Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Delib visees 20 fevrier 2024
Procès Verbal - PV CM 20 fevrier 2024
Déliberation - recap delib 27 mai 2025
Déliberation - Recap 19 mars 2024
Déliberation - Recap delib du 1er avril 2025
Déliberation - Deliberations CM 25 juin 2024
Déliberation - Liste deliberations 210125
Déliberation - Liste des deliberations 250423
Déliberation - Liste deliberations 250225
Procès Verbal - PV CM 23 janvier 2024
Déliberation - Recap delib 20 fevrier 2024
Document publié le Mardi 20 février 2024 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Déliberation - Recap delib 20 fevrier 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Économie et finances,
ISA NOVALAISE Len et montagne
Commune
de
NOVALAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
20
FÉVRIER
2024
Budget
annexe
21103-
PRE
ARGENT
—
Exercice
2023
Délibération
N°
2024/02/20/1
Approbation
du
compte
administratif
16
pour
Budget
principal
21100
—
Exercice
2023
Délibération
N°
2024/02/20/2
Approbation
du
compte
de
gestion
18
pour
Budget
principal
21100
—
Exercice
2023
Délibération
N°
2024/02/20/3
Affectation
du
résultat
18
pour
Budget
principal
21100
—
Exercice
2023
Délibération
N°
2024/02/20/4
Approbation
du
compte
administratif
16
pour
Budget
annexe
21101
—
EAU
—
Exercice
2023
Délibération
N°
2024/02/20/5
Approbation
du
compte
de
gestion
18
pour
Budget
annexe
21101
—
EAU
—
Exercice
2023
Délibération
N°
2024/02/20/6
Approbation
du
compte
administratif
16
pour
Budget
annexe
21102
—
BON
VENT
—
Exercice
2023
Délibération
N°
2024/02/20/7
Approbation
du
compte
de
gestion
18
pour
Budget
annexe
21102
—
BON
VENT
—
Exercice
2023
Délibération
N°
2024/02/20/8
Affectation
du
résultat
18
pour
Budget
annexe
21102
—
BON
VENT
—
Exercice
2023
Délibération
N°
2024/02/20/9
Approbation
du
compte
administratif
16
pour
Budget
annexe
21103
—
PRE
ARGENT
—
Exercice
2023
Délibération
N°
2024/02/20/10
|
Approbation
du
compte
de
gestion
18
pour
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel :
04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr Délibération
N°
2024/02/20/11
Ouverture
de
crédits
sur
budget
21100
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
N° 2024/02/20/12
Détachement
d’une
surface
supplémentaire
pour
compléter
le
foncier
destiné
aux
logements
des
gendarmes,
le
bâtiment
gendarmerie
et
annexes
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
N°
2024/02/20/13
Identification
des
ZAEnR
(Zones
d’Accélération
des
Energies
Renouvelables)
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
N°
2024/02/20/14
Installation
d’un
panneau
« sur
les traces
de
l’armée
Approuvée
à
des
Alpes
de
1940
»
l'unanimité Approuvée
Délibération
N°
2024/02/20/15
|Travaux
de
réaménagement
de
la
route
de
12
pour
Marcieux
et
de
la
route
du
Col
de
l’Epine
: choix
du
3 contre
maître
d'œuvre
2 abstentions 1
non-votant
Délibération
N°
2024/02/20/16
Approbation
convention
technique
proposée
par
le
Département
de
la Savoie
- aménagements
réalisés
sous
maîtrise
d'ouvrage
communale
sur
RD
916
—
réalisation
liaison
piétonne
vers
hameau
des
Giffards
Approuvée
à
l'unanimité
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE
Tel
: 04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr