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Déliberation - 2023 050 Contrat de deratisation de la structure m
Déliberation - 2023 085 Annexe 1 convention correspondante
unknown - 2023 050 Annexe PLUiLFa Annexereglement MS1
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Saint-Just-Saint-Rambert.
Lien du pdf (unknown - 2023 050 Annexe PLUiLFa Annexereglement MS1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Espaces terrestres et maritimes,
LL?
RS ee
PAERÉeS mr
Document approuvé le :
Plan Local
d’urbanisme
intercommunal
Règlement – Annexes
Version décembre 2019
Modification simplifiée lancée le 7 mars 2023 Règlement écrit
Sommaire
1-Lexique
2-Destinations et sous-destinations du code de l'urbanisme
3 Liste des emplacements réservés
4 Secteurs de mixité sociale
5 Liste des changements de destination pour du logement
6- Liste des changements de destination (autre que destination logement)
7-Recommandations pour la construction dans les zones d’aléa retrait gonflement des argiles
& Fiche de prescriptions « Petit Patrimoine » (L 151-19)
9-Essences végétales recommandées
10-Recommandations pour l'insertion des bâtiments dans la pente
11-Zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles
12-Zones de présomption archéologique
13-Entités archéologiques issues de la carte archéologique nationale
14 Rappel de la règlementation anti-endommagement des réseaux lors de travaux
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 3
Sommaire
3
5
13
19
28
31
34
35
36
50
56
68
76
80
102 4 Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 5
Lexique
Accès : L’accès est un des éléments de la desserte d’un terrain formant jonction avec une voie
ouverte à la circulation publique, que cette voie soit publique ou privée. L’accès doit permettre
notamment aux véhicules et aux piétons de pénétrer sur le terrain et d’en sortir en toute sécurité.
Activité agricole : au sens du code rural et de la pêche maritime « sont réputées agricoles toutes
les activités correspondant à la maîtrise et à l'exploitation d'un cycle biologique de caractère
végétal ou animal et constituant une ou plusieurs étapes nécessaires au déroulement de ce cycle
ainsi que les activités exercées par un exploitant agricole qui sont dans le prolongement de l'acte
de production ou qui ont pour support l'exploitation. Les activités de cultures marines sont réputées
agricoles, nonobstant le statut social dont relèvent ceux qui les pratiquent. Il en est de même des
activités de préparation et d'entraînement des équidés domestiques en vue de leur exploitation, à
l'exclusion des activités de spectacle. Il en est de même de la production et, le cas échéant, de la
commercialisation, par un ou plusieurs exploitants agricoles, de biogaz, d'électricité et de chaleur
par la méthanisation, lorsque cette production est issue pour au moins 50 % de matières provenant
de ces exploitations ».
Activité existante : il s’agit d’une activité économique qui existait déjà à la date d’approbation du
présent PLUi (cf date de la délibération du conseil communautaire d’approbation). Les locaux
autorisés dans le règlement de la zone lui sont nécessaires pour se maintenir sur l’unité foncière
qu’elle occupe déjà.
Adaptations mineures (CU. art 152-3) : assouplissements qui peuvent être apportés à certaines
règles d'urbanisme, sans aboutir à un changement du type d'urbanisme et sans porter atteinte au
droit des tiers. Ces adaptations excluent tout écart important entre la règle et l'autorisation
accordée.
Affouillement et exhaussement du sol : Modification du niveau du sol par déblai ou remblai.
Albédo : pouvoir réfléchissant d’une surface.
Alignement bâti : correspond à la détermination de l'implantation des constructions par rapport
aux espaces collectifs publics ou privés, afin de satisfaire aux soucis esthétiques, urbains, de
salubrité, de sécurité, de circulation.
Aménagement : Mode d’action volontaire pour développer ou de transformer un espace, public
ou privé, ou une construction existante.
Annexe : Une annexe est une construction secondaire, de dimension réduite et inférieure à la
construction principale, qui apporte un complément aux fonctionnalités de la construction
principale (garage, abri de jardin, cellier, piscine, …). Elle doit être implantée selon un éloignement
restreint entre les deux constructions afin de marquer un lien d’usage. Elle peut être accolée ou
non à la construction principale avec qui elle entretient un lien fonctionnel, sans disposer d’accès
direct depuis la construction principale. L’annexe est nécessairement située sur la même unité
foncière que la construction principale à laquelle elle est liée. Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 6
Attiques : Petit étage supplémentaire servant d'amortissement à une façade.
Bassin d’infiltration ou bassin de rétention : Il s'agit essentiellement d'un espace artificiel peu
profond conçu pour infiltrer les eaux pluviales à travers des sols perméables dans l'aquifère
souterrain. Les bassins d'infiltration ne libèrent pas d'eau, sauf par infiltration, évaporation ou
débordement d'urgence en cas d'inondation.
Carrière : Lieu d’exploitation de pierres, de sables et de minéraux non métalliques, ni carbonifères.
Césure : Interruption du bâti sur toute sa hauteur (hors sous-sol) et sur toute sa profondeur. Une
césure doit présenter une largeur au moins égale à 3 mètres et inférieure à 5 mètres. Des jonctions
de type passerelle entre les deux parties d’une construction peuvent être réalisées dans une
césure. La césure doit comporter des ouvertures secondaires (baies constituant l’éclairement
secondaire d’une pièce principale ou baie d’éclairement d’une pièce secondaire) sans face à
face et doit être, si possible, le lieu de distribution de la cour ou du jardin, ou accueillir d’autres
usages.
Clôture : Barrière construite ou végétale, qui délimite une parcelle vis-à-vis d’une propriété
mitoyenne ou de l’espace d’usage collectif, lorsque leur séparation n’est pas assurée par un
bâtiment.
Clôture opaque : Clôture qui ne laisse pas passer la lumière, telles que murs pleins, panneaux de
bois jointifs, haies épaisses et occultantes.
Coefficient de biotope par surface (CBS) : Le CBS est un coefficient qui décrit la proportion des
surfaces favorables à la biodiversité (surface éco-aménageable) par rapport à la surface totale
d’une parcelle. Le calcul du CBS permet d’évaluer la qualité environnementale d’une parcelle,
d’un ilot, d’un quartier, ou d’un plus vaste territoire. Il intègre une pondération selon la nature des
surfaces éco-aménagées, en fonction de leur degré de perméabilité, de leur contribution à la
biodiversité et à la présence de la nature en ville, de leur contribution à la régulation du
microclimat.
Cœur d’ilot : partie interne d'un îlot urbain*. Un cœur d’îlot peut être constitué d'une cour ou d'un
espace vert, mais il peut être également être construit.
Construction : Édifice ou ouvrage fixe et pérenne, comportant ou non des fondations et générant
un espace utilisable par l’Homme en sous-sol ou en surface. La liaison entre deux constructions ne
peut être assurée que par des éléments construits au-dessus du niveau du sol existant créant de la
surface de plancher.
Construction à titre précaire : construction temporaire autorisée par un permis de construire. La
construction temporaire est vouée à être détruite à échéance du délai fixé dans le permis ou à la
demande de l'autorité compétente.
Construction existante : Une construction est considérée comme existante si elle est reconnue
comme légalement construite et si la majorité des fondations ou des éléments hors fondations
déterminant la résistance et la rigidité de l’ouvrage remplissent leurs fonctions. Une ruine ne peut
pas être considérée comme une construction existante. Règlement écrit
Garage
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 7
Construction légère : Construction ayant recours à des matériaux et éléments légers pour créer la
structure du bâtiment, et de petite taille.
Cours d’eau : Constitue un cours d’eau un écoulement d’eaux courantes dans un lit naturel à
l’origine, alimenté par une source et présentant un débit suffisant la majeure partie de l’année.
L’écoulement peut ne pas être permanent compte tenu des conditions hydrologiques et
géologiques locales. Les fossés d’accompagnement des voies ne constituent pas des cours d’eau.
Démolition : Travaux consistant à détruire ou déconstruire volontairement une construction dans sa
totalité ou en partie.
Dénaturation (patrimoine architectural) : Action de modifier les qualités ou les caractéristiques d’un
bâtiment en profondeur en changeant sa nature, son apparence ou sa présentation jusqu’à
remettre en cause son aspect originel.
Dispositif ajouré ou à claire-voie : Dispositif de clôture qui, contrairement à une clôture pleine, laisse passer l’air et la lumière (en lames ajourées, espaces vides entre les lames, grillages, etc.).
Emprise au sol : L’emprise au sol correspond à la projection verticale du volume de la construction. Sont inclus dans le calcul de l’emprise au sol :
• Les piscines couvertes et non couvertes ainsi que leurs surfaces d’accompagnement hors sol naturel (margelles, plages, …)
• Les bassins d’ornement,
• Toute construction ou partie de construction
maçonnée, quelle que soit sa hauteur :
terrasses couvertes, perrons, rampes d’accès
de parkings et garages, etc.
Sont exclus du calcul de l’emprise au sol :
• Les éléments architecturaux non clos, tels que
balcons, …,
• Les éléments d’isolation par l’extérieur des
constructions existantes (dans la limite de 0,30
mètres d’épaisseur maximum).
• Les terrasses de plain-pied
Emprises publiques et voies : Emprises publiques et privées affectées aux déplacements quel que
soit le mode d’utilisation (piéton, deux roues, véhicules automobiles particuliers, transports de
voyageurs et de marchandises, etc.), ainsi que les espaces qui les accompagnent (stationnement,
espaces végétalisés paysagers, …). Les voies ferrées et fluviales, les parcs et jardins ouverts au
public, les chemins piétons d’une largeur inférieure à 3 mètres et les chemins ruraux ne constituent
pas des emprises publiques ou voie.
Essence caduque : espèce végétale qui perd ses feuilles à l’automne.
Exploitation agricole (définition INSEE) : unité économique et de production remplissant les trois
critères suivants :
• Avoir une activité agricole. Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 8
• Atteindre une certaine dimension (superficie, production, nombre d’animaux).
• Avoir une gestion courante indépendante.
Ce seuil a été défini de la façon suivante :
• une superficie agricole utilisée au moins égale à un hectare ;
• ou une superficie en cultures spécialisées au moins égale à 20 ares ;
• ou une activité suffisante de production agricole, estimée en cheptel, surface cultivée
ou volume de production.
Elle s’identifie à un établissement doté d’une unité juridique unique (numéro SIREN), correspondant
soit à une personne physique (exploitation individuelle), soit à un groupe de personnes physiques
(GAEC), soit une personne morale (EARL, SCEA ou autre forme sociétaire).
Exploitation forestière : Processus de production mis en œuvre par des professionnels de la filière
sylvicole et s’appliquant à un ensemble d’arbres en vue de leur coupe et acheminement vers un
site de valorisation.
Exemplarité énergétique : Une construction remplit les critères d’exemplarité énergétique lorsque
l’un des critères suivants est atteint :
• Sa consommation conventionnelle d'énergie est inférieure au moins de 20 % à la
consommation conventionnelle d'énergie requise par le code de la construction (1° art.
R111-20).
• La construction produit autant d’énergie renouvelable ré injectée dans le réseau que
sa consommation d’énergie non renouvelable (bâtiment à énergie positive certifié).
Extension : L’extension consiste en un agrandissement de la construction existante présentant des
dimensions inférieures à celle-ci. L’extension peut être horizontale ou verticale (par surélévation,
excavation ou agrandissement), et doit présenter un lien physique et fonctionnel avec la
construction existante, par un accès direct depuis la construction principale.
Frontage : terrain compris entre la base d'une façade et la chaussée. Il est soit privé soit public.
Front bâti ou front urbain : désigne l'alignement des façades principales des constructions donnant
sur les espaces collectifs publics ou privés.
Gravière : Une gravière est une carrière produisant des granulats. Durant son exploitation elle est
souvent responsable d'un cône de rabattement de nappe puis en fin de vie, elle évolue souvent
en mare ou en étang.
Habitat individuel pur : bâtiment d’habitation ne comportant qu'un seul logement, ne disposant
d’aucune mitoyenneté avec un autre logement et bénéficiant d'une entrée particulière.
Habitat individuel groupé : bâtiment d’habitation comportant plusieurs logements accolés
(minimum un mur mitoyen avec un autre logement ou ses annexes) et bénéficiant d’une entrée
particulière. Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 9
Habitat intermédiaire : bâtiment d’habitation à mi-chemin entre de l’habitat individuel et de
l’habitat collectif, comportant plusieurs logements. Il se caractérise principalement par un
groupement de logements superposés avec des caractéristiques proches de l’habitat individuel :
accès individualisé aux logements et espaces extérieurs privatifs pour chaque logement.
Habitat collectif : forme d’habitat rassemblant plusieurs logements au sein d’un même bâtiment. Sa
hauteur et sa forme sont variables mais ils disposent d’espaces communs aux différents logements
(espace extérieur, espace de circulation intérieur, ...).
Haie bocagère / haie champêtre : Une haie est une unité linéaire de végétation ligneuse continue
(à la différence des alignements d’arbres) d’une largeur maximale de 10 mètres et ne présentant
pas de discontinuité supérieure à 5 m de long. Elle peut être située en limite parcellaire, dans un
champ ou en bordure de cours d’eau. Elle peut être implantée à plat, sur talus ou sur creux, avec
présence d’arbustes, et, le cas échéant, présence d’arbres et/ou d’autres ligneux (ronces, genêts,
joncs, …).
Hauteur : La hauteur totale d’une construction, d’une façade ou d’une installation correspond à la
différence de niveau entre son point le plus haut et son point le plus bas situé à la verticale. Elle
s’apprécie par rapport au niveau du terrain existant avant travaux, à la date du dépôt de la
demande. Le point le plus haut à prendre comme référence correspond au faitage de la
construction, ou au sommet de l’acrotère, dans le cas de toiture-terrasse ou de terrasse en attique.
Les installations techniques (antennes, cheminées, dispositifs relatifs aux ascenseurs, chaufferies,
climatisation, gardes corps, …) sont exclues du calcul de la hauteur.
Ilot urbain : c’est une portion de terrain qui accueille des constructions et qui est délimité par des
voies de circulation.
Imperméabilisation : recouvrement permanent d’une parcelle de terre et de son sol par un
matériau imperméable tel que l’asphalte ou le béton.
Implantation du bâti en ordre continu : implantation des différentes constructions selon un recul
identique afin de créer une continuité urbaine. L’implantation peut se faire par la construction
principale ou ses annexes. L’ensemble des constructions ne doivent pas forcément être accolée.
Activités industrielles : activités économiques qui combinent des facteurs de production
(installations, approvisionnements, travail, savoir) pour produire des biens matériels destinés au
marché.
Activités industrielles dites « lourdes » : type d'industrie située à l'amont de la chaîne de production,
dédiée à l'extraction et la première transformation des matières premières.
Limite séparative : La limite séparative est constituée par les limites du terrain d’assiette du projet
avec un autre terrain ne constituant pas une emprise publique ou une voie. Les limites séparatives
latérales situées de part et d’autre de l’accès principal et recoupant l’axe de la voie sur laquelle se
fait l’accès.
Locaux techniques et industriels des administrations publiques et ou assimilés : Constructions des
équipements collectifs de nature technique ou industrielle. Exemple : constructions techniques Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 10
nécessaires au fonctionnement des services publics, constructions techniques conçues
spécialement pour le fonctionnement de réseaux ou de services urbains, constructions industrielles
concourant à la production d'énergie, aires de covoiturage
Mail piéton : une voie piétonnière de grande largeur, le plus souvent arborée, dans une zone
urbaine, un quartier.
Marcescent : se dit d’une espèce végétale dont les feuilles se fanent et se dessèchent sans se
détacher de la plante.
Modes actifs / modes doux : Modes de déplacement alternatifs aux véhicules motorisés. Les
principaux sont la marche et le vélo.
Nécessaire à l’exploitation agricole : cette notion s’inscrit dans une démarche de pérennisation de
l’activité agricole. La nécessité pour l’exploitation doit être justifiée au regard d’un besoin nouveau
lié à une évolution survenue dans l’exploitation (technique, économique…) et à laquelle les
bâtiments existants ne peuvent répondre. Le projet devra être réfléchi de façon à répondre aux
besoins de l’entreprise, garantir la vocation agricole du siège d’exploitation, et ce dans un souci
de gestion économe de l’espace agricole.
Noues : Une noue est une dépression du sol servant au recueil, à la rétention, à l'écoulement, à
l'évacuation et/ou à l'infiltration des eaux pluviales. Peu profonde, temporairement submersible,
avec des rives en pente douce, elle est le plus souvent aménagée en espace vert, mais pas
exclusivement.
Opération/projet (d’aménagement) d’ensemble : opération sur laquelle l’urbanisation doit porter
sur la totalité des terrains concernés pour en garantir la cohérence. Cela ne fait pas référence à
une procédure d’urbanisme particulière.
Pignon : partie supérieure d'un mur formant la façade principale ou une façade latérale d'un
édifice, surtout quand cette partie se termine en pointe.
Qualité architecturale : se dit d’un projet de construction prenant en compte le paysage
environnant, les bâtiments existants à ses abords et, son contexte historique local.
Recul : Distance séparant la construction de l’emprise publique existante ou à créer, ou de la voie,
qu’elle soit publique ou privée. Il se mesure horizontalement et perpendiculairement à la limite
d’emprise publique ou de voie, en tous points de la façade de la construction.
Réfection : Remise en état d’un bâtiment ou d’une partie du bâtiment (toiture, façade, etc.).
Réhabilitation : Toute opération visant à réutiliser un bâtiment existant, avec ou sans changement
de destination ou de sous-destination, dans le respect de sa volumétrie, de ses structures et de ses
éléments porteurs. Ce terme peut également désigner le réaménagement général d’un quartier,
d’une rue, d’un espace vert. Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 11
Renouvellement urbain : forme d'évolution de la ville qui désigne l'action de reconstruction de la
ville sur elle-même et de recyclage de ses ressources bâties et foncières. Souvent cette évolution
passe par une étape de démolition.
Restructuration : action de réaménager l’espace, un quartier ou un bâtiment
Ripisylve : La ripisylve décrit l'ensemble des formations boisées (arbres, arbustes, buissons) qui se
trouvent aux abords d'un cours d'eau. L'absence de ripisylve favorise l'érosion et le déplacement
du cours d'eau.
Second rideau : construction située derrière d’autres constructions par rapport aux voies et aux
emprises d’usage collectif.
Show-room : espace commercial qui peut être un espace de vente, mais dont la finalité première
est la mise en valeur, voire la démonstration, de tout ou partie des produits d’une ou de plusieurs
entreprises.
Site patrimonial remarquable : terme définissant une servitude d’utilité publique visant à conserver,
restaurer, réhabiliter ou mettre en valeur les bâtiments, quartiers ou ensembles paysagers d’une
commune, d'une ville ou d'un village compte tenu de leur intérêt public d’un point de vue
architectural, archéologique, artistique ou paysager.
Surélévation : Surélever un immeuble, une maison ou sa toiture, c'est l'élever d'un ou plusieurs
niveaux. On parle également d'exhaussement. Contrairement à l'extension en plan, l'élévation
permet d'augmenter la surface habitable sans modifier l'emprise au sol.
Surface de vente : Pour un commerce donné, il s’agit de la somme des surfaces correspondant
aux espaces affectés :
- à la circulation de la clientèle pour effectuer ses achats,
- à l'exposition des marchandises proposées à la vente et à leur paiement,
- à la circulation du personnel pour présenter les marchandises à la vente (hors réserves,
laboratoires et surfaces de vente de carburants).
Ne sont pas compris les réserves, les cours, les entrepôts, ainsi que toutes les zones inaccessibles au
public, les parkings, etc. Sont exclues les surfaces correspondant à des formes de vente non
sédentaires, en stand ou par correspondance.
Talweg : correspond à la ligne formée par les points ayant la plus basse altitude.
Terrain naturel (TN) : La hauteur des constructions projetées se calcule à partir du niveau du sol
existant avant tous travaux d’exhaussement ou d’affouillement exécutés en vue de la réalisation
du projet. La mesure du terrain naturel se fait en milieu de façade principale.
Pour les façades supérieures à 15 mètres de long, elles sont divisées en sections de 15 mètres en
partant du point le plus bas dans le cas d’un terrain en pente et en partant de l’angle dans le cas
d’un terrain situé à l’angle de deux voies ou espaces publics. Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 12
Lorsque le TN est à un niveau inférieur à l’espace public, la mesure du TN est celle du niveau de la
voie ou de l’espace public au droit de la façade considérée.
Lorsque le terrain est en pente, le terrain naturel retenu est le point le plus bas.
Terrasse agricole : surface horizontale aménagée sur un terrain en pente pour faciliter l'écoulement
des eaux de ruissellement et leur infiltration dans le sol, pour lutter contre l'érosion et permettre de
disposer de surfaces planes de faible largeur.
Terrasse en attique : toiture terrasse accessible et aménagée en espace de terrasse.
Unité foncière : îlot de propriété d'un seul tenant, composé d'une ou plusieurs parcelles
appartenant à un même propriétaire ou à la même indivision. L'unité foncière ne tient donc pas
compte des divisions cadastrales.
Voies et emprises d’usage collectif : Emprises publiques et privées affectées aux déplacements
quel que soit le mode d’utilisation (piéton, deux roues, véhicules automobiles particuliers, transports
de voyageurs et de marchandises, etc.), ainsi que les espaces qui les accompagnent
(stationnement, espaces végétalisés paysagers, …). Les voies ferrées et fluviales, les parcs et jardins
ouverts au public, les chemins piétons d’une largeur inférieure à 3 mètres ne constituent pas des
emprises publiques ou voie.
Zone humide : terrains, exploités ou non, habituellement inondés ou gorgés d'eau douce, salée ou
saumâtre de façon permanente ou temporaire ; la végétation, quand elle existe, y est dominée
par des plantes hygrophiles (plantes se développant dans les milieux humides et servant
d’indicateur à ce type de milieu) pendant au moins une partie de l'année. Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 13
Destinations et sous-destinations du code de l’urbanisme
DG 1.1 – Destinations des constructions
DEFINITION DES NOUVELLES DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
Définition (arrêté du 10 novembre 2016) Précisions fiche technique
▪ EXPLOITATION AGRICOLE ET FORESTIERE
Exploitation agricole
Constructions destinées à l’exercice d’une
activité agricole ou pastorale, notamment les
constructions destinées au logement du
matériel, des animaux et des récoltes.
Toutes constructions concourant à l’exercice
d’une activité agricole au sens de l’article L.
3111-1 du code rural et de la pêche maritime.
Exploitation forestière
Constructions et entrepôts, notamment de
stockage du bois, des véhicules et des
machines permettant l’exploitation forestière.
Notamment les scieries, maisons forestières, etc.
▪ HABITATION
Logement
Constructions destinées au logement principal,
secondaire ou occasionnel des ménages (à
l’exclusion des hébergements couverts par la
sous-destination « hébergement »), notamment
les maisons individuelles et les immeubles
collectifs.
Inclut :
Tous les statuts d’occupation (propriétaire,
locataire, occupant à titre gratuit, etc.) et
tous les logements, quel que soit le mode
de financement,
Les « résidences démontables constituant
l’habitat permanent de leurs utilisateurs »
(ex : yourtes, tipis, etc.),
Les chambres d’hôtes (limitées à cinq
chambres et quinze personnes, art. D. 324-
13 du code du tourisme),
Les meublés de tourisme ne proposant pas
de prestations hôtelières, au sens du b) du
4° de l’article 261-D du code général des
impôts.
Hébergement Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 14
DEFINITION DES NOUVELLES DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
Définition (arrêté du 10 novembre 2016) Précisions fiche technique
Constructions destinées à l’hébergement dans
des résidences ou foyers avec service,
notamment les maisons de retraite, résidences
universitaires, foyers de travailleurs et résidences
autonomie.
Constructions à vocation sociale ou à vocation
commerciale, destinées à héberger un public
spécifique.
Inclut les centres d’hébergement d’urgence, les
centres d’hébergement et de réinsertion sociale
(CHRS), les centres d’accueil des demandeurs
d’asile (CADA).
▪ COMMERCE ET ACTIVITES DE SERVICE
Artisanat et commerce de détail
Constructions commerciales destinées à la
présentation et à la vente de bien directe à une
clientèle ainsi que les constructions artisanales
destinées principalement à la vente de biens ou
services.
Inclut tous les commerces de détail, notamment
les épiceries, les supermarchés et les points
permanents de retrait par la clientèle tels que
les « drives ».
Inclut également l’artisanat avec activité
commerciale de vente de biens (boulangeries,
charcuteries, etc.) et l’artisanat avec activité
commerciale de vente de services
(cordonneries, salon de coiffure, etc.).
Restauration
Constructions destinées à la restauration
ouverte à la vente directe pour une clientèle
commerciale.
N’inclut pas la restauration collective (salariés
ou usagers d’une entreprise ou administration).
Commerce de gros
Constructions destinées à la présentation et à la
vente de biens pour une clientèle
professionnelle.
Toutes constructions destinées à la vente entre
professionnels.
Activités de services où s’effectue l’accueil d’une clientèle Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 15
DEFINITION DES NOUVELLES DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
Définition (arrêté du 10 novembre 2016) Précisions fiche technique
Constructions destinées à l’accueil d’une
clientèle pour la conclusion directe de contrat
de vente de services ou de prestation de
services et accessoirement la présentation de
biens.
Inclut :
Les constructions où s’exerce une
profession libérale (médecin, avocat,
architecte, etc.) ;
Toutes les constructions permettant
l’accomplissement de prestations de
services fournies à des particuliers ou à
des professionnels : assurances,
banques, agences immobilières,
agences de location de véhicules, salles
de sport, magasins de téléphonie
mobile, etc.
Hébergement hôtelier et touristique
Constructions destinées à l’hébergement
temporaire de courte ou de moyenne durée
proposant un service commercial.
Inclut tous les hôtels et toutes les constructions
démontables ou non destinées à délivrer des
prestations hôtelières au sens du b) du 4° article
261-D du code général des impôts (réunissant
au moins trois des prestations suivantes : petit-
déjeuner, nettoyage régulier des locaux,
fourniture de linge de maison, réception, même
non personnalisée, de la clientèle.
Inclut notamment : les résidences de tourisme,
les villages résidentiels de tourisme, les villages et
maisons familiales de vacances et les bâtiments
nécessaires au fonctionnement des terrains de
camping et des parcs résidentiels de loisirs.
Cinéma
Toute construction répondant à la définition
d’établissement de spectacles
cinématographiques mentionnée à l’article
L212-1 du code du cinéma et de l’image
animée accueillant une clientèle commerciale.
Toute construction nécessitant d’obtenir une
autorisation d’exploitation et l’homologation de
la salle et de ses équipements de projection.
▪ EQUIPEMENTS D’INTERET COLLECTIF ET SERVICES PUBLICS
Locaux et bureaux accueillant du public des administrations publiques et assimilés Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 16
DEFINITION DES NOUVELLES DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
Définition (arrêté du 10 novembre 2016) Précisions fiche technique
Constructions destinées à assurer une mission de
service public (pouvant être fermées au public
ou ne prévoir qu’un accueil limité du public),
notamment les constructions de l’Etat, des
collectivités territoriales, de leurs groupements
ainsi que les constructions des autres personnes
morales investies d’une mission de service
public.
Constructions des porteurs d’une mission de
service public, que l’accueil du public soit
une fonction principale du bâtiment (mairie,
préfecture, etc.) ou une annexe (ministère,
services déconcentrés de l’Etat) ou une
maison de service public ;
Constructions permettant d’assurer des
missions régaliennes de l’Etat (commissariat,
gendarmerie, caserne de pompiers,
établissements pénitentiaires, etc.)
Bureaux des organismes publics ou privés,
délégataires d’un service public administratif
(Acoss, Urssaf, etc.) ou d’un service public
industriel et commercial (SNCF, RATP, régie
de transports publics, VNF, etc.)
Locaux techniques et industriels des administrations publiques et assimilés
Constructions des équipements collectifs de
nature technique ou industrielle, notamment les
constructions techniques nécessaires au
fonctionnement des services publics, les
constructions techniques conçues spécialement
pour le fonctionnement de réseaux ou de
services urbains, les constructions industrielles
concourant à la production d’énergie.
Equipements d’intérêt collectif nécessaires à
certains services publics (fourrières
automobiles, dépôts de transports en
commun, stations d’épuration, déchetterie,
etc. ;
Constructions permettant la production
d’énergie reversée dans les réseaux publics
de distribution et de transport d’énergie,
locaux techniques nécessaires comme les
transformateurs électriques, les ouvrages RTE,
les antennes relais, etc.)
Etablissements d’enseignement, de santé et d’action sociale Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 17
DEFINITION DES NOUVELLES DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
Définition (arrêté du 10 novembre 2016) Précisions fiche technique
Equipements d’intérêt collectif destinés à
l’enseignement ainsi que les établissements
destinés à la petite enfance, les équipements
d’intérêt collectif hospitaliers, les équipements
collectifs accueillant des services sociaux,
d’assistance, d’orientation et autres services
similaires.
Etablissements d’enseignement (maternelle,
primaire, collège, lycée, université, grandes
écoles), établissements d’enseignement
professionnel et technique, établissements
d’enseignement et de formation pour
adultes ;
Hôpitaux, cliniques, maisons de
convalescence, maisons de santé privées ou
publiques (art. L6323-3 du code de la santé
publique) assurant le maintien de services
médicaux dans les territoires sous-équipés
(lutte contre les déserts médicaux).
Salles d’art et de spectacles
Constructions destinées aux activités créatives,
artistiques et de spectacle, musées et autres
activités culturelles d’intérêt collectif.
Salles de concert, théâtres, opéras, etc.
Equipements sportifs
Equipements d’intérêt collectif destinés à
l’exercice d’une activité sportive, notamment
les stades, gymnases, piscines ouvertes au
public.
Stades dont la vocation est d’accueillir du
public pour des évènements sportifs privés
(stades de football…) ;
Equipements sportifs ouverts au public en
tant qu’usager (piscines municipales,
gymnases, etc.).
Autres équipements recevant du public
Equipements collectifs destinés à accueillir du
public afin de satisfaire un besoin collectif ne
répondant à aucune autre sous-destination
définie au sein de la destination « équipement
d’intérêt collectif et services publics »,
notamment les lieux de culte, salles
polyvalentes, aires d’accueil des gens du
voyage.
Autres équipements collectifs dont la fonction
est l’accueil du public à titre temporaire pour
pratiquer un culte (églises, mosquées,
temples…) pour tenir des réunions publiques,
organiser des activités de loisirs ou de fête (salles
polyvalentes, maisons de quartier…, assurer la
permanence d’un parti politique, d’un syndicat,
d’une association, pour accueillir des gens du
voyage.
▪ AUTRES ACTIVITES DES SECTEURS SECONDAIRE OU TERTIAIRE
Industrie
Constructions destinées à l’activité extractive et Constructions industrielles ou artisanales affiliées Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 18
DEFINITION DES NOUVELLES DESTINATIONS ET SOUS-DESTINATIONS
Définition (arrêté du 10 novembre 2016) Précisions fiche technique
manufacturière du secteur primaire, les
constructions destinées à l’activité industrielle du
secteur secondaire ainsi que les constructions
artisanales du secteur de la construction ou de
l’industrie, notamment les activités de
production, de construction ou de réparation
susceptibles de générer des nuisances.
à l’industrie (construction automobile,
construction aéronautique, ateliers
métallurgiques, maçonnerie, menuiserie,
peinture…).
Entrepôt
Constructions destinées au stockage des biens
ou à la logistique.
Constructions destinées au stockage des biens
ou à la logistique et incluant notamment les
locaux logistiques dédiés à la vente en ligne et
les centres de données.
Bureau
Constructions destinées aux activités de
direction et de gestion des entreprises des
secteurs primaires, secondaires et tertiaires.
Constructions destinées au travail tertiaire, les
sièges sociaux des entreprises privées et les
différents établissements assurant des activités
de gestion financière, administrative et
commerciale.
Centre de congrès et d’exposition
Constructions destinées à l’événementiel
polyvalent, l’organisation de salons et de forums
à titre payant.
Constructions de grandes dimensions,
notamment les centres, les palais et les parcs
d’exposition, les parcs d’attraction, les zéniths,
etc. Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 19
Liste des emplacements réservés
Communes
N° au
document
graphique
Objet Destinataire Surface (m²)
Bard 1 Extension STEP LFa 3174
Bard 2 Espace de loisirs Commune 1604
Boisset les Montrond 1 Réseau LFa 125
Boisset les Montrond 2 Cheminement piéton Commune 130
Boisset les Montrond 3 Carrefour Commune 131
Boisset les Montrond 4 Réseau LFa 261
Boisset les Montrond 5 Cheminement piéton Commune 268
Boisset les Montrond 6 Bassin de rétention LFa 1314
Boisset les Montrond 7 Parking Commune 293
Boisset les Montrond 8 Aménagement de la place centrale
Commune 32
Boisset Saint-Priest 1 Parking Commune 1269
Boisset Saint-Priest 2 Elargissement voirie Commune 190
Boisset Saint-Priest 3 Parking Commune 1134
Boisset Saint-Priest 4 Elargissement voirie Commune 1692
Boisset Saint-Priest 5 Elargissement voirie Commune 544
Boisset Saint-Priest 6 Carrefour Commune 1602
Boisset Saint-Priest 7 Espace public Département 197
Boisset Saint-Priest 8 Elargissement voirie LFa 1670
Boisset Saint-Priest 9 Elargissement voirie LFa 1147
Boisset Saint-Priest 10 Elargissement voirie LFa 442
Boisset Saint-Priest 11 Elargissement voirie Commune 222
Boisset Saint-Priest 12 Elargissement voirie Commune 1842
Boisset Saint-Priest 13 Parking Commune 1047
Boisset Saint-Priest 14 Extension d’école Commune 1872
Bonson 1 Elargissement voirie LFa 9193
Bonson 2 Carrefour LFa 11
Bonson 3 Carrefour LFa 681
Bonson 4 Elargissement voirie LFa 361
Bonson 5 Création de voirie LFa 194
Bonson 6 Cheminement piéton Commune 2901
Bonson 7 Elargissement voirie LFa 1074
Bonson 8 Espace public Commune 1366
Bonson 9 Parking Commune 7447 Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 20
Bonson 10 Logement social Commune 1633
Chambles 1 Cheminement piéton Commune 6339
Chambles 2 Espace public Commune 7670
Chambles 3 Elargissement voirie Commune 369
Chambles 4 Elargissement voirie Commune 1984
Chambles 5 Extension cimetière Commune 2070
Chambles 6 Carrefour Commune 1322
Champdieu 1 Parking Commune 493
Champdieu 2 Equipement sportif Commune 16750
Champdieu 3 Elargissement voirie Commune 1863
Châtelneuf 1 Extension de cimetière Commune 3452
Châtelneuf 2 Parking Commune 484
Chazelles-sur-Lavieu 1 Espace public Commune 1755
Craintilleux 1 Extension école Commune 4700
Craintilleux 2 Création de voirie Commune 419
Craintilleux 3 Création de voirie Commune 71
Craintilleux 4 Création de voirie Commune 247
Craintilleux 5 Cheminement piéton Commune 335
Ecotay-L’Olme 1 Protection milieux naturels Commune 8572
Ecotay-L’Olme 2 Elargissement voirie Commune 858
Ecotay-L’Olme 3 Parking Commune 274
Ecotay-L’Olme 4 Elargissement voirie Commune 101
Ecotay-L’Olme 5 Aire de retournement Commune 203
Ecotay-L’Olme 6 Elargissement voirie Commune 1334
Ecotay-L’Olme 7 Elargissement voirie Commune 622
Ecotay-L’Olme 8 Elargissement voirie Commune 186
Ecotay-L’Olme 9 Elargissement voirie Commune 253
Ecotay-L’Olme 10 Elargissement voirie Commune 14
Ecotay-L’Olme 11 Elargissement voirie Commune 9
Essertines-en-Châtelneuf 1 Extension cimetière Commune 1125
Essertines-en-Châtelneuf 2 Extension école Commune 703
Essertines-en-Châtelneuf 3 Elargissement voirie Commune 96
L’Hôpital-le-Grand 1 Parking Commune 840
L’Hôpital-le-Grand 2 Extension cimetière Commune 1508
L’Hôpital-le-Grand 3 Cheminement piéton Commune 641
L’Hôpital-le-Grand 4 Cheminement piéton Commune 375
Lézigneux 1 Carrefour Commune 1325
Lézigneux 2 Elargissement voirie Commune 59
Lézigneux 3 Elargissement voirie Commune 207 Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 21
Lézigneux 4 Création de voirie Commune 203
Lézigneux 5 Cheminement piéton Commune 98
Lézigneux 6 Espace public Commune 282
Lézigneux 7 Elargissement voirie Commune 722
Lézigneux 8 Cheminement piéton Commune 694
Lézigneux 9 Elargissement voirie Commune 194
Magneux-Haute-Rive 1 Espace public Commune 247
Margerie-Chantagret 1 Elargissement voirie Commune 1368
Margerie-Chantagret 2 Elargissement voirie Commune 1472
Margerie-Chantagret 3 Elargissement voirie Commune 1966
Margerie-Chantagret 4 Extension STEP LFa 1867
Margerie-Chantagret 5 Cheminement piéton Commune 574
Margerie-Chantagret 6 Cheminement piéton Commune 412
Margerie-Chantagret 7 Cheminement piéton Commune 516
Montbrison 1 Création de voirie Commune 44669
Montbrison 2 Elargissement voirie Commune 243
Montbrison 3 Elargissement voirie Commune 1716
Montbrison 4 Elargissement voirie Commune 1146
Montbrison 5 Elargissement voirie Commune 1436
Montbrison 6 Elargissement voirie Commune 375
Montbrison 7 Elargissement voirie Commune 465
Montbrison 8 Création de voirie Commune 16177
Montbrison 9 Elargissement voirie Commune 1088
Montbrison 10 Elargissement voirie Commune 1346
Montbrison 11 Elargissement et création de voirie
Commune 3233
Montbrison 12 Elargissement voirie Commune 428
Montbrison 13 Elargissement voirie Commune 1735
Montbrison 14 Elargissement voirie Commune 382
Montbrison 15 Elargissement voirie Commune 642
Montbrison 16 Elargissement voirie Commune 902
Montbrison 17 Elargissement voirie Commune 611
Montbrison 18 Elargissement voirie Commune 3585
Montbrison 19 Elargissement voirie Commune 720
Montbrison 20 Elargissement voirie Commune 365
Montbrison 21 Elargissement voirie Commune 778
Montbrison 22 Elargissement voirie Commune 216
Montbrison 23 Elargissement voirie Commune 1102
Montbrison 24 Elargissement voirie Commune 349
Montbrison 25 Elargissement voirie Commune 167 Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 22
Montbrison 26 Elargissement voirie Commune 494
Montbrison 27 Elargissement voirie Commune 352
Montbrison 28 Elargissement voirie Commune 486
Montbrison 29 Création de voirie Commune 146
Montbrison 30 Création de voirie Commune 139
Montbrison 31 Parking Commune 2769
Montbrison 32 Elargissement voirie Commune 710
Montbrison 33 Elargissement voirie Commune 160
Montbrison 34 Elargissement voirie Commune 792
Montbrison 35 Elargissement voirie Commune 1503
Montbrison 36 Elargissement voirie Commune 204
Montbrison 37 Elargissement voirie Commune 870
Montbrison 38 Elargissement voirie Commune 412
Montbrison 39 Création de voirie Commune 497
Montbrison 40 Elargissement voirie Commune 45
Montbrison 41 Elargissement voirie Commune 262
Montbrison 42 Elargissement voirie Commune 1123
Montbrison 43 Elargissement voirie Commune 19
Montbrison 44 Elargissement voirie Commune 1200
Montbrison 45 Elargissement voirie Commune 118
Montbrison 46 Elargissement voirie Commune 239
Montbrison 47 Elargissement voirie Commune 313
Montbrison 48 Elargissement voirie Commune 137
Montbrison 49 Cheminement piéton Commune 469
Montbrison 50 Parking Commune 1055
Montbrison 51 Equipement sportif Commune 16774
Montbrison 52 Cheminement piéton Commune 111
Montbrison 53 Elargissement voirie Commune 17
Montbrison 54 Espace public Commune 7129
Montbrison 55 Parking Commune 2050
Montbrison 56 Cheminement piéton Commune 1771
Montbrison 57 Cheminement piéton Commune 15
Montbrison 58 Carrefour Commune 841
Montbrison 59 Elargissement voirie Commune 518
Montbrison 60 Elargissement voirie Commune 713
Montbrison 61 Elargissement voirie Commune 742
Montbrison 62 Elargissement voirie Commune 32
Montbrison 63 Logement social Commune 7476
Montbrison 64 Elargissement voirie Commune 54 Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 23
Montbrison 65 Elargissement voirie Commune 55
Montbrison 66 Parking Commune 1163
Montbrison 67 Cheminement piéton Commune 580
Montbrison 68 Elargissement voirie Commune 578
Montbrison 69 Cheminement piéton Commune 1191
Montbrison 70 Parking et cheminement piéton
Commune 592
Montbrison 71 Parking et cheminement piéton
Commune 1297
Montbrison 72 Parking Commune 944
Montbrison 73 Parking et cheminement piéton
Commune 511
Montbrison 74 Elargissement voirie Commune 1080
Montbrison 75 Bassin de rétention LFa 10682
Mornand-en-Forez 1 Cheminement piéton Commune 198
Périgneux 1 Création de voirie Commune 8820
Périgneux 2 Elargissement voirie Commune 161
Périgneux 3 Elargissement voirie Commune 1093
Périgneux 4 Elargissement voirie Commune 66
Périgneux 5 Elargissement voirie Commune 262
Périgneux 6 Elargissement voirie Commune 158
Périgneux 7 Elargissement voirie Commune 568
Périgneux 8 Elargissement voirie Commune 160
Périgneux 9 Elargissement voirie Commune 271
Périgneux 10 Carrefour Commune 21
Périgneux 11 Elargissement voirie Commune 321
Périgneux 12 Elargissement voirie Commune 139
Périgneux 13 Elargissement voirie Commune 196
Périgneux 14 Elargissement voirie Commune 146
Périgneux 15 Elargissement voirie Commune 281
Périgneux 16 Elargissement voirie Commune 294
Périgneux 17 Elargissement voirie Commune 59
Périgneux 18 Elargissement voirie Commune 265
Périgneux 19 Espace public Commune 863
Périgneux 20 Carrefour Commune 97
Périgneux 21 Elargissement voirie Commune 75
Périgneux 22 Elargissement voirie Commune 46
Périgneux 23 Elargissement voirie Commune 40
Périgneux 24 Elargissement voirie Commune 946
Périgneux 25 Elargissement voirie Commune 100 Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 24
Périgneux 26 Elargissement voirie Commune 82
Périgneux 27 Elargissement voirie Commune 58
Périgneux 28 Parking Commune 20
Périgneux 29 Elargissement voirie Commune 874
Périgneux 30 Elargissement voirie Commune 79
Périgneux 31 Elargissement voirie Commune 174
Périgneux 32 Elargissement et création voirie
Commune 2340
Périgneux 33 Elargissement voirie Commune 231
Périgneux 34 Elargissement voirie Commune 430
Périgneux 35 Elargissement et création voirie
Commune 385
Périgneux 36 Elargissement voirie Commune 529
Pralong 1 Carrefour Commune 209
Pralong 2 Cheminement piéton Commune 333
Pralong 3 Cheminement piéton Commune 673
Pralong 4 Cheminement piéton Commune 214
Pralong 5 Cheminement piéton Commune 1154
Pralong 6 Cheminement piéton Commune 1019
Précieux 1 Espace public Commune 1398
Précieux 2 Espace public Commune 941
Saint-Cyprien 1 Extension école Commune 560
Saint-Cyprien 2 Extension cimetière Commune 5250
Saint-Cyprien 3 Parking Commune 85
Saint-Cyprien 4 Voie cyclable Commune 7641
Saint-Cyprien 5 Cheminement piéton Commune 185
Saint-Cyprien 6 Création espace vert Commune 851
Saint-Cyprien 7 Création de voirie Commune 453
Saint-Cyprien 8 Création de voirie Commune 1111
Saint-Cyprien 9 Elargissement voirie Commune 405
Saint-Cyprien 10 Extension école Commune 1411
Saint-Georges-Haute-
Ville
1 Cheminement piéton LFa 1812
Saint-Georges-Haute-
Ville
2 Réseau LFa 2715
Saint-Georges-Haute-
Ville
3 Elargissement voirie Commune 22
Saint-Georges-Haute-
Ville
4 Création de voirie Commune 422
Saint-Georges-Haute-
Ville
5 Création de voirie Commune 1205 Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 25
Saint-Georges-Haute-
Ville
6 Extension cimetière Commune 1657
Saint-Georges-Haute-
Ville
7 Réseau LFA 1191
Saint-Georges-Haute-
Ville
8 Cheminement piéton Commune 252
Saint-Georges-Haute-
Ville
9 Equipement municipal Commune 575
Saint-Just-en-Bas 1 Parking Commune 2970
Saint-Just-Saint-Rambert 1 Création de voirie Commune 9525
Saint-Just-Saint-Rambert 2 Elargissement voirie Commune 5368
Saint-Just-Saint-Rambert 3 Création de voirie Commune 5673
Saint-Just-Saint-Rambert 4 Elargissement voirie Commune 603
Saint-Just-Saint-Rambert 5 Elargissement voirie Commune 1165
Saint-Just-Saint-Rambert 6 Cheminement piéton Commune 66742
Saint-Just-Saint-Rambert 7 Espace public Commune 1657
Saint-Just-Saint-Rambert 8 Cheminement piéton Commune 313
Saint-Just-Saint-Rambert 9 Création de voirie Commune 462
Saint-Just-Saint-Rambert 10 Elargissement voirie Commune 430
Saint-Just-Saint-Rambert 11 Création de voirie Commune 891
Saint-Just-Saint-Rambert 12 Parking Commune 17375
Saint-Just-Saint-Rambert 13 Bassin de rétention Lfa 2904
Saint-Just-Saint-Rambert 14 Espace public Commune 586
Saint-Just-Saint-Rambert 15 Elargissement voirie Commune 1008
Saint-Just-Saint-Rambert 16 Espace public Commune 289
Saint-Just-Saint-Rambert 17 Cheminement piéton Commune 7005
Saint-Just-Saint-Rambert 18 Elargissement voirie Commune 2494
Saint-Just-Saint-Rambert 19 Elargissement voirie Commune 608
Saint-Just-Saint-Rambert 20 Espace public Commune 3540
Saint-Just-Saint-Rambert 21 Equipement municipal Commune 9538
Saint-Just-Saint-Rambert 22 Création de voirie Commune 1312
Saint-Just-Saint-Rambert 23 Espace public Commune 78
Saint-Just-Saint-Rambert 24 Espace public Commune 395
Saint-Just-Saint-Rambert 25 Cheminement piéton Commune 102
Saint-Just-Saint-Rambert 26 Equipement municipal Commune 5039
Saint-Just-Saint-Rambert 27 Elargissement voirie Commune 13138
Saint-Just-Saint-Rambert 38 Carrefour Commune 5902
Saint-Just-Saint-Rambert 29 Elargissement voirie Commune 3768
Saint-Just-Saint-Rambert 30 Elargissement voirie Commune 477
Saint-Just-Saint-Rambert 31 Elargissement voirie Commune 6956 Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 26
Saint-Just-Saint-Rambert 32 Elargissement voirie Commune 2189
Saint-Just-Saint-Rambert 33 Elargissement voirie Commune 1471
Saint-Just-Saint-Rambert 34 Elargissement voirie Commune 878
Saint-Just-Saint-Rambert 35 Elargissement voirie Commune 5120
Saint-Just-Saint-Rambert 36 Elargissement voirie Commune 842
Saint-Just-Saint-Rambert 37 Elargissement voirie Commune 3171
Saint-Just-Saint-Rambert 38 Espace public Commune 1173
Saint-Just-Saint-Rambert 39 Elargissement voirie Commune 1443
Saint-Just-Saint-Rambert 40 Elargissement voirie Commune 880
Saint-Just-Saint-Rambert 41 Espace public Commune 1625
Saint-Just-Saint-Rambert 42 Extension cimetière Commune 3300
Saint-Just-Saint-Rambert 43 Parking Commune 779
Saint-Just-Saint-Rambert 44 Extension cimetière Commune 4043
Saint-Just-Saint-Rambert 45 Elargissement voirie Commune 474
Saint-Just-Saint-Rambert 46 Elargissement voirie Commune 287
Saint-Just-Saint-Rambert 47 Elargissement voirie Commune 205
Saint-Just-Saint-Rambert 48 Elargissement voirie Commune 1430
Saint-Marcellin-en-Forez 1 Cheminement piéton Commune 4516
Saint-Marcellin-en-Forez 2 Equipement sportif Commune 11524
Saint-Marcellin-en-Forez 3 Equipement sportif Commune 21071
Saint-Marcellin-en-Forez 4 Extension cimetière Commune 5604
Saint-Marcellin-en-Forez 5 Equipement sportif Commune 14983
Saint-Marcellin-en-Forez 6 Elargissement voirie Commune 350
Saint-Marcellin-en-Forez 7 Parking Commune 6869
Saint-Marcellin-en-Forez 8 Cheminement piéton Commune 2874
Saint-Marcellin-en-Forez 9 Elargissement voirie Commune 925
Saint-Marcellin-en-Forez 10 Parking Commune 452
Saint-Marcellin-en-Forez 11 Fossé Commune 9130
Saint-Marcellin-en-Forez 12 Bassin de rétention LFa 9793
Saint-Marcellin-en-Forez 13 Création de voirie Commune 612
Saint-Marcellin-en-Forez 14 Extension d’école Commune 1112
Saint-Marcellin-en-Forez 15 Création de voirie Commune 605
Saint-Marcellin-en-Forez 16 Cheminement piéton Commune 302
Saint-Romain-le-Puy 1 Création de voirie Commune 2154
Saint-Romain-le-Puy 2 Cheminement piéton Commune 2748
Saint-Romain-le-Puy 3 Extension école Commune 2505
Saint-Romain-le-Puy 4 Bassin de rétention Commune 1732
Saint-Romain-le-Puy 5 Bassin de rétention Commune 2868
Saint-Romain-le-Puy 6 Cheminement piéton Commune 134 Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 27
Saint-Romain-le-Puy 7 Cheminement piéton Commune 86
Saint-Romain-le-Puy 8 Espace public Commune 191 933
Savigneux 1 Réseau Commune 287
Savigneux 2 Réseau Commune 704
Savigneux 3 Elargissement voirie Commune 1159
Savigneux 4 Elargissement voirie Commune 5072
Savigneux 5 Elargissement voirie Département 1796
Savigneux 6 Elargissement voirie Commune 726
Savigneux 7 Elargissement voirie Commune 2591
Savigneux 8 Elargissement voirie Département 975
Savigneux 9 Elargissement voirie Commune 459
Savigneux 10 Création de voirie Commune 481
Savigneux 11 Extension école Commune 3436
Savigneux 12 Réseau Commune 121
Savigneux 13 Parking et équipement public
Commune 6737
Savigneux 14 Parking Commune 8860
Savigneux 15 Extension STEP LFa 25937
Savigneux 16 Equipement sportif Commune 28726
Savigneux 17 Equipement sportif Commune 12423
Savigneux 18 Equipement sportif Commune 10099
Savigneux 19 Elargissement voirie Commune 381
Savigneux 20 Parking Commune 2397
Sury-le-Comtal 1 Elargissement voirie Commune 725
Sury-le-Comtal 2 Espace public Commune 1469
Sury-le-Comtal 3 Elargissement voirie Commune 3011
Sury-le-Comtal 4 Cheminement piéton Commune 1548
Sury-le-Comtal 5 Extension cimetière Commune 3906
Sury-le-Comtal 6 Cheminement piéton Commune 1309
Sury-le-Comtal 7 Cheminement piéton Commune 1522
Sury-le-Comtal 8 Cheminement piéton Commune 1244
Sury-le-Comtal 9 Création de voirie Commune 267
Sury-le-Comtal 10 Création de voirie Commune 2539
Sury-le-Comtal 11 Déchetterie Commune 2310
Sury-le-Comtal 12 Réseau Commune 5405
Sury-le-Comtal 13 Elargissement voirie Commune 856
Sury-le-Comtal 14 Elargissement voirie Commune 1746
Sury-le-Comtal 15 Equipement municipal Commune 13810
Unias 1 Espace public Commune 4540
Unias 2 Elargissement voirie Commune 642 Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 28
Unias 3 Elargissement voirie Commune 158
Unias 4 Cheminement piéton Commune 1926
Unias 5 Elargissement voirie LFa 1197
Unias 6 Protection milieux naturels Commune 1298
Unias 7 Elargissement voirie LFa 4256
Unias 8 Elargissement voirie LFa 373
Unias 9 Création espace vert LFa 543
Unias 10 Extension cimetière Commune 3202
Unias 11 Cheminement piéton Commune 655
Unias 12 Cheminement piéton Commune 568
Unias 13 Parking Commune 1231
Unias 14 Cheminement piéton Commune 248
Veauchette 1 Espace de loisirs Commune 54980
Veauchette 2 Cheminement piéton Commune 3288
Veauchette 3 Espace public Commune 844
Veauchette 4 Equipement sportif Commune 5539
Veauchette 5 Elargissement voirie Commune 2247
Veauchette 6 Elargissement voirie Commune 67
Verrières-en-Forez 1 Elargissement voirie Commune 542
Verrières-en-Forez 2 Parking Commune 213
Secteurs de mixité sociale
COMMUNES N° AU DOCUMENT GRAPHIQUE POURCENTAGE ATTENDU
Bonson 1 40%
Bonson 2 40%
Bonson 3 40%
Bonson 4 100%
Bonson 5 100%
Bonson 6 100%
Chalain-d'Uzore 1 100%
Champdieu 1 30%
Craintilleux 1 25%
Craintilleux 2 100%
Craintilleux 3 25%
Ecotay-l'Olme 1 30%
Lézigneux 1 30% Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 29
Lézigneux 2 30%
Lézigneux 3 30%
Lézigneux 4 30%
Montbrison 1 100%
Montbrison 2 30%
Montbrison 3 25%
Montbrison 4 25%
Montbrison 5 100%
Montbrison 6 40%
Montbrison 7 100%
Montbrison 8 40%
Montbrison 9 100
Montbrison 10 30%
Montbrison 11 50%
Montbrison 12 100%
Montbrison 13 30%
Montbrison 14 100%
Montbrison 15 100%
Montbrison 16 100%
Montbrison 17 25%
Montbrison 18 50%
Montbrison 19 50%
Montbrison 20 30%
Montbrison 21 100%
Montbrison 22 100%
Montbrison 23 100%
Montbrison 24 50%
Saint-Cyprien 1 30%
Saint-Cyprien 2 65%
Saint-Cyprien 3 25%
Saint-Cyprien 4 40%
Saint-Cyprien 5 30%
Saint-Just-Saint-Rambert 1 50%
Saint-Just-Saint-Rambert 2 40%
Saint-Just-Saint-Rambert 3 100%
Saint-Just-Saint-Rambert 4 100%
Saint-Just-Saint-Rambert 5 100%
Saint-Just-Saint-Rambert 6 40%
Saint-Just-Saint-Rambert 7 40% Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 30
Saint-Just-Saint-Rambert 8 40%
Saint-Just-Saint-Rambert 9 50%
Saint-Just-Saint-Rambert 10 80%
Saint-Just-Saint-Rambert 11 40%
Saint-Just-Saint-Rambert 12 40%
Saint-Just-Saint-Rambert 13 40%
Saint-Just-Saint-Rambert 14 40%
Saint-Just-Saint-Rambert 15 100%
Saint-Just-Saint-Rambert 16 40%
Saint-Just-Saint-Rambert 17 40%
Saint-Marcellin-en-Forez 1 70%
Saint-Marcellin-en-Forez 2 50%
Saint-Marcellin-en-Forez 3 100%
Saint-Marcellin-en-Forez 4 50%
Saint-Marcellin-en-Forez 5 70%
Saint-Marcellin-en-Forez 6 100%
Saint-Marcellin-en-Forez 7 70%
Saint-Marcellin-en-Forez 8 50%
Saint-Marcellin-en-Forez 9 50%
Saint-Marcellin-en-Forez 10 100%
Saint-Marcellin-en-Forez 11 30%
Saint-Marcellin-en-Forez 12 50%
Saint-Romain-le-Puy 1 100%
Saint-Romain-le-Puy 2 30%
Saint-Romain-le-Puy 3 30%
Saint-Romain-le-Puy 4 100%
Saint-Romain-le-Puy 5 100%
Saint-Romain-le-Puy 6 50%
Saint-Romain-le-Puy 7 100%
Saint-Romain-le-Puy 8 50%
Saint-Romain-le-Puy 9 40%
Saint-Romain-le-Puy 10 100%
Saint-Romain-le-Puy 11 50%
Saint-Romain-le-Puy 12 100%
Saint-Thomas-la-Garde 1 20%
Savigneux 1 40%
Savigneux 2 40%
Savigneux 3 30%
Savigneux 4 100% Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 31
Savigneux 5 20%
Savigneux 6 100%
Sury-le-Comtal 1 80%
Sury-le-Comtal 2 50%
Sury-le-Comtal 3 60%
Sury-le-Comtal 4 50%
Sury-le-Comtal 5 100%
Sury-le-Comtal 6 100%
Sury-le-Comtal 7 70%
Sury-le-Comtal 8 100%
Sury-le-Comtal 9 100%
Sury-le-Comtal 10 100%
Sury-le-Comtal 11 100%
Sury-le-Comtal 12 100%
Sury-le-Comtal 13 40%
Sury-le-Comtal 14 100%
Liste des changements de destination pour du logement
COMMUNE N° AU DOCUMENT
GRAPHIQUE
DESTINATIONS AUTORISEES
Bard 1 Logement
Bard 2 Logement
Bard 3 Logement
Bard 4 Logement
Bard 5 Logement
Bard 6 Logement
Bard 7 Logement
Bard 8 Logement
Boisset-Saint-Priest 1 Logement
Boisset-Saint-Priest 2 Logement
Boisset-Saint-Priest 3 Logement
Chalain-d'Uzore 1 Logement
Chalain-d'Uzore 2 Logement
Chalmazel-Jeansagnière 1 Logement
Chalmazel-Jeansagnière 2 Logement
Chalmazel-Jeansagnière 3 Logement Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 32
Chambles 1 Logement
Chambles 2 Logement
Chambles 3 Logement
Châtelneuf 1 Logement
Châtelneuf 2 Logement
Châtelneuf 3 Logement
Châtelneuf 4 Logement
Châtelneuf 5 Logement
Chazelles-sur-Lavieu 1 Logement
Chazelles-sur-Lavieu 2 Logement
Chazelles-sur-Lavieu 3 Logement
Chazelles-sur-Lavieu 4 Logement
Chazelles-sur-Lavieu 5 Logement
Ecotay-l'Olme 1 Logement
Ecotay-l'Olme 2 Logement
Ecotay-l'Olme 3 Logement
Ecotay-l'Olme 4 Logement
Ecotay-l'Olme 5 Logement
Ecotay-l'Olme 6 Logement
Ecotay-l'Olme 7 Logement
Ecotay-l'Olme 8 Logement
Ecotay-l'Olme 9 Logement
Essertines-en-Châtelneuf 1 Logement
Essertines-en-Châtelneuf 2 Logement
Essertines-en-Châtelneuf 3 Logement
Essertines-en-Châtelneuf 4 Logement
Essertines-en-Châtelneuf 5 Logement
Lérigneux 1 Logement
Lérigneux 2 Logement
Lézigneux 1 Logement
Lézigneux 2 Logement
Margerie-Chantagret 1 Logement
Mornand-en-Forez 1 Logement
Palogneux 1 Logement
Palogneux 2 Logement
Palogneux 3 Logement
Périgneux 1 Logement
Périgneux 2 Logement
Périgneux 3 Logement Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 33
Pralong 1 Logement
Pralong 2 Logement
Précieux 1 Logement
Roche 1 Logement
Roche 2 Logement
Roche 3 Logement
Roche 4 Logement
Roche 5 Logement
Saint-Bonnet-le-Courreau 1 Logement
Saint-Bonnet-le-Courreau 2 Logement
Saint-Bonnet-le-Courreau 3 Logement
Saint-Georges-en-Couzan 1 Logement
Saint-Georges-en-Couzan 2 Logement
Saint-Just-en-bas 1 Logement
Saint-Just-en-bas 2 Logement
Saint-Marcellin-en-Forez 1 Logement
Saint-Marcellin-en-Forez 2 Logement
Saint-Paul-d’Uzore 1 Logement
Saint-Just-Saint-Rambert 1 Logement
Saint-Thomas-la-Garde 1 Logement
Sauvain 1 Logement
Savigneux 1 Logement
Sury-le-Comtal 1 Logement
Sury-le-Comtal 2 Logement
Sury-le-Comtal 3 Logement
Veauchette 1 Logement
Verrières-en-Forez 1 Logement
Verrières-en-Forez 2 Logement
Verrières-en-Forez 3 Logement
Verrières-en-Forez 4 Logement
Verrières-en-Forez 5 Logement Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 34
Liste des changements de destination (autre que destination
logement)
COMMUNE N° AU DOCUMENT
GRAPHIQUE
DESTINATIONS AUTORISEES
Bard 1 Hébergement touristique
Bard 2 Hébergement touristique
Chalain-d'Uzore 1 Restauration Hébergement touristique
Chalain-le-Comtal 1 Logement Hébergement touristique
Restauration
Chalmazel-Jeansagnière 1 Restaurant Hébergement touristique
Chalmazel-Jeansagnière 2 Logement Hébergement touristique
Chalmazel-Jeansagnière 3 Restauration
Chalmazel-Jeansagnière 4 Restauration
Chalmazel-Jeansagnière 5 Restauration
Chalmazel-Jeansagnière 6 Restauration
Chalmazel-Jeansagnière 7 Logement Hébergement touristique
Chalmazel-Jeansagnière 8 Hébergement touristique
Chalmazel-Jeansagnière 9 Hébergement touristique
Chalmazel-Jeansagnière 10 Logement Hébergement touristique
Champdieu 1 Logement Hébergement touristique
Châtelneuf 1 Logement Hébergement touristique
Chazelles-sur-Lavieu 1 Hébergement touristique
Ecotay-l'Olme 1 Hébergement touristique Equipement public
Ecotay-l'Olme 2 Equipement d'intérêt collectif
Essertines-en-Châtelneuf 1 Logement Restauration
Lérigneux 1 Logement Hébergement touristique
Lérigneux 2 Hébergement touristique
Lérigneux 3 Hébergement touristique
Lérigneux 4 Hébergement touristique
Margerie-Chantagret 1 Hébergement touristique
Montbrison 1 Logement Hébergement touristique Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 35
Montbrison 2 Logement Hébergement touristique
Montbrison 3 Equipement d'intérêt collectif
Saint-Bonnet-le-Courreau 1 Logement Hébergement touristique
Saint-Bonnet-le-Courreau 2 Hébergement touristique
Saint-Bonnet-le-Courreau 3 Hébergement touristique
Saint-Bonnet-le-Courreau 4 Hébergement touristique
Saint-Bonnet-le-Courreau 5 Hébergement touristique
Savigneux 1 Hébergement touristique
Savigneux 2 Hébergement touristique
Savigneux 3 Hébergement touristique
Savigneux 4 Hébergement touristique
Savigneux 5 Hébergement touristique
Savigneux 6 Hébergement touristique
Savigneux 7 Hébergement touristique
Savigneux 8 Logement Hébergement touristique
Savigneux 9 Hébergement touristique
Sury-le-Comtal 1 Hébergement touristique
Recommandations pour la construction dans les zones d’aléa
retrait gonflement des argiles
https://www.loire.gouv.fr/IMG/pdf/8-09_retrait_gonflement_des_argiles.pdf Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 36
Fiche de prescriptions « Petit Patrimoine » (L 151-19)
8-1- FERMES / JASSERIES
Général
La jasserie désigne un regroupement de bâtiments destinés à un usage agricole et d’habitation, liés à un
terrain d’exploitation. Implantées très souvent à proximité d’une source d’eau, les jasseries adoptent
généralement un plan rectangulaire simple et fonctionnel. Les bâtiments en longueur, peuvent mesurer
jusqu’à quarante mètres de long, sur huit mètres de profondeur environ, selon la taille du troupeau. Les fermes,
quant à elles, s’organisent traditionnellement en ‘U’ autour d’une cour. Les constructions sont en granit, joint à
la terre et/ou à la chaux.
Déclinaisons
Jasserie parallèle à la voie
Photo : Archipat
Ferme en U avec cour fermée
Photo : Archipat
Ferme perpendiculaire à la rue
Photo : Archipat
Altérations fréquentes :
Maçonnerie :
• Altération ou disparition des enduits couvrants
à la chaux naturelle
• Reprise au ciment artificiel
Baies :
• Création de baies aux proportions inadaptée
aux caractéristiques architecturales du
bâtiments, rompant les alignements existants
• Élargissement des encadrements d’origine
• Menuiserie non adaptée à la baie
• Remplacement des portes en bois
• Matériaux peu qualitatifs (PVC)
Toiture :
• Altération des bois de charpente (fuites,
pourrissements)
• Mauvaise étanchéité des couvertures, tuiles
usées /poreuses
• Changement du type de couverture (tuile
mécanique)
Recommandations :
Maçonnerie :
• Piquage des reprises en ciment artificiel,
inadapté
• Favoriser les enduits couvrants (à la chaux
naturelle et sables locaux) pour protéger les
maçonneries
Baies :
• Valorisation des encadrements en pierre de
taille
• Respect de la trame et les proportions propres
à chaque bâtiment
• Utilisation privilégiée des matériaux d’origine,
durables (bois)
• Peinture des menuiseries dans les teintes
existantes
Toiture :
• Vérification des bois de charpente
• Remplacement partiel des tuiles usées sur le
modèle existant ou réfection complète sur le
modèle d’origine (tuile creuse). Règlement écrit
se
Sr) ir = je Ti
TU tn | "4 14 it: 11 I (#] ME
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 37
8-2- MAISON « A ETRE »
Général
Les maisons à être sont des éléments typiques de l’habitat rural, présentes dans le pays du Forez mais aussi en
Auvergne ou en Bresse par exemple. Cette typologie, caractérisée par une galerie filante sur la façade, existe
depuis le Moyen Âge. Les exemples qui subsistent aujourd’hui remontent probablement au XVIIIe siècle. Les
galeries protégeaient la façade des intempéries et permettaient également le séchage de certaines denrées
alimentaires. A l’origine très simples, les structures en bois ont pu se complexifier avec le temps, notamment
dans le dessin des garde-corps.
Déclinaisons
Maison « à être »
Photo : Archipat
Maison « à être »
Photo : Archipat
Maison « à être »
Photo : Archipat
Altérations fréquentes :
Façade et toiture :
• Disparition des enduits couvrants et reprises
ponctuelles au ciment artificiel
• Mauvaise étanchéité des couvertures, tuiles
usées /poreuses
• Changement du type de couverture (tuile
mécanique)
Galerie :
• Structure affaiblie (déformation des poteaux
et/ou poutres)
• Altération ou lacune au niveau du garde-corps
• Disparition des peintures
Baies :
• Création de baies aux proportions inadaptées
aux caractéristiques architecturales du
bâtiment, rompant les alignements existants
• Élargissement des encadrements d’origine
• Menuiserie non adaptée à la baie
Recommandations :
Façade et toiture :
• Piquage des reprises en ciment et pose d’un
enduit couvrant à la chaux naturelle
• Conserver la couverture d’origine (tuile creuse)
Galerie :
• Privilégier un remplacement ponctuel afin de
conserver l’authenticité des ossatures en bois
• Restitution des parties manquantes sur le
modèle de l’existant
Baies :
• Respecter la trame et les proportions propres à
chaque bâtiment
• Conserver les matériaux d’origine (bois)
• Peinture des menuiseries dans les teintes
existantes Règlement écrit
Fm,
me PA PCT
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 38
8-3- PIGEONNIERS
Général
Les pigeonniers sont des petites constructions de plan carré (plus rarement circulaire ou semi-circulaire) qui
abritent des pigeons, en liberté. Les exemples présents dans le Forez ont systématiquement une fuie en
façade (ouverture par laquelle les oiseaux peuvent entrer et sortir), relativement simple (encadrement en
bois), ainsi qu’une seconde en toiture (sous forme de lucarne ou clocheton). La majeure partie des
constructions adopte un toit à deux pans, même si des exemples plus soignés peuvent être coiffés d’un toit en
pavillon (4 pans). Les pigeonniers peuvent être isolés comme rattachés à un ensemble bâti. La plupart de
ceux-ci sont construits en pisé, enduits et recouverts d’une toiture en tuiles creuses.
Déclinaisons
Pigeonniers de plan circulaire
Photo : Archipat
Pigeonniers de plan carré
Photo : Archipat
Pigeonniers de plan carré
Photo : Archipat
Altérations fréquentes :
Façade :
• Altération voire écroulement du pisé
• Désagrégation de l’enduit couvrant
• Modification des proportions ou bouchement
des fuies
• Disparition de l’auvent de protection des fuies
• Remplacement des portes en bois
Toiture :
• Mauvaise étanchéité des couvertures, tuiles
déplacées, usées / poreuses
• Changement du type de couverture
• Disparition des fuies en toiture
Environnement :
• Végétation alentour envahissante
• Développement de l’humidité au pied des
murs
Recommandations :
Façade :
• Préservation du pisé de toute entrée d’eau :
couverture, base isolée, enduit perspirant
• Reprise des enduits couvrants à la chaux
naturelle et sables locaux (ciment
incompatible avec respiration)
• Conservation et peinture des fuies
(encadrement, auvent)
• Peinture des portes selon la teinte d’origine ou
remplacement à l’identique
Toiture :
• Vérification des bois de charpente
• Réfection des couvertures et remplacement
des tuiles usées sur le modèle existant (creuse,
plate)
• Consolidation et peintures des fuies
Environnement :
• Entretien de la végétation pour éviter
d’obstruer la vue des façades
• Aération des pieds de murs Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 39
8-4- LOGES DE VIGNES / LOGES MARAÎCHÈRES
Général
Les loges de vigne ou loges maraîchères constituent des éléments forts de l’identité forézienne. Très présentes
dans le paysage, elles sont généralement construites sur deux niveaux avec, en rez-de-chaussée, un espace
d’entrepôt des outils, et, à l’étage, une petite loge d’appoint. On trouve de nombreux exemples construits en
pisé, bien que les constructions en brique et/ou pierre soient également bien représentées. Elles sont
facilement identifiables par leur position en bord de voie, à proximité des anciennes vignes, ainsi que par leur
toiture à deux pans en tuiles creuses.
Déclinaisons
Loge en pisé et soubassement pierre
Photo Inventaire général du
patrimoine culturel
Loge en brique et pierre de pays
Photo Forez Histoire
Loge en pisé
Photo : Forez histoire
Altérations fréquentes :
Façade :
• Altération voire écroulement du pisé
• Déchaussement de la maçonnerie (fondation)
• Désagrégation de l’enduit couvrant
• Disparition ou remplacement des portes en
bois
Toiture :
• Altération des bois de charpente (fuites,
pourrissements)
• Mauvaise étanchéité des couvertures, tuiles
déplacées, usées / poreuses
• Changement du type de couverture
• Disparition ou mauvais état des souches de
cheminée
Environnement :
• Végétation alentour envahissante
• Treilles masquantes
Recommandations :
Façade :
• Préservation du pisé
• Re-scellement des pierres au mortier de chaux
• Reprise des enduits à la chaux naturelle et
sables locaux
• Peinture des portes selon la teinte d’origine ou
remplacement à l’identique
Toiture :
• Vérification des bois de charpente
• Réfection des couvertures et remplacement
des tuiles usées sur le modèle existant (creuse,plate)
• Consolidation des souches existantes en
brique. Maçonnerie émergente de la toiture
pour contenir les conduits de fumée.
Environnement :
• Entretien de la végétation pour dégager les
abords immédiats et éviter d’obstruer la vue
des façades
• Dégagement des abords pour remettre en
relation la loge avec son terrain Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 40
8-5- PORTAILS
Général
Les portails sont des éléments de fermeture de clôtures et/ou d’édifices participant à l’architecture et au
caractère des bourgs. Les vantaux de portails (simples ou doubles) peuvent être pleins ou ajourés, pivotants
sur gonds. Ces vantaux, par leurs dessins et leurs décors traduisent un style architectural, une époque en lien
avec l’édifice auquel ils appartiennent.
Déclinaisons
Portail en fer forgé peint
Photo : Archipat
Portail en bois, encadrement en pierre
de taille
Photo : Archipat
Portail à bossage surmonté d’un
tympan
Photo Archipat
Altérations fréquentes :
Grilles métalliques :
• Oxydation des fers
• Oxydation perforante des panneaux pleins
• Surépaisseur de peinture ou peinture
dégradée
Vantaux en bois :
• Parties manquantes (lames, plinthe)
• Peintures dégradées
• Teinte décontextualisée
• Disparition des éléments de quincaillerie
(paumelle, crémone)
Piles / encadrement en pierre :
• Niveau de la rue réhaussé vis-à-vis des seuils
en pierre
• Disparition des chasse-roues
• Végétation envahissante masquant les
bossages, clefs sculptées, etc.
Recommandations :
Grilles métalliques :
• Traitement anti-corrosion
• Peinture dans les teintes d’origine
Vantaux en bois :
• Remplacement des éléments manquants par
greffe
• Conservation de la quincaillerie en cas de
changement des vantaux
• Reprise des teintes d’origine
Piles / encadrement en pierre :
• Consolidation et gommage au mortier de
chaux naturelle
• Traitement adapté des sols vis-à-vis des portails
(niveaux, matériaux, …) Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 41
8-6- ENCADREMENTS DE BAIE EN PIERRE
Général
Les encadrements de porte ou de fenêtre sont des systèmes composés d’éléments porteurs verticaux et
horizontaux permettant de ménager des ouvertures dans une paroi. Ces encadrements sont plus ou moins
ouvragés selon l’époque de construction, la destination de l’ouvrage et le niveau social du propriétaire. Du
simple chanfrein aux éléments très détaillés comme des linteaux en accolade, ils témoignent de l’histoire du
bâti, et participent à l’identité patrimoniale du village.
Déclinaisons
Encadrement sculpté avec porte en
bois
Photo Archipat
Arc brisé en pierre de taille
Photo Archipat
Arc en accolade et piédroits sculptés
Photo Archipat
Altérations fréquentes :
Encadrement :
• Suppression des décors peints
• Élargissement des encadrements
• Dégât esthétique de matériaux
(desquamations : écaillage de la pierre ;
épaufrures : éclat de pierre enlevé lors d’un
choc)
Environnement :
• Enduit en surépaisseur créant un bourrelet
autour de l’encadrement
• Enduit en ciment artificiel altérant la
maçonnerie
Baie :
• Bouchement de baie
• Menuiserie non adaptée à la baie
• Matériau peu qualitatif (PVC)
• Éléments parasites de type volet roulant
Recommandations :
Encadrement :
• Nettoyage par gommage (sablage proscrit car
trop brutal avec l’épiderme de la pierre)
• Consolidation des éléments en pierre
• Restitution des dimensions d’ouverture
originelles
• Mise en valeur des décors
Environnement :
• Piquage des enduits rapportés
• Enduit à la chaux naturelle au ras de
l’encadrement
• Possibilité d’appliquer un lait de chaux (eau
fort, badigeon...) pour atténuer les contrastes
Baie :
• Bouchement en retrait si condamnation
• Pose de menuiserie adaptée à la baie
• Dépose des éléments parasites Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 42
8-7- PONTS
Général
Les premiers ponts en pierre sont construits au Moyen Âge pour enjamber les petits cours d’eau et faciliter la
circulation. On conserve de beaux exemples de ces architectures constituées d’un ou plusieurs arcs en plein
cintre ou segmentaires sur lesquels reposait le tablier incliné et un parapet réduit a minima. Une grande partie
des ponts a été élargie et reconstruite par la suite, notamment au XIXe siècle. Construits également en pierre,
ils sont reconnaissables par leur rythme de piles plus systématique, leur appareillage régulier ainsi qu’un tablier
droit. Le territoire de Loire-Forez agglomération dispose d’un nombre important de ces ouvrages maçonnés
de franchissement.
Déclinaisons
Pont en pierre à trois arches
Photo Archipat
Pont en pierre XIXe siècle
Photo Archipat
Pont médiéval du Diable
Photo Creative Commons
Altérations fréquentes :
Dispositifs :
• Ajout / remplacement de garde-corps
métalliques standardisés
• Glissière de sécurité en métal
• Bornes routières luminescentes en plastique en
amont et en aval du pont
• Trottoirs rapportés en béton/enrobé
Maçonnerie :
• Altération ou disparition des couvertines en
pierre
• Reprise des joints au mortier de ciment artificiel
Environnement :
• Enfrichement des berges, prolifération de
végétation devant et au pied de l’ouvrage
• Signalisation peu qualitative (panneaux
routiers, noms du pont et du cours d’eau)
Recommandations :
Dispositifs :
• Conservation des parapets en maçonnerie
• Intégration optimale des dispositifs sécuritaires
(intervention discrète, matériau qualitatif
comme le bois)
Maçonnerie :
• Remplacement ou comblement des lacunes
des couvertines
• Décroûtage des mortiers de ciment et reprise
des joints sur le modèle d’origine
Environnement :
• Entretien régulier de la végétation pour éviter
d’obstruer la vue sur les ouvrages Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 43
8-8- LAVOIRS
Général
Le lavoir se décline en de nombreuses typologies (bois, pierre ou acier, lavoir ouvert/couvert, alimenté par
l’eau de pluie, etc.) Souvent situé dans le bourg où il occupe une place centrale, il n’est pas rare de le trouver
légèrement à l’extérieur, ou en contre-bas. Utile à la vie quotidienne, le lavoir est aussi un lieu de rencontre,
témoin d’une tradition profondément rurale. La première moitié du XIXe siècle marque véritablement l’âge
d’or des lavoirs. On peut retrouver des lavoirs identiques d’un bourg à l’autre car, par souci d’économie,
plusieurs communes pouvaient passer commander à un même constructeur.
Déclinaisons
Petit lavoir à ciel ouvert
Photo Archipat
Lavoir couvert
Photo Archipat
Lavoir en brique construit à même les
rives
Photo Archipat
Altérations fréquentes :
Bassin :
• Altération ou disparition des margelles en pierre
• Disparition / déplacement des systèmes de
caniveau en pierre
• Prolifération de mousses et de lichens
Façade et toiture :
• Renforts au ciment artificiel, remonté
d’humidité
• Mauvaise étanchéité des couvertures, tuiles
déplacées, usées / poreuses
• Modification des matériaux de couverture
Environnement :
• Enrobé de voirie au ras des maçonneries
• Végétation envahissante autour et sur la
construction
• Proximité d’éléments techniques dégradants
Recommandations :
Bassin :
• Gommage des maçonneries
• Restitution des margelles
• Conservation des caniveaux en pierre
• Rejointement au mortier de chaux naturelle,
comblement des lacunes
Façade et toiture :
• Restauration des murs, piles et huisseries
• Drainage et enduits au mortier de chaux
naturelle
• Remplacement des tuiles usées sur le modèle
existant (creuse, plate)
Environnement :
• Mise en valeur globale des abords (sols
perméables ou végétalisés)
• Limitation de la confrontation avec des
éléments de type conteneurs poubelles,
panneaux publicitaires Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 44
8-9- FONTAINES ET BACHATS
Général
Le bachat est un modeste réservoir d’eau présent dans tous les bourgs à caractère rural. Il regroupait diverses
fonctions : abreuvoir pour les bêtes, fontaine publique et parfois même lavoir. Les dispositions sont variables :
en position centrale, adossé à un mur, couvert sous un appentis, etc. Les bachats les plus anciens sont en
pierre monolithique (granit), les plus récents en ciment. Les fontaines sont, en revanche, plus rares sur le
territoire et ont été ajoutées, pour la plupart, récemment (XIXe siècle).
Déclinaisons
Fontaine avec bassin en pierre
Photo Archipat
Bachat avec pompe à bras
Photo Archipat
Bassin couvert
Photo Archipat
Altérations fréquentes :
Bassin :
• Altération ou disparition des margelles en pierre
ou des maçonneries
• Prolifération de mousse
• Renforts au ciment artificiel
Robinetterie :
• Disparition des robinets ou pompes
• Corrosion, altération des peintures
• Perte d’un ou plusieurs éléments du
mécanisme
Environnement :
• Enrobé de voirie au ras de la maçonnerie
• Végétation envahissante autour et sur la
construction
• Proximité d’éléments techniques dégradants
Recommandations :
Bassin :
• Restitution des margelles
• Comblement des lacunes
• Entretien doux régulier
• Décroutage des renforts en ciment
Robinetterie :
• Conservation des mécanismes d’origine
• Traitement anti-corrosion et peinture dans la
teinte d’origine
• Restitution des éléments manquants
Environnement :
• Mise en valeur globale des abords (sols
perméables ou végétalisés)
• Limitation de la confrontation avec les
éléments de type conteneurs poubelles,
panneaux publicitaires Règlement écrit
Li nlal
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EE
—
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 45
8-10- PUITS
Général
Les puits sont des éléments indispensables de la vie quotidienne, disséminés dans tout le territoire,
généralement au sein de propriétés privées. Les typologies sont très riches dans leur forme et leur matérialité
(granit, basalte ou briques). Les plus représentés sont les puits dits ‘à casquette’, c’est-à-dire surmontés
d’un toit mono-pente. On trouve également les puits fermés, en talus, ou parfois même en obus. Les plus
anciens conservés sont les puits ouverts, à portique, et couverts par une petite toiture à deux pans.
Déclinaisons
Puits à casquette en brique
Photo Forez Histoire
Puits fermé avec porte en bois
Photo Archipat
Puits à portique en fer forgé
Photo Forez Histoire
Altérations fréquentes :
Maçonnerie :
• Altération ou disparition des margelles en pierre
• Délitement de la maçonnerie
• Reprise au ciment artificiel
Mécanisme :
• Disparition des tambours, manivelles
• Corrosion des portiques
• Perte de la couverture protectrice
Environnement :
• Prolifération de la végétation autour et sur la
construction
• Environnement dévalorisant (mobilier,
matériaux, etc.)
Recommandations :
Maçonnerie :
• Gommage des pierres et maçonneries
• Restitution des margelles
• Piquage des reprises en ciment
• Reprise des mortiers à la chaux naturelle
Mécanisme :
• Restitution des tambours et manivelles
• Traitement anti-corrosion
• Peinture dans la teinte d’origine
• Pose d’une nouvelle couverture
Environnement :
• Mise en valeur globale (entretien, matériaux)
• Soin de l’écrin de présentation, éviter la
confrontation avec les éléments de type
conteneurs poubelles, panneaux publicitaires Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 46
8-11- CHAPELLES ET ORATOIRES
Général
Les chapelles se répandent dans le Forez de la fin du Moyen Âge jusqu’au XVIIIe siècle. Quasiment chaque
hameau en était doté comme en atteste le cadastre napoléonien, même si, bien souvent, elles étaient
rattachées à un château ou à un prieuré. Les chapelles sont construites sur un modèle simple : un volume
rectangulaire de nef contre lequel s’adosse le chevet composé d’une seule abside en cul-de-four. Les
oratoires, plus ou moins rustiques, restent des éléments moins courants dans le paysage.
Déclinaisons
Chapelle dominant la vallée
Photo Archipat
Oratoire dédié à la vierge
Photo Archipat
Chapelle de hameau
Photo Archipat
Altérations fréquentes :
Intérieurs :
• Altération des décors peints
• Reprise des enduits au ciment
• Mauvaise tenue ou disparition de dalles en
pierre au sol
Façade et toiture :
• Disparition des enduits couvrants à la chaux
naturelle
• Reprise des joints de maçonnerie au mortier de
ciment artificiel
• Prolifération de mousse en couverture
• Manque d’entretien des menuiseries et des
vitraux
• Disparition / déscellement des croix
couronnant les toitures
Environnement :
• Artificialisation des abords
Recommandations :
Intérieurs :
• Restauration et mise en valeur des décors
• Piquage des enduits au ciment artificiel au
profit d’enduits à la chaux naturelle
• Remplacement des dalles altérées
Façade et toiture :
• Piquages des enduits rapportés
• Réfection d’enduit couvrant à la chaux
naturelle
• Peinture des portes en bois dans les tons
d’origine
• Re-scellement et traitement des croix en fer
forgé ou en pierre
• Remplacement des tuiles creuses usées
Environnement :
• Maintien des sols végétalisés et perméables
• Conservation de la visibilité de l’édifice
(entretien végétation) Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 47
8-12- CROIX ET CALVAIRES
Général
Les croix sont extrêmement nombreuses sur le territoire de Loire-Forez agglomération. On distingue :
les croix de carrefour ou croix de chemin, implantées en général à la croisée des routes ;
des croix de bourg installées sur la place et intégrées à d’autres éléments (assises, fontaine, etc.).
Elles constituent une délimitation (paroisse), un repère dans le paysage, ou sont le témoin des processions.
Construites en bois, en pierre ou en métal, la plupart sont datées entre le XVe et le XIXe siècle. La croix n’est
pas dissociable de son socle et de ses emmarchements.
Déclinaisons
Croix en bois sur piédestal
Photo Archipat
Croix en fer forgé sur autel maçonné
Photo Archipat
Croix monolithique et assises
maçonnées
Photo Archipat
Altérations fréquentes :
Croix :
• Déformation ou partie manquante (bras)
• Sur-épaisseur de peinture ou peinture
dégradée
• Bois infesté par insectes
• Oxydation des fers
Socle :
• Descellement de la croix du socle
• Dégradation de la pierre des emmarchements
• Disparition de certains éléments (bornes)
Environnement :
• Déplacement de croix (croix de carrefour
notamment)
• Prolifération de la végétation autour du
monument
• Environnement dévalorisant (mobilier,
matériaux, etc.)
Recommandations :
Croix :
• Restitution des parties manquantes
• Traitement anti-corosion
• Traitements des bois
• Nettoyage délicat éléments sculptés
Socle :
• Rescellement pierre
• Décroûtage des renforts au mortier de ciment
• Compléments des lacunes et rejointoiement
au mortier de chaux
• Gommage soigné
Environnement :
• Maintien des croix à leur emplacement
d’origine ou intégration des axes et
perspectives dans les nouveaux
emplacements
• Valorisation de l’écrin de présentation (bâti,
végétal), éviter la confrontation avec les
éléments de type conteneurs poubelles,
panneaux publicitaires Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 48
8-13- STATUES ET MADONES
Général
On répertorie de nombreuses statues religieuses qui quadrillent le territoire. Ces dernières sont notamment
situées à proximité immédiate d’un édifice religieux. On trouve également des madones installées en
évidence dans le grand paysage. Elles assuraient, autrefois, un rôle de protection et de repère. Enfin, des
statuettes privées, sont très régulièrement positionnées dans des niches intégrées aux façades des habitations
rurales, notamment dans les hameaux isolés. Généralement en pierre, on trouve parfois également des
exemples de statues en faïence ou en bois.
Déclinaisons
Madone dominant le paysage
Photo Archipat
Ensemble de 3 statuettes inscites dans
une niche
Photo Archipat
Statue d’ange soufflant dans un
instrument
Photo Archipat
Altérations fréquentes :
Intérieur :
• Altération des décors peints
• Reprise des enduits au ciment
• Mauvaise tenue ou disparition de dalles en
pierre au sol
Enveloppe et toiture :
• Disparition des enduits couvrants à la chaux
naturelle
• Reprise des joints de maçonnerie au mortier de
ciment artificiel
• Prolifération de mousses en couverture
• Manque d’entretien des menuiseries et vitraux
• Disparition / déscellement des croix
couronnant les clochers
Environnement :
• Artificialisation des abords
Recommandations :
Intérieur :
• Restauration et mise en valeur des décors
• Piquage des enduits au ciment artificiel au
profit d’un enduit à la chaux naturelle
• Remplacement des dalles altérées
Enveloppe et toiture :
• Piquages des enduits rapportés
• Pose d’enduit couvrant à la chaux naturelle
• Peinture des portes en bois dans les tons
d’origine
• Re-sceller les croix en fer forgé
• Remplacement des tuiles creuses usées
Environnement :
• Maintien des sols végétalisés et perméables
• Conservation de la visibilité de l’édifice
(entretien végétation) Règlement écrit
© Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 49
8-14- MONUMENTS AUX MORTS
Général
Ces monuments sont, dans la plupart des cas des cénotaphes, érigés pour commémorer et honorer les soldats
disparus ou tués durant la guerre. Ils se trouvent généralement dans les centres-villes ou centres-bourgs. Leur
emplacement, leurs dimensions et leur ornementation sont très variés. Bien souvent, bâtis en pierre de
différentes qualités (marbre, granit, grès...), ils peuvent être figuratifs et ornés de statuaires de pierre ou de
métal.
Déclinaisons
Monument aux morts en pierre
Photo Archipat
Statue de poilu
Photo Archipat
Monument entouré de grilles en fer
forgé
Photo Archipat
Altérations fréquentes :
Statue :
• Oxydation du métal
• Peinture délabrée
• Éléments manquants (couronne de laurier...)
Socle :
• Altération des emmarchements et dalles en
pierre
• Altération des inscriptions gravées (dates,
noms)
• Végétalisation apportant de l’humidité
Environnement :
• Déplacement du monument et perte de lien
avec l’espace public
• Altération ou suppression des mises à distance
(grilles/obus)
• Environnement dévalorisant (mobilier urbain,
matériaux sans qualité)
Recommandations :
Statue :
• Traitement anti-corosion
• Peinture dans les teintes d’origine
• Restitution des éléments de décor rapportés
Socle :
• Gommage et re-scellement des pierres au
mortier de chaux
• Piquage des enduits rapportés (ciment
artificiel)
• Complément des lacunes
• Eloignement des sources d’humidité (de type
massif de végétation...)
Environnement :
• Recherche de qualité urbaine (alignement,
centralité)
• Valorisation de l’écrin de présentation (mur,
écran végétal, mise à distance...)
• Evitement de la proximité avec des éléments
techniques ou de mobiliers peu valorisants Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 50
Essences végétales recommandées
9-1- Programme local de prévention des déchets ménager et assimilés (PLPDMA) de Loire Forez agglomération 2019-2025
Le PLPDMA s’inscrit dans une dynamique visant à coordonner les initiatives du territoire dans le but
d’engager une transition vers un modèle plus durable de circulation et d’échanges des biens,
matériaux et idées. Les principaux objectifs visent à mettre en place une ligne directrice de
réduction des déchets, d’accompagner l’évolution des pratiques et de coordonner les actions
autour de la prévention des déchets.
Ce programme est un outil stratégique et opérationnel. Un plan d’action pluriannuel a été défini
autour de 6 axes et 19 fiches actions. L’une d’elle promeut les essences à faible entretien.
Cette action s’inscrit dans l’axe 2 du PLPDMA à savoir la réduction et la gestion à la source des
biodéchets. Les objectifs de cette action sont de :
- réduire les volumes des déchets verts à la source,
- réaliser un gain de temps et d’entretien,
- d’éviter les déplacements en déchèterie,
- protéger la biodiversité.
La promotion des essences à faible entretien permet, sur le long terme, de répondre à ces
objectifs. La mise en place de cette action est rendue en partie possible par son inscription dans le
PLUi.
A l’horizon 2022/2023 la réalisation d’un guide des essences à faibles entretien est programmée. Ce
guide viendra compléter les éléments énoncés ci-avant. Il pourra également être annexé au PLUi
et ainsi s’ajouter à la liste des essences locales recommandées par le Département de la Loire
détaillée en point 7.2.
9-2- Politique de développement durable du Département de la Loire
Dans le cadre de la politique de développement durable menée par le Département de la Loire,
une attention particulière est portée sur la promotion des essences locales pour tout projet de
plantations, adaptées aux conditions pédoclimatiques du territoire, dans un objectif de protection
de l'environnement et des paysages.
Pour cela, il est préconisé de :
Privilégier les espèces à faible potentiel allergisant, citées ci-dessous, dans les espaces
urbains.
Privilégier la diversité des essences dans les haies (limitation des risques allergisants, plus
favorables à la biodiversité et, limitation les risques sanitaires pour les essences (ex pyrale du
Buis). Règlement écrit
Le département de La Loire
De 200 à 400 m
De 400 à 800 m
+ De 800 m
Zones humides de plaine
Zones humides d'altitude
© Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 51 Règlement écrit
© Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 52
NOM DE L’ESPECE
NOM COMMUN
NOM LATIN
HAUTEUR
A L’AGE
ADULTE
CROISSANCE FEUILLES TYPE DE
MILIEUX
POTENTIEL ALLERGISANT
Les arbres à haut jet
Aulne glutineux
Alnus glutinosa
25 m Rapide Caduques 4 5 Fort
Chêne
pédonculé
Quercus robur
40 m Lente Caduques 1 2 Modéré
Chêne sessile
Quercus petraea
35 m Lente Caduques 1 2 Modéré
Erable sycomore
Acer
pseudoplatanus
30 m Rapide Caduques 1 2 3
4 5
Faible/négligeable (par
contact)
Frêne commun
Fraxinus excelsior
30 m Rapide Caduques 1 2 3 Fort (Nul chez les plants
femelles)
Hêtre
Fagus sylvatica
35 m Rapide Caduques 1 2 3 Modéré
Merisier
Prunus avium
25 m Rapide Caduques 1 2 -
Peuplier blanc
Populus alba
30 m Rapide Caduques 4 Faible/négligeable (Nul
chez les plants
femelles)
Peuplier noir
Populus nigra
30 m Rapide Caduques 4 5 Faible/négligeable (Nul
chez les plants
femelles)
Tremble
Populus trembla
30 m Rapide Caduques 4 Faible/négligeable (Nul
chez les plants
femelles)
Tilleul
Tilia platyphyllos
30 m Rapide Caduques 1 2 3 Modéré (par contact)
Les arbres bas ou arbres recépés
Aulne glutineux
Alnus glutinosa
20 m Rapide Caduques 4 5 Fort
Bouleau
Betula
verruqueux
20 m Rapide Caduques 1 2 3
4 5
Fort
Charme
Carpinus betulus
20 m Rapide Caduques 1 2 Fort
Châtaigner
Castanea sativa
20 m Rapide Caduques 1 2 Faible/négligeable
Erable
champêtre
Acer campestre
15 m Moyenne Caduques 1 2 Faible/négligeable (par
contact) Règlement écrit
© Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 53
Genévrier
Juniperus
communis
10 m Lente Persistantes 1 2 3 Modéré
Poirier commun
Pyrus pyraster
20 m Rapide Caduques 1 2 -
Saule blanc
Salix alba
20 m Rapide Caduques 4 5 Modéré (Proche de nul
avec coupe régulière
type têtard / Nul chez
les plants femelles)
Saule marsault
Salix caprea
15 m Rapide Caduques 4 5 Modéré (Proche de nul
avec coupe régulière
type têtard / Nul chez
les plants femelles)
Les arbres bas ou arbres recépés
Saule des
vanniers
Salix viminalis
10 m Rapide Caduques 4 Modéré (Proche de nul
avec coupe régulière
type têtard / Nul chez
les plants femelles)
Sorbier des
oiseleurs
Sorbus
aucuperia
15 m Rapide Caduques 3 -
Alisier blanc
Sorbus aria
15 m Moyenne Caduques 1 2 3 -
Les arbustes
Ajonc d’Europe
Ulex europaeus
4 m Rapide Persistantes 1 2 -
Aubépine
Craetaegus
monogyna
6 m Lente Caduques 1 2 3 -
Camérisier
Lonicera
xylosteum
2 m Rapide Caduques 1 2 3 -
Cornouiller
sanguin
Cornus
sanguinea
5 m Rapide Caduques 1 2 -
Fusain d’europe
Euonymus
europaeus
5 m Lente Caduques 1 2 3 -
Genêt des
teinturiers
Genista tinctoria
0,70 cm Rapide Persistantes 1 2 3 -
Groseillier à
maquereau*
Ribes uva crispa
1,5 m Moyenne Caduques 1 2 - QT cal d'Urbanisme Intercommunal 54
Houx
Ilex aquifolium
10 m Lente Persistantes 1 2 3 -
Noisetier
Corylus avellana
4 m Rapide Caduques 1 2 3 Fort
Pommier
sauvage
Malus sylvestris
8 m Moyenne Caduques 1 2 -
Prunellier
Prunus spinosa
4 m Lente Caduques 1 2 4 -
Troène
Ligustrum
vulgare
3 m Lente Persistantes 1 2 Modéré (par contact,
proche de nul avec
coupe régulière)
Saule pourpre
Salix purpurea
6 m Lente Caduques 4 5 Modéré (Proche de nul
avec coupe régulière
type têtard / Nul chez
les plants femelles)
Sureau noir
Sambucus nigra
8 m Moyenne Caduques 1 2 3
(4 5)
-
Viorne obier
Viburmum
opulus
4 m Rapide Caduques 4 5 -
9-3- Flore exotique envahissante en Rhône-Alpes : espèces déconseillées
La liste ci-dessous reprend les essences classées comme espèces exotiques envahissantes avérées
dans le cadre du bilan de la problématique végétale invasive en Rhône-Alpes de 2020 réalisée par
le Conservatoire Botanique Alpin. Il s’agit de plantes exotiques présentant un comportement
envahissant avéré en milieu naturel dont la prolifération occasionne des dommages importants sur
les espèces végétales indigènes et les communautés végétales.
Pour consulter les listes actualisées et plus d’informations, il est possible de consulter le site :
http://eee-auvergnerhonealpes.fr/wordpress/index.php/faune-et-flore-invasives/
NOM DE L’ESPECE
NOM LATIN
Acer negundo L.
Achillea crithmifolia Waldst. & Kit.
Ailanthus altissima (Mill.) Swingle
Ambrosia artemisiifolia L.
Amorpha fruticosa L.
Artemisia annua L.
Artemisia verlotiorum Lamotte
Azolla filiculoides Lam.
Bidens frondosa L.
Buddleja davidii Franch.
Bunias orientalis L. Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 55
Campylopus introflexus (Hedw.) Brid.
Cyperus eragrostis Lam.
Elodea nuttalii (Planch.) H.St.John
Erigeron annuus (L.) Pers.
Erigeron canadensis L. (b.)
Erigeron sumatrensis Retz. (b.)
Galega officinalis L.
Helianthus tuberosus L.
Heracleum mantegazzianum Sommier & Levier
Impatiens balfouri Hooker fil.
Impatiens glandulifera Royle
Impatiens parviflora DC.
Lemna minuta H.B.K.
Lindernia dubia (L.) Pennell
Ludwigia grandiflora (Michaux) Greuter & Burdet
Ludwigia peploides (Kunth) P.H. Raven
Myriophyllum aquaticum (Velloso) Verdcourt
Panicum capillare L.
Parthenocissus inserta (A. Kerner) Fritsch
Reynoutria japonica Houtt.
Reynoutria x-bohemica Chrtek & Chrtkova
Robinia pseudoacacia L.
Senecio inaequidens DC.
Solidago canadensis L.
Solidago gigantea Aiton
Symphyotrichum gr. novi-belgii (inclus S. lanceolatum, S.
novi-belgii et S. x salignum)
Vallisneria spiralis L.
Vitis gr. riparia (inclus Vitis rupestris et riparia x rupestris)
Xanthium orientale L. Règlement écrit
10-
| À \ Le]
PATRIMOINE ET PROJET à
HABITER EN
MONTAGNE
AUJOURD'HUI
ET STATIONNEMENT
En montagne, la voirie peut occasionner très vite des coûts
importants, que ce soit pour la réalisation ou l'entretien des chemins.
Dans un bourg traditionnel dense, l'implantation des constructions,
et donc des accés et des garages, est déterminée par la morphologie
de l'espace public (régles d'alignement et de mitoyenneté).
Les accès des véhicules tiennent forcément compte de la topographie
du terrain. Dans une forte pente, ils peuvent nécessiter un chemin
long et raide selon l'implantation de la maison. Pnulégier un
chemin le plus court possible et en pente douce permet d'adoucir
les contraintes hivernales liées au déneigement et au verglas et de
consommer le moins d'espace possible sur la parcelle. Implantation de
la maison, voine et stationnement des véhicules doivent étre réfléchis
globalement, d'autant plus quand le dénivelé est important.
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 56
Recommandations pour l’insertion des bâtiments dans la pente Règlement écrit
fiche pratique Î
LE CHEMIN
accbs paris chonin te ples court, statiennement ot garage en partie hauto
l'implantation du chemin dans une pente peut se faire de
plusieurs manières. Deux attitudes caricaturales peuvent être
retenues :
Le chemin est dessiné
perpendiculaire aux courbes de
niveau :
le terrassement est minime, mais la pente d'accès peut s'avérer
impraticable en hiver (neige, glace). || peut alors s'avérer
nécessaire de réaliser un terrassement ou une construction
en passerelle pour favoriser l'accès.
Le chemin est dessiné
parallèlement aux courbes de
niveau du terrain :
en pente douce, il nécessite un terrassement plus ou moins
important selon sa longueur et le dénivelé. En pente forte, la
stabilisation des talus créés est nécessaire.
L'entretien des chemins pentus, qui sont soumis à
des phénomènes de ravinement importants lors de
fortes précipitations. 1, L'exposition des chemins, piétons ou automobiles.
Les pentes fortes devront être ensoleillées pour
dégeler plus rapidement.
Un espace de stationnement et de retournement à
plat devant la garage.
ROUTE
acces latéral, par le haut, parallèlement aux courbes de siveau
sn pout w du des tales croûs
2 | PATRIMOINE ET PROJET
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 57 Règlement écrit
| te alu court ertie haute pus
GARAGE ET STATIONNEMENT
L'emplacement du garage lorsqu'on construit dans un terrain
en pente est déterminant. Plusieurs solutions existent, elles
dépendent de l'implantation possible de la maison selon
l'orientation du terrain, de la situation de la voie publique, mais
aussi de votre manière de vivre. Observez les constructions
environnantes : les solutions traditionnelles employées dans
l'environnement proche offrent souvent des idées à retenir.
Quand la voie publique est située en
haut du terrain,
le garage s'installe dans un des niveaux supérieurs de la
construction (face à la route avec un chemin trés court, ou
latéralement avec un chemin parallele à la route). Le garage peutse
trouver alors sous le toit, comme dans les granges traditionnelles
de montagnes Les espaces de vie s'organisent au même niveau
et en dessous l'intimité des activités privées extérieures est plus
difficile à trouver (voie publique en surplomb).
Quand la voie publique est située en
contrebas du terrain,
le garage est positionne en bas de la construction (face à la
route avec un chemin trés court, ou latéralement avec un
chemin parallèle à la route]. Les espaces de vie s'organisent aux
niveaux supérieurs. l'intimité des activités extérieures privées
s'organise facilement.
Vous pouvez prévoir un garage
séparé,
qui peut être un simple abri ouvert, construit à proximité de la
route. Un chemin piétonnier permettra l'accès à la construction.
Sa largeur et son traitement pourront être prévus pour
l'utilisation occasionnelle d'un véhicule C'est une solution à
privilégier en cas de terrain très contraint pour l'implantation qui
rendrait l'accés difficile ou particulièrement coûteux, également
en cas d'enneigement important et d'un chemin d'accès long ou
en pente raide.
- Dans le cas de la construction d'un lotissement, la création de
garages mitoyens est une solution économique à retenir.
PATRIMOINE ET PADJET 13
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 58 Règlement écrit
ACCÈS À LA CONSTRUCTION
Accès de plain-pied aux différents
niveaux de la construction
La maison suit la pente du terrain. L'espace extérieur du terrain
est accessible depuis tous les niveaux de la construction,
l'appropriation de cet espace ne pose pas de probléme pour
les activités extérieures. Le stationnement des véhicules sera
dépendant de la voirie publique.
Acces de plain-pied ax dFférents nvoaex de la construction
Accès parterrasses nt passerelles
Accès par terrasses et passerelles
La maison se décolle de la pente du terrain. Quand l'accès pour
les activités extérieures ne s'effectue pas de plain-pied et que
les pièces de vie principales sont aux niveaux supérieurs de Renseignements la construction, des terrasses prolongeront la construction.
Attention : ces terrasses devront être suffisamment spacieuses Parcnaturel régional de Chartreuse pour répondre à vos attentes, et si possible protégées des Maisoa du parc, 38380 5 Pere de Chartreuse nan TEL :0476 887$ 20 Fax 204768 75 30- MA: accuef{gparc-chartreuse net
Parc naturel régional du Vercors
255, chemin des Fastlés, 38260 Lans en Vercors
TéL:0476 94 38 26 - Fox :04 76 9433 39 - Mél: miogpar-vercors.fr
Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de la Drôme
Mace Jean Colambet, EP 922, 260 Valence cedex
Tél: 0475 79 0403 - Fax :04 75 7904 D - Mél: casegdromenctarg
Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Isère
22, rue Hébert, 34000 Grenoble
Tél :047600 02 21 - Fax: 04 76 15 22 39 - Mél: miogcaue-tsere org - www.caus-Isere D
Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de la Savoie
89 1902 73018 Chambéry cedex
Tél: 0479 6075 50 - Fox :04 79 62 67 42 - MA: caue. savoie @benysurtfr
( à caue [M Ge:: 4 | PATRIMOINE ET PROJET
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 59 Règlement écrit
me Lirhe 4 \ 7 | L
Éf à
PATRIMOINE ET PROJET [3
HABITER EN
MONTAGNE
AUJOURD'HUI
CONSTRUIRE
DANS LA PENTE
En montagne, les terrains constructibles sont pour la plupart en
pente : pente unique plus ou moins prononcée, succession de pentes
différentes, ou encore suite de replats et de contre-pentes. Comment
tirer parti de la forme du terrain pour implanter s3 maison ?
La construction dans une pente impose toujours un terrassement,
maïs celui-ci sera plus ou moins important suivant l'attitude choisie.
Ilexiste quatre grands types d'implantation :
e en surplomb, décollé du sol en porte-à-faux ou perché sur des
pilotis
e en cascade, avec succession de niveaux ou de demis-niveaux
suivant le degré d'inclinaison
e encastré, voire semi-enterré
e posé sur un plat terrasse
Par ailleurs, si le toit comporte un faïtage, celui-ci peut être paralléle
aux courbes de niveau, ou au contraire perpendiculaire.
Chaquetype d'implantation présentesesavantagesetses contraintes.
Le choix d'une attitude déterminera en grande partie l'organisation
et la volumétrie du bâtiment. .
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 60 venue À
SE SURÉLEVER DU SOL
Règlement écrit
en porte-à-faux ou perché sur des pilotis
AVANTAGES
respect du terrain naturel / impact minimum
volume faible des déblais
dégagement des vues / prise d'altitude
ouverture et cadrage multiples des vues / vues traversantes
espace résiduel utilisable
adaptation aisée au pentes extrêmes et aux terrains complexes
CONTRAINTES
acces direct limité / accès au terrain plus complexe
demis-niveaux suivant le degré d'indinaison
VOLUME DES DÉBLAIS/REMBLAIS
VOLUME 0ES technicité ou coût éventuel du système porteur DBLAIS/REMBLAS exposition au vent
[IL] volumétrie éventuelle
ACCOMPAGNER LA PENTE nee .
en cascade, avec succession de niveaux ou de PR de ue
ouverture et cadrage multiples des vues | vues
traversantes
accès directs multiples possibles à tous les niveaux
CONTRAINTES
circulation intérieur
S'ENCASTRER
s'enterrer, remblai et déblai
3 attitudes
où
la construction
s'adapte
auterrain
VOLUME DES DÉBLAIS/REMBLAIS
AVANTAGES
respect du terrain naturel
impact visuel faible / volumétrie
isolation thermique / exposition au vent
CONTRAINTES
volume des déblais/remblais
accès direct limité / accès au terrain plus complexe
ouverture et cadrage limité des des vues / orientation
DÉPLACER LE TERRAIN
poser à plat sur un terrassement
2 1 PATRIMOINE ET PADJET
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
AVANTAGES
accès direct et accessibilité au terrain
ouverture et cadrage multiples des vues / vues traversantes
CONTRAINTES
non respect du terrain naturel
impact visuel/ volumétrie du terrain remanié
volume des déblais/remblais
création d'ouvrage de soutènement | instabilité des talus et
remblais
Sauf cas exeptionnel cette solution n'est pas à retenir. Elle accompagne
souvent la construction de maisons non conçues pour les terrains qui les reçoivent. Elle déforme les terrains et s'accompagne de la réalisation presque
obligataire d'enrochements ou de murs de soutènement de grande hauteur, pour la stobilisation des talus, qui dénaturent fe paysage.
D'une manière générale, lo construction de soutènement de plus de 1 niveau est à éviter.
61 Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Règlement écrit
#))
fiche pratique 4
Sur ce terrain à pente sextrémes où le
rocher est affleurant, ls solution de Vs.
sæ surélever du sol s'est imposée au
concepteur. la maison développe ses {
niveaux en cascade, ce qui permet 15
la réalisation d'une grande terrasse
accessible qui compense ls difficulté
d'utiksation du terrain. Un espace
ssanitaæres a ête crée entre la maison
et le rocher pour limiter les infiltrations
des eaux de ruissellement.
Ce terrain légérement en contrepente
du versant ne présente pas d'intérêt
en partie basse en raison de son
orientation. La solution retenue
ête d'organiser la maison en demi-
niveaux sur le terrain naturel. L'entrée
se fait en partie basse, le volume sur
pilotss Hbëre un espace utilise pour le
stationnement automobile.
Cet exemple illustre bien la
construction en cascade qui suit le
profil du terrain naturel à forte pente.
L'accès principal se fait en partie
basse, mais tous les niveaux de
la construction sont également
accessibles de plein-pied.
Deux exernples d'encastrement dans
le terran.
Pour résoudre le problème des
ouvertures, le premier utilise des
patios qui apportent la lumiere au
centre de la construction, les espaces
sarrèress sont des espaces techniques
ou de rangement uilisés comme
espaces stamponss. La construction
est complétement protégée des vents
dominants, et pratiquement invisible
dans le paysage.
Dans ce cas, la construction se
développe perpendiculairement à la
pente, et s'ouvre latéralement sur
des espaces traversants. L'espace du
toit est utiksé pour le stationnement
automobile, l'acces est sécurisé pour
éviter les chutes. ls construction est
peu visible dans le paysage.
62 fiche pratique D
18) Le) Le sens du bâtiment ou du faïtage peut être parallele ou perpendiculaire aux courbes de niveau suivant kB volumétrie des constructions voisines, ou selon ce qui sera privilégié dans la construction : accés, accessibilité, orientations, vues. Dans le cas d'une construction perpendiculaire aux courbes de niveau l'influence du ruissellement et d'accumulation de neige seront moindres.
Cette maison trouve une implantation en plan idéale sur
une ancienne aire de retournement d'engins agricoles, seul
espace plat du terrain. Elle profite d'un talus au nord pour
s'enterrer et s'isoler du froid, alors qu'elle s'ouvre au sud sur
le panorama de la vallée
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Règlement écrit
En montagne, les terrains sont soumis à de nombreux
akas naturels : les précipitations ou la fonte des neiges
peuvent entrainer des phénomènes de glissements
de terrain ou des ravinements importants, les reliefs
dominants des chutes de blocs, des avalanches.. À ces
akas s'ajoutent dans notre région un risque sismique non
négligeable.
Construire en montagne implique nécessairement la prise
en compte de ces risques.
Contraintes et atouts
Certains systèmes de construction nécessitent d'importants
mouvements de terre pour la réalisation du chantier (déblais,
remblais), même si le terrain retrouve son profil naturel à LB fin
des travaux. D'où un budget spécifique pour le terrassement,
pouvant atteindre 10 à 20% du montant de ls construction,
et à intégrer donc dés le départ dans l'économie générale du
projet.
La conception de la maison peut transformer la contrainte de
la pente en atout : dégagement des vues, acces de plain-pied à
tous les niveaux de l'habitation, moins de vis-à-vis_
Renseignements
Parc naturel régional de Chartreuse
Maison du par, 38380& Pieme de Chartreuse
IL :04 7688 75 20 -Fax:04 688 75 30 -M@: accuetgpa-chartreuse net
Parc naturel régional du Vercors
255, chemin des Festilés, 38250 Lans en Vercors
IL : 04 7694 38 26 - Fax: 04 76 94 38 39 - Mél: Iniogpar-vercors.fr
Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de la Drôme
Place Jean Colombet, BP 0022, 260 Valence cedex
Tél :04 75 790408 - Fax: 04 75 7904 17 - MS: caegcromenctor
Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Isère
22, rue Hébert, 38000 Grenoble
Tél : 04 7600 02 21 - Fax: 04 76 15 22 29 - Mél: miogcaue-berc.00g -wwaccaus-Hserc 017
Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de la Savoie
BP 1802, 73018 Chambéry cedex
IL :04 79 6075 S0- Fax :04 796267 9 -M&:cuesaekeglibestysurtfr
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63 Règlement écrit
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PATRIMOINE ET PROJET > :
HABITER EN
MONTAGNE
AU) OURD'HUI
CONSTRUCTION
ET ENVIRONNEMENT (1)
PRINCIPES DE BASE
S'installer en montagne demande une attention soutenue au milieu
naturel. Dans les massifs de Chartreuse et du Vercors, le climat est
contrasté malgré des altitudes moyennes. La neige est présente
plusieurs mois dars l'année. Elle peut former des congères selon les
vents dominants et les obstades, ou encore rendreles accés difficiles.
Les zones d'ombre créées par les reliefs s'agrandissent quand le soleil
est bas sur l'horizon. Le froid peut être intense plusieurs semaines
d'affilée et les températures sont parfois fraîches même en plein
été. Sur les versants orientés sud, la chaleur du soleil est rapidement
importante. L'hiver, l'inversion de température et l'ensoleillement plus
généreux qu'en fond de vallée sont de précieux atouts à exploiter.
Orientation au soleil, protection des vents froids, implantation dans
la parcelle, isolation, ventilation, occultation, conception du volume
et des espaces intérieurs, aménagements extérieurs, accès.: en
montagne plus qu'ailleurs, l'homme doit composer avec les déments ….
pour que sa maison lui offre le confort souhaité, dans une logique
d'économie énergétique «pour limiter les coûts et l'impact sur
l'enwronnement. n .
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 64 Règlement écrit
nt
PROFITER DU SOLEIL
Les zones d'ombre créées par les reliefs environnants
ou les arbres de haut jet sont parfois surprenantes :
quelques mètres en amont sur la parcelle peuvent tout
changer, surtout l'hiver. L'orientation de la parcelle au
soleil levant ou couchant est également déterminante.
Fe | | 2 Privilégier l'emplacement le plus ensoleillé Orienter le plus possible la maison au sud Prévoir des ouvertures au sud-est si la parcelle est
exposée au soleil levant , au sud-ouest dans le cas | Li Il | ) |
convie \ il É | Espaces trés type vérandas : l'inclinaison des - l | Il - (ii / vitres doit être réfléchie pour ne pas transformer la maison en four l'été et éviter l'accumulation de neige l'hiver
A)
> Prévoir des dépassées de toiture qui protégent du soleil l'été,
maïs le laissent pénétrer dans la maison l'hiver
Prévoir des systèmes extérieurs d'occultation légers pour
les terrasses, vérandas et baies orientées au sud : végétaux
grimpants, toiles, stores, arbres à feuilles caduques à
proximité de la maison.
Uno dépasse de taiture ion cosque permet de réquier
l'ensotsilloment on fenctien des saisons.
SE PROTÉGER DES VENTS
En dehors des vents du nord et de l'est, trés froids en montagne,
d'autres courants d'air créés par les reliefs environnants peuvent sit être génants à l'usage. Ne pas hésiter à interroger les voisins, Be
pour les connaître et s'en préserver. EE.
Utiliser les rdiefs dela parcelle comme protection, s'encastrer
dans la pente
Prévoir des zones tampons fermées : chauffage, buanderie,
cdlier.
Planter des arbres à feuillage persistant à distance de la
maison
2 | PATRIMOINE ET PROJET
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 65 Règlement écrit
SE PROTÉGER DU FROID
Priulegier les formes compactes, pour réduire les échanges
thermiques
Au nord et au nord-est : éviter les grandes baies sauf si vues
exceptionnelles ; ni balcons, ni terrasses, ni vérandas.
> Prévoir des vitrages isolants performants
Occultation des baies (volets massifs traditionnes, ou
panneaux extérieurs coulissants en bois épais stores,
doubles-rideaux, cloisons modulables...)
Sas d'entrée isolant, zone-tampon au nord et nord-est.
Attention aux espaces ouverts, surtout entre deux étages:
l'air chaud monte, le volume sera plus difficile à chauffer
en hiver
Encastrée dans le soi, organiste astour d'unv elume compact at pretôgte par l'espace du garage 2 nord, cotte naëon utdise des oriestations qui lui permeft eat de irait or 7 1m dporditions thermiques
4
PRÉVOIR LA NEIGE
> Privilégier une toiture porte-neige, qui participe à l'isolation
thermique du bâtiment
> Escalier ou allée d'entrée exposés au soleil
Anticiper les chutes de neige du toit : pas d'accés sous une
rive d'égoût
> Eviter les pentes raides pour l'accés courant à la maison.
Un espace pratégé sous ke porte-à-faux de l'étage. il permetune circalation 2britde
stsècho l'hiververs la buanderie et 1a réserve de bois.
PATRIMOINE ET PADJET 15
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 66 nm
PAYSAGE ET VUES
Le paysage est souvent le facteur déclenchant du choix de
s'implanter en montagne.
Le paysage lointain, contempléetinaccessible, peut aussidevenir
paysage intérieur par Le bisis des techniques constructives
actuelles : mur vitré, ouvertures longitudinales, fentes verticales
dans la structure... Se posent alors les questions :
que voir ou montrer 3 voir ?
tout ouvrir ou au contraire masquer pour mieux suggérer ?
comment organiser les vues pour orienter l'aménagement
intérieur sur ke paysage extérieur ?
comment gérer les apports solaires maïs aussi b protection
thermique des surfaces vitrées ?
Ÿ
444
Le paysage proche assure quant à lui la transition entre
l'intérieur et l'extérieur.
D'où l'importance du traitement des abords du bâtiment :
> sccéset voirie,
> seuils ct transitions entre le logement, les annexes et le
terrain naturel,
+ jardin sauvage ou jardin apprivoisé: potager, d'agrément,
thématique.
LA PENTE
Elle est un élément paysager omniprésent en montagne
et doit à ce titre être intégrée dès la conception du projet,
notamment au niveau des accés :
> accés voitures et circulations piétonnes, différenciés ou
non,
+ acces familial quotidien (ycomprisen période hivernale)
et accès visiteurs occasionnel
> espaces intérieurs se prolongeant de plain-pied sur le
terrain extérieur.
Pour l'implantation de la construction dans la pente,
différentes attitudes sont possibles en fonction de
la configuration du site, de l'orientation et des vues :
encastrement, cascade, surélévation …
Elles sont détaillées dans une fiche spécifique ffiche 2
construire dons la pente)
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Règlement écrit
De eur lonbtro ou use fraëtre en tablpau caûre ie 22y53qP
at tourne l'espace vers lox térieur
De namèrwex systèmes, comme des Cléments Bxes ex tôrivurs, Mitrost 12 lumière at permettent de gérer l'apport salaire
Ba «pa fondtres crob dam l'hpais sœur Oz mur pormof d'aMON2QET an PAP fonctiansel de repos 2 ant use rolation intime 2u pay208.
Renseignements
Parc naturel régional de Chartreuse
Neëson du per, 38380 & Pieme de Chartreuse
IL :04 7688 75 20 -Fax :04 À 88 75 2 -M&: accuet@pe-chartreuse net
Parc naturel régional du Vercors
355, chemin des Fusélés, 38292 Lans en Vercors
KL: 04 7694 38 26 - Fax: 04 76 94 38 29 - MEL: nic@par-vercars.fr
Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de la Drôme
Place Jean Colomèet, BP 92, 0% Valence cedex
IéL:04 75 790408 - Fax :04 75 790 17 - M: cucgchemencLor
Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de l'Isère
22, tue Hébert, 38000 Grenotie
IL: 04 7600 02 21 - Fax: 0476 15 22 39 - Mél: mfagcaue-Kerc org -mwaccaur-Hor 07]
Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement de la Savoie
BP 1802, 73018 Chambéry codes
IL: 0479 60 75 50- Fax: 04 7962 67 9 - Na: car saeteglibertysurtée
A _GE::
67 Règlement écrit
11-
Liste des parcelles concernées :
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 68
Zones de préemption au titre des espaces naturels sensibles
11-1- Bonson Règlement écrit
Liste des parcelles concernées :
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 69
11-2- Chambles Règlement écrit
Liste des parcelles concernées :
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 70
11-3- Gumières Règlement écrit
Liste des parcelles concernées :
Liste des parcelles concernées :
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 71
11-4- Magneux Haute Rive
11-5- Saint-Cyprien Règlement écrit
Liste des parcelles concernées :
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 72
11-6- Saint-Just-Saint-Rambert Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 73 Règlement écrit
Liste des parcelles concernées :
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 74
11-7- Unias Règlement écrit
Liste des parcelles concernées :
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 75
11-8- Veauchette Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 76
Zones de présomption archéologique
TYPE DE SITE LOCALISATION COMMUNE Bourg gaulois Cheyzieux Montbrison
Ville médiévale Ville de Montbrison Montbrison
Maison forte du moyen-âge La Tuilière Montbrison
Site gallo-romain Beauregard Montbrison
Abbaye médiévale Savigneux Montbrison
Commanderie médiévale Saint-Antoine Montbrison
Site gallo-romain Saintinieux Montbrison
Agglomération antique d’Aquae
Segetae, bourg médiéval
Bourg de Moingt Montbrison
Site gallo-romain Le Surizet Montbrison
Pont antique ou médiéval Pont de vérines Saint-Marcellin-en-Forez
Maison forte médiévale Le colombier Saint-Marcellin-en-Forez
Château et ville moyen-âge Château comtal et ville de
Saint-Marcellin
Saint-Marcellin-en-Forez
Maison forte médiévale Aboën Saint-Marcellin-en-Forez
Site néolithique et âge de fer Pic de la violette Saint-Marcellin-en-Forez
Indices de site gallo-romain Les Serennes Saint-Marcellin-en-Forez
Indices de site gallo-romain Aux ânes Saint-Marcellin-en-Forez
Indices de site gallo-romain Les Farges Saint-Marcellin-en-Forez
Site gallo-romain Batailloux Saint-Marcellin-en-Forez
Château du XVIe Batailloux Saint-Marcellin-en-Forez
Indices de site gallo-romain Les garets-la Gerle Saint-Marcellin-en-Forez
Ensemble médiéval Chapelle Sainte-Catherine Saint-Marcellin-en-Forez Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 77
Site protohistorique et gallo-romain Batet-Monthaut Saint-Marcellin-en-Forez
Maison forte médiévale La Lande Saint-Marcellin-en-Forez
Bourg médiéval Urieux Saint-Just-Saint-Rambert
Pont médiéval Sur la Loire Saint-Just-Saint-Rambert
Bourg médiéval fortifié Bourg de Saint-Rambert Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain La Méarie Saint-Just-Saint-Rambert
Maison forte médiévale La Baraillère Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain Fraisse-le-Plat Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain Les grandes terres Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain Les plaines Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain Saint-Côme Saint-Just-Saint-Rambert
Villa gallo-romaine Cérizieux Saint-Just-Saint-Rambert
Moulin médiéval Vers le vieux Moulin Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain Frécon Vieux Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain Pré Salvaud Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain La Gerle Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain Chez Vieux La Pra Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain Les varennes Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain Les varennes-La Péguette Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain et médiéval La gagères La Mure Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain Les Avernay Les grandes
cotes
Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain Puy blanc Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain et médiéval Les chaumes Saint-Just-Saint-Rambert
Site gallo-romain Les chaumes Saint-Just-Saint-Rambert Règlement écrit
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 78
Château fort Grangent Saint-Just-Saint-Rambert
Site de l’âge de fer Grange Neuve Saint-Just-Saint-Rambert
Habitat gallo-romain Bois rivière Saint-Romain-le-Puy
Maison forte XIVe La bruyère Saint-Romain-le-Puy
Site néolithique Chézieux – Les franches
cuillers
Saint-Romain-le-Puy
Site néolithique Le Pic Saint-Romain-le-Puy
Eglise médiévale Le bourg Saint-Romain-le-Puy
Indices de site gallo-romain La source Saint-Romain-le-Puy
Maison forte du XVe Les tourettes Saint-Romain-le-Puy
Indices gallo-romain Colombart Sury-le-Comtal
Bourg médiéval Le bourg Sury-le-Comtal
Indices gallo-romain Les collerets Sury-le-Comtal
Village médiéval Cimetière Vorzey Sury-le-Comtal
Maison forte médiévale Aubigny Sury-le-Comtal
Indices gallo-romain – maladerie
médiévale
Amancieu la Maladière Sury-le-Comtal
Indices gallo-romain Le Chavaray Sury-le-Comtal
Indices protohistoriques et gallo-
romain
Aubigny l’Ozon Sury-le-Comtal
Indices gallo-romain Fontalun Sury-le-Comtal
Indices gallo-romain Le colombart Sury-le-Comtal
Indices gallo-romain Aquinton Sury-le-Comtal Règlement écrit
Zones de présomption de prescription archéologique
PLUi de Loire Forez Agglomération
En Zones de présomption
LIN AA MONET lu ca
NT CA x de St Bonnet
le Château
Sources : Mi del. l de. W {sept 2018), trait: ts AB- 01/154
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 79 Règlement écrit
13-
BARD
- Chez Le Gras / Le Grand Pre / Bas-empire / indices d'occupation
- Prieuré Saint-Jean / Bourg / prieuré / Moyen Âge - Période récente - Bois fond / maison / Bas Moyen Âge
- Fougerolles / maison / Bas Moyen Âge
- Montel / maison / Bas Moyen Age
- Celle / maison / Moyen Âge classique.
- Bemigau / maison forte / Bas Moyen Âge
- Église Saint-Jean / Bourg / église / Moyen Âge - Période récente
- Entrée village, près de l'école / sépulture / Epoque indéterminée
- Vinol / Indice / Age du bronze moyen
- Puy des Saints / Puy de Moulou / dolmen ? / Néolithique final - Age du bronze ancien - Au Sud de chez Le Gras / Le Puy de Moulou / aqueduc / Gallo-romain
BOISSET-LES-MONTROND
- Entre Boisset et le pont de Montrond / Bas-empire / bâtiment
- Château, bourg castral / Le Bourg / château fort / bourg castral / Moyen Âge - Église / Le Bourg / cimetière / église / Moyen Âge
- Les Combes / Age du bronze moyen / fosse
- Les Combes / Gallo-romain / Indices d'occupation - Les Piorons / Gallo-romain / Indices d'occupation - Le Noyer / Gallo-romain / Indices d'occupation - Les Scioux / Gallo-romain / Indices d'occupation - Les Scioux / Gallo-romain ? / bâtiment, enclos
- Les Etangs / Gallo-romain / Indices d'occupation - Les Vorzillons / Gallo-romain / Indices d'occupation
- L'Isle / Second Age du fer ? / Indices d'occupation
- L'Isle / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Le Gand / Gallo-romain / tegulae
- La Terrasse / Gallo-romain / Indices d'occupation - Le Chardonnet / Néolithique moyen / Indices d'occupation
- Les Combes / Age du bronze final / niveau d'occupation
- Les Combes / indice / Bas-empire
- Les Etangs / Époque indéterminée / Indices d'occupation
© Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 80
Entités archéologiques issues de la carte archéologique
nationale Règlement écrit
BOISSET-SAINT-PRIEST
- Bazourges / carrière ? / Gallo-romain ? - Ancienne église de Boisset / Le Bourg / église / Moyen Âge classique - Église paroissiale St Priest / église / Moyen Âge classique
- Pierre à bassin / Les Carrières / Époque indéterminée / bloc
- Prassomat / Gallo-romain / indices d'occupation - Le Lac 1 / Le Lac / maison / Époque moderne ?
- Le Lac 2 / Le Lac / Gallo-romain / indices d'occupation
- Les Ourties / Gallo-romain / indices d'occupation - Les Chabannes / Aux Multines / Gallo-romain / indices d'occupation - Les Sucs / Les Sucs / Gallo-romain / indices d'occupation
- Le Plat / Gallo-romain / indices d'occupation - Au Cellier / Gallo-romain / indices d'occupation - La Vaure 1 / La Vaure / Gallo-romain / indices d'occupation - La Vaure 2 / La Vaure / Gallo-romain / indices d'occupation
- Baraïllons 1 / Les Baraillons / maison / Époque modeme
- Baraïllons 2 / Les Baraillons / Époque moderne / bâtiment
- Lucenol 1 (remploi) / Lucenol / Epoque modeme / pierre sculptée - Lucenol 2 (remploi) / Lucenol / Époque modeme ? / meneau
- La Vaure 3 (remploi) / La Vaure / Époque moderne / fenêtre à meneau - Fontvial 2 (remploi) / Fontvial / Époque moderne / fenêtre à meneau - L'Etang / Époque indéterminée / fossé
BONSON .
- La Chapelle / église / Moyen Âge classique
- Bamier / Moyen Age classique / croix
- Lurieux / Moyen Age classique / grange .
- Bechet / sépulture sous dalle / Haut Moyen Age
- ZAC des Plaines, tranche 1 / nécropole / Haut-empire
CHALAIN-D'UZORE
- Le Bourg, dans le mur du Colombier / Gallo-romain / bas relief en remploi - La Tuillère - Entre les Buissonées et les Tissots / Gallo-romain / bâtiment, puits, hypocauste - La Pierre Murée / temple ? / Haut-empire
- Église St Didier / église / Moyen Âge classique
- Merlieux / habitat ? / Moyen Age ?
- Chapelle Sainte-Catherine / Bossieux / église / Moyen Âge
- château fort / Moyen Âge classique - Époque moderne
- Les Tissots 1 / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Les Tissots 2 / Age du bronze - Age du fer / Indices d'occupation - Bossieux / motte castrale ? / Moyen Âge ?
- La Pierre Murée / villa ? / Haut-empire
- La Grande Echatelle / Les Echalats / habitat ? / Gallo-romain
- Les Buissonnées / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Vigne Vague / Cordon Rouge / Gallo-romain / Indices d'occupation
CHALAIN-LE-COMTAL
- Les Rayons / Gallo-romain / stèle
- Gourgoura ouest / villa ? / Gallo-romain - Bourg / bourg castral / Moyen Âge classique
- Notre-Dame de Chalain / Cimetière / église / Moyen Âge classique ?
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 81 Règlement écrit
- Église St Symphorien / Bourg / église / Moyen Âge classique
- La Somme Noire / Le Bourg / Néolithique / Indices d'occupation
- Matrat 2 / Néolithique / Indices d'occupation
- La Charbonnière / Les Charbonnières / Néolithique récent / Indices d'occupation - Terre du Valet / Les Pigeonneaux / Néolithique ? / Indices d'occupation - Etang de Couzon / Age du bronze - Age du fer ? / Indices d'occupation - La Guesée / La Guise / Néolithique / Indices d'occupation
Les Cailles / Les Vignons / Néolithique ? /Indices d'occupation
- La Bardoire / Etang Bardoire / Paléolithique supérieur ? / Indices d'occupation - Plateau de Montazy / Néolithique ? / Indices d'occupation
- Le Trapon / Les Gours - Les Anouets / Néolithique final - Age du bronze ancien ? / Indices d'occupation
- Le Perdriat, Le Puriat / Age du bronze -Age du fer ? / Indices d'occupation - Le Bancillon 2 / Les Bancillons / Néolithique / Indices d'occupation
- Grange neuve / habitat / Age du bronze moyen - Age du bronze final - Matrat 2 / Age du fer - Gallo-romain ? / Indices d'occupation - Etang de Couzon / Néolithique / Indices d'occupation
- Les Cailles / Les Vignons / Age du bronze - Age du fer ? / Indices d'occupation - La Bardoire / Etang Bardoire / Néolithique ? / Indices d'occupation
- La Bardoire / Etang Bardoire / Age du bronze - Age du fer ? / Indices d'occupation - Le Bancillon / Age du bronze / Indices d'occupation
- Les Gours - Le Trapon / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Plateau de Montazy / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Les Grands Champs / Néolithique / Indices d'occupation
- La Longue / Néolithique ? / Indices d'occupation
- Les Petites Varennes 1 / Indices d'occupation
- Les Petites Varennes 2 / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Les Charbonnières 1 / Gallo-romain / Indices d'occupation - Le Bancillon / villa ? / Haut-empire
- Les Saignes / Gallo-romain / Indices d'occupation - Le Thevet / Néolithique ? / Indices d'occupation
- La Grande Momande / Gallo-romain / Indices d'occupation
- La Gravelle / Néolithique / Indices d'occupation
- La Tapissière / Néolithique ? / Indices d'occupation
- Grange neuve / Néolithique ancien / foyer
- Grange neuve / Néolithique moyen / foyer
- Grange neuve / exploitation agricole ? / Haut-empire
CHALMAZEL-JEANSAGNERE
- Le Ché de la Garde / Gallo-romain ? / fosse
- Abri de l'Olme / L'Olme / Néolithique ? / Indices d'occupation
- Château / château fort / Moyen Âge
- Église / Bourg / église / Moyen Âge classique ?
- Diminasse / Moyen Âge classique ?/ Indices d'occupation
- Diminasse / Époque indéterminée / souterrain
- Courtaud / Néolithique ? / Indices d'occupations
- Bayet / habitat pastoral ? / Habitat groupé / Fosses / Époque indéterminée - Au nord du col de la Chamboïte / habitat pastoral ?/ Habitat groupé / Fosses / Époque indéterminée
- Nord-Ouest de Jeansagniere / La Combe, la Jat, la Roche / Moyen Âge 1 bâtiment - La Roche ou la Rochette - Près de la Jasserie de la Geulle / habitat / Époque indéterminée - Cave de Maison Filloux (1886) / Ladret / Époque indéterminée / souterrain - Au bas des dernières maisons du bourg, près moulin Piron / Époque indéterminée / souterrain - Jas de Chez / habitat / Époque indéterminée
- Dans un bois de sapins / Creux de la Vesse / Époque indéterminée / bâtiment - L'Amoux ou la Moux (près de la Guelle) / habitat / Époque indéterminée
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 82 Règlement écrit
- Près du Gal -Provenchère / Époque indéterminée / souterrain
- Prieure / prieuré / Moyen Âge classique
- Les Gamasses à l'ouest du Bourg / La Chaize / enceinte / Second Age du fer ? - Les Gamasses à l'ouest du Bourg / La Chaïze / habitat / Second Age du fer ? - Les Gamasses à l'ouest du Bourg / La Chaize / Moyen Âge ? 1 souterrain - Les Gamasses à l'ouest du Bourg / La Chaïze / habitat / Moyen Âge ? - Nord-Ouest de Jeansagniere / La Combe, la Jat, la Roche / habitat / Haut Moyen Âge ?
CHAMBLES
- Au Suc du Pré / Essalois / Néolithique / Indices d'occupation
- Au suc du Pré / Essalois / oppidum / Second Age du fer
- Essalois / château fort / Moyen Âge - Période récente
- Vassalieu / château fort / Moyen Age classique
- Église paroissiale St Pierre / Bourg / église / Moyen Âge classique - La Garde / maison forte / Moyen Age
- Bourg / espace fortifié / bourg / Moyen Âge classique ?
CHAMPDIEU
- Église prieurale St Sébastien / Au bourg / église / Moyen Âge classique - Bas Moyen Âge - Fossé de l'enceinte urbaine / Le Bourg / Moyen Âge - Période récente / fossé - Lac (le) / voie ? / Gallo-romain
- Villeroy / Villeroy / habitat / Bas Moyen Âge
- Angerieux / habitat / Haut Moyen Age - Moyen Âge classique ?
- Au bourg / prieuré / Haut Moyen Âge - Bas Moyen Âge ?
- Le Bourg / Hôpital-Dieu - rue des Caves / hôpital / Bas Moyen Âge - Enceinte urbaine / Au bourg / enceinte urbaine / Bas Moyen Âge
- Chantagret / Haut-empire / fosse
- Malvaure / motte castrale ? / Moyen Âge ?
- Angerieux - Malvaure / Moyen Âge ? / enclos, bâtiment - Pinasse / Haut-empire / Indices d'occupation
- Le Garet / Le Garet / Néolithique final - Age du bronze final / Indices d'occupation - Champeau / Jobert / Gallo-romain /Indices d'occupation
- Les Brosses / Les Brosses / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Au Roset / Le Roset / habitat / Gallo-romain
- La Vallon / exploitation agricole ? / République - Haut-empire
- Les Sablats / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Gué sur le Ruillat / Le Bourg / gué / Époque indéterminée
- Gué sur le Champeau / Le Bourg / gué / Époque indéterminée
- Porte de Bise / Le Bourg / Bas Moyen Âge / porte, tour
- Tour d'enceinte à l'ouest / Le Bourg / Bas Moyen Âge / tour
- Le Bourg / rue des Caves / Bas Moyen Âge / tour
CHATELNEUF
- motte castrale / Moyen Âge classique
- château fort / Moyen Âge
- Ancienne église St-Gilles / Moyen Âge classique
- Ancienne église dite chapelle de Fraisses / Moyen Âge
- Bourg castral / Bas Moyen Âge
CHAZELLES-SUR-LAVIEU
- Château / Pierre Duron / château fort / Moyen-âge ?
- Église paroissiale / Au bourg / Moyen-âge classique - Bas moyen-âge - Le Poyet / château fort / Bas moyen-âge
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 83 Règlement écrit
CRAINTILLEUX
- Église Saint-Léger / Moyen Âge - Période récente
- Pré Pelot / Gallo-romain / indices d'occupation - Grande Terre / Gallo-romain / indices d'occupation
- Étang Grenouillat / Gallo-romain / indices d'occupation
- Champ de Bœuf / Age du bronze ancien / foyer
- Prieuré Saint-Léger / prieuré / Moyen Âge - Période récente
- Champ de Bœuf / Age du fer / foyer
- Champ de Bœuf / Gallo-romain / mur
- Champ du Bœuf / occupation / Premier Age du fer - Second Age du fer - Les Prés - Ferme de la Ronze / voie / Époque indéterminée
ECOTAY L'OLME
- Le Monfort-Au Sud-Est d'Ecotay / habitat / Gallo-romain ?
- Au Sud-Est d'Ecotay / La Chize / habitat / Gallo-romain ?
- Au Sud-Est d'Ecotay / La Chize / défense / Moyen Âge ?
- Le Verdier, à 500m au nord d'Ecotay / nécropole / Haut-empire
- Surplombant le bourg actuel d'Ecotay / Ecotay / château fort / Moyen Âge classique - Église dite chapelle / Ecotay- Surplombant le bourg actuel d'Ecotay / Bas Moyen Âge - Château de Querezieux / Querezieux / château non fortifié / Époque moderne - Église paroissiale St-Etienne / église / Moyen Âge classique
- Le Monfort -- Au Sud-Est d'Ecotay / défense / Moyen Âge ?
ESSERTINES-EN-CHATELNEUF
- Sur un éperon rocheux / Essertines-Basses / bourg castral / Moyen Âge classique - Dans le bas fond de la vallée / Guillanche / maison forte / Bas Moyen Age - St Etienne / Essertines Basses / chapelle / Moyen Âge classique - Essertines Basses / château fort / Moyen Âge ciassique
- Notre-Dame / Essertines Haute / prieuré, église / Moyen Âge classique - Le Chevallard / enceinte / Bas Moyen Âge ?
GREZIEU LE FROMENTAL
- Église Saint-Étienne / Bourg / Moyen Âge classique ?
- Château / le bourg / chapelle / motte castrale / Moyen Âge
- Bourg / village / Moyen Age classique
- La Maladrerie / Le Bourg / hôpital / Bas Moyen Âge - Les Grisons / Gallo-romain /indices d'occupation - Le Bourg / Gallo-romain / indices d'occupation - Lachaud / Second Age du fer / indices d'occupation
- Lachaud / Gallo-romain / indices d'occupation - La Pommière / Gallo-romain / indices d'occupation
- Les Piles / Gallo-romain / indices d'occupation - Les Armands / Gallo-romain / indices d'occupation - La Bolène / voie / Gallo-romain
- La Petite Pommière / Age du bronze - Age du fer ? / enclos
GUMIERES
- Gruel / Haut Moyen Âge / indices d'occupation
- Mas de Gruel / habitat / Moyen Âge classique ?
- Église Saint Barthélemy / Bourg / église / Moyen Âge
- Prieuré / Bourg / prieuré / Moyen Âge
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 84 Règlement écrit
- Le Bourg / Époque indéterminée / souterrain
- Hôtel Bouthéon / Bourg / maison / Epoque moderme
- Maison Cheneval / Bourg / maison / Bas Moyen Âge
LAVIEU
- Cave de la Drophe, Grotte de Valensanges / Nuzin / Néolithique final - Age du bronze ancien ? / indice d'occupation
- Église paroissiale St-Jacques / Moyen Âge classique
- Lavieu / Château / château fort / Moyen Âge classique
- Bourg / enceinte urbaine / Bas Moyen Âge .
- La Grande Pierre -Les Creux / sépulture / Époque indéterminée
LERIGNEUX
- Le Gaud de Genetoux - A l'Ouest de Lérigneux / défense ? / Époque indéterminée - Le Plat du Mas / Le Mas / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Le Plat du Mas / Le Mas / Époque indéterminée / souterrain
- Bourg / village / Moyen Âge
- Chavassieux / habitat / Moyen Âge ?
- Crozet / pont / Moyen Âge
- Fredifont / habitat / Moyen Âge ?
- Église / Bourg / église / Moyen Âge classique
LEZIGNEUX
- Vidrieux / habitat / Age ?
- Vidrieux (l'Etang) / étang / Moyen Âge
- paroissiale St.-Martin / Au bourg / église / Moyen Âge
- Valensanges / Néolithique ? / Indice d'occupation
- Valensanges / Néolithique final - Age du bronze ancien ? / Indice d'occupation - Les Garets de Champanet / Néolithique ? / Indice d'occupation
- La Tourette / Néolithique ? / Indice d'occupation
- La Verpillère / Néolithique ? / Indice d'occupation
- Le Suc / Gallo-romain /Indices d'occupation
- Les Cartalles / Haut-empire /Indices d'occupation
- Mérigneux / Néolithique / Indices d'occupation
- Mérigneux / Gallo-romain / Indices d'occupation
L'HOPITAL-LE-GRAND
-Au Nord-Est d'Hopital-le-Grand / Gallo-romain / Indices d'occupation - Bourg / commanderie / Moyen Âge classique
- Ville / Moyen Âge classique ?
- Les Batières / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Dupont / Néolithique / Indices d'occupation
- Les Horods / Gallo-romain / Indices d'occupation - Le Charmat / Gallo-romain / Indices d'occupation - Le Grand Buisson / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Les Horods / Gallo-romain / Indices d'occupation - Les Chaux / Néolithique / Indices d'occupation
- Janieux / Gallo-romain / Indices d'occupation
- La Grande Bome / Gallo-romain/ Indices d'occupation
- Les Chaux / Paléolithique moyen / Indices d'occupation
- Les Chaux / Néolithique moyen Indices d'occupation
- Le Bourg / Époque indéterminée
- Dupont / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Les Chaux / Gallo-romain / Indices d'occupation
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 85 Règlement écrit
- Les Chaux / Néolithique moyen / Indices d'occupation
- Sainte-Croix / Bourg / église / Moyen Âge classique
- La Croix de Bois / voie / Époque indéterminée
- Dupont / voie / Époque indéterminée
MAGNEUX-HAUTE-RIVE
- A la sortie nord du Bourg, près du lotissement / Gallo-romain / Indices d'occupation - Bourg / village / Haut Moyen Âge ?
- Saint-Nicolas / La Boulaine / prieuré / Moyen Âge
- Église Saint-Martin / Bourg / Moyen Âge classique
- Bourg / château fort / Bas Moyen Âge
- La Tuilière / Second Age du fer ? / Indice d'occupation
- La Tuilière / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Saint-Nicolas / La Boulaine / église / Moyen Âge - Période récente - les Vorzes / aménagement de berge / Age du bronze ? - Les Chambons 1 / Haut-empire - Bas-empire / Indices d'occupation - Les Vignasses 1 / Age du bronze final ? / Indices d'occupation
- Tournon 3 / Haut-empire / Indices d'occupation - Le Bois 1 / Gallo-romain / Indices d'occupation - Le Bois 2 / Néolithique final - Age du bronze ancien ? / Indice d'occupation - La Tuilière 2 / Age du bronze moyen -Age du bronze final / Indices d'occupation - Les Vorzes 1 / Gallo-romain / Indices d"
- Les Vorzes 2 / Haut-empire - Bas-empire / Indices d'occupation
- Les Littes 1 / Haut-empire / Indices d'
- Les Littes 2 / Age du bronze - Age du fer ? / Indices d'occupation
- Château-Vieux / Bourg / château fort ? / Moyen Âge
- Bourg / cimetière / Époque indéterminée
- Gravière Morillon Corvol / Les Chalinats / habitat / Age du bronze ancien - La Pège, Le Châtelard, Les Rompets, Les Chaninats / habitat / Premier Age du fer - Carrière Morillon Corvol / Les Chalinas / Second Age du fer / enclos (système d') - Carrière Morillon Corvol / Les Chaninas / Second Age du fer / fossé, enclos - Carrière Morillon Corvol / Les Chalinas / sépulture / Second Age du fer - Lotissement des Violettes / Tournon et Comecul / Néolithique ancien / trou de poteau - Lotissement des Violettes / Toumnon et Comecul / Age du bronze ancien / grenier, trou de poteau, fosse
- Lotissement des Violettes / Tournon et Cornecul / habitat / maison ? / Age du fer - Lotissement des Violettes / Tournon et Comecul / Haut-empire / empierrement, fosse, trou de
- Lotissement des Violettes / Toumnon et Cornecul / Époque indéterminée / fossé, fosse, trou de poteau
- Lotissement des Violettes / Tournon Comecul / Néolithique moyen / Indice d'occupation - Lotissement des Violettes / Tournon Comecul / Age du bronze final / bâtiment, trous de poteau (ensemble de), foyer
- Lotissement des Violettes / Toutnon Comecul / Second Age du fer / bâtiment, trous de poteau (ensemble de), four, fosse, dépôtoir
- Les Chambons Gand / Époque indéterminée / fosse
- Comecul / Age du bronze moyen - Age du bronze final / Indices d'occupation - La Pège, Le Chatatelard, Les Rompets, Les Chalinas / habitat / enceinte ? / Néolithique ancien - La Pège, Le Châtelard, Les Rompets, Les Chalinas / habitat / Néolithique moyen - Carrière Morillon Corvol / Les Chaninats / habitat ? / Age du bronze moyen - La Pège, Le Châtelard, Les Rompets, Les Chalinas / sépulture / Haut-empire - la Pège, Le Châtelard, Les Rompets, Les Chalinas / exploitation agricole / Haut-empire - Extension de la carrière Tranche 2 / Les Chalinas, les Littes / occupation / Néolithique moyen - Extension de carrière, Tranche 2 / Les Chalinas, les Littes / Néolithique final / Indices d'occupation
- Extension de carrière, Tranche 2 / Les Chalinas, les Littes / occupation / Age du bronze moyen -
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 86 Règlement écrit
Age du bronze final
- Les Chalinas, les Littes / Second Age du fer / Indice d'occupation
- Extension de carrière, Tranche 2 / Les Chalinas, les Littes / parcellaire / Second Age du fer - Haut-empire
MARGERIE-CHANTAGRET
- A l'Ouest de Margerie-Chantagret / Bussy - Le Suc / nécropole ?/ Bas-empire - Sur la route de Soleymieux / architecture commémorative / Moyen Âge classique ? - Mont Marcoux / Gallo-romain /Indices d'occupation
- Les Jays / voie / Gallo-romain
- Le Bret / voie / Gallo-romain
- Le Lac / Gallo-romain ? / Indices d'occupation
- Les 6 Chemins / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Croix des Sarrasins / Bas Moyen Âge / croix
MONTBRISON
- Le Sauvage / Montbrison / campement / Néolithique
- Les Granges (à Moingt) / Gallo-romain ? / construction
- Le Bruchet, à l'est de Moingt / Gallo-romain ? / indices d'occupation - Dans la terre de la fabrique - Nord du bourg / Dans le bourg de Moingt / aqueduc / Gallo-romain - Église St-Julien / au Bourg de Moingt / Gallo-romain / bâtiment
- Sous le chemin qui va de la RD5 à l'établissement des Sourdes / Dans le bourg de Moingt / habitat / Gallo-romain
- Près de la rivière Le Moingt / Santinieu-sur-Moingt / habitat / Haut-empire - Dans le bourg de Moingt, dans l'ancien clos St.-Julien / cimetière / habitat / Bas-empire - Le Mur des Sarrasins (Moingt) / théâtre / Haut-empire
- Dans l'ancienne propriété Poyet / Dans le bourg de Moingt / Gallo-romain / construction - A l'est de Moingt / Le Surizet / Gallo-romain / sarcophage
- Le Poulailler (Moingt}-Sur les communes de Moingt et Précieux / bome miliaire / Bas-empire - Dans le bourg de Moingt, dans l'ancienne propriété Duchez / voie / Gallo-romain - Établissements Gege / Dans le bourg de Moingt / Gallo-romain / puits, inscription - Dans le bourg de Moingt, dans l'ancien clos Berot / Gallo-romain / bâtiment, inscription - Près des Thermes / Dans le bourg de Moingt / cimetière / Gallo-romain - Santinieu (Moingt}-Au Sud de Moingt / Gallo-romain / indices d'occupation - Près de la Croix de Cindrieu / Montplaisir (Moingt) / aqueduc / Gallo-romain - Beauregard, dans la partie est de Montbrison / habitat / Gallo-romain - A la limite de la rue des Arches et de la place de la Mairie / Gallo-romain / stèle, inscription - Dans la ville de Montbrison, près du cimetière / Haut-empire / indices d'occupation - La Pierra à Chaux (Montbrison) / habitat / Gallo-romain
- Dans le Bourg de Moingt / habitat / Gallo-romain
- Thermes de Sainte-Eugénie / Moingt, Ste Eugénie / thermes / Haut-empire - Place de l'église-vieux bourg / voie / Gallo-romain - Chemin de St Thomas-la-Garde à Prétieux / habitat groupé / Haut-empire - Moingt / Sautinieu / Haut-empire / indices d'occupation
- Le Château / Le Calvaire / château fort / Moyen-âge classique
- Moingt Bourg, à 200m au nord-ouest du clocher / Gallo-romain / indices d'occupation - Square Honoré d'Urfé / habitat / Bas moyen-âge - Époque moderne - Pierre à Chaux / Néolithique ? / indices d'occupation
- Parc des Comtes/ / Époque moderne / bâtiment
- La Tuilière / maison forte / Moyen-âge
- Vauberet / Gallo-romain / bâtiment
- Ancienne léproserie / hôpital / Moyen-âge classique
- Ancienne église de la Madeleine / Faubourg de la Madeleine / Moyen-âge classique - Charlieu les Montbrison / Rive droite de Vizezy/ maison forte / Moyen-âge ? - Ancienne commanderie de St-Antoine / Faubourg de la Madeleine / commanderie / Moyen-âge
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 87 Règlement écrit
classique
- Commanderie de St-Jean-des-Prés / commanderie / Moyen-âge classique - Couvent Ste-Claire / couvent / Bas moyen-âge
- Rue des Clercs / habitat / Moyen-âge classique
- Ancien hôpital des Pauvres / dans le château de Montbrison / hôpital / Moyen-âge classique - Ancienne église St-Pierre-le-Vieux / Au Calvaire / église / Moyen-âge classique - Deuxième enceinte du château / enceinte / Moyen-âge
- Ancien hôtel comtal / La Diana / maison / Moyen-âge classique
- Ancienne porte du cloître Notre-Dame / rue de l'ancien Hôpital / Moyen-âge / porte, tour - Pont Notre-Dame / Rue Notre-Dame / Moyen-äge / porte
- Ancien pont Trunel / Enclos canonial / pont / Moyen-âge
- Maison Latour-Durand / Enclos canonial / maison / Moyen-âge
- Hôtel-Dieu / au bord du Vizezy / hôpital / Moyen-âge classique
- Ancien hospice de la Charité / 5-17, rue Bourgneuf / habitat / maison ? / Moyen-âge - Ancien couvent des Ursulines. collège Victor de Laprade / rue du Collège / château fort / Moyen-
âge
- Ancien couvent des Cordeliers, maine actuelle / place de l'hôtel de ville / église / couvent / Bas
moyen-âge - Époque modeme
- Ancienne église St-André / Au bourg, rue Francisque Reymond / Moyen-âge classique - Enceinte urbaine / enceinte urbaine / Bas moyen-âge
- Square Honoré d'Urfé / couvent / Époque moderne
- Rue Pracomtal / habitat / Moyen-âge classique
- Rue des Legouvé-Ancienne rue Neuve / habitat / Moyen-âge classique - Pont de l'Hôpital / rue de l'Hôpital / Moyen-âge classique
- ancienne maison des Pénitents / architecture religieuse / Moyen-âge classique - Ancienne Chancellerie / civil / Moyen-âge classique
- Rue Tupinerie / habitat / Moyen-âge classique
- Ancien marché aux bestiaux / A l'ouest du cloître canonial / boutique / Bas moyen-âge - Ville de Montbrison / Le bourg / espace fortifié / bourg / Moyen-äâge
- Mauvoisin / Au sud du Calvaire / habitat / Moyen-âge classique
- anciennes maisons canoniales / Enclos canonial Notre-Dame / établissement de religieux / maison / Moyen-âge
- Église collegiale Notre-Dame / Enclos canonial / Moyen-âge classique -Bas moyen-âge - Square Honoré d'Urfé / enceinte urbaine / Époque moderne
- Rue Henri Pourrat / Moyen-âge ? / fossés (réseau de)
- Rue Henri Pourrat / Bas moyen-âge- Époque moderne / mur
- Première enceinte du château / le Calvaire / enceinte / Moyen-âge classique - 4 rue des Visitandines / atelier métallurgique / Moyen-âge classique - Bas moyen-âge - Couvent des Visitandines / enceinte / Moyen-âge classique - Ilôt Chenevoterie / rue Chenevoterie, rue Simon Boyer / faubourg / quartier artisanal / Bas
moyen-âge - Époque moderne
- La Tour des Prisons / 4 rue des visitandines / prison / Bas moyen-âge - Époque contemporaine - Le Surizet / Néolithique ? / lithique
- Le Petit Sauvagneux / Néolithique / Iithique
- Prieuré du Palais / Moingt, Ste.-Eugénie / prieuré / Moyen-âge classique - Église Sainte-Eugénie 1 Moingt - Ste-Eugénie / église / Bas moyen-âge - Place de l'église-vieux bourg / Gallo-romain / bâtiment
- Place de l'église-vieux bourg / enceinte / Moyen-âge - Place de l'église-vieux bourg / maison / Moyen-âge - Place de l'église-vieux bourg / espace fortifié / bourg / Moyen-âge
- Vauberet / maison forte / Moyen-äge
- 4 rue des Visitandines / Bas moyen-âge / tour - Pont Notre-Dame / Rue Notre-Dame / pont / Moyen-âge classique - Ancien hospice de la Charité / (5-17) rue Bourgneuf / hôpital / Époque moderne - Ancien couvent des Ursulines, collège Victor de Laprade / Rue du Collège / établissement religieux / Époque moderne
- Cimetière des Cordeliers / Place de l'hôtel de ville / cimetière / Bas moyen-âge - Époque
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 88 Règlement écrit
modeme
- Bourgneuf / Au nord de l'hotel de ville / habitat / Moyen-âge classique - Couvent des Visitandines / couvent / Epoque moderne
- A l'est de Moingt / Le Bruchet / habitat / Moyen-âge classique
- Chambre des Comptes / 4 rue des Visitandines / édifice public / lieu de perception / Bas moyen-
âge - Époque moderne
- Église St-Julien / Au bourg de Moingt / Haut moyen-âge -Moyen-âge classique - Dans l'ancienne propriété Poyet / Dans le bourg de Moingt / Haut moyen-âge / plaque de ceinturon
- Moingt Bourg, au nord-ouest du clocher / cimetière / Haut moyen-âge - Moingt, 10 bis rue Centrale / habitat ? / Haut-empire
- Rue de la Résistance / Bas moyen-âge / mur, trou de poteau
- Agglomération secondaire / Moingt / agglomération secondaire / Haut-empire - Haut moyen-âge - Église Saint-Jean-Baptiste / Bourg de Moingt / cimetière / Haut moyen-âge - Époque moderne - Église Saint-Jean-Baptiste / 6 rue de l'ancienne mairie (Moingt) / Moyen-Âge classique - Troisième enceinte / rue du Bout du Monde - Boulevard Carnot / enceinte urbaine / Bas moyen- age . - Cimetière / Rue du Bout du Monde - Boulevard Carnot / cimetière / Epoque moderne - Bassin du Panorama / Avenue Thermale (Moingt) / habitat / Haut-empire - Chapelle des Clarisses / Moingt - Sainte-Eugénie / chapelle / Époque contemporaine - Église Saint-Julien / Moingt / cimetière / Moyen-âge - Période récente ? - 4/8 rue Louis Braille / Époque moderne / dépotoir, fosse
- 8 rue Louis Braille / Époque moderne / dépotoir, fosse
- 14 rue du Palais de Justice / Moyen-âge classique - Bas moyen-âge / tour, bâtiment - 14 rue du Palais de Justice / habitat / Epoque moderne - Époque contemporaine - Ecole Saint-Aubrin / Moyen-âge classique / indices d'occupation
- Rue du Repos / Rue du Repos / habitat / Gallo-romain
- Rue du Repos / habitat / Gallo-romain
- Rue du Repos / habitat / Gallo-romain
- Jardin du couvent des Cordeliers / Place de l'Hôtel de Ville / Moyen-âge - Période récente / mur - Rue Centrale / Rue Centrale / occupation / caniveau / Haut-empire
- Rue Centrale / Rue Centrale / nécropole / Bas-empire
- La Bolène / voie / Gallo-romain
- Extension de la ZA de Chézieu / habitat /
- ZAC de Chézieu / occupation / Second Age du fer
MORNAND-EN-FOREZ
- La Bolène / voie / Gallo-romain
- Sur le passage de la voie Bolène, le long de la RD. 60 / Gallo-romain / construction - Confluent Félines-Vizezy / Pommet / Néolithique /indices d'occupation - Brassart / Pommet / Néolithique indices d'occupation
- Bourg / habitat / Moyen-âge classique - Bas moyen-âge
- Champs/ habitat / Moyen-âge classique
-les Piards / moulin / Époque moderne
- Sauvagneux / habitat / Bas moyen-âge
- Pommet 4 / Néolithique - Age du fer / fosse
- Pommet 5 / Age du bronze final ? / indices d'occupation
- Pommet 6 / Néolithique final ? / indices d'occupation
- Néolithique / indices d'occupation
- Le Bost 1 / Gallo-romain / indices d'occupation - Bourg / église / Moyen-âge classique
- Bourg / communication / Bas moyen-âge
- Saint-Martin-des-Champs / Champs / église / Moyen-âge classique - Maison forte de Champs / maison forte / Bas moyen-âge
- Sauvagneux / Bas moyen-âge / bassin
- Néolithique - Age du bronze / trou de poteau
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 89 Règlement écrit
- Pommet 2 / / Age du bronze - Moyen-âge ?
- La Cotille 2 / La Cotille / Haut-empire / bâtiment
- Pommet 3 / Néolithique final - Age du bronze ancien ? / indices d'occupation - Champs 1 / Moyen-âge classique ? / indices d'occupation
- La Cotille 1 / Second Age du fer - Moyen-âge classique /indices d'occupation -Saint-Ange/ Bas moyen-âge / indices d'occupation - Bernier 2 / Moyen-âge classique - Bas moyen-âge / indices d'occupation - Sauvagneux / Gallo-romain /indices d'occupation - Le Petit Sauvagneux 1 / Gallo-romain indices d'occupation
- Champs 2 / Age du fer / indices d'occupation
- Les Résinets / au delà de la rivière / thermes ? / Haut-empire
- Champs 3 / Haut-empire / indices d'occupation - Les Maréchaux 1 / Bas moyen-âge / indices d'occupation
- Les Piars 2 / Bas moyen-âge / céramique
- Au bourg / Époque indéterminée / indices d'occupation
- Bernier / Époque indéterminée / indices d'occupation
- Les Maréchaux 3 / Second Age du fer ? /indices d'occupation
- Les Maréchaux 4 / Haut-empire /indices d'occupation
- Les Maréchaux 5 / Gallo-romain / indices d'occupation
- Le Bost 2 / Gallo-romain / indices d'occupation - Champs 4 / Champs Sud / Haut-empire / enclos
- Champs 5 / Champs Sud / Second Age du fer - République / enclos - La Jariette / Haut-empire / indices d'occupation - Champs 6 / Gallo-romain / bâtiment
- Sauvagneux 2 / Gallo-romain / indices d'occupation
- Champs Nord / voie / Époque indéterminée
- Comolon / habitat ? / Époque indéterminée
- Bernier / moulin ? / Époque indéterminée
PALOGNEUX |
- Bourg / église / Moyen-äge classique
PERIGNEUX
- Église Saint-Jean-Baptiste / Bas moyen-âge
- Minibel bourg, espace fortifié / Moyen-âge
- Ancienne église dite chapelle Ste-Marguerite / Miribel / Moyen-âge classique - Château / Miribel / château fort / Moyen-âge classique ?
- Suc de la Violette / campement / Néolithique moyen
- Au Suc de Trol / Miribel ? / Néolithique moyen / indices d'occupation
- Suc de la Violette / Age du fer ? / indices d'occupation
- Pic de la Violette / Néolithique moyen / niveau d'occupation
- Pic de la Violette / Age du fer / indices d'occupation
PRALONG
- La Sarra / villa / Haut-empire
- Les Planes / Gallo-romain / indices d'occupation
- Montoisel / cimetière / Haut moyen-âge
- Rangon / habitat / Moyen-âge ?
- Bourg / habitat / Haut moyen-âge
- Lard / Gallo-romain / indices d'occupation
- Menacey / Gallo-romain / indices d'occupation - La Prerarde / Gallo-romain / indices d'occupation - La Corée / Haut-empire / indices d'occupation - Ceyrieux 1/ Haut-empire / indices d'occupation
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 90 Règlement écrit
- Cevyrieux 2 / Gallo-romain / indices d'occupation - Ceyrieux 3 / Gallo-romain / indices d'occupation - Saint-Romain / Bourg / église / Moyen-âge classique - Époque contemporaine - Bourg / village / Bas moyen-âge
- Montoisel / Gallo-romain / indices d'occupation - La Fouillouse / Gallo-romain /indices d'occupation - Côte Chevalier / Gallo-romain ? / aménagement indéterminé, aménagement indéterminé - Les Daguets 1 / Les daguets / Gallo-romain / indices d'occupation - Le Plat / Puy de Griot / Gallo-romain /indices d'occupation
PRECIEUX
- La Baluse / enceinte / Second Age du fer
- La Baluse / Néolithique final - Age du bronze ancien / indices d'occupation - Pierres folles / Gallo-romain / indices d'occupation
- Le Grand Gramia / indice d'occupation / villa / Haut-empire - Pré Mouton / Haut-empire / indices d'occupation
- Curraize / maison forte / Moyen-âge classique - Bas moyen-âge
- Messilleu / habitat ? / Moyen-âge classique
- Le Bourg / bourg castral / Moyen-âge
- La Seauve / habitat / Moyen-âge
- Église / Moyen-âge
- St Blaise / moulin / Moyen-âge classique
- hôpital ? /
- Chateau / château fort / Moyen-âge
- La Vue / Gallo-romain / hypocauste
- Ruffieux / Gallo-romain / indices d'occupation
- Janieux / Gallo-romain / indices d'occupation
- Ste Agathe / Gallo-romain ? / indices d'occupation
- Les Bichaizons / Gallo-romain / indices d'occupation
- Le Poulailler-Reemploi/ borne miliaire / Gallo-romain ? - Continuité du site Grand Gramia ? / Pre-Mouton / Haut-empire / indices d'occupation - Ruffieu / La Loge / indices d'occupation / Age du bronze moyen
- La Vue / Néolithique / indices d'occupation
- Baluses 2 / Les Baluses / Age du bronze final / fossé
- Ruffieu 2 / Ruffieu / atelier de taille / Néolithique
- Au Nord-Ouest du cimetiere actuel de Précieux / la Baluse / cimetière / Second Age du fer - La Baluse -Au Nord-Ouest du cimetière actuel de Précieux / Haut-empire / indices d'occupation - Messilieu / commanderie / Moyen-âge classique
- Les Baluses 3 / Age du bronze final / indices d'occupation
- Les Baluses 4 / Second Age du fer ? / indices d'occupation
- Chaussée Berger / Second Age du fer ? / indices d'occupation
- Les Baluzes 5 / Gallo-romain / indices d'occupation - Les Baluzes 6 / Haut-empire / indices d'occupation - La Sauzée 1 / Haut-empire / niveau d'occupation
- La Sauzée 2 / Néolithique / indices d'occupation
- La Sauzée 2 / Moyen-âge ? / indices d'occupation
- Pierrisse / Messilleux / Néolithique / indices d'occupation
- Pierrisse / Massilleux / Gallo-romain / indices d'occupation
- Messilleux / motte castrale ? / Moyen-âge ?
- Messilleux 1 / habitat ? / Gallo-romain
- La Commanderie / Messilleux / Gallo-romain / indices d'occupation - La Commanderie / Messilleux / Néolithique final - Age du bronze ancien ? / indices d'occupation - Les Omilles / Azieux / Gallo-romain / indices d'occupation
- Azieux 1 / Gallo-romain ? / indices d'occupation - Azieux 2 / Second Age du fer - République ? / indices d'occupation - La Vue 1 / Age du bronze - Age du fer / indices d'occupation
- La Vue 2 / Age du bronze final / indices d'occupation
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 91 Règlement écrit
- La Loge / Ruffieux / Age du bronze final / indices d'occupation
- Ruffieux 3 / Second Age du fer - République ? / fossé, empierrement - Ruffieux 4 / Age du bronze final / indices d'occupation
- Paradis / Croix des Rapeaux / Néolithique final ? / indices d'occupation - La Cotille 1 / Second Age du fer - République ? / indices d'occupation - La Cotille 2 /Haut-empire / indices d'occupation
- La Cotille 3 / Age du bronze - Age du fer / indices d'occupation
- La Cotille 4 / Moyen-âge / indices d'occupation
- La Volière / Moyen-âge / indices d'occupation
- La Croix d'Or / Age du bronze final / indices d'occupation
La Pommière / Age du bronze ancien ? / indices d'occupation - Les Roussets / Gallo-romain / indices d'occupation
- Les Roussets / Moyen-âge classique - Bas moyen-âge / indices d'occupation - Les Jaquets 2 / Les Jaquets / Moyen-âge classique - Bas moyen-âge/ indices d'occupation - La Grole / Époque indéterminée / indices d'occupation
- Côtes de Ruffieux / carrière / Époque indéterminée
- Mecilleux - La Commanderie / voie / Époque indéterminée - La Bolène / voie / Gallo-romain
- Le Poulailler / Gallo-romain ? / fossé, puits
ROCHE
- Au Sud-Ouest de Roche / Château Gaillard / Gallo-romain /indices d'occupation - Pivadan / fosses / habitat ? Moyen Âge ?
- Au Nord-Est de Roche / Seynaud/ Gallo-romain / indices d'occupation - Bouchet / Moyen Âge / indices d'occupation
- Prieuré de Roche / Le bourg / Moyen Âge classique ?
- Église paroissiale St Martin / Le bourg / Bas Moyen Âge
- Le bourg / bourg /espace fortifié / Moyen Âge
- Pierre Bazanne / habitat ? / extraction ? / Moyen Âge - Période récente ? - Au nord des Uclets / Gallo-romain ? / Indices d'occupation
- Au sud du Jas du Compère / Néolithique ? Indices d'occupation
- Jasseries de Gourgon / Néolithique ? / Indice d'occupation
- Roche Gourgon / Aménagement indéterminé / Mur ? / Époque indéterminée - A l'ouest de Roche Gourgon / Habitat pastoral /habitat groupé / fosses / Epoque indéterminée
SAINT-BONNET-LE-COURREAU
- Jasseries de Garnier / mur / Époque indéterminée
- Jasseries de Garnier / captage / Moyen Âge classique ?
- Au sud des jasseries de Garnier / Époque indéterminée / Indices d'occupation - A l'ouest des jasseries de Garnier, en direction de l'Oule / néolithique ? / Indices d'occupation - Ensembles 25 à 28 / Gamier Nord / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée - Ensembles 29-30 / Les Planches / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée - Ensemble 67 / Les Planches / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée - Ensemble 70 / Les Planches / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée - Ensemble 65 / Garnier Nord / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée - Ensemble 32 à 35 /Garnier sud/ habitat groupé / Époque indéterminée - Ensemble 36 à 39 / Gamier sud-est / habitat groupé / Époque indéterminée - Ensemble 40 / Garnier sud-ouest / habitat groupé / habitat pastoral / Epoque moderne ? - Ensemble 41 / Garnier sud-ouest / Croix de Barras / habitat groupé / habitat pastoral / Époque moderne
- Ensemble 64 / Garnier ouest / habitat groupé / / habitat pastoral/ Époque indéterminée - Ensemble 31 / Bois de l'Oule / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée - Ensembles 42-43 / Bois de l'Oule / habitat groupé / habitat pastoral / Epoque indéterminée - Ensembles 53 à 57 / Jasseries de l'Oule / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 92 Règlement écrit
- Ensembles 75-76 / Jas sans nom (au sud des Planches) / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée
- Les Chastellars -Entre Chazal et Soleymieux / occupation / Bas Moyen Âge - Les Chastellars -Entre Chazal et Soleymieux / défense ? / Époque indéterminée - Au Sud-Ouest d'Aubigneux / nécropole / Gallo-romain
- Au sommet du Puy de la Bouterelle / Bouterelle-Chastre / Gallo-romain ? / Indices d'occupation - Aubignieux / Gallo-romain / Indices d'occupation - Le Roure / défense / Moyen Âge
- Église Saint-Roch dite chapelle / Courreau / Moyen Âge
- Eglise paroissiale St Bonnet / Moyen Age classique - Epoque moderne - Pramol / Moyen Âge ? / bâtiment
- La Chaïze / Gallo-romain / Indices d'occupation - Pic de Purambard 1-Puy de la Bourelle / La Chatre / Gallo-romain / Indices d'occupation - Trémolin-Pic de Purambard 2 / Au nord de Trémolin / Gallo-romain / Indices d'occupation - Faverge / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Bucherolles / Gallo-romain / Indices d'occupation - La Farge / Gallo-romain / Indices d'occupation - La Farge / Époque moderne / céramique
- Montagne de Garnier (ouest) /habitat / habitat pastoral ? / Second Age du fer - Haut-empire - La Regardière / Bois de la Regardière / habitat / défense / Haut Moyen Âge - Époque moderne - Au sud des Planches / Age du Bronze — Age du Fer ? / Indices d'occupation - Au sud des Planches / néolithique ? / Indices d'occupation
SAINT-CYPRIEN _
- Sainte-Marie-Madeleine / Verneuil / église / Bas Moyen Âge ? - Verneuil / commanderie / Moyen Âge
- Saint-Cyprien / église / Moyen Âge classique - Époque moderne - Époque contemporaine - Janzieux / Gallo-romain / indices d'occupation - Pierrefolle / Gallo-romain / indices d'occupation - Face au cimetière / Gallo-romain / indices d'occupation
SAINT-GEORGES-EN-COUZAN
- A l'Ouest de St-Georges-en-Couzan / Chiche / Gallo-romain / indices d'occupation - La Chiche / enceinte / Époque indéterminée
- La Chiche / Gallo-romain / indices d'occupation
- Manteau et Fontaine de St Martin / Chavanettes / Néolithique moyen / indices d'occupation - Château fort / Moyen-âge
- Église St Georges / église / Bas moyen-âge
- Chez Gerbe / Néolithique / indices d'occupation
SAINT-GEORGES-HAUTE-VILLE
- Au Nord-Ouest de la Roche / Gallo-romain / indices d'occupation
- Église paroissiale St Georges / Au bourg / Moyen-âge classique
- Sainte Marie-Madeleine / Monsupt / église / Bas moyen-âge - Monsupt / voie / Gallo-romain
- Montsupt / château fort / Moyen-âge classique
- Au sommet de la butte de Montsupt / Gallo-romain ? / indices d'occupation - Mont Claret / temple ? / Gallo-romain
- Voie Bolène / Les Peyrons / voie ? / Gallo-romain ?
- La Varenne / Haut-empire ? / indices d'occupation - Grandes Terres / Haut-empire ? / indices d'occupation
- Perrières - La Loge / Haut-empire ? / indices d'occupation
- Les Clos / Gallo-romain/ indices d'occupation
- Les Perrières / Gallo-romain / indices d'occupation
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 93 Règlement écrit
- La Moune / Gallo-romain / indices d'occupation
- Teriand 1 / Terland / Néolithique / indices d'occupation
- Terland 2 / Terland / Haut-empire ? / indices d'occupation
- Moulin à vent / Cote Rotie / moulin à vent / Époque contemporaine - Les Nizays / ferme / Époque moderne
SAINT-JUST-EN-BAS
- Le Mont / Gallo-romain / indices d'occupation
- Volzey / Gallo-romain / indices d'occupation
- La Colonge / Moyen-âge classique / souterrain
- La Colonge / habitat / Moyen-âge classique
- Église paroissiale St Just / église / Moyen-Âge classique - Bas moyen-âge
SAINT-JUST-SAINT-RAMBERT
- Le jardin derrière la maison de M. Brochut / la Méarie / Gallo-romain / indices d'occupation - La Mure / Époque indéterminée / fossé
- Au Sud-Ouest d'Avemay / Avemay / habitat ? / Gallo-romain
- Saint-André / dans un mur de l'église / Gallo-romain / cippe
- Sous la chapelle St Jean / Bas-empire / bâtiment
- Rue Simiane de Montchal et rue d'Occiacum / aménagement du terrain / Bas moyen-âge - Dans la Loire, entre St Just et St Rambert / pont / pilori / Gallo-romain - Le jardin du prieuré, au-dessous du musée / Saint-Rambert-sur-Loire / Gallo-romain ? / bâtiment - Le bourg de Saint-Rambert / Rue Simiane de Montchal / maison / Moyen-âge - Porte dite "de Franchise” / Bas moyen-âge / porte
- Le bourg / enceinte urbaine / Moyen-âge classique - Bas moyen-âge - Prieuré Saint-André-Saint-Rambeït / le bourg / enceinte / Moyen-âge classique - Bas moyen-âge - Ancienne Église St Just / Urieux / Moyen-âge classique
- Château de Grangent / Grangent / château fort / Moyen-âge classique - Notre-Dame de Grangent / Sous le château d'Essalois / église / Moyen-âge classique - La Baraillere / maison forte / Bas moyen-âge ?
- Puy Blanc / Gallo-romain / indices d'occupation - Les Grandes Cotes / Gallo-romain / indices d'occupation
- Saint-Côme / villa / Gallo-romain
- Château Beauvoir / Au bourg / habitat / Bas moyen-âge
- Au bourg / hôpital / Moyen-âge ?
- Porte de Poyet (nord) / Rue Simiane de Montchat-Boulevard du Poyet / Bas moyen-âge / porte - Au bourg / Au nord de l'enceinte prieurale / eau et hydraulique / Moyen-âge ? - Frecon vieux / Gallo-romain / indices d'occupation
- Grange neuve / voie / Époque indéterminée
- Rue Colombert / Porte de Boucheries (ouest) / Bas moyen-âge / porte - Porte de la Chana / Rue de 1562 / Moyen-âge / porte
- Place de la Libération / Porte du Bost (sud) / Bas moyen-âge / porte - Pre Salvaud / Gallo-romain / indices d'occupation - La Gerle / Gallo-romain / indices d'occupation - Saint-Come-la-Lande / Gallo-romain / indices d'occupation - Les Varennes / Gallo-romain ? / indices d'occupation
- La Peguette / Les Varennes / Gallo-romain ? / indices d'occupation - la Mure / Gallo-romain- Moyen-âge ? / indices d'occupation - La Pra-chez Vieux / Second Age du fer ? / indices d'occupation
- Grange-Neuve / Gallo-romain / indices d'occupation - Grange-Neuve / Gallo-romain / indices d'occupation - Les Grandes Cotes / Époque indéterminée / puits
- Prieuré Saint-André-Saint-Rambert / le bourg / Moyen-âge classique - Bas moyen-âge - Les Plaines / Gallo-romain / indices d'occupation - Frecon Vieux / Gallo-romain ? / indices d'occupation
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 94 Règlement écrit
- Les Chaumes / Gallo-romain / indices d'occupation
- Les Chaumes / Gallo-romain / indices d'occupation
- La Croix des Rameaux / Le Vieux St-Just / Époque moderne ? / croix - Fraisse-le-plat / Moyen-âge ? / indices d'occupation - Le Plat / Gallo-romain / indices d'occupation
- Les Rivieres / Second Age du fer / indices d'occupation
- Violletière / Gallo-romain / indices d'occupation
- Les Grandes Terres / Gallo-romain / indices d'occupation
- Maison du Forez / Rue Chapelle / habitat / Moyen-âge
- L'Hopital Vieux / Le bourg de St-Rambert / habitat / Moyen-äge
- 18,20,22 rue B.Robelin, 2 rue Porte de la Franchise / maison / Bas moyen-âge - Époque moderne
- Grand place / Place de la République / Époque indéterminée
- 4,6,8 rue Gonyn / bourg de Saint-Rambert / maison / Moyen-âge classique - ZNA du Bois de la Dame / le Bois de la Dame / parcellaire / Gallo-romain
- Maison bourgeoise / 29 rue de la Loire / maison / Bas moyen-âge - Époque contemporaine - Le bourg de Saint-Rambert / Rue Simiane de Montchal / cimetière / Moyen-âge - Notre-Dame de Grangent / Sous le château d'Essalois / enceinte / Époque modeme - Urieux / Age du fer ? / indices d'occupation
- Chateau Beauvoir / Au bourg / habitat / Époque moderne - La Pra-chez Vieux / Gallo-romain / indices d'occupation
- Les Chaumes / Moyen-âge ? / indices d'occupation
- Les Rivières / Gallo-romain / indices d'occupation - 4,6,8 rue Gonyn / bourg de Saint-Rambert / maison / Bas moyen-âge -4,6,8 rue Gonyn / bourg de Saint-Rambert / production métallurgique / Bas moyen-âge - 4,6,8 rue Gonyn / bourg de Saint-Rambert / Bas moyen-âge / scories - 4,6,8 rue Gonyn / bourg de Saint-Rambert / forge / Bas moyen-âge -4,6,8 rue Gonyn / bourg de Saint-Rambert / maison / Epoque moderne - 46,8 rue Gonyn / bourg de Saint-Rambert / maison / Epoque moderne - Le Ton / La Cote-Les Maraichers-Cerizieux / Haut-empire / indices d'occupation - Le Ton / La Cote-Les Maraichers-Cerizieux / habitat / Bas-empire
- 29 Rue de la Loire / 29 Rue de la Loire / aménagement du terrain / Époque modeme - Église Prieurale Saint-André / Moyen-âge classique - Bas
- Chapelle St Jean-Dans la ville / sous la chapelle St Jean / Bas-empire / bâtiment - Dans la ville, sous la chapelle St Jean / funéraire /
- Rue de Simiane de Montchal et rue d'Occiacum / bief de dérivation / Moyen-âge - Période récente ?
- Rue de Simiane de Montchal et d'Occiacum / aménagement du terrain / Moyen-âge classique - Ancienne église dite chapelle St.-Come / 14 chemin des Vernes / église / cimetière / Moyen-âge classique - Epoque moderne
- Dans la Loire, entre St Just et St Rambert / pont / Bas moyen-âge - Église Saint-Jean-Baptiste / Au bourg / Haut moyen-âge - Moyen-âge classique - Les Muats / voie / Gallo-romain ?
- Frécon Vieux / Age du bronze - Gallo-romain ? / aménagement indéterminé, fossé - Les Muats - - Asnière / qué ? / Époque indéterminée
- Unieux / habitat ? / Second Age du fer ?
- Urieux / occupation ? / Gallo-romain ?
- Unieux / habitat ? / Age du bronze - Age du fer
SAINT-MARCELLIN-EN-FOREZ
- L'Etang / Epoque indéterminée / fossé
- Suc de la Violette / campement / Néolithique moyen
- Suc de la Violette / Age du fer ? / indices d'occupation
- le Batet- Au Sud-Ouest de Rachassel / indices d'occupation / Bas-empire - Le pont de Verrines / Verrines / Gallo-romain / indices d'occupation - L'Hospitalet / Néolithique / indices d'occupation
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 95 Règlement écrit
- Le bourg / bourg, espace fortifié / Moyen-âge
- Enceinte urbaine / Bas moyen-âge
- Manoir du Colombier / Le Colombier / maison / Bas moyen-âge
- Église paroissiale St Marcellin / église / Haut moyen-âge
- Ancienne église dite chapelle Ste Catherine / cimetière / église / Moyen-âge classique - Léproserie / À coté de l'église Ste Catherine / hôpital / Bas moyen-âge ? - Maison du crédit agricole / Le bourg / maison / Moyen-âge
- Frelon Neuf-Frelon Vieux / Gallo-romain / indices d'occupation
- Ancien bourg castral / Au bourg / bourg castral / Moyen-âge classique - Au nord de l'église paroissiale / maison / Bas moyen-âge
- ZAC des Plaines / Epoque indéterminée / trou de poteau
- Les Serennes / Gallo-romain / indices d'occupation
- Aux Anes / Gallo-romain / indices d'occupation - Les Garets / Gallo-romain / indices d'occupation - Mont Haut / Gallo-romain / indices d'occupation - Les Plantées / Gallo-romain / indices d'occupation
- L'Ozon / Gallo-romain / indices d'occupation
- Les Farges / Gallo-romain / indices d'occupation - Au Pont / Gallo-romain / indices d'occupation
- Les Garets / habitat / République - Haut-empire
- Chemin Rouge ( Cusset ) / Gallo-romain / indices d'occupation
- Les Garets / Gallo-romain / indices d'occupation - Batailloux / La Maison Blanche / Gallo-romain / indices d'occupation - Le Batet / Gallo-romain / indices d'occupation
- Les Bleuses / Gallo-romain / indices d'occupation - Aboën / maison forte / Moyen-âge
- La Lande / habitat / Moyen-âge
- Rue Porte Gaillard / Au Bourg / maison / Époque moderne - Rue du Fond du Sac / Au Bourg / enceinte / maison / Moyen-âge classique - Rue de l'Église / Le Bourg / maison / Bas moyen-âge - Place Sainte Catherine / Le Bourg / maison / Bas moyen-âge
- Avenue de la Libération / Le Bourg / maison / Bas moyen-âge
- le bourg - rue de l'église / maison / Bas moyen-âge
- Rue de l'Église / Au Bourg / maison / Bas moyen-âge
- Le Bourg / maison / Bas
- Rue de l'abbé Levet / le bourg / maison / Moyen-âge
- Le bourg-Rue Valentine / Bas moyen-âge / Eléments de décoration
- Place des Terreaux / le bourg / Bas moyen-âge / éléments de décoration
- Maison Bonnefoi / Avenue de la Libération - le bourg / maison / Bas moyen-âge - Rue de la Marque / Bas moyen-âge / statue
- Le bourg, rue de la Marque / Moyen-âge / statue
- Le bourg / maison / Moyen-âge classique
- Batailloux / château non fortifié / Époque modeme - Époque contemporaine - Moulin Rocher / au bourg / moulin / Moyen-âge - Tour / château fort / Moyen-äâge
- Maison Chatelard / Rive de la gare-au bourg / habitat / Moyen-âge ? - Le Pont du Diable / Verrines / chemin / pont / Moyen-âge
- La Cure / Au Bourg / habitat / Moyen-äge
- Rue Valentine / maison / Bas moyen-âge
- Rue de la Libération / maison / Bas moyen-âge ?
- Église paroissiale St Marcellin / Moyen-âge classique
- Les Garets / Gallo-romain ?
- Au bourg / maison / Bas moyen-âge
- lot nord est de l'église / au bourg / maison / Moyen-âge classique - lot nord est de l'église / au bourg / maison / Bas moyen-âge
- Au bourg / maison / Bas moyen-âge
- Les garets / voie / Gallo-romain ?
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 96 Règlement écrit
- Moulin Rocher / au bourg / moulin / Moyen-âge
- La Cure / Au Bourg / enceinte / château fort / Moyen-âge classique - La Cure / Au Bourg / habitat / Époque modeme
- Manoir du Colombier / Le Colombier / manoir / Époque modeme
- Déviation R.D. 498 / aménagement de berge / Époque indéterminée - Bâtet / Époque indéterminée / enclos
- Garet / Gallo-romain ? / système d'enclos , fossés (réseau de)
- Garet / Gallo-romain ? / enclos, fossé
- Rue Valentine / Moyen-âge / porte
SAINT-PAUL-D'UZORE
- La Brülée -N-O des Churées / Gallo-romain / mur
- La Cave / Époque indéterminée / bâtiment, cour
- Sous l'église / Le bourg / terrasse / thermes ? / Gallo-romain
- Les Bichets -Au Nord de Bellevue / Gallo-romain / indices d'occupation - Etangs du Roi / étang / Moyen-âge classique
- Château de la Pierre / maison forte / Moyen-âge ?
- La Cave 1 / Gallo-romain / indices d'occupation - La Cave 2 / Gallo-romain / indices d'occupation - Église paroissiale St Paul / Le bourg / enclos funéraire / Moyen-âge classique - Église paroissiale St Paul / Le bourg / Moyen-âge classique - Époque moderne - La Cave / Second Age du fer ? / indices d'occupation
- Agglomération secondaire / Les Bachets / Haut-empire - Lotissement RD5 / Le Bourg / drain / Gallo-romain ?
- Lotissement RD5 / Le Bourg / Second Age du fer ? / trou de poteau - Lotissement Allée des Charmilles / Le Bourg / drain / Haut-empire
- Ouest de Bellevue / Moyen-âge ? / borne
- Nord-ouest de Bellevue / Gallo-romain / amas
- La Cave / Gallo-romain ? / bâtiment
- Les Maisonnettes / Gallo-romain / bâtiment
- Côte d'Or / Gallo-romain / indices d'occupation
- Le Georges / A l'ouest des Ronzières / Gallo-romain - Moyen-âge / mur - Le Parc / Au nord des Bormes / enceinte ? / Gallo-romain
- Les Maisonnettes/Les Bichets / Gallo-romain / indices d'occupation - Les Peynots / habitat ? / Gallo-romain
- Église Notre-Dame de Lorette, dite chapelle et ermitage Saint-Roch / Mont d'Uzore / Époque modeme
SAINT-ROMAIN-LE-PUY
- Chemin de St Thomas-la-Garde à Précieux / habitat groupé / Haut-empire - La Bolène / voie / Gallo-romain
- Places (les})-Au Nord-Ouest de St-Romain-le-Puy / Gallo-romain / indices d'occupation - la Bruyère -Dans le bois Ribaud, au Sud de la Bruyère / Gallo-romain / indices d'occupation - la Bruyère -Dans le bois, au Sud du château / villa / Bas-empire
- Dans le Bourg-Sur la place / Gallo-romain / stèle
- A l'Ouest du château de la Bruyère / Gallo-romain / indices d'occupation
- Au Sud-Est du château / la Bruyère / Gallo-romain / indices d'occupation - Chézieu / Second Age du fer /indices d'occupation
- Dans le Bourg- Sur la butte/ Gallo-romain /indices d'occupation
- Lheurt / Gallo-romain / bâtiment
- Château-bourg castral / château fort / Moyen-âge classique
- Château-bourg castral / espace fortifié / bourg / Bas moyen-âge
- Prieuré -- Au sommet du pic / Moyen-âge
- Au sommet du pic / château fort / Moyen-âge
- Les Tourettes / habitat / Bas moyen-âge
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 97 Règlement écrit
- Le château / La Bruyère / habitat / Gallo-romain
- Ancienne église paroissiale St Pierre / Le Pic, sur le flanc sud / Moyen-âge classique - Église paroissiale St Martin / Le bourg / Moyen-âge classique - Époque contemporaine - La Source / Gallo-romain / indices d'occupation -Terland / Gallo-romain ? / indices d'occupation - La Cote et Cora-Chézieu / habitat / Gallo-romain - Chézieu /Les Franches Cuilleres / Gallo-romain /indices d'occupation - Agnpax-Solovert / Chézieu / Age du bronze / fossé - Chezieux / Époque indéterminée /indices d'occupation
- Les Tourettes / maison forte / Bas moyen-âge
- Le château / La Bruyere / maison forte / Bas moyen-âge
- Agnpax-Solovert / Chézieu / Second Age du fer / fossé - Agnpax-Solovert / Chézieu / Haut-empire / bâtiment
- Chézieu / voie / Gallo-romain
- Chézieu / Gallo-romain / puits
- Chézieu / habitat / Gallo-romain
- Église prieurale St Romain / funéraire / Gallo-romain
- Église prieurale St Romain / Gallo-romain / dépotoir
- Église prieurale St Romain / coffre funéraire / Haut moyen-âge ?
- Église preurale St Romain / Haut moyen-âge - Moyen-âge classique - Bas moyen-âge- Époque
- Chézieu / Les Franches Cuillères / habitat / Age du bronze final
- Chézieu / Les Grandes Cuillères / ferme / organisation du territoire / Second Age du fer - Chézieu / Les Franches Cuillères / chemin / parcellaire / Haut-empire
- Chézieu / Les Franches Cuillères / exploitation agricole / habitat / Bas-empire - Chézieu / Les Franches Cuillères / Néolithique / indices d'occupation - Chézieu / atelier de potier / Gallo-romain
- Voie Bolène / près de Chézieu / voie / Gallo-romain ?
- Près de Chézieu / habitat groupé ? / Gallo-romain ?
- Extension de la ZA de Chézieu / habitat / Haut-empire
- Ferland / Paléolithique moyen / indices d'occupation
- Les Comilles / les Salles basses / République ? / indices d'occupation - Côte des Tourettes / Côte des Tourettes / Gallo-romain / indices d'occupation - Monclaret / la Chana / Gallo-romain / indices d'occupation
- La Bruyère 1 / la Bruyère / Gallo-romain / indices d'occupation
- La Bruyère 2 et 3 / la Bruyère / Gallo-romain /indices d'occupation - La Source / la Source / Gallo-romain / indices d'occupation
- Teriand / Néolithique / indices d'occupation
- Le Petit Tertand / Teriand / exploitation agricole ? / Gallo-romain
- Le Bost / Gallo-romain / indices d'occupation
- L'Etang / Age du bronze - Gallo-romain ? / indices d'occupation - Le Grang Terland / Terland / Age du bronze - Gallo-romain ? /indices d'occupation - Les Chambons de la Curraize / Époque indéterminée / mur
- Chézieu / Gallo-romain / bâtiment
- Les Gisons Est / Epoque indéterminée / aménagement indéterminé, fossé - ZAC de Chézieu / occupation / Second Age du fer
- ZAC de Chézieu / chemin / Époque moderne
- Agglomération secondaire / Chézieu / agglomération secondaire / Haut-empire
SAINT-THOMAS-LA-GARDE
- Église Saint-Thomas / Le bourg / Moyen-âge - Période récente
- Le Château / La Garde / maison forte / Moyen-âge classique
- Lolantere / Gallo-romain / Indice d'occupation
- Lolantère / voie / Gallo-romain
- Lolantère / parcellaire / Gallo-romain ?
- Prieuré Saint-Thomas / Bourg / Moyen-âge - Période récente
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 98 Règlement écrit
- Le Château / La Garde / château fort / Bas moyen-âge
- Agglomération secondaire / Chézieu / Haut-empire - Au sud-est de Les Alliés / atelier métallurgique ? / Gallo-romain ?
- Près de Clos maillon / Gallo-romain ? / enclos, bâtiment
- Les Brosses / Gallo-romain / indices d'occupation - Voie Bolène / Au Moulin / voie / Gallo-romain ?
SAUVAIN
- Le bourg / espace fortifié / bourg / Porte / Bas Moyen Âge
- Eglise Notre Dame / Le bourg / Moyen Age classique - Epoque moderne - « Château de M. Lépine » / Maison forte / Le bourg / Époque modeme ? - « Rocher Porchat » / Gorges Chioloup / Abri sous roche / Epoque indéterminée - Chorsin / habitat ? / ermitage ? / Moyen Âge — Époque moderne ? - Abn des Grands Chars / Les Grands Chars / Abri sous roche /habitat pastoral ? / Age du bronze final- Époque contemporaine
- Ensemble 1 / Gourd des Aillières / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée - Ensemble 2 / Gourd des Aillières Nord / habitat groupé / habitat pastoral / Époque moderne - Ensemble 5 / Gourd des Aillières Nord / habitat groupé / habitat pastoral / Époque modeme - Ensemble 97 / Gourd des Aillières Nord / habitat groupé / habitat pastoral / Epoque indéterminée - Ensemble 7 / Gros fumé / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée - Gros fumé / drain ? / niveau d'occupation / Haut -Empire
- Ensembles 3 et 4 / vers Pierre Courpière / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée
- Ensemble 13 / Pierre Courpière / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée - Ensembles 98 et 99 / Pierre Courpière / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée - Ensemble 12 / Chassirat / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée - Ensemble 24 / Bois des Aules / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée - Ensemble 14 /Jasseries de Renat / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée - Ensembles 8 à 11/ Molinvé / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée - Ensemble 6 / Colleigne Est / habitat groupé / habitat pastoral / Époque modeme - Ensemble 16 / Vieux Colleigne / habitat groupé / habitat pastoral / Époque indéterminée - Jasseries de Colleigne / Drain ? / Gallo-romain / Indices d'occupation - Jasseries de Colleigne / Néolithique / Indices d'
- Sous le replat de l'oratoire / Colleigne / Époque indéterminée / Indice d'occupation - Château fort de Montherboux / la Brosse ? / Moyen Âge
- Mervillon / Le Mas / emplacement de l'ancien bourg de Sauvain ? / Moyen Âge - Vallon de Subertha / Moulins / Epoque moderne ?
SAVIGNEUX
- La Bolène / voie / Gallo-romain
- Bicetre / Bas-empire / bâtiment
- Croix Ste.-Agathe / Bel Air / cimetière / Moyen Âge
- Chantegrelet / nécropole / Gallo-romain
- Bullieu- A 150m environ du château / Gallo-romain / bâtiment
- Vergnon / Gallo-romain / Indice d'occupation
- Forys / maison forte / Moyen Âge classique
- Prieuré Sainte-Croix / L'abbaye / habitat / Moyen Âge classique - Époque moderne - Merlieu / maison forte / Moyen Âge classique
- Montrouge / maison forte / Bas Moyen Âge
- Bel Air / Gallo-romain / Indice d'occupation
- Vaure / maison forte / Bas Moyen Âge ?
- Au nord-ouest de l'ancien prieuré / habitat / Haut-empire - Haut Moyen Âge ? - Prieuré Sainte-Croix / Allée du Bicêtre / prieuré / Moyen Âge -- Période récente - Merlieux / maison forte / Époque moderne
- Prieuré Sainte-Croix / L'abbaye / Gallo-romain
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 99 Règlement écrit
- Bel Air / Moyen Âge ? 1 Indice d'occupation
- Chantegrelet- Au nord-est de l'étang de Savigneux / atelier de potier ? / Gallo-romain - Chantegrelet -Au nord-est de l'étang de Savigneux / Époque indéterminée / Indice d'occupation - Forys / habitat / Époque moderne
- Église Sainte-Croix / L'abbaye / Moyen Âge - - Période récente
- Allée du Bicêtre / cimetière / Haut Moyen Âge - Époque moderne - Les Colombons / habitat ? / Gallo-romain
- Entre la Sauvade et la Glacière / Merlieux / Paléolithique - Néolithique ? / Indice d'occupation
SURY-LE-COMTAL /
- Saint-Etienne /Le bourg / Dans la chapelle du cimetière / Gallo-romain / mur - Ancienne église dite chapelle Saint-Etienne (Vorzey) / Cimetière / Moyen Âge classique - Époque contemporaine
- ZAC des Plaines / drain / parcellaire ? / Second Age du fer
- Château de Sury / château fort / Moyen Âge classique - Époque contemporaine - Église / prieuré / Moyen Âge
- Amancieux / hôpital / Moyen Âge
- Aubigny / maison forte / Moyen Âge - Période récente
- Aubigny / Age du bronze - Age du fer / Indice d'occupation - Fontalun / Gallo-romain /Indices d'occupation
- Les Collerets / Gallo-romain ? / Indices d'occupation
- Amancieux / Gallo-romain ? /Indices d'occupation - Aubigny / dépôt monétaire / Gallo-romain ?
- Notre-Dame la Mercy / hôpital / Moyen Âge
- Enceinte castrale / bourg castral / Moyen Âge classique
- Le bourg / maisons / Moyen Âge
- rue de la Grenette / au bourg / maison / Bas Moyen Âge
- rue Laforest / au bourg / maison / Bas Moyen Âge
- rue E Raymond / au bourg / maisons / Moyen Âge
- Place Giraudier / au bourg / maison / Moyen Âge
- Colombard / Époque indéterminée / Indices d'occupation
- La Calendre / Epoque indéterminée / Indices d'occupation
- Aubigny / Gallo-romain / Indices d'occupation - rue Emile Reymond / au bourg / enceinte urbaine / Moyen Âge classique - Bas Moyen Âge - Le bourg / Rues Gambetta - Rue Sainte-Catherine / maison / Bas Moyen Âge - ZAC des Plaines / Premier Age du fer / puits
- ZAC des Plaines / République ? / puits
- Première enceinte / enceinte / Moyen Âge classique
- Tour-porte du cloître / Moyen Âge classique - Époque moderne / porte - 4 place de l'église / caniveau / Bas Moyen Âge
- 4 place de l'église / maison / Bas Moyen Âge - Époque moderne
- Déviation de Bonson et Sury-le-Comtal / Mur / Niveau d'occupation / Moyen Âge
UNIAS
- Au nord-est d'Unias / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Les Balmes / Gallo-romain / Indices d'occupation - Les Gargottes / Second Age du fer / Indice d'occupation
- Les Gargottes / villa / Haut-empire
- Les Gargottes / voie / Époque indéterminée
- Les Grands Champs / Néolithique moyen / Indice d'occupation
- Les Grands Champs / Age du fer - Gallo-romain / aménagement indéterminé, fossés (réseau de) - Le Fraisse / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Le Bourg / cimetière / église / Moyen Âge
- Grange Neuve / Gallo-romain / Indices d'occupation
( | Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 100 Règlement écrit
VEAUCHETTE
- Malépine / pont / Moyen Âge ?
- Grange Neuve / Gallo-romain / Indices d'occupation
- La Loire / Second Age du fer - Haut-empire / bâtiment
- La Chaussée / Gallo-romain / Indices d'occupation
- Le Goussat / Gallo-romain / Indices d'occupation - Le Goussat / Age du fer / incinération
- Le Goussat / Gallo-romain ? / enclos
- Brune / Néolithique final - Age du bronze ancien ? / Indices d'occupation - Ronchon / Gallo-romain ? / fosse
VERRIERES-EN-FOREZ
- Le Mas - Au nord de Verrières en Forez / Haut-empire / indices d'occupation - Le Soleillant -- Au pied d'une colline dominant Verrières / maison forte / Bas Moyen Âge - Beauvoir / château fort / Bas Moyen Âge
- Église / le bourg / Moyen Âge classique - Époque moderne
A noter que ces informations ne représentent que l'état actuel des connaissances : d'autres sites enfouis, donc invisibles, demeurent vraisemblablement mconnus.
| Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 101 Règlement écrit
14
| Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 102
Rappel de la règlementation anti-endommagement des
réseaux lors de travaux
Les collectivités territoriales sont un acteur clé de la prévention de l’endommagement des réseaux
lors de travaux et peuvent être concernées à plusieurs titres, notamment :
• exploitant de réseaux en propre ;
• maître d’ouvrage lorsque vous avez des projets de travaux ;
• exécutant de travaux lorsque vos services techniques entreprennent eux-mêmes la
réalisation de travaux.
Pour plus d’information sur cette réglementation, merci de consulter le site internet du guichet
unique des réseaux : www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr
Il est également à noter que chaque mairie doit fournir un accès internet au guichet unique des
réseaux, ou tenir à disposition de ses administrés qui n’auraient pas de connexion internet, une liste
exhaustive et les coordonnées des exploitants d'ouvrages implantés sur son territoire (service offert
par le guichet unique sur demande de la mairie).
Plus particulièrement, le Code de l’Environnement – Livre V – Titre V – Chapitre IV impose à tout
responsable d’un projet de travaux, sur le domaine public comme dans les propriétés privées, de
consulter le Guichet Unique des réseaux (téléservice www.reseaux-et-canalisations.gouv.fr) afin de
prendre connaissance des noms et adresses des exploitants de réseaux présents à proximité de son
projet, puis de leur adresser une Déclaration de projet de Travaux (DT).
Les exécutants de travaux doivent également consulter le Guichet Unique des réseaux et adresser
aux exploitants s’étant déclarés concernés par le projet une Déclaration d’Intention de
Commencement de Travaux (DICT).
Conformément à l’article R.554-26 du Code de l’Environnement, lorsque le nom de GRTgaz est
indiqué en réponse à la consultation du Guichet Unique des réseaux, les travaux ne peuvent être
entrepris tant que GRTgaz n’a pas répondu à la DICT et repéré ses ouvrages lors d’un rendez-vous
sur site. Règlement écrit
| Plan Local d'Urbanisme Intercommunal 103 —
Agence d'urbanisme de la région stéphanoise