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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C37 01 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Banque,
Communauté d'Agglomération du Niortais
Territoires de vie
A
Votants : 76
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 20 janvier 2017
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 31 janvier 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 30 janvier 2017
MUSEES – PLAN DE FINANCEMENT DEFINITIF POUR L'ACQUISITION DE L'OEUVRE "PORTRAIT DE FRANÇOISE D'AUBIGNE, MARQUISE DE MAINTENON"
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Daniel BAUDOUIN, Jean-Michel BEAUDIC, Thierry BEAUFILS, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Romain DUPEYROU, Gérard EPOULET, Jean-Martial FREDON, Isabelle GODEAU, Alain GRIPPON, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Dominique JEUFFRAULT, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Michel PAILLEY, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Yvonne VACKER, Michel VEDIE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Yamina BOUDAHMANI à Jeanine BARBOTIN, Jacques BROSSARD à Claire RICHECOEUR, Sophie BROSSARD à Jean-Pierre MIGAULT, Carole BRUNETEAU à Dominique JEUFFRAULT, Christelle CHASSAGNE à Lucien-Jean LAHOUSSE, Alain CHAUFFIER à Jean-Luc CLISSON, Marie- Chantal GARENNE à Alain BAUDIN, Véronique HENIN-FERRER à Thierry DEVAUTOUR, Anne-Lydie HOLTZ à Michel PAILLEY, Agnès JARRY à Elmano MARTINS, Guillaume JUIN à Yvonne VACKER, Marcel MOINARD à Alain LIAIGRE, Serge MORIN à Monique JOHNSON, Sebastien PARTHENAY à Eric PERSAIS, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN à Dominique SIX, Céline VALEZE à Marie-Christelle BOUCHERY
Titulaires absents suppléés :
Jean-François SALANON par Roger MARCHESSEAU
Titulaires absents :
Jean-Claude FRADIN, Simon LAPLACE, Nathalie SEGUIN
Titulaires absents excusés :
Yamina BOUDAHMANI, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Carole BRUNETEAU, Christelle CHASSAGNE, Alain CHAUFFIER, Pascal DUFORESTEL, Marie-Chantal GARENNE, Gérard GIBAULT, Robert GOUSSEAU, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Agnès JARRY, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Rabah LAICHOUR, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Marcel MOINARD, Serge MORIN, Sebastien PARTHENAY, Alain PIVETEAU, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Elodie TRUONG, Céline VALEZE
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Florent SIMMONET
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170130-C37-01-2017-DE
Date de télétransmission : 03/02/2017
Date de réception préfecture : 03/02/2017 fusAN
C- 37-01-2017
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 30 JANVIER 2017
MUSEES – PLAN DE FINANCEMENT DEFINITIF POUR L'ACQUISITION DE L'OEUVRE "PORTRAIT DE FRANÇOISE D'AUBIGNE, MARQUISE DE MAINTENON"
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
Lors de la séance du 27 juin 2016, le Conseil d’Agglomération avait approuvé le plan de financement prévisionnel d’acquisition du « Portrait de Françoise d’Aubigné, marquise de Maintenon », huile sur toile attribuée à Henri Gascar (Paris 1635 – Rome 1701), œuvre achetée à un particulier pour rejoindre les collections Beaux-Arts du musée Bernard d’Agesci.
Ce plan prévisionnel prévoyait la participation financière de l’association des Amis des Musées. L’association remettra deux chèques à la CAN de respectivement 3 905 € correspondant au montant reçu dans le cadre de leur souscription publique, et 2 000 € au titre de la participation directe de l’association.
Les Amis des Musées ont annoncé leur remise de chèques lors du lancement officiel de l’Anniversaire des 10 ans du musée Bernard d’Agesci le 2 décembre 2016, en présence des représentants de la CAN, Président et Vice-Présidente Déléguée.
Le plan de financement définitif est joint en annexe.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Valider le plan de financement définitif,
- Autoriser le Président, ou la Vice-Présidente Déléguée, à solliciter les financements exposés et signer tous documents afférents.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 76
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170130-C37-01-2017-DE
Date de télétransmission : 03/02/2017
Date de réception préfecture : 03/02/2017 00'S66 € NvV9
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