Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - convocation CM 14.11.2024
Procès Verbal - PV 14 novembre 2024 signe
Déliberation - Liste deliberations CM du 7 mai 2025
Déliberation - Liste deliberations CM du 14 12 2023
Déliberation - Liste deliberations CM du 16 mai 2024
Déliberation - Liste deliberations CM du 9 juillet 2024
Déliberation - liste deliberations CM du 13 juin 2024
Déliberation - liste deliberations CM 08.09.2022
Déliberation - liste deliberations CM du 04.05.2023
Déliberation - Liste deliberations CM du 07.09.2023
Déliberation - Liste des deliberations CM du 14 novembre 2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations CM du 14 novembre 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Intelligence artificielle et robotique,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS VOTÉES an. us © Q D) CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2024 BRIOLLAY COMMANDE PUBLIQUE 2024-081 Choix du concessionnaire pour la gestion de l’ALAE et du club jeunes et autorisation de signer le contrat de concession 2024-082 Convention relative à la mise à disposition d’un logiciel de fiscalité utilisé par Angers Loire Métropole auprès de ses communes membres 2024-083 Distributeurs automatiques de pain: convention d'occupation du domaine privé communal FONCTION PUBLIQUE 2024-084 Service administratif: création d’un emploi permanent d’adjoint administratif principal de 2°" classe à 32/35è"° FINANCES LOCALES 2024-085 Eclairage public : Enfouissement des réseaux d'électricité de basse tension - Versement d’un Fonds de Concours à Angers Loire Métropole - Régularisation opérations Chemin du barrage de Pont et Route du moulin 2024-086 Admissions en non-valeur Autres domaines de compétence 2024-087 Convention de partenariat avec la 22ème compagnie d'appui du génie 2024-088 Espaces sans tabac : convention avec la ligue contre Le cancer Briollay, Le 15 novembre 2024 Arnaud Hie, maire — ÈS ag ( 2 GE LP = Le Lu , SL LA NA # 4 ANA