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Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune d'Usson-en-Forez.
Lien du pdf (Déliberation - 1701683452 personnel bascule rnvt vacataires 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
042-214203184-20231127-D20232711-14-DE
Accusé certifié exécutoire
Réception par le préfet : 28/11/2023
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE
Extrait du registre des Délibération n° D20232711-14
délibérations Du 27 novembre 2023
De la commune PERSONNEL USSON-EN-FOREZ
DT D'USSON-EN-FOREZ VACATAIRE BASCULE 2024
Nombre de membres Date de la convocation 22.11.2023
Afférents au conseil municipal 15 Date d'affichage 22.11.2023
En exercice 15
Qui ont pris part à la délibération 12 Pouvoir | 3
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-sept du mois de novembre à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Hervé BÉAL - maire
Étaient présents : BEAL H - FOLLEAT-J - GALLON M - RIVAL N - DELORME D - MAILLET-BERT P - CHATAING P — BONNEVAUX-V - PITAWY
A DAURELLE T - JOUMARD-DESSALCES S - SIBAUD-BUSSAC L — PAULET N - MAURICE-M - BOUREILLE C (12) Absents : FOLLÉAT J - BONNEVAUX V - MAURICE M (3)
Secrétaire : Daniel DELORME
PERSONNEL
VACATAIRE BASCULE 2024
Monsieur le Maire expose à l'Assemblée qu'il convient de renouveler le contrat de vacataire de la personne en charge de la bascule pour l'année 2024.
Rémunération, fixée par délibération n° D20191612-02 du 16 décembre 2019 : 150 € brut par an.
Ouï cet exposé et après en avoir délibéré, Le Conseil Municipal, à l'unanimité de ses membres présents ;
-__ Accepte le renouvellement du contrat vacataire pour l'agent en charge de la bascule pour l'année 2024, sur la base d'une rémunération forfaitaire de 150 € brut sur l’année. -_ Autorise Monsieur le Maire à signer tout document afférent à ce dossier.
Ont signé au registre tous les membres présents. Fait à Usson en Forez, le 28 novembre 2023.
Le Maire Hervé BÉAL Daniel DELORME, secrétaire de séance