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Convocation - convocation CM 14.11.2024
Document publié le Jeudi 14 novembre 2024 par la commune de Briollay.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM 14.11.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Industrie, Intelligence artificielle et robotique,
mn. |
ms À
Q D Briollay, le 08 novembre 2024
BRIOLLAY CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Article 1.2121.10 Du Code Général des Collectivités Territoriales
Le conseil municipal se réunira salle des Tilleuls
le jeudi 14 novembre 2024 à 19h30 précises.
Cette séance publique sera retransmise sur https://fr-fr.facebook.com/briollay
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance
et vous prie d’agréer l'expression de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR
COMMANDE PUBLIQUE
1. Choix du concessionnaire pour la gestion de l’ALAE et du club jeunes
2. Mise à disposition d’un logiciel de fiscalité : convention avec Angers Loire Métropole
DOMAINE ET PATRIMOINE
3. Distributeurs automatiques de pain : convention d'occupation du domaine privé communal
FONCTION PUBLIQUE
4. Création d'un emploi permanent d’adjoint administratif principal de 2°" classe à 32/35ème
FINANCES LOCALES
5. Eclairage public : Enfouissement des réseaux d'électricité de basse tension — Versement d’un Fonds de
Concours à Angers Loire Métropole - Chemin du barrage de Pont et Route du Moulin
6. Virement de crédits n°2024-01 du BP2024 : décision du maire 2024.008 en section de fonctionnement
7. Admissions en non-valeur
Autres domaines de compétence
8. Convention de partenariat avec la 22°" compagnie d'appui du génie
9. Espaces sans tabac : convention avec la ligue contre le cancer
10. Règlement de l’ALAE : évolution pour l'accueil périscolaire au 01.01.2025
Questions diverses
Le maire,
Arnaud Hie
Mairie de Briollay - Place O‘Kelly - 49125 - 02 41 42 50 28 - mairie@briollay.fr - www.bripllay.fr