Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Deliberations visees 27 mai 2025
Procès Verbal - PV 27 mai 2025
Déliberation - Recap delib du 1er avril 2025
Compte-Rendu - CR CM 27 mai 2019
Déliberation - Recap delib 20 fevrier 2024
Déliberation - Recapit delib 27 juin 2023
Déliberation - liste delib 27 janv 2026(1)
Déliberation - Delib visees CM 30 mai 2023
Déliberation - Deliberations visees 21 janvier 2025
Déliberation - liste delib du 21 mai 2024
Déliberation - recap delib 27 mai 2025
Document publié le Mardi 27 mai 2025 par la commune de Novalaise.
Lien du pdf (Déliberation - recap delib 27 mai 2025)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
LISA NOVALAISE entre lae
—
ee.
etmontagne
©
2
JUIN
2075
Commune
de
NOVALAISE
LISTE
DES
DELIBERATIONS
EXAMINEES
LORS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
27
MAI
2025
Délibération
N° 2025/05/27/1
Construction
logements
séniors
/ Savoisienne
Habitat Garantie
des
prêts
contractés
auprès
de
la CAISSE
DES
DEPOTS
pour
le financement
de
l'opération
NOVAE
—
6 logements
locatifs
(dont
3
PLAI/3
PLS)
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2025/05/27/2
Subvention
au
Club
de
VTT.
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N° 2025/05/27/3
Subvention
à Savoie
Paddle
Club
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2025/05/27/4
Subvention
à l'Association
Alchimie
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
N°
2025/05/27/5
Régularisation
foncière
—
Route
de
la Crusille
Approuvée
à l’unanimité
Délibération
N°
2025/05/27/6
Elagage-fauchage
: tarif horaire
pour
2025
Approuvée
à
l’unanimité
Délibération
N°
2025/05/27/7
Convention
de
mandat
d’encaissement
des
recettes
de
billetterie
pour
la
plage
de
Bon
Vent
Approuvée
à
l’unanimité
Tel
: 04.79.28.70.38
- mairie@novalaise.fr
- www.novalaise.fr
Mairie
- 139
route
du
Lac
- 73470
NOVALAISE