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Déliberation - 2zb76vu4lh39dn
Document publié le Jeudi 29 février 2024 par la commune de Trept.
Lien du pdf (Déliberation - 2zb76vu4lh39dn)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations
Conseil municipal du 29 février 2024
N° de
délibération
Objet Vote
2024-02-01 Finances Attribution d’une subvention Approuvée
2024-02-02 Vidéoprotection Demande de subvention à la Région Rhône Alpes Approuvée
2024-02-03 Vidéoprotection Demande de subvention au Département de l’Isère Approuvée
2024-02-04 ENS des
Communaux
Demande de subvention au Département de l’Isère Approuvée
2024-02-05 Restauration
scolaire
Refonte du Règlement Intérieur Approuvée
2024-02-06 Finances Réévaluation du droit de place Approuvée
Monsieur le Maire certifie que la liste des délibérations du Conseil municipal de la séance du 29
février 2024 a été affichée sur le panneau d’affichage de la Mairie et publiée sur le site de la
commune le 1er mars pour une durée minimum de 2 mois.
Le Maire, Eric Morel