Conseil Municipal - OJ 21 09 20

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Conseil Municipal - OJ 21 09 20 Document publié le Lundi 21 septembre 2020 par la commune de Reims. Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ 21 09 20)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Transports, VILLE DE REIMS

CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU LUNDI 21 SEPTEMBRE 2020

ORDRE DU JOUR

M. Arnaud ROBINET CM-2020-154 Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 6 juillet 2020

Approbation

M. Jean-Marc ROZE CM-2020-155 Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées

Désignation des représentants de

la Ville de Reims

M. Jean-Claude PHILIPOT CM-2020-156 Organismes extérieurs, établissements d'enseignements scolaires, commissions

Représentation de la Ville de Reims

Mme Catherine VAUTRIN CM-2020-157 Ancien site de la Sernam Dénomination du Parvis du complexe

aqualudique

Propositions de dénominations de voies

au Conseil communautaire

Avis du Conseil

M. Jean-Marc ROZE CM-2020-158 Attribution de subventions

M. Pascal LABELLE CM-2020-159 Création d'un fonds de soutien au spectacle vivant et aux arts plastiques à Reims

M. Alban DOMINICY CM-2020-160 Conservatoire à Rayonnement Régional Mise à disposition à titre gratuit des locaux et

matériels au bénéfice d'associations

à but culturel et de partenaires institutionnels

M. Jean-Marc ROZE CM-2020-161 Tarifs des services municipaux Adaptation

Mme Marie-Inès ROMELLE CM-2020-162 Fisac zus tranche 2 Avenant 3

M. Xavier ALBERTINI CM-2020-163 Ensemble immobilier situé 55 rue Ernest Renan à Reims

Acquisition à la Communauté urbaine

du Grand Reims

M. Kevin PONCIN CM-2020-164 Cité éducative Convention 2020-2022 avec l'Etat

Mme Charlotte D'HARCOURT CM-2020-165 Fonds d'aide aux jeunes en difficulté Attribution de subvention

Convention avec le département de la MarneMme Laure MILLER CM-2020-166 Accès des jeunes au logement dans le parc locatif social

Convention de partenariat 2020-2023

Mme Laurence BILLY CM-2020-167 Nouveau Programme de Renouvellement Urbain Quartiers Croix-Rouge, Orgeval, Europe

et Châtillons

Participation aux frais de réadressage

Attribution de subventions

Convention

M. David CHATILLON CM-2020-168 OPH Reims habitat Construction de 28 logements PLUS, PLAI

Rue des Romains à Reims

Garantie d'emprunt

M. David CHATILLON CM-2020-169 OPH Reims Habitat Réaménagement de prêt n°109534

Garantie d'emprunt

M. David CHATILLON CM-2020-170 OPH Reims Habitat Réaménagement de prêt n°109533

Garantie d'emprunt

M. David CHATILLON CM-2020-171 SA d'HLM Foyer rémois Réaménagement de prêt n°106399

Garantie d'emprunt

Mme Nathalie MIRAVETE CM-2020-172 Résidence Pierre de Coubertin II Place de Fermat

Acquisition d'un appartement à Monsieur Loret

Mme Nathalie MIRAVETE CM-2020-173 Résidence Pierre de Coubertin II place Pierre de Fermat

Acquisition d'un appartement à l'indivision

Bauduin

Mme Nathalie MIRAVETE CM-2020-174 Résidence Pierre de Coubertin II place Pierre de Fermat

Acquisition d'un appartement à Madame

et Monsieur Najih

M. Jean-Marc ROZE CM-2020-175 Mécénat

Projets 2020

Convention

Complément

M. Jean-Marc ROZE CM-2020-176

Restauration de tapisseries de la Vie

de Saint Remi

Conventions de souscription et de financement

avec la Fondation du patrimoine

M. Dimitri OUDIN CM-2020-177 Musée des Beaux-Arts Dessins de Léonard Foujita pour

la Chapelle Notre-Dame-de-la-Paix

Correspondance entre Léonard Foujita et

Maurice Clauzier, architecte de la Chapelle

AcquisitionMme Catherine COUTANT CM-2020-178 Spectacle Régalia Cathédrale Contrat avec la SACEM

Mme Brigitte BLONDEAU CM-2020-179 Accès au restaurant municipal de la Ville Convention avec le Ministère de la Justice

Avenant 1

Mme Véronique MARCHET CM-2020-180 Enseignement privé sous contrat d'association Convention 2019-2022 avec la Direction

interdiocésaine de l'enseignement catholique de

Reims Ardennes Chalons

M. Alban DOMINICY CM-2020-181 Olympiades de la chimie Prix de la Ville de Reims

Année 2020

Mme Sarah DA COSTA CM-2020-182 Collectif IO

Attribution de subvention

Convention d'objectifs

Avenant 5

Mme Kim DUNTZE CM-2020-183 Semaine Bleue 2020 Conventions de partenariat avec

l'Office de Tourisme du Grand Reims,

le Lycée des Métiers Europe et le Centre

des monuments nationaux

M. Freddy THOMAS CM-2020-184 Semaine Bleue 2020 Convention de mécénat avec

l'entreprise Bouygues bâtiment Nord-est

Mme Laurence BILLY CM-2020-185 Tournoi international de Reims de Badminton Mise à disposition de moyens

Convention avec l'Association Reims Métropole

Badminton

Mme Laurence BILLY CM-2020-186 Cyclo au Parc Mise à disposition de moyens

Convention avec l'Association

Club Cycliste Grand Reims

Mme Laurence BILLY CM-2020-187 Journée sport de la Jap'Anime Reims 2020 Découverte des sports japonais olympiques

Attribution de subvention

Mise à disposition de moyens

Convention avec l'association Linfraviolet

M. Stéphane LANG CM-2020-188 Reims Métropole Volley Attribution d'une subvention de fonctionnement

complémentaire

Convention d'objectifs

Avenant 3

M. Kevin PONCIN CM-2020-189 Bibliothèque Municipale de Reims Projets 2020

ApprobationMme Charlotte D'HARCOURT CM-2020-190 Bibliothèque Municipale Festival du film allemand

Mise à disposition de moyens

Convention de partenariat avec

le Comité de jumelage Reims Aix-la-Chapelle

Mme Agathe MOUGENOT CM-2020-191 Bibliothèque Municipale Convention de partenariat avec

l'association Initiales

Mme Charlotte D'HARCOURT CM-2020-192 Bibliothèque Municipale Don de Madame Annie Gonzalez

Mme Charlotte D'HARCOURT CM-2020-193 Musée des Beaux-Arts Don de Mesdames Anne et

Frédérique Longuet-Marx

Mme Charlotte D'HARCOURT CM-2020-194 Musée des Beaux-Arts Donation de François de Grancey

Mme Armelle SIMON CM-2020-195 Musée des Beaux-Arts Cycles de cours

Convention de partenariat avec

l'Ecole du Louvre

Avenant 1

Mme Armelle SIMON CM-2020-196 La Fileuse, friche artistique de Reims Contrat de cession de droits à titre gracieux

avec l'artiste Victoria David

Mme Catherine CHOPART CM-2020-197 Conservatoire à Rayonnement Régional Projet Myriam et le verger merveilleux

Convention de partenariat avec l'association

What Vocal pour Octotrip

M. Kevin PONCIN CM-2020-198 Planétarium de la Ville Semaine thématique autour de la conquête

spatiale

Convention de partenariat avec

le Collège Raymond Sirot de Gueux

M. Pascal LABELLE CM-2020-199 Les Noces Félines Mise à disposition de matériel

Convention avec l'association Velours

Mme Catherine CHOPART CM-2020-200 Régie des Equipements Musiques et Cultures Actuelles

Convention pluriannuelle –

Convention financière 2020 - 2023

Mme Touria DOUAH CM-2020-201 Association Icosaèdre Danse Théatre Modification de l'affectation de la subvention de

l'association Icosaèdre à l'association Laboratoire

Chorégraphique

Mme Mounya TAGGAE CM-2020-202 Accueil de tournages en Grand Est Convention cadre de partenariat 2019-2021

avec la Région Grand Est et

la Communauté urbaine du Grand Reims

Participation de la Ville

Annexe financière 2020M. Kevin PONCIN CM-2020-203 Ulysse Maison d'Artistes Attribution de subvention

Convention d'objectifs

Mme Catherine COUTANT CM-2020-204 Marché de créateurs HyperNoël au Cellier – 5e édition

Attribution de subvention

Mise à disposition de moyens

Convention de partenariat avec l'association

Pièces Montées Hyperespace

3

Mme Catherine COUTANT CM-2020-205 Marché des producteurs Mise à disposition de moyens

Convention avec l'Association Gastronomie

et terroir de Champagne-Ardenne

Mme Catherine COUTANT CM-2020-206 9ème Marché aux truffes d'automne Edition 2020

Convention de partenariat avec

l'Association Marnaise

des Producteurs de Truffes

Mme Mounya TAGGAE CM-2020-207 Manifestation "I love Reims Campus" 2020 Conventions de partenariat

M. Emmanuel MAZINGUE CM-2020-208 Forum et Salons étudiants Protocole de partenariat 2020/2021

avec la Société Studyrama et

la Communauté urbaine du Grand Reims

M. Edouard BARON CM-2020-209 Les vitrines de Reims Attribution de subvention

Convention annuelle d'objectifs et

de moyens 2020

M. Franck NOEL CM-2020-210 Etat des emplois Modifications

M. Franck NOEL CM-2020-211 Mise en place du remboursement au réel des frais de repas engagés à l'occasion des

déplacements des agents

Mme Nathalie MIRAVETE CM-2020-212 Plan Local d'Urbanisme Procédure de modification simplifiée n°2

Demande de prescription

M. Yann VELLY CM-2020-213 Transports publics urbains Convention d'occupation et de superposition

d'affectations du domaine public communal

Avenant 7

Mme Valérie BEAUVAIS CM-2020-214 Stationnement payant Arrêt du système PIAF

Autorisations de remboursements

Création d'un abonnement artisan hebdomadaireM. Dany CHRISTOPHE CM-2020-215 Stationnement payant Convention de mandat entre la Ville de Reims

et la société Easy Park

M. Yann VELLY CM-2020-216 Bien sans Maître allée bis du Fer à Cheval Incorporation dans le domaine communal

M. Yann VELLY CM-2020-217 Rues Roger Jardelle, Hubert Fandre, Paul Vaillant Couturier et Fossé Julien

Acquisition de terrains à Reims Habitat

M. Yann VELLY CM-2020-218 Emprise sise à Reims ZAC Sernam-Boulingrin Acquisition à la Communauté urbaine

du Grand Reims

M. Yann VELLY CM-2020-219 Terrain 291B rue de Cernay Cession à Monsieur Moreira

M. Yann VELLY CM-2020-220 Mur sis à Reims 16-18 boulevard Jules César Cession de mitoyenneté

Mme Marie-Thérèse PICOT CM-2020-221 Accompagnement, conseil et développement d'interfaces logiciels

Convention de groupement de commandes

Mme Marie-Thérèse PICOT CM-2020-222 Maintenance de l'intranet et prestations associées

Convention de groupement de commandes

Mme Marie-Thérèse PICOT CM-2020-223 Maintenance de la solution de gestion de pool de véhicules

Convention de groupement de commandes

Mme Marie-Thérèse PICOT CM-2020-224 Acquisition, hébergement et maintenance d'une solution de paiement du stationnement

Convention de groupement de commandes

Mme Marie-Thérèse PICOT CM-2020-225 Reims Grand Centre Travaux d'aménagement paysager

Convention de groupement de commandes

Mme Elizabeth VASSEUR CM-2020-226 Crématorium

Délégation de service public

Rapport d'activité 2019

Information du Conseil municipal

M. Arnaud ROBINET CM-2020-227 Délégation du Conseil municipal à l'Exécutif Compte rendu