Procès Verbal - 1938074

Documents similaires

Procès Verbal - 738288

Déliberation - 738262

Procès Verbal - 738284

Procès Verbal - 1305355

Déliberation - 738286

Procès Verbal - 1948529

PLU - Annexes - liste SUP

Déliberation - 738278

PLU - Annexes - liste SUP

Procès Verbal - 1948528

Procès Verbal - 1938074 Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Beauchamps. Lien du pdf (Procès Verbal - 1938074)Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Transports, PROCES-VERBAL DE REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

Le 12 décembre 2024 à 18 h 30, en application des articles L 2121-7 et L 2122-8 du code général des collectivités territoriales, s’est réuni le Conseil Municipal, en séance ordinaire.

Etaient présents : Jean-Charles VITAUX, Denis ROUTIER, Odile BOINET, Annie BERQUER, Richard VACOSSAINT, David BLONDIN, Cindy BARBEÉ, Valérie RENIER, Germain BOIVIN.

Absents excusés : Brigitte VIOLET, Romain HÉMART, Jérôme MAILLARD, Madgid BORDII, Nathalie DUMONT.

Absent : Hélène LARBI

Pouvoirs :

e Romain HÉMART donne pouvoir à Denis ROUTIER,

e _ Madgid BORDJI donne pouvoir à David BLONDIN,

e Nathalie DUMONT donne pouvoir à Germain BOIVIN.

Quorum : Atteint

Le secrétaire de séance désigné est Monsieur Denis ROUTIER.

Le procès-verbal de la séance du 14 novembre 2024 est soumis au vote de l’assemblée. Le procès-verbal est accepté à l’unanimité.

On passe à l’ordre du jour :

Ordre du jour :

1. Signature convention tripartite entre Synapse 3i, la CCVS et la commune de Beauchamps relative à la mise en place d’ateliers informatiques pour les seniors.

2. Personnel communal : signature d’un avenant au contrat CUI — augmentation du volume horaire. 3. Cession de verres de la salle polyvalente.

4. Informations et questions diverses.

RAR AAA AR

1. Signature convention tripartite entre Synapse 3i, la CCVS et la commune de Beauchamps relative à la mise en place d’ateliers informatiques pour les seniors

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, décide :

- D’accepter de mettre à disposition les locaux de la bibliothèque communale, - D’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention tripartite entre Synapse 3i, la CCVS et la commune de Beauchamps en vue de la mise en place d’ateliers informatiques pour les seniors - De préciser que la convention est conclue pour une durée d’un an à compter de sa signature et renouvelable tacitement 3 fois.

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité cette décision portant le n° 2024-034.

LÀ

Le Maire, Le Secrétaire, : ; db Jean-Charles VITAUX [ Te Denis ROUTIER À Ce

LT CE

382. Personnel communal : signature d’un avenant au contrat CUI— augmentation du volume horaire

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide :

+ D’accepter l’augmentation du volume horaire du Contrat Unique d’Insertion de type Parcours Emploi Compétences (PEC) renouvelé jusqu’au 05 mai 2025, d’une heure par semaine portant ainsi sa durée

hebdomadaire à 21/35° à compter du 01 janvier 2025.

+ D’autoriser Monsieur le Maire à signer l’avenant du contrat à durée déterminée et tout document s’y rapportant.

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité cette décision portant le n° 2024-035.

3. Cession de verres de la salle polyvalente

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide :

e _ D’accepter de vendre les 489 verres « Napoli » de la salle polyvalente à la mairie de Saint Martin l’Hortier (76270) au prix de 0,70 Euro le verre, pour la somme de 342.30 €,

e__ D’autoriser Monsieur le Maire à exécuter la présente délibération.

Le Conseil Municipal adopte à l’unanimité cette décision portant le n° 2024-036.

4. Informations et questions diverses

e Informations diverses :

Monsieur le Maire informe l’assemblée :

e Qu'il va solliciter la CCVS pour bénéficier d'une aide forfaitaire annuelle d'un montant de 3000 € pour l'année 2025 afin de financer des dépenses d'amélioration du cadre de vie auprès de la CCVS,

+ Avoir reçu l'arrêté préfectoral concernant la demande de subvention DETR 2024 pour le projet intitulé «Réalisation d’un réseau d’eau pluvial au Domaine du Lac». La commune obtiendra le reliquat de subvention qui sera moindre par rapport à la somme de départ soit 3 617 € (représentant 20 % de 18 083 €) contre 5 424 € à la base (30 %). Le devis a été mis à jour. Le nouveau montant des travaux s'élève à la somme de 19 522,47 € HT (soit 23 426,96 € TTC). Monsieur le Maire signera le devis avant le 31/12/2024.

+ Avoir reçu un courrier daté du 25/11/2024 du Conseil Départemental de la Somme dans lequel il est indiqué que la commune de Beauchamps a obtenu :

o Une subvention d’un montant de 8 841 € pour l'aménagement des trottoirs de la Grande Rue, dans

le cadre de l’aide exceptionnelle aux collectivités en faveur de l’aménagement des traverses d'agglomération sur les routes départementales. La somme attendue au départ était de 10 497 € pour

un montant estimatif des travaux de 26 243 € HT.

Monsieur le Maire signera le devis.

© Une subvention d’un montant de 27 120 € pour la reprise de voiries rues de l'Eglise et de Mantes, dans le cadre du fonds d’appui aux Communes 2022-2024. Le montant estimatif des travaux est de l'ordre de 67 801.15 E HT.

À

Le Maire, : Le Secrétaire, £ Jean-Charles VITAUX | Denis ROUTIER À

Le

Er :, 9+ Avoir demandé le chiffrage de deux ralentisseurs dans la Rue de la Mairie au niveau des passages protégés afin de réduire la vitesse des automobilistes. Le montant des travaux est estimé à 13 964.40 € TIC. Une discussion s’installe. Les membres du Conseil Municipal sont d’accord pour tenter de réduire la vitesse Rue de la Mairie, mais la Rue d’Embreville et la Route départementale 1015 sont aussi évoquées. Une étude sera demandée à Territoire d’Energie Somme pour l'installation de « feux verts récompense » et l’étude de ralentisseurs ou chicanes sera aussi menée. Des financements seront recherchés. Ce sujet sera rediscuté lors d’un prochain Conseil Municipal.

+ Que le collège Louis Jouvet de Gamaches a adressé un courrier de demande de subvention pour un séjour ski-études du 12 au 18 janvier 2025 dans les Alpes à la Plagne pour 8 élèves de la classe de 3°. Le coût du séjour restant à la charge des familles est de 450 €. Suivant délibération n° 2021-049, la commune de Beauchamps participera à hauteur de 80 € par élève représentant le plafond de l’aide. Il est précisé que cette aide est limitée à un voyage par enfant par année scolaire

e Qu'un stagiaire, non rémunéré, des jardins de la Bresle sera accueilli du 6 au 17 janvier 2025.

e A l'initiative de la bibliothécaire, suivant l’opération patrimoniale sur le thème « Les Patrimoines », une exposition photos de l’ancienne Sucrerie et l’intervention de témoins de cette époque seront organisées à la bibliothèque de Beauchamps dans le cadre des «Nuits de la lecture 2025» qui se déroulera le samedi 25 janvier 2025, matin.

e Que la Mairie sera fermée à 12 heures les 24 et 31 décembre 2024.

Questions diverses :

Monsieur BLONDIN signale que le minibus de 9 places s’arrête à nouveau à l'emplacement du bus déposant les enfants. Monsieur le Maire pense qu’il s’agit d’un changement de chauffeur, il va faire une demande auprès de la CCVS.

Madame BERQUER rappelle que la municipalité offre aux enfants scolarisés à l’école de Beauchamps :

° Un repas de Noël, le 19 décembre 2024 à midi. Un nombre suffisant d’accompagnateurs est prévu.

e Un jouet qui sera remis à l’issue du spectacle de Noël, organisé par l’association « Les Ecoliers de Beauchamps », le 13 décembre 2024 à la salle polyvalente. Elle précise que les élus et les membres de cette association serviront le vin d’honneur et se chargeront de la remise en état de la salle notamment le lavage et l’essuyage des verres afin de rendre la salle propre pour le concert du comité des fêtes, le 14 décembre 2024.

Monsieur BOIVIN demande s’il est possible de nettoyer la grille du caniveau à l’angle de la Rue de l’Ancien Pont d’Incheville et de la Rue du Hamel.

Madame RENIER demande :

e Un élargissement quant aux magasins susceptibles d’accepter les bons du CCAS offerts aux aînés,

e S'il serait possible d’installer une guirlande électrique à l’entrée du Domaine du Lac. Les élus répondent que la discussion concernant les décorations de Noël a déjà été abordée. Il a été décidé de cibler des lieux plutôt que d’installer des guirlandes dans les rues. Les lieux choisis sont : la Mairie, la salle polyvalente, la charrette, les espaces verts du Dosset,

Madame BARBÉ informe qu’une VMC est en cours d’installation dans les vestiaires du gymnase.

La séance est levée à 19 h 08

LuN

Le Maire, Le Secrétaire,

Jean-Charles VITAUX / / | Denis ROUTIER AE

Ve} Z

40