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Déliberation - 1 d1385543523795 RC 8
Conseil Municipal - 109 d1688032052811
Conseil Municipal - 57 d1750254432150
Déliberation - 57 d1750254432150
Déliberation - 20030004
Déliberation - 20070841
Conseil Municipal - 99 d1671190075259
Déliberation - 1 d1360754182057 Recueil 1
Document publié le Lundi 4 février 2013 par la commune de Niort.
Lien du pdf (Déliberation - 1 d1360754182057 Recueil 1)
Thèmes du document : Industrie, Grandes et moyennes entreprises, Éducation,
DEPARTEMENT
DES
DEUX-SEVRES _______ VILLE DE NIORT
________
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
___________
Conseillers en exercice : 0
Votants : 0
Convocation du Conseil Municipal :
le 29/01/2013
Affichage du Compte-Rendu
Sommaire :
le 11/02/2013
SEANCE DU 4 FÉVRIER 2013
Recueil-décisions n° Rc-2013-1
RECUEIL DES DÉCISIONS L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Président :
MADAME GENEVIÈVE GAILLARD
Présents :
Secrétaire de séance :
Excusés ayant donné pouvoir : CONSEIL MUNICIPAL DU 4 février 2013
Recueil-décisions n° Rc-2013-1
Direction du Secrétariat Général RECUEIL DES DÉCISIONS L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
Madame le Maire expose :
Mesdames et Messieurs,
TOME 1
1. L-2012-338 DIRECTION DE PROJET AGENDA 21
Valorisation des résultats de l'inventaire de la
biodiversité Niortaise - Création d'un dispositif
pédagogique de porter à connaissances et de
sensibilisation à la biodiversité - Avenant n° 1
/
7
2. L-2013-13 DIRECTION DE LA COMMUNICATION
Cérémonie des voeux aux Niortais Visio conférence
Vendée Globe
7 245,32 € HT
soit
8 665,40 € TTC
8
3. L-2012-378 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat avec Jean-Hugues OPPEL - ateliers d'écritures
- Regards Noirs 2013
2 461,00 € net
9
4. L-2012-394 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de prestation artistique avec la compagnie
L'HOMME DEBOUT
5 000,00 € net
14
5. L-2012-432 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de prestation artistique - Compagnie La
Mouline - Compagnie des Hommes - Projet 'Fabriqué à
Niort, mémoires ouvrières'
18 147,00 € TTC
20
6. L-2012-433 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de commande artistique - Compagnie La
Mouline - Compagnie Entre Chien et Loup - Projet
'Fabriqué à Niort, mémoires ouvrières'
41 373,00 € TTC
26
7. L-2012-434 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de prestation de service - Installation
scénographique, médiation et démontage de
l'exposition de l'artiste Frédérique BOUET au Pilori.
1 490,00 € net
32
8. L-2012-322 DIRECTION GENERALE DES SERVICES
Mission d'étude et d'assistance pour l'établissement
d'une DSP pour l'exploitation du parc des expositions
de la Ville de Niort
31 850,00 € HT
soit
38 092,60 € TTC
36
9. L-2012-188 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
CSTA - Participation d'un agent au brasage niveau
perfectionnement
490,00 € HT
soit
586,04 € TTC
37
10. L-2012-220 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
APAVE - Participation de 2 agents au stage
'Performance énergétique du bâtiment RT 2012 et DPE
670,00 € HT
soit
801,32 € TTC
38
11. L-2012-236 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
Ecole des Ponts - Participation d'un agent à la
formation 'Concessions d'aménagement : le nouveau
régime juridique'
580,00 € HT
soit
693,68 € TTC
40
12. L-2012-276 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Convention passée avec CFPA - Participation d'un
agent à la formation 'Le suivi et la gestion des marchés
publics'.
840,00 € net
41 13. L-2012-277 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Marché n° 1141MO82 'Apprentissage d'une conduite
routière et professionnelle des agents de la Ville de
Niort' - Lot 2 Formation à la 'Maîtrise de l'Eco-conduite' -
Avenant n°1
Montant
maximum :
25 000,00 € TTC
42
14. L-2012-299 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
TERRITORIAL - Participation de 2 agents au stage
'Coopération intercommunale et mutualisation des
services : nouveaux outils, nouveaux risques'
1 340,00 € HT
soit
1 602,64 € TTC
44
15. L-2012-300 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec MB
FORMATION - Participation d'un agent à la formation
'Construire un cahier des charges de formation et
analyser les réponses'
867,00 € HT
soit
1 036,93 € TTC
45
16. L-2012-339 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
Ponts Formation Conseil Participation d'un agent à la
formation 'Concessions d'aménagement : le nouveau
régime juridique'.
580,00 € HT
soit
693,68 € TTC
46
17. L-2012-355 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
COMUNDI - Participation d'un agent au stage
'Perfectionnez vos écrits professionnels et
administratifs'
1 195,00 € HT
48
18. L-2012-356 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel. Convention passée avec
CFPJ. Participation d'un agent à la formation
'Dépoussiérer ses écrits web'.
1 130,00 € HT
soit
1 351,48 € TTC
50
19. L-2012-357 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec la
CCI des Deux-Sèvres - Participation d'un agent à la
formation MS PROJECT.
2 247,00 € net
51
20. L-2012-360 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du Personnel - Convention passée avec ASG
France - Participation d'un agent à la formation Time
Navigator
2 511,60 € TTC
52
21. L-2012-361 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel. Convention passée avec
VISIPLUS. Participation d'un agent à la formation
'webmarketing'.
1 595,00 € HT
soit
1 907,62 € TTC
54
22. L-2012-411 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
SARL ATE - Participation d'un groupe d'agents à la
formation 'L'entretien des gazons des terrains de sport'.
2 500,00 € HT
soit
2 990,00 € TTC
55
23. L-2012-415 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec
APAVE - Participation de 2 agents au stage 'Soudage' -
Modification de la décision n° 2012-218.
4 250,00 € HT
soit
5 083,00 € TTC
56
24. L-2012-427 DIRECTION RESSOURCES HUMAINES
Formation du personnel - Convention passée avec C3
Groupe Sud Ouest - Participation de 4 agents au stage
'ACMO'.
1 668,00 € HT
soit
1 994,92 € TTC
57 25. L-2012-381 DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ
Passation d'un marché pour la gestion des bonificateurs
pour les parkings Espace Niortais, Marcel Paul et La
Roulière.
14 850,00 € HT
soit
17 760,60 € TTC
58
26. L-2012-431 DIRECTION DE LA RÉGLEMENTATION ET DE LA SÉCURITÉ
Mission d'assistance et de conseil en assurances 2013-
2018
23 900,00 € HT
soit
28 584,40 € TTC
59
27. L-2012-326 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de maintenance et prestations de transfert de
compétence concernant les logiciels ESRI passé avec la
société ESRI
20 000,00 € HT
soit
23 920,00 € TTC
60
28. L-2012-366 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de concession de droits d'usage, maintenance
et assistance technique des logiciels GEDI, AUTOSHAP,
TRFHELM et AZIMEP passé avec la société AZIMUT
1 061,55 € HT
soit
1 269,60 € TTC
61
29. L-2012-395 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de concession de droits d'usage, maintenance
et assistance technique du logiciel SEDIT FINANCES
passé avec la société BERGER-LEVRAULT
43 225,18 € HT
soit
51 697,31 € TTC
63
30. L-2012-396 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de concession de droits d'usage, maintenance
et assistance technique du logiciel SEDIT
RESSOURCES HUMAINES passé avec la société
BERGER-LEVRAULT
45 110,80 € HT
soit
53 952,52 € TTC
65
31. L-2012-399 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché d'acquisition d'une prestation de maintenance et
d'assistance technique du réseau autocommutateur de
la Ville de Niort passé avec la société NEXTIRAONE
34 200,00 € HT
soit
40 903,20 € TTC
sur 3 ans
67
32. L-2012-401 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de concession de droits d'usage, maintenance
et assistance technique des logiciels MAELIS
SCOLAIRE et MAELIS PERISCOLAIRE passé avec la
société SIGEC
3 226,00 € HT
soit
3 858,30 € TTC
69
33. L-2012-430 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Acquisition de licences - Conversion du parc actuel de
licences BO XI
45 000,00 € HT
soit
53 820,00 € TTC
71
34. L-2012-435 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de cession de droits d'usage, maintenance et
assistance technique du Centre de Virtualisation de la
Ville de Niort
5 213,13 € HT
soit
6 180,05 € TTC
72
35. L-2012-441 DIRECTION DES SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS
Marché de concession de droits d'usage, maintenance
et assistance technique du logiciel EAU 2 passé avec la
société e-GEE
9 760,00 € HT
soit
11 672,96 € TTC
73 36. L-2012-241 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation d'une exposition
d'oeuvres à l'école maternelle Les Brizeaux avec l'artiste
Claude BLONDEAU
150,00 € net
75
37. L-2012-302 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de spectacles pour les
écoles L.Pasteur maternelle et A. D'Aubigné par
l'association Cirque en Scène
Louis Pasteur :
156,00 € net
et
Agrippa
d’Aubigné :
216,00 € net
78
38. L-2012-324 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres
de loisirs – 2ème et 3ème trimestres année 2012/2013
pour l'association : SPORT ADAPT'
570,00 € net
80
39. L-2012-325 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres
de loisirs – 2ème et 3ème trimestres année 2012/2013
pour l'artiste : Agnès BRILLATZ
300,00 € net
83
40. L-2012-329 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres
de loisirs – 2ème et 3ème trimestres année 2012/2013
pour l'association : DECIBELS ANIMES - Avenant n°1
/
86
41. L-2012-336 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation d'une exposition
d'oeuvres à l'école maternelle Jean Mermoz avec l'artiste
Gérard LHERITEAU du 8 janvier au 12 février 2013
150,00 € net
88
42. L-2012-345 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres
de loisirs 2ème et 3ème trimestres année 2012/2013 pour
l'association : Corinne DOUVILLE
900,00 € net
91
43. L-2012-367 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres
de loisirs – 2ème et 3ème trimestres année 2012/2013
pour l'association : LEA Les Ateliers du Baluchon
1 770,00 € net
94
44. L-2012-384 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres
de loisirs – 2ème et 3ème trimestres année 2012/2013
pour l'association : LES NAINES BLANCHES - Avenant
n°1
/
97
45. L-2012-409 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres
de loisirs – 2ème et 3ème trimestres année 2012/2013
pour l'association : MAKOS RECORDS
2 490,00 € net
99
46. L-2012-412 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres
de loisirs – 2ème et 3ème trimestres année 2012/2013
pour l'association : BICROSS CLUB NIORTAIS
300,00 € net
102 47. L-2012-413 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant l'organisation de séances d'activités
dans le cadre des animations périscolaires et/ou centres
de loisirs – 2ème et 3ème trimestres année 2012/2013
pour l'artiste : Anne-Sophie AVOCAT
1 020,00 € net
105
48. L-2012-414 DIRECTION DE L'ENSEIGNEMENT
Convention réglant un partenariat avec UNIS-CITE / 108
49. L-2012-363 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Fourniture de trois aspirateurs de déchets urbains -
Consultation par procédure adaptée - Signature du
marché
41 867,50 € TTC
113
50. L-2012-373 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Construction d'une serre tunnel au complexe horticole
de Galuchet - Marché n° 12222M013 - Avenant n° 1
3 503,17 € HT
soit
4 189,80 € TTC
115
51. L-2012-374 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Fourniture de souffleurs pour le service Propreté
Urbaine - Lot 1 et 2 - Signature des marchés
Lot 1 :
1 319,40 € HT
soit
1 578,00 € TTC
Lot 2 :
8 190,00 € HT
soit
9 795,24 € TTC
116
52. L-2012-386 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Eclairage public boulevard de l'Atlantique - Signature du
marché
8 374,56 € HT
soit
10 015,97 € TTC
118
53. L-2012-390 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Aménagement des abords du centre socio-culturel de
Sainte Pezenne - Consultation par procédure adaptée -
Signature du marché
17 930,61 € HT
soit
21 445,00 € TTC
120
54. L-2012-391 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Aménagement du parc des Brizeaux - Fourniture de
végétaux - Consultation par procédure adaptée -
Signature du marché
16 846,00 € HT
soit
18 025,22 € TTC
122
55. L-2012-392 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Aménagement de carrefours à feux route de Coulonges
- Signature du marché de travaux
9 292,03 € HT
soit
11 113,27 € TTC
124
56. L-2012-393 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Fourniture de contrôleur pour feux tricolores - Signature
du marché
13 896,00 € HT
soit
16 619,62 € TTC
126
57. L-2012-402 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Diagnostic biologique avec préconisations de gestion
du site communal du Parc de Chantemerle - Signature
du marché
14 985,00 € net
128
58. L-2012-404 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Aire de jeux du parc des Brizeaux - Fourniture de jeux
avec prestation d'assistance technique - Signature du
marché
32 082,64 € HT
soit
38 370,84 € TTC
132
59. L-2012-410 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Mise aux normes signalisation lumineuse tricolore -
Fourniture de matériel - Signature du marché
14 648,00 € HT
soit
17 519,01 € TTC
134
60. L-2012-332 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Achat d'hélium pour le spectacle d'inauguration du mail
des Martyrs de la Résistance
3 693,00 € HT
soit
4 416,83 € TTC
135
61. L-2012-334 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle
'La parade des Endimanchés'
3 000,00 € TTC
136 62. L-2012-335 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle
'Alberto & 3 mouettes'
Contrat évalué à :
10 000,00 € HT
soit
10 700,00 €TTC
Avenant évalué à :
2 573,44 € HT
soit
3 077,83 € TTC
143
63. L-2012-337 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Prestation de transport de personnes - Fêtes de fin
d'année 2012
9 849,60 € TTC
150
64. L-2012-342 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Surveillance marché de Noël 2012 du 03 au 26 décembre
2012
16 929,58 €HT
soit
20 349,02 € TTC
151
65. L-2012-343 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession des droits de représentation d'un
spectacle 'Le combat de Fanfares'
8 700,00 € net
152
66. L-2012-344 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle
'Noël Givré'
1 443,00 € HT
soit
1 544,01 € TTC
157
67. L-2012-358 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Achat de tickets de patinoire (Marché de Noël 2012) 7 500,00 € net 162
68. L-2012-359 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession du droit d'exploitation d'un spectacle
'Les pourkoapas'
2 570,00 € net
163
69. L-2012-397 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession du droit d'exploitation de spectacles
'Les Bouffons Volants'
2 630,00 € net
167
70. L-2012-398 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Contrat de cession de droit d'exploitation de spectacles
'Balaphonics'
2 000,00 € net
173
TOME 2
71. L-2012-272 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Fourniture de périodiques imprimés et électroniques -
Approbation du marché subséquent à l'accord cadre
pour la période 12/2012 -12/2013
Montant
minimum :
35 000,00 € HT
Montant
Maximum :
44 000,00 € HT
177
72. L-2012-303 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Fourniture de bois panneaux - Approbation de marché
Montant
maximum :
70 000,00 € HT
pour les 2 ans
179
73. L-2012-331 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Location et maintenance d'un système d'impression
numérique couleur neuf ou reconditionné
Montant
maximum :
55 000,00 € TTC
pour 20 mois
180
74. L-2012-352 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Contrat d'accord cadre services postaux et services
connexes - Approbation du marché subséquent
prestation de remise à domicile
Montant
minimum :
1 250,00 € TTC
Montant
maximum :
4 200,00 € TTC
181
75. L-2012-387 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Collecte et traitement des déchets
municipaux – Déchets Industriels Spéciaux
Montant
maximum pour
12 mois :
50 000,00 € TTC
183
76. L-2012-388 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Collecte et traitement des déchets
municipaux – Fibrociment contenant de l’amiante et
équipements de protection individuelle souillés
Montant
maximum pour
12 mois :
1 000,00 € TTC
185 77. L-2012-389 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Collecte et traitement des déchets
municipaux – Déchets d’hydrocurage
Montant
maximum pour
12 mois :
15 000,00 € TTC
187
78. L-2012-405 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Prestations d’entretien et de
nettoyage du Parc des Expositions de Noron
Montant
maximum pour
12 mois :
55 000,00 € TTC
189
79. L-2012-406 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Prestations d’entretien et de
nettoyage des salles des fêtes et associatives de la Ville
de Niort
Montant
maximum pour
12 mois :
30 000,00 € TTC
191
80. L-2012-407 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Prestations d’entretien et de
nettoyage des locaux des services techniques de la Ville
de Niort
Montant
maximum pour
12 mois :
45 000,00 € TTC
193
81. L-2012-408 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Prestations d’entretien et de
nettoyage des locaux administratifs de la Ville de Niort
Montant
maximum pour
12 mois :
55 000,00 € TTC
195
82. L-2012-416 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Prestations d’entretien et de
nettoyage des locaux administratifs de la Ville de Niort,
favorisant l’insertion professionnelle de personnes
éloignées de l’emploi
Montant
maximum pour
12 mois :
58 000,00 € TTC
197
83. L-2012-420 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Collecte et traitement des déchets
municipaux – Déchets de bois brut
Montant
maximum pour
12 mois :
3 000,00 € TTC
199
84. L-2012-421 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Collecte et traitement des déchets
municipaux – Déchets de matières plastiques
Montant
maximum pour
12 mois :
1 000,00 € TTC
201
85. L-2012-422 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Collecte et traitement des déchets
municipaux – Déchets de cartons d’emballage
Montant
maximum pour
12 mois :
3 000,00 € TTC
203
86. L-2012-423 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Collecte et traitement des déchets
municipaux – Destruction d’archives
Montant
maximum pour
12 mois :
2 000,00 € TTC
205
87. L-2012-424 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Collecte et traitement des déchets
municipaux – Sciures, poussières et copeaux de bois
Montant
maximum pour
12 mois :
3 000,00 € TTC
207
88. L-2012-425 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Collecte et traitement des déchets
municipaux – Batteries
Recette
maximum pour
12 mois :
1 000,00 € TTC
209
89. L-2012-426 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Collecte et traitement des déchets
municipaux – Métaux ferreux et non ferreux en mélange,
aluminium et cuivre
Recette
maximum pour
12 mois :
10 000,00 € TTC
211 90. L-2012-428 DIRECTION LOGISTIQUE ET MOYENS GÉNÉRAUX Marché subséquent – Collecte et traitement des déchets
municipaux – Huiles et graisses alimentaires
Montant
maximum pour
12 mois :
1 000,00 € TTC
213
91. L-2012-379 MISSION EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES Marché 'mission d'évaluation relative au projet de
rénovation urbaine et sociale sur le quartier du Clou-
Bouchet et de la Tour Chabot' - Avenant n° 3
- 8 400,11 € TTC
215
92. L-2012-314 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Parc des expositions - Acquisition de coffrets électriques
9 525,00 € HT
soit
11 391,90 € TTC
216
93. L-2012-318 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Foire Exposition - Chargé de sécurité pour la Foirexpo
2013 - Approbation du marché
4 848,00 € HT
soit
5 798,21 € TTC
217
94. L-2012-349 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Parc des expositions - Acquisition d'un module de
cuisson
4 889,00 € HT
soit
5 847,24 € TTC
218
95. L-2012-350 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Parc des expositions - Acquisition d'un bungalow
sanitaire d'occasion
6 978,30 € HT
soit
8 346,05 € TTC
219
96. L-2012-380 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Foire Exposition - Décision modificative du MAPA
conception et adaptation du visuel de la campagne de
promotion de la Foirexpo 2013
16 500,00 € HT
220
97. L-2012-436 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Foire Exposition - Exploitation d'une brasserie pour la
Foire exposition 2013
12 000,00 € HT
soit
14 352,00 € TTC
221
98. L-2012-438 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Foire Exposition - MAPA à bons de commande de la
tenue des caisses et la gestion de la billetterie pour la
Foirexpo 2013
24 000,00 € HT
soit
28 704,00 € TTC
222
99. L-2012-439 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Foire Exposition - Attribution du marché subséquent
pour la mission secourisme durant la Foirexpo 2013
7 065,00 € TTC
224
100. L-2013-6 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Foire Exposition - Marché subséquent à bons de
commande - Mission sécurité incendie Foirexpo 2013
Montant
maximum :
20 000,00 € HT
soit
23 920,00 € TTC
225
101. L-2013-7 PARC DES EXPOSITIONS ET FOIRE EXPOSITION Foire Exposition - Marché subséquent à bons de
commande - Mission de surveillance de publics et
contrôle d'accès pour la Foirexpo 2013
Montant
maximum :
60 000,00 € HT
soit
71 760,00 € TTC
227
102. L-2012-257 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Acquisition d'un véhicule Trafic FG Confort L1H2 16 843,55 € TTC 229
103. L-2012-285 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention de mise à disposition non exclusive entre la
Ville de Niort et le CER Niort les Sources pour l'utilisation
de la piste routière de la Mineraie
A titre gratuit
230
104. L-2012-286 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention de mise à disposition non exclusive entre la
Ville de Niort et l'auto-école de la Brèche pour l'utilisation
de la piste routière de la Mineraie
A titre gratuit
234 105. L-2012-288 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Centre Technique Municipal de la Chamoiserie -
Acquisition d'un traceur ECOSOLVANT 8264 XEROX
13 430,00 € HT
soit
16 062,28 € TTC
238
106. L-2012-289 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Place de la Brèche - Travaux de plomberie, sanitaires et
ventilation dans les kiosques - Avenant n° 1 au marché
Avenant en moins
value évalué à :
- 2 680,50 € HT
soit
- 3 205,88 € TTC
239
107. L-2012-290 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Place de la Brèche - Etanchéité du kiosque jardinerie et
kiosque vélo - Attribution du marché
2 803,02 € HT
soit
3 352,41 € TTC
241
108. L-2012-292 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Place de la Brèche - Remplacement d'un détecteur
incendie au N-2 - Attribution du marché
1 238,00 € HT
soit
1 480,65 € TTC
242
109. L-2012-296 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Patinoire - Installation de vannes hydrauliques sur le
groupe froid
4 601,13 € HT
soit
5 502,95 € TTC
243
110. L-2012-308 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation entre la Ville de Niort et
Monsieur et Madame Eric Gautier
Redevance
d’occupation :
1 059,36 € /
mois
244
111. L-2012-311 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation entre la Ville de Niort et
l'association 'Le SNOB & Compagnies'
A titre gratuit
245
112. L-2012-316 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Salle Polyvalente des 3 Coigneaux - Fourniture et
installation de matériels de cuisine - Attribution du
marché
10 570,00 € HT
soit
12 641,72 € TTC
251
113. L-2012-317 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Foyer de jeunes travailleurs de La Roulière - Fourniture
et installation de matériels de cuisine - Attribution du
marché
9 015,00 € HT
soit
10 781,94 € TTC
252
114. L-2012-346 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation entre la Ville de Niort et
l'Association 'La Ligue de l'Enseignement des Deux-
Sèvres'
Valeur locative :
13 352,76 € / an
+ participation
aux charges
253
115. L-2012-348 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation entre la Ville de Niort et
l'Association Agréée de Pêche et de Protection des
Milieux Aquatiques (AAPPMA) La Gaule Niortaise de
l'immeuble sis 105 bis rue de Ribray à Niort
Une partie
valorisée :
200,00 € / mois
et une partie avec
Redevance
d’occupation :
376,01 € / mois
260
116. L-2012-351 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Parc des Expositions de Noron - Centre de Rencontre -
Installation et maintenance d'un système de traitement
curatif contre la présence de termites
8 601,12 € HT
soit
10 286,94 € TTC
267
117. L-2012-354 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Groupe scolaire La Mirandelle - Quartier Surimeau -
Etude de programmation pour la réalisation d'un
nouveau groupe scolaire - Attribution du marché
34 500,00 € HT
soit
41 262,00 € TTC
269
118. L-2012-362 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Réhabilitation du Centre Technique municipal de la
Chamoiserie - Lot n° 8 Peinture - Attribution du marché
34 964,00 € HT
soit
41 816,94 € TTC
271 119. L-2012-369 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention précaire de mise à disposition entre Habitat
Sud Deux-Sèvres et la Ville de Niort
A titre gratuit
273
120. L-2012-370 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Site Boinot - Contrat de raccordement électrique ERDF n°
D327/151953/001002
5 053,68 € HT
soit
6 044,20 € TTC
274
121. L-2012-383 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Ecole Jean Mermoz - Missions géotechniques -
Attribution du marché
8 750,00 € HT
soit
10 465,00 € TTC
276
122. L-2012-385 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Convention d'occupation précaire et révocable entre la
Ville de Niort et la SARL Sers Moi Fort
Redevance
d’occupation :
1 000,00 € /
mois
278
123. L-2012-443 DIRECTION PATRIMOINE ET MOYENS
Avenant n° 1 à la convention d'occupation du domaine
public en date du 17 novembre 2008
/
288
124. L-2012-365 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
Acquisition de paires de patins pour la patinoire
3 954,30 € HT
soit
4 729,34 € TTC
289
125. L-2012-400 DIRECTION ANIMATION DE LA CITÉ
40 ans de la patinoire de Niort - achat de prestation
(spectacle)
5 500,00 € TTC
290
126. L-2012-340 DIRECTION DES VIES PARTICIPATIVES
7 Décembre - cérémonie départ en retraite agents VDN
CCAS
943,80 € TTC
291
127. L-2012-347 DIRECTION DES VIES PARTICIPATIVES
Cérémonie remise des médailles du travail de la Ville de
Niort et du Centre Communal d'Action Sociale - 7
décembre 2012
531,96 € TTC
295
128. L-2013-1 DIRECTION DES VIES PARTICIPATIVES
Conseils de quartier - Formation 'prise de parole en
public' - Session Janvier 2013
2 000,00 € net
299
129. L-2012-305 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Achat de panneaux de signalisation - Attribution du
marché
9 183,54 € HT
soit
10 983,51 € TTC
300
130. L-2012-364 DIRECTION ESPACES PUBLICS
Gestion des déclarations d'intention de commencement
de travaux (DICT) - Contrat de prestation de service avec
la Société SOGELINK
15 000,00 € HT
soit
17 940,00 € TTC
301
LE CONSEIL
ADOPTE
Pour : 0
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Excusé : 0
Madame le Maire de Niort
Députée des Deux-Sèvres
Signé
Geneviève GAILLARD