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Procès Verbal - Proces Verbal de la Seance du 1ER JUIN 2023
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Saint-Romain-les-Atheux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal de la Seance du 1ER JUIN 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Banque,
AFFICHAGE
LE
À
A
PROCES
VERBAL
DU
CONSEIL
07
JUIL.
2023
À
MUNICIPAL
MAIRIE
ST
ROMAIN
LES
ATHEUX
# Æ
dfromeir
les
pue
SEANCE
DU
JEUDI
1FR
JUIN
2023
PRESENTS
: KAUFFER
David,
MAURIN
Joël,
TASSINI
Irène,
RENONCOURT
Laurent,
DOLA
Cyril,
MONTEUX
Michel,
GARNIER
Julien,
DESCELLIERE
VENDROUX
Laura,
ODOUARD
Rémi,
DEREYMOND
Christelle,
VALLAT
Ludivine,
MARQUET
Monique.
ABSENT
avec
procuration
: BAIGUINI
Béatrice
procuration
à
MONTEUX
Michel.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 13
Nombre
de
Conseillers
présents
ou
représentés
: 13
Nombre
de
votants
: 13
Monsieur
le
Maire
procède
à
l’appel
des
présents.
Le
quorum
étant
atteint,
l’assemblée
peut
valablement
délibérer.
Le
Président
ayant
ouvert
la
séance
et
fait
l’appel
nominal,
il
a
été
procédé
en
conformité
avec
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales
à
l’élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil.
Madame
Laura
DESCELLIERE
VENDROUX
est
désignée
pour
remplir
ces
fonctions.
ORDRE
DU
JOUR
:
1/ Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
conseil
municipal
du
27
avril
2023. 2!
Approbation
des
nouveaux
tarifs
du
périscolaire
dès
la
rentrée
scolaire
2023-
2024. 3/ Approbation
des
nouveaux
tarifs
de
la cantine
dès
la
rentrés
scolaire
2023-2024.
4!
Approbation
du
règlement
de
la
cantine
scolaire.
5/
Approbation
des
tarifs
pour
la
prestation
du
débroussaillage
des
accotements
de
voirie
pour
l’année
2023.
6/ Travaux
de
la salle
polyvalente
—
prêt
à
court
terme.
71
délibération
pour
le
recrutement
d'agents
contractuels
en
application
des
articles
3
et
3-1
de
la
loi
n°84-53
du
26/01/1984
pour
accroissements
temporaires
et
saisonniers
d’activité
et
les
remplacements.
8/ Questions
diverses
La
séance
débute
à
20H30
1/
Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
27
avril
2023. > DELIBERATION
D-2023-29 Monsieur
le Maire
invite
l'assemblée
à
approuver
le procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
27
avril
2023.
©
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
27
avril
2023.
Vote
par
scrutin
ordinaire
ADOPTÉ Vote
du
conseil
Municipal
:
Pour
: 13
voix
Contre
: 0 voix
Abstention
: 0 voix
21
Approbation
des
nouveaux
tarifs
du
périscolaire
dès
la
rentrée
scolaire
2023-
2024 > DELIBERATION
D-2023-30
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
les
horaires
pour
l'accueil
des
enfants
au
périscolaire
du
matin
et
du
soir
et
présente
au
Conseil
Municipal
la
proposition
de
la
commission
école
des
nouveaux
horaires
applicables
dès
la
rentrée
scolaire
2023-2024
:
> ACCUEIL
PERISCOLAIRE
MATIN
de
7h30
à 8h20
> ACCUEUIL
PERISCOLAIRE
DU
SOIR
de
16h30
à
18h00
PROPOSITION
TARIFS
PERISCOLAIRE:
La
Commission
école
propose
la
possibilité
pour
les
parents
d'inscrire
les
enfants
à
la
période
d'école
(de
vacances
scolaires
à
vacances
scolaires)
ou
à
la journée.
Tarification
à
la
période
(de
vacances
à vacances)
PERISCOLAIRE
DU
MATIN
POUR
1
ENFANT
POUR
2
ENFANTS
POUR
3
ENFANTS
À
la journée
inscription
possible
JUSQU'AU
jeudi
matin
8h00
ta
semaine
avant
la
reprise
de
la
période
scolaire.
17€
2.70
€
3.40
€
A
la
période
-Passage
à la
période
dès
6
inscriptions
par
période.
10€
15€
19
€
Hors
délai
si
inscription
faite
APRES
le jeudi
8h00
la semaine
avant
la reprise
de
la
période
scolaire.
3€
6€
9€
PERISCOLAIRE
DU
SOIR
POUR
1
ENFANT
POUR
2
ENFANTS
POUR
3
ENFANTS
À
la journée
inscription
possible
JUSQU'AU
jeudi
matin
8h00
la
semaine
avant
la
reprise
de
la
période
scolaire.
5,7
€
8.90
€
13.50
€
À
la période
- Passage
à la
période
dès
6
inscriptions
par
période
34
€
53
€
80
€
Hors
délai
si
inscription
faite
APRES
le jeudi
8h00
la
semaine
avant
la
reprise
de
la
période
scolaire.
6€
12€
18€
Monsieur
le
Maire
invite
l'assemblée
à
approuver
la
proposition
de
tarifs
du
périscolaire
dès
la rentrée
2023-2024
de
la commission
Ecole
:
9
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
ia
proposition
de
la
commission
école
;
DECIDE
d'appliquer
les
tarifs
périscolaire
matin
et
soir
tels
que
2 présentés
ci-dessus
à
compter
de
la
rentrée
scolaire
2028-2024
; DIT
que
ces
tarifs
pourront
être
reconduit
aux
prochaines
rentrées
scolaires
sauf
décision
de
l'assemblée
délibérante. Vote
par
scrutin
ordinaire
ADOPTÉ Vote
du
conseil
Municipal
:
Pour
: 13
voix
Contre
: O voix
Abstention
: 0 voix
3/
Approbation
des
nouveaux
tarifs
de
la
cantine
dès
la
rentrés
scolaire
2023-2024.
> DELIBERATION
D-2023-31
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
le
décret
n°2006-753
du
26
juin
2006
concernant
le
prix
des
repas
servis
aux
élèves
de
l’enseignement.
Il ressort
de
ce
texte
que
les
prix
de
la
restauration
scolaire
sont
fixés
par
la
Collectivité
Territoriale
qui
en
a
la
charge.
Monsieur
le
Maire
soumet
aux
membres
du
conseil
municipal
les
tarifs
définis
par
la
Commission
Ecole
dès
la
rentrée
scolaire
2023-2024
et
d'appliquer
deux
tarifs
suivant
si
l'inscription
est
dans
le
délai
ou
hors
délai
(jusqu'au
jeudi
8h00
via
le
logiciel
de
cantine)
:
Proposition
de
la
Commission
Ecole
:
INSCRIPTION
CANTINE
REGULIERE
:
inscription
via
le
logiciel
de
cantine
(à
disposition
|
Repas
élève :
de
tous
les
parents)
4.70
€
Jusqu'au
jeudi
8h00
pour
la
semaine
suivante
—
Repas adulte/enseignant
:
INSCRIPTION
CANTINE
EXCEPTIONNELLE :
Repas
élève
: |
7.15€
inscription
hors
délai
après
le jeudi
8h00
pour
la
6.00
€
semaine
suivante.
2
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
les
tarifs
proposés
par
la
Commission
Ecole,
DECIDE
d'appliquer
les
tarifs
« cantine
»
dès
la
rentrée
scolaire
2023-2024
de
4.70
€
le
repas
élève
sur
inscription
régulière
et
de
6.00
€
le
repas
élève
pour
inscription
hors
délai
et
de
7.15
€
le
repas
adulte
; DIT
que
ces
tarifs
pourront
être
reconduit
aux
prochaines
rentrées
scolaires
sauf
décision
de
l'assemblée
délibérante.
Vote
par
scrutin
ordinaire
ADOPTÉ Vote
du
conseil
Municipal
:
Pour
: 13
voix
Contre
: 0 voix
Abstention
: 0 voix
4!
Approbation
du
règlement
de
la
cantine
scolaire.
> DELIBERATION
D-2023-32
Monsieur
le
Maire
donne
lecture
au
Conseil
Municipal
du
nouveau
règlement
établi
par
la
Commission
Ecole
et
rectifié
suite
à
la
mise
en
place
d'un
logiciel
cantine
dédié
aux
parents
pour
les
inscriptions.
Il précise
que
ce
règlement
sera
reconduit
chaque
année
et
peut
faire
l'objet
de
modification.
Monsieur
le
Maire
demande
à
l'assemblée
délibérante
de
bien
vouloir
approuver
le
règlement
de
la
cantine
afin
de
le
transmettre
aux
parents
lors
des
inscriptions
via
le logiciel
cantine.
©
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le
règlement
tel
que
proposé
par
la
Commission
Ecole,
DECIDE
de
mettre
en
ligne
sur
le
logiciel
cantine
le
règlement
afin
d'en
informer
chaque
parent. Vote
par
scrutin
ordinaire
ADOPTÉ Vote
du
conseil
Municipal
:
Pour
: 13
voix
Contre
: 0 voix
Abstention
: 0 voix
5/
Approbation
des
tarifs
pour
la
prestation
du
débroussaillage
des
accotements
de
voirie
pour
l'année
2023
> DÉLIBERATION
D-2023-33
Monsieur
le
Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
la
proposition
de
prix
de
Monsieur
Jean-
Philippe
VOCANSON
pour
les
travaux
de
débroussaillage
des
accotements
de
la voirie
communale.
Le
devis
s'élève
à
un
montant
horaire
de
59.00
€
HT.
(sans
TVA
-
micro-
entreprise). 9
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
APPROUVE
le
devis
de
Monsieur
Jean-
Philippe
VOCANSON
pour
un
montant
horaire
de
59.00
€
H.T
(sans
TVA
—
micro-
entreprise)
pour
le débroussaillage
des
accotements
de
la voirie
communale
pour
l'année
2023. Vote
par
scrutin
ordinaire
ADOPTÉ Vote
du
conseil
Municipal
:
Pour
: 13
voix
Contre
: 0 voix
Abstention
: 0 voix
6/
Travaux
de
la
salle
polyvalente
—
prêt
à
court
terme.
> DELIBERATION
D-2023-34
Le
Maire
de
la commune
de
Saint
Romain
les
Atheux
Vu
la
délibération
N°
2020-29
du
Conseil
Municipal
en
date
du
16
juin
2020,
enregistrée
à
la
Préfecture
de
la
Loire
sous
le
numéro
042-214202863-20200616-2020-29
DE
décidant
de
donner
mandat
à
Monsieur
le
Maire
en
vue
de
souscrire
les
emprunts
prévus
dans
le
budget
de
la
commune
dans
la
limite
du
seuil
de
100
000
€,
Vu
le
budget
de
la
commune
voté
et
approuvé
par
le
Conseil
municipal
le 9
mars
2023
et
visé
par
l'autorité
administrative
le
13/03/2023
sous
le
numéro
042-21420286320230309-
BP-2023-C-BF S
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
ARRETE
Article
1er:
la
commune
de
SAINT
ROMAIN
LES
ATHEUX
contact
auprès
du
CREDIT
AGRICOLE
LOIRE
HAUTE
LOIRE
un
emprunt
de
350
000
€
Trois
cent
cinquante
mille
euros
destiné
à faciliter
l'exécution
budgétaire
en
attendant
le versement
des
subventions
accordées
pour
les
travaux
de
réhabilitation
de
la salle
polyvalente.
Article
2 :
Caractéristique
de
l'emprunt
-
Objet : TRAVAUX
DE
LA
SALLE
POLYVALENTE
-
Montant
du
capital
emprunté
: 350000.00
€
-
Durée
: 24
mois
-
Taux
d'intérêts :
taux
fixe:
4.45
%
/
amortissement
constant
/
périodicité
:
mensuelle
-
Déblocage
de
l'emprunt
prévu
: Le
déblocage
des
fonds
pourra
être
réalisé
en
une
ou
plusieurs
fois
et
ce
dans
un
délai
de
quinze
(15)
mois
à
compter
de
la
date
de
signature
de
l'offre
de
prêt.
En
cas
de
déblocage
partiel
le
remboursement
(intérêt
et capital)
se
fait
uniquement
sur
le capital
débloqué.
Article
3
: la
Commune
s'engage
à verser
au
CREDIT
AGRICOLE
LOIRE
HAUTE
LOIRE
les
frais
de
dossier
0.10
%
montant
soit
350
€
en
une
seule
fois
et
déduits
du
montant
du
crédit
dès
la
mise
à
disposition
des
fonds,
en
une
seule
fois,
majorés
de
la
T.V.A
s'il
y
a
lieu. Atticle
4
: la
commune
de
Saint
Romain
les
Atheux
s'engage
pendant
toute
la
durée
du
prêt
à
faire
inscrire
le
montant
des
remboursements
en
dépenses
obligatoires
et
en
cas
4 de
besoin
à
créer
et
à
mettre
en
recouvrement,
les
impositions
directes
nécessaires
pour
assurer
le
paiement
des
annuités.
Atticle
5:
la
commune
de
Saint
Romain
les
Atheux
s'engage,
en
outre
à
prendre
en
charge
tous
les
frais,
droits,
impôts
et taxes
auxquelles
l'emprunt
pourrait
donner
lieu.
Article
6 :
Le
conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
signer
le
contrat
de
prêt
et
toutes
pièces
s’y
rapportant
pour
le
montant
de
360
000
€
trois
cent
cinquante
mille
euros
destinés
à
faciliter
exécution
budgétaire
en
attendant
le
versement
des
subventions
accordées
pour
les
travaux
de
réhabilitation
de
la
salle
polyvalente
Article
7 :
le
Conseil
municipal
autorise
Monsieur
le
Maire
à
procéder
au
déblocage
des
fonds. Vote
par
scrutin
ordinaire
ADOPTÉ Vote
du
conseil
Municipal
:
Pour
: 13
voix
Contre
: 0 voix
Abstention
: 0 voix
7!
délibération
pour
le
recrutement
d'agents
contractuels
en
application
des
articles
3
et
3-1
de
la
loi
n°84-53
du
26/01/1984
pour
accroissements
temporaires
et
saisonniers
d’activité
et
les
remplacements.
> DELIBERATION
D-2023-35
Vu
le
Code
Général
des
collectivités
territoriales;
vu
la
loi
n°83-634
du
13
juillet
1983
modifiée
portant
droits
et
obligations
des
fonctionnaires
; vu
la
loi
n°84-53
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale,
et
notamment
son
article
3.2°:;
vu
le
décret
n°88-145
du
15
février
1988
pris
pour
Fapplication
de
l'article
436
de
la
loi
du
26
janvier
1984
modifiée
portant
dispositions
statutaires
relatives
à
la
fonction
publique
territoriale
et
relatif
aux
agents
contractuels
de
la fonction
publique
territoriale
;
Considérant
qu'il
est
nécessaire
de
recruter
quatre
agents
contractuels
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
saisonnier
d'activité
à
savoir
remplacement
des
agents
technique
pendant
la
période
estivale,
entretien
des
espaces
verts
et
des
espaces
publics,
de
l'entretien
des
bâtiments
communaux.
Sur
ie
rapport
de
Monsieur
le
Maire
et
après
en
avoir
délibéré
: DECIDE
:
Le
recrutement
de
quatre
agents
contractuels
dans
le
grade
d’adjoint
technique
territorial
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
l'accroissement
saisonnier
d'activité
à
savoir :
e1
agent
saisonnier
pour
la
période
du
17
juillet
2023
au
28
juillet
2023
inclus
cet
agent
assurera
les
fonctions
d'adjoint
technique
territorial
à
temps
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
35h
entretien
des
espaces
vert,
des
espaces
publics
et
entretien
des
bâtiments
communaux.
e1
agent
saisonnier
pour
la
période
du
31
juillet
2023
au
4
août
2023
inclus
et du
21
août
2023
au
25
août
2023
inclus
cet
agent
assurera
les
fonctions
d'adjoint
technique
territorial
à
temps
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
35h00
entretien
des
espaces
vert,
des
espaces
publics
et entretien
des
bâtiments
communaux.
e1
agent
saisonnier
pour
la
période
du
07
août
2023
au
18
août
2023
inclus;
cet
agent
assurera
les
fonctions
d'adjoint
technique
territorial
à
temps
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
35h00
entretien
des
espaces
vert,
des
espaces
publics
et
entretien
des
bâtiments
communaux.
e1
agent
saisonnier
pour
la
période
du
10
juillet
2023
au
28
juillet
2023
cet
agent
assurera
les
fonctions
d’adjoint
technique
territorial
à temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
12h50
entretien
des
locaux
de
l'école
occupé
par
le
centre
de
loisirs
pour
la
période
; et
pour
la
période
du
28
août
2023
au
1er
septembre
2023
inclus
cet
agent
assurera
les
fonctions
d'adjoint
technique
territorial
à
temps
non
complet
pour
une
durée
hebdomadaire
de
32h50
pour
l'entretien
des
locaux
communaux
et
notamment
l'école
et
les
locaux
occupés
par
le centre
de
Loisirs.
La
rémunération
des
agents
sera
calculée
par
référence
à
l'indice
brut
397
du
grade
de
recrutement.
Les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
©
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
approuve
le
recrutement
de
quatre
agents
contractuels
comme
détaillé
ci-dessus
et
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
5 accroissement
saisonnier
d'activité
dans
le
cadre
du
remplacement
des
agents
technique
pendant
la
période
estivale
(saisonniers).
Vote
par
scrutin
ordinaire
ADOPTÉ Vote
du
conseil
Municipal
:
Pour
: 13
voix
Contre
: 0 voix
Abstention
: 0 voix
8/
Questions
diverses
-
Madame
DESCELLIERE-VENDROUX
fait
part
aux
membres
du
conseil
municipal
du
manque
de
visibilité
en
raison
de
la
pousse
de
la
végétation
au
niveau
du
carrefour
de
la
micro-crèche
en
allant
sur
RD
22
ainsi
qu’au
carrefour
de
«
La
Bascule
» suite
à
un
problème
de
stationnement
du
car
de
transports
scolaire
sur
la
ligne
Saint
Romain
les
Atheux
—
Le
Chambon
Feugerolles.
- _
Monsieur
le
Maire
prend
note
et fera
le
nécessaire
au
niveau
du
Département
dans
le
cadre
de
l'entretien
des
accotements
de
voirie
et
concernant
le transport
scolaire
d’en
informer
le chauffeur
sur
place
afin
que
celui-ci
stationne
au
plus
prêt
de
l'emplacement
prévu
à cet
effet.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la
séance
a
été
levée
à
21
heures
05.
Saint-Romain-les-Atheux,
le
2 juin
2023.
Le
Maire
—
David
KAUFFER
La
secrétaire
de
séance
Laura
DESCELLIÈERE
VENDROUX
Prochaines
séances
du
conseil
municipal
: le vendredi
9 juin
2023 ;
le jeudi
6 juillet 2023.
AFFICHE
LE
..(.7.JUIL.2929........ET
MIS
EN
LIGNE
LE
….…..0.7.J1.2029.....SUR
Wwww.saint-romain-les-atheux.fr