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Déliberation - Recap 19 mars 2024
Document publié le Mardi 19 mars 2024 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Déliberation - Recap 19 mars 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Fiscalité, Démocratie,
LISA NOVALAISE etmontagne
Commune
de
NOVALAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
MARS
2024
Délibération
N°
2024/03/19/1
Approbation
des
budgets
primitifs
- Exercice
2024
e
21100
—
budget
principal
e
21101
- budget
annexe
eau
e
21102
- budget
annexe
Bon
Vent
e
21103
— budget
annexe
Pré
Argent
Approuvée
16
pour
- 2
abstentions
A
l’unanimité
A
l’unanimité
A
l’unanimité
Délibération
N°
2024/03/19/2
Taux
de
fongibilité
— exercice
2024
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2024/03/19/3
Approbation
participation
SIVU
du
groupe
scolaire
+
OGEC
—
exercice
2024
Approuvée
à
l'unanimité
Délibération
N°
2024/03/19/4
Aménagement
espace
jardin
intergénérationnel
Demandes
subventions
LEADER
/ Conseil
Départemental
de
la Savoie
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
N°
2024/03/19/5
Vote
des
taux
d'imposition
des
taxes
directes
locales
2024
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
N° 2024/03/19/6
Entretien
du
réseau
d’eau
potable
Approbation
avenant
2024
établi
par
Syndicat
du
Thiers
Approuvée
à l'unanimité
Délibération
N° 2024/03/19/7
Fourniture
d'eau
potable
Approbation
avenant
2024
établi
par
Syndicat
du
Thiers
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2024/03/19/8
Approbation
convention
OPAC
relative
à
la gestion
en
flux
du
contingent
de
logements
réservés
à
la
Commune
de
Novalaise
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2024/03/19/9
Bibliothèque
municipale
: suppression
caution
pour
prêt
de
matériel
Approuvée
à l’unanimité
Tel
: 04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE