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Procès Verbal - Proces Verbal de la Seance du 9 JUIN 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Saint-Romain-les-Atheux.
Lien du pdf (Procès Verbal - Proces Verbal de la Seance du 9 JUIN 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
+
AFFICHAGE
LE
à
à
PROCES VERBAL DU CONSEIL
j
Ÿ
MUNICIPAL
FF
Aa
pi
gens
MAIRIE ST ROMAIN LES ATHEUX
A
Romain
le
23
#7]
SEANCE
DU
VENDREDI
9
JUIN
2023
PRESENTS:
KAUFFER
David,
MAURIN
Joël,
TASSINI
Irène,
DOLA
Cyril,
BAIGUINI
Béatrice,
MONTEUX
Michel,
GARNIER
Julien,
DESCELLIERE
VENDROUX
Laura,
ODOUARD
Rémi,
MARQUET
Monique.
ABSENT
avec
procuration
: VALLAT
Ludivine
procuration
à BAIGUINI
Béatrice
; RENONCOURT
Laurent
procuration
à DOLA
Cyril.
ABSENT
: DEREYMOND
Christelle.
Nombre
de
Conseillers
en
exercice
: 13
Nombre
de
Conseillers
présents
ou
représentés
: 12
Nombre
de
votants
: 12
Monsieur
le
Maire
procède
à
lappel
des
présents.
Le
quorum
étant
atteint,
l’assemblée
peut
valablement
délibérer.
Le
Président
ayant
ouvert
la
séance
et
fait
l’appel
nominal,
il
a
été
procédé
en
conformité
avec
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
collectivités
Territoriales
à
l'élection
d’un
secrétaire
pris
au
sein
du
conseil.
Monsieur
ODOUARD
Rémi
est
désigné
pour
remplir
ces
fonctions.
ORDRE
DU
JOUR
:
1/
Election
des
délégués
du
Conseil
municipal
et de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
La
séance
débute
à
18H00
1/
Election
des
délégués
du
Conseil
municipal
et
de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs.
ELECTION
DES
DELEGUES
> DELIBERATION
D-2023-36
Vu
le décret
n°
2023-257
du
6 avril
2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs,
Vu
l'arrêté
préfectoral
R15/2023
du
14
avril
2023
fixant
le
nombre
et le
mode
de
désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et de
leurs
suppléants
en
vue
de
1 l'élection
des
sénateurs
Monsieur
le Maire
de
l'article
L.
2122-17
du
code
général
des
collectivités
ouvre
la
séance
et
indique
que
le bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
à
l'ouverture
du
scrutin
et des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
il s'agit
de
Mme
MARQUET
Monique,
Mr
MONTEUX
Michel,
Mr
GARNIER
Julien
et
Mme
DESCELLIERE
VENDROUX
Laura.
La
présidence
du
bureau
est
assurée
par
ses
soins.
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'objet
de
ta
séance
qui
est
l'élection
des
délégués
du
Conseil
Municipal
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
des
candidatures,
il
est
procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
Nombre
de
bulletins
: 12
-
Bulletins
blancs
où
nuls
: O
-__
Suffrages
exprimés
: 12
-__
Majorité
absolue
: 7
Ont
obtenu :
=.
MR
KAUFFER
David
:
12
voix
-
MR
MAURIN
Joël
:
12
voix
-
MR
DOLA
Cyril:
12
voix
©
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
maire,
vote
par
scrutin
majoritaire
à
deux
tours,
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
MR
KAUFFER
David,
MR
MAURIN
Joël,
MR
DOLA
Cyril
sont
proclamés
élu
en
qualité
de
délégué
du
Conseil
Municipal
pour
les
élections
sénatoriales. ELECTION
DES
SUPPLEANTS
DES
DELEGUES
» DELIBERATION
D-2023-37
Vu
le décret
n°
2023-2567
du
6 avril
2023
portant
convocation
des
collèges
électoraux
pour
l'élection
des
sénateurs,
Vu
l'arrêté
préfectoral
R15/2023
du
14
avril
2023
fixant
le
nombre
et
le
mode
de
désignation
des
délégués
des
conseils
municipaux
et de
leurs
suppléants
en
vue
de
l'élection
des
sénateurs
Monsieur
le
Maire
de
l’article
L.
2122-17
du
code
général
des
collectivités
ouvre
la
séance
et
indique
que
le
bureau
électoral
est
composé
par
les
deux
membres
du
conseil
municipal
les
plus
âgés
à
l'ouverture
du
scrutin
et des
deux
membres
présents
les
plus
jeunes,
il s’agit
de
Mme
MARQUET
Monique,
Mr
MONTEUX
Michel,
Mr
GARNIER
Julien
et
Mme
DESCELLIERE
VENDROUX
Laura.
La
présidence
du
bureau
est
assurée
par
ses
soins.
Monsieur
le
Maire
rappelle
l'objet
de
la
séance
qui
est
l'élection
des
suppléants
des
délégués
du
Conseil
Municipal
en
vue
des
élections
sénatoriales.
Après
enregistrement
des
candidatures,
it est
procédé
au
vote.
Après
dépouillement,
les
résultats
sont
les
suivants
:
Nombre
de
bulletins
: 12
Bulletins
blancs
ou
nuls
: 0
Suffrages
exprimés
: 12
Majorité
absolue
: 7
Ont
obtenu
:
MR
RENONCOURT
Laurent :
12
voix
MME
TASSINI
trène
:
12
voix
MR
GARNIER
JULIEN:
12
voix 9
Le
conseil
municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
maire,
vote
par
scrutin
majoritaire
à
deux
tours,
Ayant
obtenu
la
majorité
absolue,
MR
RENONCOURT
Laurent,
MME
TASSINI
Irène,
MR
GARNIER
Julien
sont
proclamés
élu
en
qualité
de
suppléants
des
délégués
du
Conseil
Municipal
pour
les
élections
sénatoriales.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
a été
levée
à
18
heures
18.
Saint-Romain-les-Atheux,
le
13
juin
2023.
Le
Maire
—
David
KAUFFER
Le
secrétaire
de
séance
Rémi
ODOUARD
Prochaines
séances
du
conseil
municipal
: le jeudi
6 juillet 2023.
AFFICHE
LE
…..ng.ut.cse.…ET
MIS
EN
LIGNE
LE
…...{.7 .JUIl..20979..….SUR
www.saint-romain
(GS
#
18