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Ordre du Jour - l88kbsp0loyffpb
Déliberation - hfglq2dzr4i08qt
Document publié le Samedi 6 juin 2026 à 03h31 par la commune de Trept.
Lien du pdf (Déliberation - hfglq2dzr4i08qt)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
Liste
des
délibérations
Conseil
municipal
du
2 juin
2026
délibération
Objet
vele
2026.06-20 |
dan
oh dégrade
mens un | arouvéo
2026-06-21
St
de
la
Commission
Communale
des
Impôts
Directs
Approuvée
2006.00-2 | parede ee fatale a a cessn
à ie onéreux | roc
2026-0823 | alor du plan de gate dt ca ENS des Lans | 2026-06-24 |
Attribution
de
subventions
aux
associations
Approuvée
Monsieur
le
Maire
certifie
que
la
liste
des
délibérations
du
Conseil
municipal
de
la
séance
du
2
juin
2026
a
été
affichée
sur
le
panneau
d'affichage
de
la
Mairie
et
publiée
sur
le
site
de
la
commune
le 3 juin
2026
pour
une
durée
minimum
de
2
mois.
Le
Maire,
Eric
MOREL