Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 76f063 3d1217ee0c13426ca8b2adec8ab40caf
Procès Verbal - 76f063 b9ac7f58650a4f279ad334e7b41c7020
Procès Verbal - 76f063 5f65a38a2efb46429df458287fab7c4a
Déliberation - 76f063 b4cf4818a17f41829deaeb68a036cba5
Procès Verbal - 76f063 f22f965eb48a4e4086ebe22a2a49e7d8
Procès Verbal - 76f063 0284997bba964dec870027ea674a87b6
Procès Verbal - 76f063 bcaee8571e204c87842998a9c6501c71
Procès Verbal - 76f063 422a5425becb4485b2c5f9d20a029942
Procès Verbal - 76f063 7837d6855b864c648a8aa5db0fb8b183
Procès Verbal - 76f063 eeebd95567d44c389013fb2088f67716
Déliberation - 76f063
Document publié le Jeudi 7 octobre 2021 par la commune de Briord.
Lien du pdf (Déliberation - 76f063)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Dates du
Conseil
Municipal
Numéros de
délibérations Résultats Objets
11/08/2025 Délibération n°1 Approuvée Désignation de 2 assesseurs pour l’élection du maire et des adjoints
11/08/2025 Délibération n°2 Approuvée Election du maire
11/08/2025 Délibération n°3 Approuvée Fixation du nombre d’adjoints
11/08/2025 Délibération n°4 Approuvée Election des adjoints (scrutin de liste)
11/08/2025 Délibération n°5 Approuvée Fixation des indemnités de fonction
11/08/2025 Délibération n°6 Approuvée Désignation des délégués au sein des organismes externes
11/08/2025 Délibération n°7 Approuvée Désignation des membres des Commissions municipales
11/08/2025 Délibération n°8 Retirée de l'ordre du jour Projet rénovation nouvelle mairie – validation d’une plus-value sur le lot toiture / charpente
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Dans un souci de simplification, l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte rendu des séances du Conseil Municipal et le remplace par un
procès-verbal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante.
A compter du 1er juillet 2022, conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT, par souci d'’information rapide du public sur l’activité de l’organe délibérant, la
liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal doit être affichée à la mairie et publiée sur le site internet de la commune dans un délai d’une semaine à
compter de leur examen par le Conseil Municipal.