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Ordre du Jour - NCM2025 12 08 02 Adoption de Lordre du Jour de la Seance du Conseil sign
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - NCM2025 12 08 02 Adoption de Lordre du Jour de la Seance du Conseil sign)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Énergies,
Envoyé en préfecture le 10/12/2025
Reçu en préfecture le 10/12/2025
DÉPARTEMENT DU GARD Puiéle A 121 207S ID : 030-213001365-20251208-CM20250802-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 8 DECEMBRE 2025
Nombre de membres :
- Enexercice : 15
- Présents : 10
- Votants : 10 + 1 procuration
Date de la convocation : 2 décembre 2025
Objet de la Délibération
N°CM2025-12-08-02 - ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2025
L’an deux mille vingt-cinq et le huit décembre à dix-huit heures trente, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu
habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Mme PELLET Marie-José, Maire.
Présents : Mme PELLET Marie-José, M. NÈGRE Éric, Mme VEYRET Marie-
Josée, M. BOURREL Christian, M. TERME Élian, M. ROUSSEL Guillaume, M. VAUCLARE Jean-Luc, Mme LESAGE Véronique, M. ANDRÉ Guy, M. REDON Yannick.
Absentes : Mme CAM Morgane, Mme CHAZEL Claire, Mme ROUX Marie, Mme FROMENT Valérie.
Procuration : Mme FAVAS Sylvie à Mme PELLET Marie-José,
Secrétaire de séance : Mme VEYRET Marie-Josée.
Madame le Maire donne lecture de l'ordre du jour de cette séance :
CM2025-12-08-01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 OCTOBRE 2025
CM2025-12-08-02 | ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 DECEMBRE 2025
CM2025-12-08-03 RENOUVELLEMENT ET ACTUALISATION DU TRAITE DE CONCESSION POUR LA DISTRIBUTION DE GAZ NATUREL AVEC GRDF
CM2025-12-08-04 FIXATION DE LA TAXE POUR LA PERFORMANCE DES SYSTEMES D'ASSAINISSEMENT COLLECTIF
CM2025-12-08-05 | ACTUALISATION DE LA PART SCOLAIRE PRIVEE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION 2026 SELON LA PROCEDURE DE REVISION LIBRE DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION
CM2025-12-08-06 | ADHESION A LA CONVENTION DE PARTICIPATION A ADHESION FACULTATIVE « SANTE » PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION CM2025-12-08-07 BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°3
CM2025-12-08-08 BUDGET COMMUNE : DECISION MODIFICATIVE N°4
CM2025-12-08-09 RAPPORT PRIX QUALITE DE SERVICE (RPQS) GRDF 2024
CM2025-12-08-10 RAPPORT PRIX QUALITE DE SERVICE (RPQS) SPANC 2024
CM2025-12-08-11 RAPPORT D'ACTIVITÉ DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SOMMIERES 2024
CM2025-12-08-12 RAPPORT PRIX QUALITÉ DE SERVICE DE LA GESTION DES DECHETS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE SOMMIERES 2024
QUESTIONS DIVERSES Envoyé en préfecture le 10/12/2025
Reçu en préfecture le 10/12/2025
Publiéle KA fALTOLS
ID : 030-213001365-20251208-CM20250802-DE
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’Unanimité
Fait à Junas,
Le 9 décembre 2025
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Marie-Josée VEYRET Marie-José PELLET
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour
excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois, à
compter de la présente publication.