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Document publié le Mardi 17 octobre 2023 par la commune de Franchesse.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2023 10 17 Conseil Municipal dlibrations liste)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Consommateurs,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2023
Liste des délibérations
L'an deux mil vingt-trois, le dix-sept octobre, à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de FRANCHESSE, régulièrement convoqué, s'est réuni en session ordinaire, salle polyvalente, sous la présidence de M. VERNIS Gérard, Maire.
La liste des délibérations examinées en séances et les décisions prises sont les suivantes :
& Délibération N° 45, examinée le 17 octobre 2023 — Vente de la « Maison Despret » —
Approuvée
@ Délibération N° 46, examinée le 17 octobre 2023 — « Renouvellement des foyers de
l’éclairage public » - Approuvée
& Délibération N° 47, examinée le 17 octobre 2023 — « Devis pour plantations de haies
» — Rejetée
@ Délibération N°48, examinée le 17 octobre 2023 — « Achat d’une parcelle H 524 » —
Reportée
S Délibération N°49, examinée le 17 octobre 2023 — « Achat des parcelles H 325 et H
327 » -Approuvée
& Délibération N°50, examinée le 17 octobre 2023 — « Augmentation du temps horaire
de madame Lottin » -Approuvée
@ Délibération N°51, examinée le 17 octobre 2023 — « Augmentation du prix de repas
scolaires » -Approuvée