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Déliberation - 057 6 juillet 2017 pj
Déliberation - 058 6 juillet 2017 pj
Déliberation - 051 6 juillet 2017
Document publié le Jeudi 6 juillet 2017 par la commune de Saint-Bonnet-en-Champsaur.
Lien du pdf (Déliberation - 051 6 juillet 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Justice et droit,
REPUBLI NCAISE U Delberauion de 20170607-0051
MAIRIE DE SAINT-BONNET-EN-CHAMPSAUR
(Hautes-Alpes) EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 6 JUILLET 2017
L'an deux mil dix-sept le six du mois de JUILLET à 20 heures
30 le Conseil Municipal de la Commune de St Bonnet, étant
assemblé en session ordinaire à la Salle de la Mairie de St
Bonnet, lieu habituel de ses séances, après convocation légale,
« Nihil nisi a numine » datée du 29 Juin 2017, sous la Présidence de M. Laurent
DAUMARK.
Etaient présents tous les conseillers en exercice :
M. Roland BERNARD, M. Paul DAVIN, Mme Emilie DROUHOT, M. Benoît GOSSELIN, Mme Marie-Andrée FESTA, M. Philippe GONDRE, Mme Nathalie LATKO, Mme Martine MARC, Mme MILLON Florence, M. Pierre-Yves MOTTE, M.
Christian PARPILLON, Mme Emmanuelle PELLEGRIN et Mme Marion PELLEGRIN.
Etaient absents et représentés : Mme Béatrice ALLOSIA ayant donné pouvoir à Mme Martine MARC, M. Jean- Yves GARNIER ayant donné pouvoir à Mme Emilie DROUHOT, Mme Marie-Anne MANAUD ayant donné pouvoir à Mme
Nathalie LATKO, M. Dominique GOURY ayant donné pouvoir à M. Benoît GOSSELIN, M. Carmine ROGAZZO ayant donné pouvoir à M. Laurent DAUMARK.
A été nommée Secrétaire de Séance : Mme Marion PELLEGRIN
ADHESION CAUE
Le maire informe l'assemblée que le CAUE 05 a vocation la promotion de la qualité de l'architecture, de l'urbanisme et de l'environnement.
Une équipe pluridisciplinaire informe, conseille, guide les collectivités dans les choix sur l'élaboration des projets
d'aménagements et de constructions publiques.
Le montant de l'adhésion est de 190 euros.
A l'unanimité, le CONSEIL MUNICIPAL DECIDE D'ADHERER au CAUE des Hautes-Alpes pour un montant de
190 euros.
Ainsi fait et délibéré, le 6 Juillet 2017
Membres en exercice : 19 Le Maire,
Membres présents : 14 Laurent DAUMARK_
représentés 5 NE
Pour : 19
Abstention : O0
Contre : O
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
005-200034502-20170706-20170607-0051-DE
Réception par le préfet: 13/07/2017
Publication:13/07/2017