Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv240220212 18227
Procès Verbal - 20180206pv 15944
Procès Verbal - pv cm 21 12 2023 735954
Procès Verbal - pv cm 30 05 2023 609985
Procès Verbal - 20160516cm 14595
Procès Verbal - 20181210pvcm 16410
Procès Verbal - pv05112020 18058
Procès Verbal - 20181113pvcm 16409
Procès Verbal - 2023 09 27 pv cm 679718
Procès Verbal - pv 01 07 2021 94527
Procès Verbal - 20180108pv 15943
Document publié le Lundi 8 janvier 2018 par la commune de Crévoux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 20180108pv 15943)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE CREVOUX
PROCES VERBAL
DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 8 JANVIER 2018
Le lundi huit janvier deux mille dix-huit, à dix-huit heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de Crévoux, dûment convoqués par le Maire, se sont réunis dans la salle du Conseil Municipal à la mairie de Crévoux, en session ordinaire, sous la présidence de Marie-Jeanne FAURE, Maire.
Etaient présents (10) : Marie-Jeanne FAURE, Jean-Marc CEARD, Julien FAURE, Evelyne ARNAUD, Yves LAGRANGE, Alain BARTHELEMY, Mathieu CHASTAN, Laurent PASCAL, Ludivine VERCHERE, Virginie BARTHELEMY.
Etaient absents et excusés (1) :
- Ayant donné pouvoir (0) :
- N’ayant pas donné pouvoir (1) : Guy IGNESTI.
Nombre de votants : 10.
Secrétaire de séance : Jean-Marc CEARD.
Madame le Maire a ouvert la séance et soumis à l’assemblée l’ordre du jour.
Madame le Maire a proposé aux membres du conseil municipal de rajouter la délibération suivante à l’ordre du jour :
- Autres domaines de compétences – Motion pour la préservation des trains entre Briançon et Gap
Madame le Maire a proposé aux membres du conseil municipal de retirer de l’ordre du jour la délibération suivante :
- Urbanisme – Modification simplifiée n°3 du Plan Local d’Urbanisme
Les membres du conseil municipal ont approuvé à l’unanimité le compte-rendu de la séance du 18 décembre 2017.
N°1 – Finances locales - Décision modificative de budget – Budget annexe de ski de fond –N°5.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu en séance le rapport de Madame le Maire, et après en avoir délibéré par 10 voix pour, 0 voix contre et 0 abstentions, a décidé de voter les crédits supplémentaires suivants sur le budget annexe de ski de fond de l’exercice 2017 : N°2 – Finances locales - Décision modificative de budget – Budget principal –N°5.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu en séance le rapport de Madame le Maire, et après en avoir délibéré par 10 voix pour, 0 voix contre et 0 abstentions, a décidé de voter les crédits supplémentaires suivants sur le budget principal de l’exercice 2017 :
N°3 – Autres domaines de compétences – Motion pour la préservation des trains entre Briançon et Gap.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu en séance le rapport de Madame le Maire, et après en avoir délibéré par 10 voix pour, 0 voix contre et 0 abstentions, a décidé de prendre la motion pour la préservation des trains entre Briançon et Gap : Questions diverses :
1/ Domaine nordique – Les élus ont fait le point sur le projet de restructuration du foyer nordique, et d’enneigement artificiel.