Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2010 01 18 18 Janvier
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2010 05 25 25 Mai 201
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2010 09 17 17 Septemb
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2009 11 23 23 Novembr
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2010 07 22 22 Juillet
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2010 03 23 23 Mars 20
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2015 11 09 9 Novembre
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2019 11 05 5 Novembre
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2013 11 27 27 Novembr
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2020 11 23 23 Novembr
Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2010 11 18 18 Novembre 2010
Document publié le Jeudi 18 novembre 2010 par la commune d'Écrainville.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion de Conseil Municipal 2010 11 18 18 Novembre 2010)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
Le Dix Huit Novembre Deux Mil Dix, à 20 h 30, le Conseil Municipal de la commune d ’Ecrainville s’est réuni salle de la Mairie sous la Présidence de Claire GUEROULT, Maire .
Le procès verbal de la dernière réunion est approuvé à l’unanimité
Après avoir entendu le compte rendu de la dernière réunion de la communauté de communes et du conseil d’école, le conseil Municipal a délibéré comme suit :
CHARGES ELECTRICITE CABINET DES INFIRMIERES
VU le déménagement de la garderie municipale depuis la rentrée des vacances de la Toussaint dans le bâtiment commun au cabinet des infirmières.
Le CONSEIL MUNICIPAL DECIDE :
de mettre à la charge du cabinet des infirmières , locataire, une participation aux charges d’électricité à raison de 12,74 € / mois à
compter du 1er Octobre 2010,
avec réévaluation annuelle.
CLASSE DE NEIGE – AUTORISATION ET DEMANDE DE SUBVENTION
Après avoir pris connaissance du projet « classe de neige » de l’école « les charmilles » Le Conseil Municipal, à l’unanimité :
APPROUVE l’organisation de la classe de découverte à Valloire qui se déroulera du 3 au 10 Janvier 2011 pour les 21 élèves de la classe CM1-CM2
DELEGUE tous pouvoirs à Mme le Maire pour déposer une demande de subvention auprès du Département
DEMANDE DE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE DE L’ECOLE POUR LA CLASSE DE NEIGE
Mme Le Maire fait lecture d’une lettre de la Directrice de l’école sollicitant une subvention de la Mairie pour la classe de neige Le Conseil Municipal : DECIDE de laisser au CCAS le soin d’étudier les demandes d’aide aux familles dont les enfants participent à la
classe de neige.
REGIE DE CANTINE : CHANGEMENT DE REGISSEUR et de REGISSEUR ADJOINT
CONSIDERANT la demande du régisseur actuel de cesser son activité de régisseur de recette titulaire à compter du 1er Janvier 2011 pour exercer celle de régisseur suppléant
Le Conseil Municipal retient la nomination de Mme Sandrine AUBIN comme régisseur de recette de cantine TITULAIRE et celle de
Mme Monique EDOUARD comme régisseur de recette de cantine SUPPLEANT à compter du 1er Janvier 2011
CONSIDERANT le montant mensuel moyen des fonds maniés Mme Sandrine AUBIN percevra annuellement l’indemnité de responsabilité maximale ( 120 €)
CONSTRUCTION D’UNE SALLE POLYVALENTE : AVENANT n° 1 AU CONTRAT DE MAITRISE D’ OEUVRE –
Le Conseil Municipal RETIENT l’avenant n° 1 au Marché de Maîtrise d’œuvre INSCRIT ce complément de dépenses au chapitre 23 du programme « salle polyvalente » du BP 2011.
SUBVENTION A LA CHORALE « A TRAV’AIRS CHANTS »
Le Conseil Municipal DECIDE, de verser une subvention de 200 € à la chorale « A TRAVERS’CHANTS » en remerciement de sa participation au repas des anciens.
PARTICIPATION AU NOEL DE L’ECOLE
Le Conseil Municipal DECIDE de prendre à sa charge les chocolats et les livres du Noël de l’école à raison d’une enveloppe correspondant à 4 € maximum par élève.
QUESTIONS DIVERSES :
1)Remerciements : à la Halte Garderie de Criquetot- L’Esneval , pour les meubles donnés à la garderie municipale.
2)Voeux : la cérémonie des vœux se déroulera le 9 janvier 2011 à 11 h 00
3)CODAH : la CODAH est en train de faire une étude de faisabilité en matière de regroupement des communautés de communes .
4)Construction d’une bibliothèque : le dossier de demande de subvention doit passer en commission du Conseil Général en Décembre .
5)Colombarium : les travaux sont en cours d’exécution
6)Erreur sur pages blanches : Une erreur s’est glissée dans les pages blanches des annuaires . A la place de la « Bibliothèque » ont été inscrits le nom et le prénom du Maire : Claire GUEROULT. Elle indique avoir laissé un message sur le répondeur pour notifier l’erreur et le numéro à appeler pour la joindre. Cette erreur devrait être corrigée de suite sur les pages internet et l’an prochain sur les pages papier.
7)Travaux non effectués par un exploitant au niveau de la plaine des groseilliers : Cet exploitant s’était engagé à mettre en place une bande en herbée pour aider à limiter les problèmes de ruissellements . Il est fait remarque qu’à ce jour cet engagement n’a pas été tenu. Un courrier sera adressé à l’exploitant via le Syndicat Mixte des Bassins Versants.