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Compte-Rendu - 09k2n579u8afegx
Document publié le Vendredi 13 novembre 2020 par la commune de Dohem.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 09k2n579u8afegx)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
COMMUNE DE DOHEM
Compte rendu du Conseil Municipal
Séance du 13 novembre 2020
L’an deux mil vingt, le treize du mois de novembre à vingt heures se sont réunis à la salle des fêtes de
DOHEM, les membres du Conseil municipal de la Commune de Dohem, sous la présidence de Mme Patricia
POULAIN, Maire de Dohem, dûment convoqués le 9 novembre 2020.
Etaient présents : Patricia POULAIN, Eugéna RITAINE, Luc BAHEU, Luc AZELART, David DAMBRUNE,
Roselyne GUILBERT, Michelle LEFEBVRE, Nelly MINET, Adrien DILLY, Frédéric LELEU, Frédéric CARON,
Joseph CARLIER, Dorothée ANNEBICQUE, Etienne DILLY.
Secrétaire de séance : Nelly MINET
Assistait également : Céline COQUET
Compte rendu du 13-10-2020 : adopté à l’unanimité
• Travaux ateliers municipaux
La commission bâtiments s’est réunie samedi 7/11. Les ateliers municipaux ont beaucoup de potentiel. Il
serait possible d’aménager ces bâtiments. Du côté gauche de la cour, dans le grand bâtiment il est possible
d’aménager un local de stockage pour les produits ainsi qu’un bureau avec la possibilité de sanitaire. Du côté
droit, il est possible d’imaginer une future médiathèque. Pour l’instant il s’agit d’une réflexion.
Pour la réflexion médiathèque, Madame le Maire propose de consulter le CAUE, c’est un service du
Département qui est gratuit et qui permet d’estimer un éventuel coût des travaux et de l’aménagement des
lieux.
Pour la partie gauche, bâtiments communaux, l’employé communal récemment embauché étant maçon de
formation pourrait faire les travaux. Un devis a été demandé pour les matériaux.
Le conseil accepte à l’unanimité de commencer les travaux des ateliers.
• Devis reprise du verdissement talus église et chapelle à Maisnil
En 2017, le talus de l’église avait été aménagé et financé en partie par le Conseil départemental. Ce droit a
subvention imposait un type de bâche biodégradable ainsi que certaines essences de plantes. Suite à des
vents violents, la bâche d’origine a été arrachée et a obligé à la reprise totale du talus par les pépinières
Courtin à Saint Martin d’Hardinghem. Les plantations ont souffert de 2 années de sécheresse et beaucoup de
plants ont été perdus. Un nouveau devis a été demandé à Monsieur REGNIER de Saint-Martin-d’Hardinghem : 4810€ HT soit
5570,80€ TTC
Le conseil accepte à condition que l’entretien soit fait et garanti, le temps de la reprise des plants.
Concernant la chapelle communale située à l’entrée de Maisnil, un fleurissement sera fait, notamment des
hortensias offerts par un conseiller.
• Avenant pour la prise en charge financière des autorisations d’urbanisme
Depuis 2015, la Communauté de Communes du Pays de Lumbres apporte une assistance aux communes de son
territoire pour l’instruction des autorisations des droits du sol.
Ce service était gratuit jusqu’à l’approbation du plan local d’urbanisme intercommunal.
Un avenant à la convention est donc proposé pour fixer les modalités financières.
L’article 11 : dispositions financières est ainsi modifié :
Suite à l’approbation du PLUI le 30 septembre 2019, le financement du service mutualisé de la Communauté de Communes du Pays de Lumbres est assuré pour partie par les communes suivant le calcul suivant, débattu et validé lors du conseil communautaire du 6 février 2020 :
Part fixe : 2 € par habitant (population au 01/01 de l’année N)
Part variable : 200 € par acte d’urbanisme instruit en N-1 (hors CU et DP ne créant pas de surface de plancher) Pondération en fonction de l’expertise requise pour l’instruction :
DP avec création de surface de plancher : 0,7
PC : 1
PA : 1,2
PC « technique » (projet agricole, ERP, activité économique) : 1,2
Un tableau de synthèse global sera produit par la CCPL en janvier/février de chaque année, validé en conseil communautaire et transmis aux communes pour inscription budgétaire.
Le conseil accepte à l’unanimité que Madame le Maire signe l’avenant.
• Questions diverses
Devis boissons colis de Noël
3 devis ont été reçus sur 4 commerçants sollicités (Cave des 5 Loups, Halles de Quercamps, le Chais et Ets DELETRE.
Le CHAIS a été retenu.
Il est décidé de ne plus mettre de crémant, mais de mettre une bouteille de vin rouge et une bouteille de vin blanc doux
pour les colis d’une personne, et une bouteille de vin blanc sec en plus pour les colis de 2 personnes.
Les travaux de la rue d’Avroult se terminent. Le marquage au sol sera fait d’ici quelques semaines.
Suite à la demande d’un membre du conseil municipal, il est indiqué que la convention pour l’occupation du stade n’a, à
ce jour, pas été retournée à la mairie par le club de football. Madame le Maire donne lecture des membres de la commission communale des impôts directs, qui ont été nommés
par le centre des impôts :
Commissaires titulaires : BAHEU Luc, AZELART Luc, GUILBERT Roselyne, MINET Nelly, ANNEBICQUE Dorothée, LELEU
Frédéric
Commissaires suppléants : DILLY Etienne, REMBOTTE Dominique, CARLIER Patrick, BONNIERE Jean-Michel, MONCHY
Thérèse, DUVAL Pascale.
Priorité à droite dans la commune : Signalisation à revoir.