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Ordre du Jour - NCM2026 06 05 02 Adoption de Lordre du Jour de la Seance du Conseil Munici
Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - NCM2026 06 05 02 Adoption de Lordre du Jour de la Seance du Conseil Munici)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 05/06/2026
Reçu en préfecture le 05/06/2026
DÉPARTEMENT DU GARD |"! oS/06 (1016 ID : 030-213001365-20260605-CM2026060502-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 5 JUIN 2026
Nombre de membres :
- En exercice : 15
- Présents: 11
- Votants : 11 +3 procurations
Date de la convocation : 1° juin 2026
Objet de la Délibération
N°CM2026-06-05-02 - ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2026
L'an deux mille vingt-six et le cinq juin à douze heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M Clément ROUSSEL, Maire.
Présents : M ROUSSEL Clément, Mme VINCK Anne, Mme FOURNIER Paola,
M DAIRE Frédéric, Mme BUCQUET Madeleine, M ROUSSEL Alain, Mme SICA Delphine, Mme VICEDO Anne-Sophie, Mme CHOQUE Sophie, Mme FRETEL SORIN Anne-Sophie, M BOURREL Christian
Procurations : M VAUCLARE Jean-Luc à M BOURREL Christian, M SUCCI Pascal à Mme SICA Delphine, M DE SAINT JEAN Gurwallik à Mme
VINCK Anne.
Absents : M BURAY Eric
Secrétaire de séance : M DAIRE Frédéric
Monsieur le Maire donne lecture de l'ordre du jour de cette séance :
CM2026-06-05-01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL
2026
CM2026-06-05-02 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 JUIN 2026
CM2026-06-05-03 ELECTION DES DELEGUES SENATORIAUX ET DE LEURS SUPPLEANTS
CM2026-06-05-04 COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES
CM2026-06-05-05 DESIGNATION D'UN CORRESPONDANT DEFENSE Envoyé en préfecture le 05/06/2026
Reçu en préfecture le 05/06/2026
Publié le oS06(/2026 CM2026-06-05-06 DESIGNATION
TEMPETE
D'UN cd ID : 030-213001365-20260605-CM2026060502-DE
CM2026-06-05-07 RENOUVELLEMENT DE LA COMMISSION DES IMPOTS DIRECTS (CCID)
CM2026-06-05-08 BUDGET COMMUNE: DECISION MODIFICATIVE N°1
CM2026-06-05-09 TARIF LOCATION SALLE POLYVALENTE
QUESTIONS DIVERSES
Le Conseil Municipal approuve cet ordre du jour à l'Unanimité.
Le secrétaire de séance,
Frédéric DAIRE
HS
Fait à Junas,
Le 5 juin 2026
Le Maire,
Clément ROUSSEL
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès
de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois, à compter de la
présente publication.