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Compte-Rendu - CR CM 04 07 2023 vSI
Document publié le Vendredi 1 septembre 2023 par la commune de Pisieu.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 04 07 2023 vSI)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Dialogue social,
MAIRIE DE PISIEU
Réunion du 04/07/2023
L'an deux mille vingt-trois, le quatre juillet, à 19h00, le Conseil municipal de la commune de PISIEU dûment convoqué, s'est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. Jean-Luc DURIEUX, Maire.
Date de convocation : 26/06/2023
Étaient présent.e.s : Serge BENISTANT, Michel BOYET, Manon BREDY épouse CROS, Jean-Marc BRUCHON, Laurent CANABIT, Bernard CHORIER, Cédric DEJOINT, Jean-Luc DURIEUX, Jean-Baptiste MATHIEU, Michel ROBLES.
Formant la majorité des membres en exercice.
Étaient absent.e.s : Catherine DUC épouse CARCEL, Jessica GILLES épouse PRIGENT, Murielle GRIFFET épouse RIVOLLET, Laurent MARCHAND, Alice NERRIERE.
Procuration : Murielle GRIFFET épouse RIVOLLET a donné pouvoir à Cédric DEJOINT
M. Bernard CHORIER a été désigné comme secrétaire de séance.
Délibération n°2023-22
Délibération portant acceptation des honoraires de l’architecte
et de ses collaborateurs pour l’opération Bellevue
Monsieur le Maire présente le dossier d’honoraires mis à jour de Monsieur Emptoz, architecte, concernant les missions PRO et OPC pour le projet Bellevue. Il convient ce jour de le valider.
L’estimation des travaux est la suivante :
Partie réhabilitation logements : 438 747,02 OHT (soit 45,30%)
Partie construction MAM et aménagements ext. : 529 801,72 OHT (soit 54,70%)
Le taux de rémunération est de : 8,12 % soit 78 646,16€HT
La répartition par cotraitant est la suivante :
lDE2Projet
1,35%
PRO 27,5% 21627,69 € 5827,69 € | 3500,00 € 4000,00 € 8300.00€ ACT 10% 7864,62 € 3864,62 € | € 1000,00 € 3000,00€ EXE 16,25% 12780,00 € 4480.00 € | 4350,00 € 3950,00 € - € DET 27,5% 21 627,69 € 19043,89 € | 848,07 € 860,33 € 875.41 €
OPC 12,5% 9 830.77 € 0 0 0 AOR 6,25% 4 915,39 € 2 765.39 € | 600,00 € 650.00 G 900,00 € TOTAL 100P› 78 646.16 € 45 812.36 € | 9 298.07 € 10 460.33 € 13 075.41 € MAIRIE DE PISIEU
Réunion du 04/07/2023
La répartition par ensemble est la suivante :
Répartition par ensemble
Logements
45,30%
MAM & Ext.
54,70%
PRO 2 1 627,69 € 9 797,35 I 11 830,35 €
ACT 7864,62€ 3 562,67 € 4301 ,94 €
EXE 12 780,00 € 5 789,34 € 6 990,66 €
DET 21 627,69 € 9 797,35 € 11830,35 €
OPC 9 830,77 € 4 453,34 € 5 377,43 €
AOR 4 915,39 € 2 226,67 € 2 688,72 €
TOTAL 78 646,16 € 35 626,71 € 43019,45 €
Il est précisé que le total des honoraires est proposé par chacun des co-traitants et approuvé par chacun d’entre eux. La décomposition des honoraires par phases n’est ici qu’à titre indicatif et pourra être modifiée.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents:
VALIDE la proposition d’honoraires telle que figurant aux tableaux ci-dessus présentés, AUTORISE Monsieur le Maire à signer de devis des honoraires,
CHARGE Monsieur le Maire de l’exécution de la présente délibération.
*************
Délibération n°2023-23
Délibération portant prolongation du CDD pour soutien à la cantine
Monsieur le Maire explique qu’il y a beaucoup d’élèves inscrits à la cantine (jusqu’à 40 certains jours). Avec deux agents pour l’ensemble des enfants inscrits, les conditions de sécurité et de bon encadrement ne sont pas réunies.
Il a donc été proposé de recruter un nouvel agent en contrat à durée déterminé pour le temps de cantine.
Une candidature a été retenue car répondant aux critères de l’expérience dans la petite enfance et ayant déjà travaillé à l’école maternelle.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents :
- ACCEPTE le recrutement d’une personne, pour assister le personnel communal lors des temps périscolaires de la cantine, à compter du 1er septembre 2023 jusqu’au 15 juillet 2024, - CHARGE le Maire de procéder à ce recrutement,
- DIT que le temps de travail hebdomadaire est fixé à 8 heures par semaine et uniquement en période scolaire, MAIRIE DE PISIEU
Réunion du 04/07/2023
- PRECISE que la rémunération mensuelle est basée sur la valeur du SMIC au 1er/07/2023 (11,52€/heure),
- AUTORISE le Maire à signer tous documents afférents.
***************
Questions diverses