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Ordre du Jour - NCM2025 04 10 02 Adoption de Lordre du Jour de la Seance du Conseil Municipal du 10 AVRIL 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Junas.
Lien du pdf (Ordre du Jour - NCM2025 04 10 02 Adoption de Lordre du Jour de la Seance du Conseil Municipal du 10 AVRIL 2025)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DU GARD
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE JUNAS
SÉANCE DU 10 AVRIL 2025
Nombre de membres :
Envoyé en préfecture le 23/04/2025
Reçu en préfecture le 23/04/2025
Publié le OC bS|Ro LS
ID : 030-213001365-20250410-CM2025041002BIS-DE
— En exercice : 15
— Présents : 11
— Votants : 11 +2 procurations
Date de la convocation : 03 avril 2025
Objet de la Délibération
N°CM2025-04-10-02 — ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2025
L’an deux mille vingt-cinq et le dix avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans le lieu habituel de ces séances au nombre prescrit par la loi, sous la présidence de Mme PELLET Marie-José, Maire.
Présents: Mme PELLET Marie-José, Mme VEYRET Marie-Josée, M.
BOURREL Christian, Mme FAVAS Sylvie, Mme LESAGE Véronique, Mme CAM Morgane, M. TERME Élian, M. NÈGRE Éric, M. ROUSSEL Guillaume, M. ANDRÉ Guy, M. VAUCLARE Jean-Luc.
Procurations : Mme ROUX Marie à Mme PELLET Marie-José, M. REDON Yannick à M. ROUSSEL Guillaume.
Absents : Mme FROMENT Valérie, Mme CHAZEL Claire.
Secrétaire de séance : Mme VEYRET Marie-Josée.
Madame le Maire donne lecture de l'ordre du jour de cette séance :
CM2025- APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA 04-10-01 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL 24 FEVRIER 2025 CM2025- ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR DE LA 04-10-02 SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2025 CM2025- BUDGET COMMUNE APPROBATION DU COMPTE 04-10-03 FINANCIER UNIQUE 2024
CM2025- BUDGET COMMUNE AFFECTATION DES
04-10-04 RESULTATS 2024
CM2025- BUDGET COMMUNE VOTE DES TAUX DE LA 04-10-05 FISCALITE DIRECTE LOCALE
CM2025- VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE 04-10-06 AU BUDGET ANNEXE : « PROJET IMMOBILIER » CM2025- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
04-10-07
CM2025- BUDGET COMMUNE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 04-10-08 2025
CM2025- BUDGET PROJET IMMOBILIER APPROBATION 04-10-09 DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
CM2025- BUDGET PROJET IMMOBILIER AFFECTATION 04-10-10 DES RESULTATS 2024
CM2025- BUDGET PROJET IMMOBILIER VOTE DU
04-10-11 BUDGET PRIMITIF 2025
CM2025- BUDGET ASSAINISSEMENT APPROBATION DU 04-10-12 COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024
CM2025- BUDGET ASSAINISSEMENT AFFECTATION DES 04-10-13 RESULTATS 2024
CM2025- BUDGET ASSAINISSEMENT VOTE DU BUDGET 04-10-14 PRIMITIF 2025
QUESTIONS DIVERSES
Après avoir délibéré, le Conseil Municipal passe au vote.
Vote : Oui à l’'Unanimité
Fait à Junas
Le 10 avril 2025 Signé par : Marie-Jose PELLET
Date : 23/04/2025
Qualité : Maire
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Marie-Josée VEYRET Marie-José PELLET
Fer
Le Maire informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours
pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de 2 mois,
à compter de la présente publication.
Envoyé en préfecture le 23/04/2025
Reçu en préfecture le 23/04/2025
rune DAOSIZOCS ID : 030-213001365-20250410-CM2025041002BIS-DE