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Ordre du Jour - NCM2026 04 28 02 Adoption de Lordre du Jour de la Seance du Conseil Munici
Document publié le Mardi 28 avril 2026 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - NCM2026 04 28 02 Adoption de Lordre du Jour de la Seance du Conseil Munici)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU GARD
Envoyé en préfecture le 29/04/2028
Reçu en préfecture le 29/04/2026 ann
Publié le AVR. êueo
ID : 030-213001365-20260428-CM2026042802-DE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 28 AVRIL 2026
Nombre de membres :
- En exercice : 15
- _ Présents : 12
- Votants : 12 +3 procurations
Date de la convocation : 22 avril 2026
Objet de la Délibération
N°CM2026-04-28-02 —- ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026
L’an deux mille vingt-six et le vingt-huit avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu
habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de M ROUSSEL Clément, Maire.
Présents : M ROUSSEL Clément, Mme VINCK Anne, Mme FOURNIER Paola,
M DAIRE Frédéric, Mme BUCQUET Madeleine, M ROUSSEL Alain, Mme
COMBIER Delphine, Mme VICEDO Anne-Sophie, M BURAY Eric, Mme CHOQUE Sophie, Mme FRETEL SORIN Anne-Sophie, M BOURREL Christian Procurations : M DE SAINT JEAN Gurwallik à M BURAY Eric, M SUCCI Pascal à Mme FOURNIER Paola, Mme DEQUIEDT Vanessa à M BOURREL Christian
Absents : /
Secrétaire de séance : M DAIRE Frédéric
Monsieur le Maire donne lecture de l'ordre du jour de cette séance :
CM2026-04-28-01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 AVRIL 2026
CM2026-04-28-02 ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2026
CM2026-04-28-03 BUDGET COMMUNE APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
CM2026-04-28-04 BUDGET COMMUNE AFFECTATION DES RESULTATS 2025
CM2026-04-28-05 BUDGET COMMUNE VOTE DES TAUX DE LA FISCALITE DIRECTE LOCALE
CM2026-04-28-06 VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE AU BUDGET ANNEXE : « PROJET IMMOBILIER »
CM2026-04-28-07 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
CM2026-04-28-08 BUDGET COMMUNE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 Envoyé en préfecture le 29/04/2026
Reçu en préfecture le 29/04/2026
CM2026-04-28-09 | BUDGET PROJET IMMOBILIER APPROBA Piel 7 9 AVR, 2026 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 ID : 030-213001365-20260428-CM2026042802-DE
CM2026-04-28-10 | BUDGET PROJET IMMOBILIER AFFECTATION DES
RESULTATS 2025
CM2026-04-28-11 BUDGET PROJET IMMOBILIER VOTE DU BUDGET
PRIMITIF 2026
CM2026-04-28-12 | BUDGET ASSAINISSEMENT APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025
CM2026-04-28-13 | BUDGET ASSAINISSEMENT AFFECTATION DES
RESULTATS 2025
CM2026-04-28-14 | BUDGET ASSAINISSEMENT VOTE DU BUDGET PRIMITIF
2026
CM2026-04-28-15 | ACHAT DES PARCELLES CADASTRÉES B 1050 ET B 1051
SITUÉES CHEMIN DU MONT REDONNET
CM2026-04-28-16 | CESSION D'UN TERRAIN COMMUNAL
QUESTIONS DIVERSES
Le Conseil Municipal approuve cet ordre du jour à l'Unanimité.
Fait à Junas,
Le 28 avril 2026
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Frédéric DAIRE Clément ROUSSEL
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois, à compter de la
présente publication.