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Compte-Rendu - 2020 12 02 compte rendu sommaire conseil municipal
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Pons.
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Thèmes du document : Travail et emploi, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
Mairie PONG:
médiévale
BP
76
- 17800
PONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
2 DECEMBRE
2020
COMPTE-RENDU
SOMMAIRE
DES
DEBATS
L'an
deux
mille
vingt,
le deux
décembre,
à 20
heures,
le Conseil
Municipal
s'est
réuni
à la
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la Présidence
de
Monsieur
Jacky
BOTTON,
Maire,
à la
suite
de
la convocation
qui
lui
a été
adressée
le 25
novembre
2020
conformément
à la
procédure
prévue
par
l'article
L.2121-11
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
à la
Loi
d'Urgence
Sanitaire
n°
2020-290
et aux
Ordonnances
2020-330
et 2020-
391. Etaient
Présents
: Mmes
et MM.
BOTTON
Jacky,
DUGAS-RAVENEAU
Fabienne,
VIAUD
Thierry,
RAINE
Dorothée,
PÈRE
Etienne,
CLEMENT
Gérard,
TELINGE
Sophie,
VELEZ
Jean-Michel,
SUIRE
Claudine,
FRANCOIS
Jean-Claude,
FERTRE
Françoise,
SIMONET
Dominique,
JOLIBOIS
Claudine,
YOU
Agnès,
ANDRE
Fabien,
RIAL
Miguel,
BARABEAU
Laëtitia,
BONNIN
Isabelle,
BLAIN
David,
DUPIN
Karine,
BOULNOIS
Anne,
PAVIE
Sylvain,
DESSENDIER
Matthieu,
GIMENEZ
Anne,
CZERWINSCKI
Stanislaw,
DIESNIS
Samuel.
Absente
excusée
: Mme
VILLEMOT
Frédérique
(pouvoir
Mme
Agnès
YOU).
Présents
: 26
Votants
: 27
Monsieur
CZERWINSCKI
Stanislaw
a quitté
la séance
à 21h46.
À partir
du
point
n°
8 (opposition
au
transfert
de
compétence
en
matière
d'urbanisme
à la
CDCHS)
: Présents
: 25
; Votants
: 26
Le
quorum
étant
atteint,
Monsieur
le Maire
ouvre
la séance
et propose
d'en
confier
le secrétariat
à Mme
BARABEAU
Laetitia,
ce
qui
est
approuvé
à l'unanimité
par
le Conseil
Municipal.
Monsieur
le Maire
demande
à l'assemblée
d'approuver
le procès-verbal
détaillé
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
30
septembre
2020.
M.
CZERWINSCKI
Stanislaw
intervient
en
indiquant
que
certains
propos
en
réponse
à son
intervention
n'avaient
pas
été
entièrement
retranscrits.
Monsieur
le Maire
indique
qu'il
accède
à la
demande.
Ainsi
la phrase
entre
la réponse
de
M.
Thierry
VIAUD
à M.
CSERWINSCKI
et «
applaudissement
de
l'assemblée
» sera
rajoutée
: « Mme
Fabienne
DUGAS-RAVENEAU
prend
la parole
et indique
à M.
CZERWINSCKI
que
les
réunions
du
Conseil
municipal
sont
des
instances
où
le respect
républicain
doit
prévaloir
et qu’il
devrait
réserver
ses
propos
haineux
aux
sites
internet
fascistes
sur
lesquels
il écrit
déjà
».
Le
procès-verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
30
septembre
2020
est
approuvé
à l'unanimité.
Monsieur
le Maire
rend
ensuite
compte
des
décisions
qu'il
a prises
au
titre
des
délégations
que
le Conseil
Municipal
lui a
confiées
(article
L.2122-22
du
C.G.C.T.):
Date
N°
Objet
24/09/2020
23/20
Modification
du
jour
« tarif
réduit
» sur
les
tarifs
du
cinéma.
Du
fait
de
la réouverture
les
lundis,
le jour
« tarif
réduit
» est
remis
le lundi
(comme
au
niveau
national)
au
lieu
du
jeudi.
25/09/2020
24/20
Attribution
du
marché
de
prestation
de
service
des
photocopieurs
pour
la proposition
de
base
(hors
option):
12529.38
€ TTC
par
an
(fourniture
du
matériel
et
maintenance
pour
tous
les
services
— mairie,
ateliers,
médiathèque,
écoles.)
30/09/2020
25/20
Compte
tenu
du
coût
que
cela
peut
représenter
pour
la Commune
: Mise
en
place
d'une
nouvelle
procédure
pour
le prêt
d'une
clé
ou
d'un
badge
pour
les
locaux
communaux
(salle
polyvalente,
gymnases,
salles
annexes,
salle
des
fêtes,
stade)
mis
à disposition
de
façon
permanente,
Engagement
de
l'utilisateur
de
régler
à la
commune,
55
€ par
badge
ou
clé
perdu.
5/10/2020
26/20
Demande
de
subventions
auprès
de
la Préfecture
dans
le cadre
du
DSIL
exceptionnel
(plan
de
relance)
et du
Conseil
Départemental
au
titre
du
Fonds
Energie
pour
l'achat
et l'installation
d'une
chaudière
bois
à granulés
au
sein
de
la
Maison
des
Services
et des
Associations.
Une
subvention
de
l'ADEME
a déjà
été
accordée.
Le
plan
de
financement
pour
ces
travaux
d'un
montant
HT
de
162.338,10
€ est
le suivant
:
ADEME
(8,78
%)......
22,132,00
€ HT
(subv
accordée)
Préfecture
(DSIL).............
(42,04
%)
68
244,96
€ HT
(subv
sollicitée)
Conseil
Départemental
(Fonds
Energie)(24
%)
38
961,14
€ HT(subv
sollicitée)
Fonds
propres
(20,32
%).........................
33
000,00
€ HT
20/11/2020
27/20
Modification
tarif
d'utilisation
de
la salle
entière
: le tarif
forfaitaire
précédent
(400
€
TTC)
n'est
pas
en
adéquation
avec
les
demandes,
mise
en
place
en
remplacement
d'un
tarif
horaire
de
50
€ TTC
l'heure.
20/11/2020
28/20
Prolongation de la location
du
local
sis
17
Rue
Emile
Combes,
à compter
du
1e
janvier
2021
et pour
une
durée
de
3 mois,
pour
la mise
à disposition
de
l'Association
Pons
Actions
Commerciales
où
elle
y a installé
son
siège
et la
valorisation
des
savoir-faire
locaux
(Coût
350
€/mensuel).
Cette
mise
à disposition
sera
valorisée
dans
l'attribution
de
la subvention
de
fonctionnement
de
l'association.
Examen
de
l’ordre
du
jour.
LE
CONSEIL,
M
APPROUVE,
à la
majorité,
M.
CZERWINSCKI
votant
contre.
La
décision
modificative
suivante
pour
le Budget
Ville
de
Pons
2020
:
BUDGET
VILLE
DE
PONS
INVESTISSEMENT
- DÉPENSES
OP
- Article
Libellé
-
+
780
- 2313
Château
16
644,00
18-2031
Bâtiments
Historiques
16
644,00
700
- 2313
Maison
des
Services
et des
Associations
13
000,00
240
- 2315
Restructuration
Centre
Ville
13
000,00
020
Dépenses
imprévues
5 000,00
20
- 2158
Scolaire
et Périscolaire
5 000,00
23
- 21578
Voirie
et Réseaux
4 249,20
16-21318
Bâtiments
locatifs
et associatifs
1 249,20
M APPROUVE,
à la
majorité,
M.
CZERWINSCKI
votant
contre.
La
décision
modificative
suivante
pour
le Budget
Lotissement
d'Aquitaine
2020
:
FONCTIONNEMENT
DEPENSES
RECETTES
6045
Travaux
en
cours-étude
sois
HT
1100,00!
774
Subvention
exc
eptionnelle
1 100,00
diminution
prix
de
vente
7138-
variaion
en
cours
de
production
1 100,00
1138-
Variation
en
cours
de
production
1 |
1 100,00
042
constatation
terrains
aménagés
-2
042
71355-
.
71355-
variation
terrains
aménagés
-
042
Sortie
des
lots
vendus
4
1 100,00
042
constatation
des
lots
achevés
3
1 100,00
TOTAL
3 300,00
TOTAL
3 300,00
INVESTISSEMENT
DEPENSES
RECETTES
nn
Travaux
en
cours
-études
1
1 100,00
A
|
Reprise
stock
initial
-études
2
1 100,00
3555-
|
Terrains
aménagés
-constatation
des
3555-
|
Terrains
aménagés
-Sortie
des
lots
040
lots
achevés
3
1 100,00
040
vendus
4
1 100,00
TOTAL
2 200,00
TOTAL
2 200,00
M PREND
ACTE,
à l'unanimité
du
Débat
sur
les
Orientations
Budgétaires
pour
l'année
2021
M
CONFIRME
la participation
de
la Commune
de
Pons
aux
dépenses
de
protection
sociale
« prévoyance
» dans
le cadre
du
dispositif
de
labellisation,
PRECISE
que
les
bénéficiaires
de
cette
participation
sont
:
Y”__
les
agents
communaux
titulaires
et stagiaires
à temps
complet
ou
à temps
non
complet
v”__
les
agents
non
titulaires
bénéficiant
d’un
contrat
de
droit
public
sur
emploi
permanent
d'une
durée
minimale
de
À an,
à temps
complet
ou
à temps
non
complet.
FIXE
le montant
de
la participation
forfaitaire
mensuelle
de
la Commune,
à 8 €
par
agent
et PRECISE
que
cette
participation
se
fera
sous
forme
de
versement
direct
aux
agents
et que
ces
derniers
devront
fournir
une
attestation
de
labellisation
à la
Mairie
de
Pons
(elle
sera
exigée
par
le percepteur).
(Unanimité).
M APPROUVE
à l’unanimité,
le règlement
intérieur
pour
le Personnel
Communal
M APPROUVE
à l’unanimité,
les
critères
de
sélection
des
propositions
d'inscription
sur
liste
d'aptitude
déposées
dans
le cadre
de
la promotion
et approuvés
par
le Comité
Technique
:
e Critères
liés
à l’emploi
:
1) Fonctions
exercées
: Technicité
requise,
charge
de
travail,
encadrement,
contraintes
du
poste
2) Responsabilités
: Responsabilité
vis-à-vis
de
la collectivité,
nombre
de
personnes
à
encadrer,
encadrement
existant,
travail
sur
un
poste
dit
isolé.
3) Fonctions
en
cas
de
nomination
: Fonctions
en
adéquation
avec
le grade
e Critères
liés
aux
fonctions
:
1) Efforts
accomplis
pour
l'évolution
de
sa
carrière
: Réussite
aux
concours,
réussite
aux
examens
professionnels,
présentation
au
concours
du
grade
convoité,
présentation
aux
concours
et examens.
2) Ancienneté
: Services
effectifs
(depuis
la nomination),
services
publics
(l'ensemble
des
services
auprès
d'une
personne
publique),
prise
en
compte
des
services
contractuels,
surtout
si accomplis
dans
des
fonctions
du
grade
actuel
et du
grade
convoité),
ancienneté
dans
les
fonctions
actuelles,
ancienneté
dans
le grade.
3) Entrée
dans
le cadre
d'emplois
: Valorisation
des
personnes
nommées
après
concours
4) Valeur
professionnelle
: Evaluations
et appréciations
portées
sur
le dernier
compte-rendu
d'entretien
professionnel,
travaux
connus.
5) Expérience
professionnelle
: Expérience
professionnelle
avant
l'entrée
dans
la collectivité,
valorisation
des
expériences
similaires.
6) Formation
: Nombre
de
formation
sur
les
5 dernières
années,
lien
avec
le poste
occupé.
7) Promotion
interne
: Priorité
donnée
aux
fonctionnaires
qui
n'ont
jamais
bénéficié
de
la
promotion
interne.
8) Age
: Possibilité
d'envisager
une
carrière
dans
le grade
convoité
9) Grade
: Atteinte
du
dernier
grade
du
cadre
d'emplois.
M APPROUVE,
à l’unanimité
le montant
de
la participation
pour
l'école
Sainte
Marie
se
montant
à
23
200
€ pour
2021
et la
convention
qui
en
résulte. 4
M. CZERWINSCKI
quitte
la séance
(21h46)
: Présents
25
- Votants
26
M S'OPPOSE,
à l'unanimité,
AU
TRANSFERT
de
la compétence
en
matière
de
PLU
— ou
de
documents
d'urbanisme
en
tenant
lieu-
et de
cartes
communales
à la
C.D.C.H.S,
M EMET,
à l'unanimité,
un
AVIS
FAVORABLE
à l'enregistrement
d’une
installation
classée
formulée
par
la SAS
Distillerie
de
la Tour
M APPROUVE
le projet
de
mise
en
souterrain
du
réseau
télécom
Rue
de
Cognac,
APPROUVE
la
convention
n° D17-54-20
V129782
de
travaux
de
dissimulation
des
réseaux
de
communications
électroniques,
Rue
de
Cognac,
proposée
par
ORANGE,
APPROUVE
la délégation
de
maîtrise
d'ouvrage
au
SDEER
pour
la réalisation
des
travaux
de
génie
civil
correspondants,
APPROUVE
dès
à
présent
le financement
de
ces
travaux
en
5 annuités,
DECIDE
de
demander
une
subvention
au
Conseil
Départemental
dès
réception
du
devis
du
SDEER
et AUTORISE
le Maire
ou
son
représentant
à signer
tous
les
actes
et pièces
nécessaires.
(Unanimité).
M
APPROUVE
les
conclusions
du
Commissaire
Enquêteur
suite
à l'enquête
publique
pour
la
désaffectation
de
chemins
ruraux
et le
déclassement
de
voies
communales
pour
cession,
DÉCIDE
de
CONSTATER
la désaffectation
des
chemins
ruraux
susvisés
en
vue
de
leur
aliénation,
DÉCIDE
du
déclassement
d’une
partie
du
terrain
communal
(environ
24ca)
sis
« Petite
Place
de
Goutrolles
» du
Domaine
Public
communal
et son
intégration
dans
le Domaine
Privé
communal
en
vue
de
son
aliénation,
CONFIRME
la cession
pour
l'euro
symbolique
des
différentes
parcelles
citées
ci-dessus,
CONFIRME
que
les
frais
de
bornage
et les
frais
de
notaires
seront
à la
charge
des
acquéreurs
et
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à signer
tous
les
actes
et pièces
nécessaires
se
rapportant
à ces
opérations.
(Unanimité).
M D'EXONERER
TEMPORAIREMENT,
dans
le cadre
de
la crise
sanitaire,
la locataire
(bail
commercial)
du
Snack
« Le
Paradis
» situé
devant
le camping
à compter
du
1 novembre
2020
et jusqu'à
la fin
du
confinement
et la
réouverture
possible
des
bars
et restaurants,
pour
le montant
total
de
son
loyer,
sur
le
Budget
annexe
CAMPING
et PRECISE
que
si les
loyers
avaient
déjà
été
perçus
pour
les
périodes
indiquées
ci-dessus,
la commune
en
effectuera
le remboursement
via
le budget
concerné.
(Unanimité).
M APPROUVE
le projet
de
bail
emphytéotique
entre
la ville
de
Pons
et l'Association
« Amicale
Francis
Sire
» conformément
aux
termes
stipulés
dans
le projet
fournis
aux
conseillers,
PRECISE
que
le bail
définitif
sera
consenti
pour
une
durée
de
60
ans,
PRECISE
que
le bail
définitif
sera
consenti
contre
un
loyer
annuel
de
1 000,00
€ les
dix
premières
années
puis
de
800,00
€ les
années
suivantes
et
AUTORISE
M.
le Maire
ou
son
représentant
à signer
le bail
emphytéotique
et tout
document
nécessaire
à la
réalisation
de
ce
projet.
(Unanimité).
M DESIGNE
à l’unanimité
les
membres
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
:
Diverses
informations
sont
données
:
SN Mme
Sophie
TELINGE,
Adjointe
au
Maire
en
charge
des
Affaires
Sociales,
indique
qu'en
raison
de
la
crise
sanitaire
le traditionnel
repas
des
Aînés
a dû
être
annulé
et qu'en
contrepartie,
un
colis
par
foyer
où
réside
au
moins
une
personne
de
plus
de
68
ans
sera
distribué
(environ
690
colis).
Cette
année,
à la
place
d'une
commande
de
mallettes
toutes
prêtes
fabriquées
industriellement,
le choix
a été
fait
de
commander
exclusivement
des
produits
locaux.
Ainsi
un
appel
est
lancé
aux
membres
du
conseil
municipal
pour
assembler
l'ensemble
de
ces
produits
en
colis
et ensuite
les
distribuer.
Afin
de
respecter
les
consignes
sanitaires,
des
groupes
de
6 seront
formés.
Elle
va
informer
très
rapidement
l'ensemble
des
conseillers,
membres
du
CCAS
et de
la ComEx
Solidarité.
Mme
Sophie
TELINGE
évoque
également
le «
Noël
Solidaire
» mis
en
place
en
collaboration
avec
le
Centre
Socioculturel
et l'Association
Be-Zen.
Le
concept
consiste
à confectionner
une
boîte
cadeau
composée
d'une
boite
à chaussure
dans
laquelle
y sont
insérer
plusieurs
éléments
: un
truc
chaud
(chaussettes,
écharpe,
gants,
bonnet...)
neuf
ou
en
bon
état
; un
truc
bon
(chocolats,
gâteaux,
thé...)
; 5
un
divertissement
(jeu
de
carte,
livres,
magazine...)
un
produit
d'hygiène
ou
de
beauté
; un
mot
doux
pour
les
fêtes
de
Noël.
Les
boites
ainsi
récoltées
seront
distribuées
aux
personnes
les
plus
démunies
identifiées
par
les
associations
locales.
Le
dépôt
des
boites
se
fait
au
Centre
Socioculturel
(44
Avenue
Gambetta)
jusqu'au
9 décembre.
N Monsieur
Etienne
PERÉ,
Adjoint
au
Maire
en
charge
des
Sports,
indique
qu'en
raison
de
la crise
sanitaire
les
protocoles
et consignes
changent
souvent,
les
choses
sûres
aujourd'hui
sont
que
les
enfants
peuvent
faire
du
sport.
Pour
les
adultes,
seules
les
activités
individuelles
où
les
distances
sont
maintenues
peuvent
se
tenir.
Les
associations
peuvent
tenir
leurs
assemblées
générales
en
respectant
les
consignes
sanitaires.
N Monsieur
Thierry
VIAUD,
Adjoint
au
Maire
en
charge
de
la Culture
et de
la Communication,
informe
que
la Médiathèque
après
une
ouverture
en
«click
and
collect»
pendant
laquelle
les
agents
de
la
médiathèque
ont
prêté
mains
fortes
aux
écoles,
va
reprendre
ses
activités
normalement.
|! rappelle
que
la crise
sanitaire
et les
différents
protocoles
entraînent
de
grosses
contraintes
quant
à la
gestion
du
personnel. Le
Cinéma
réouvrira
le 16
décembre
mais
en
raison
du
couvre-feu
la séance
de
20h30
se
tiendra
à
18h30.
Pour
la fin
d'année,
le cinéma
sera
fermé
les
jours
suivants
: Mercredi
23
Décembre,
Vendredi
25
Décembre,
Mercredi
30
Décembre
et Vendredi
18
Janvier.
Dans
le cadre
des
RV
au
jardin
(5 —
6 juin
2021),
des
contacts
sont
en
cours
(pianiste,
lecture
d'auteurs
anciens
- Georges
Sand...)
et cette
année
le RV
pourra
avoir
lieu
au
Jardin
de
la Seugne
(Rue
Charles
de
Gaulle).
N Mme
Fabienne
DUGAS-RAVENEAU,
Première
Adjointe,
informe,
qu'à
la demande
de
l'ARS
(Agence
Régionale
de
Santé),
pour
les
salariés
du
monde
viticole
afin
d'éviter
de
quelconques
clusters,
une
cellule
« test
covid
» sera
ouverte
à Pons,
Salle
Roger
Renaud,
les
9 et
16
Décembre
de
7h30
à 14h.
Ce
site
sera
toute
de
même
ouvert
à tout
le monde
et gratuit.
Pour
les
PAV
(Points
d'Apports
Volontaires),
la ComEx
Environnement
avait
validé
les
orientations
prises
à savoir
: ne
pas
laisser
de
PAV
avec
beaucoup
de
conteneurs
car
ils sont
pris
pour
des
mini-
déchetteries
(matelas,
cuisinières.....)
alors
que
la Commune
a mis
en
place
un
service
gratuit
de
ramassage
des
encombrants
1 fois
par
mois
et créer
des
PAV
avec
petites
unités
(2 ou
3 bacs).
Ainsi
dans
les
lieux
où
le ramassage
se
fait
toujours
en
« porte
à porte
» (2
fois
par
semaine),
les
PAV
seront
supprimés.
Des
courriers
d'informations
seront
distribués.
N Mme
Claudine
SUIRE,
Adjointe
au
Maire
en
charge
des
commerces
et des
foires
et marchés,
indique
qu'en
raison
des
fêtes
de
fin
d'année,
les
Mercredis
23
et 30
décembre,
tous
les
marchands
présents
habituellement
au
marché
du
samedi
viendront
aux
marchés
du
mercredi.
En
ce
qui
concerne
les
marchés
bio
du
jeudi
soir,
compte-tenu
des
dates
(jeudi
24
et jeudi
31
décembre)
ces
2 marchés
n'auront
pas
lieu
et reprendront
normalement
début
janvier.
N M.
Jean-Michel
VELEZ
indique
que
4 nids
de
frelons
asiatiques
actifs
situés
sur
le Domaine
Public
viennent
d'être
détruits.
Le
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 22
h 30
Affiché
le :
0 4 DEC,
2020