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Document publié le Mardi 12 janvier 2016 par la commune de Crévoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20160112cm 14448)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Économie et finances, Justice et droit,
COMMUNE DE CREVOUX
PROCES VERBAL
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU MARDI 12 JANVIER 2016
Le mardi douze janvier deux mille seize, à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Crévoux, dûment convoqués par le Maire, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal à la mairie de Crévoux, en session ordinaire, sous la présidence de Marie-Jeanne FAURE, Maire.
Etaient présents (10) : Marie-Jeanne FAURE, Jean-Marc CEARD, Guy IGNESTI, Julien FAURE, Evelyne ARNAUD, Yves LAGRANGE, Alain BARTHELEMY, Mathieu CHASTAN, Laurent PASCAL, Virginie BARTHELEMY.
Etaient absents et excusés (1) :
- Ayant donné pouvoir (0) :
- N’ayant pas donné pouvoir (1) : Ludivine VERCHERE.
Nombre de votants : 10.
Secrétaire de séance : Jean-Marc CEARD.
Marie-Jeanne FAURE a ouvert la séance et soumis à l’assemblée l’ordre du jour.
Marie-Jeanne FAURE a proposé à l’assemblée de retirer les délibérations suivantes de l’ordre du jour :
- Finances locales - Renouvellement de l'abonnement au Dauphiné Libéré pour l'année 2016, et participation de l'Office de Tourisme de Crévoux
- Finances locales - Attribution d'une subvention à l'amicale des sapeurs-pompiers de Crévoux pour l'année 2016
- Finances locales - Décisions modificatives de budget
- Finances locales - Adhésion à l'ANEM pour l'année 2016
Les membres du conseil municipal ont approuvé à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 17 décembre 2015.
N°1 – Finances locales - Mandatements au titre de l’exercice 2016 avant le vote du budget primitif :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, a décidé de fixer les crédits nécessaires au mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2016, comme suit :
Budget Principal
Budget dépenses d'investissement 2015 (hors crédits afférents au remboursement de la dette) : 188 401,52€.
Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de l’article susmentionné à hauteur de 47 100,38€.
Les dépenses d'investissement concernées sont les suivantes :
Chapitre 20 – 19 050,38€
Chapitre 204164 – 8 000,00€
Chapitre 21 – 10 000,00€
Chapitre 23 – 10 000,00€
Chapitre 26 – 50,00€ Budget Ski de fond
Budget dépenses d'investissement 2015 (hors crédits afférents au remboursement de la dette) : 108 197,49€.
Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de l’article susmentionné à hauteur de 27 049,37€.
Les dépenses d'investissement concernées sont les suivantes :
Chapitre 20 – 16 049,37€
Chapitre 21 – 8 000,00€
Chapitre 23 – 3 000,00€
Budget Eau
Budget dépenses d'investissement 2015 (hors crédits afférents au remboursement de la dette) : 43 583,35€.
Conformément aux textes applicables, il est proposé au conseil municipal de faire application de l’article susmentionné à hauteur de 10 895,84€.
Les dépenses d'investissement concernées sont les suivantes :
Chapitre 20 – 5 446,00€
Chapitre 23 – 5 449,84€
N°2 – Finances locales - Renouvellement de l’abonnement à la Vie Communale et Départementale pour l’année 2016 :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité, a décidé de renouveler l’abonnement à la Vie Communale et Départementale pour l’année 2016, pour un montant de 99,40 €.
Questions diverses :
1/ Les élus ont fait le point sur le projet de restructuration du foyer nordique. Des modifications devront être apportées au projet concernant l’accès pour les personnes handicapées et l’aspect du nouveau bâtiment. Les élus souhaitent que ce projet soit certifié « Bois des Alpes ».
2/ Evelyne ARNAUD a présenté le bilan des animations organisées durant les vacances scolaires de Noël. L’Office de Tourisme souhaite que ce programme d’animation soit renouvelé chaque année et si possible étoffé, afin d’anticiper un éventuel manque de neige.