Compte-Rendu - b3t1ywg5byhxl4

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Arrêté - tmu76krp3yapb

Compte-Rendu - b3t1ywg5byhxl4 Document publié le Jeudi 21 juin 2018 par la commune de Renescure. Lien du pdf (Compte-Rendu - b3t1ywg5byhxl4)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Transports, Aménagement du territoire, COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL

21 JUIN 2018 à 19 heures

Absents excusés : Régis DOUTRIAUX, Joël DURAFOUR (pouvoir à Pierre BERNARD), François SAINT-OMER DELEPINE

Absent : François BONDUELLE

Lecture du registre par Dorothée DEVYNCK

Prochain secrétaire de séance : Gilles ORBIN

1) Démission d’adjoint au maire

Le conseil municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du conseil municipal (soit 5).

Suite à la démission de Mr Frédéric JUDE enregistrée par Mr le Sous-Préfet en date 06 juin 2018

A l’unanimité, le conseil municipal décide de ne pas élire de nouvel adjoint et donc de rester à 3 adjoints au maire.

2) CCAS

Vu la démission de Mr Frédéric JUDE qui avait été élu au CCAS afin de remplacer Mme Elisabeth MASSON

Avec 14 voix, ont été élus : Jacques HUMEZ, Colette DENECKER, Monique DEHONDT et Valérie DEPRIESTER

3) Tirage au sort des jurés

Voici les personnes tirées au sort

- Mme Carine MEIRLAND

- Mr Dominique GUILMAIN

- Mme Marie-Hélène BOUDON née HUMEZ

- Mr Stéphane CLEENEWERCK

- Mme Viviane DARRAS née CHARLES

- Mr Daniel MERLIER

4) Compte-rendu commission travaux

 Ecole Philippe de Commynes- Des volets roulants ont été installés, par l’entreprise Modula, dans la classe de Mme Pruvost pour un montant de 2 393.88 €

- Durant les vacances, l’accès aux Personnes à Mobilité Réduite (PMR) sera mis en conformité par l’entreprise Alliances TP pour un montant de 7 083.12 €

- Les employés communaux effectueront quelques travaux de peinture

 Abords de la mairie

Un chemin d’accès à la salle annexe mairie a été réalisé par l’entreprise Alliances TP pour un montant de 7 219.20 €

 Maison 10 Rue d’Aire

La toiture sera refaite par l’entreprise CHABÉ pour un montant de 21 939.12 €.

 Eglise Notre Dame de l’Assomption

Suite à l’apparition de trace d’humidité, le couvreur est passé et a remis en état l’étanchéité des chéneaux.

A l’avenir, afin d’assainir le bâtiment, il faudrait mettre une place une ventilation.

 Salle des spectacles

Des placards ont été faits sous la scène et dans le hall d’entrée.

L’aménagement PMR côté parking sera réalisé par l’entreprise PAVY pour un montant de 5 966.04 €.

Dans le hall d’entrée, afin d’avoir un accès direct dans la salle de l’harmonie, la fenêtre sera transformée en porte. Les travaux seront réalisés par l’entreprise Wyts pour un montant de 5 591.62 €.

 Pôle gare

Présentation du projet de la CCFI pour l’aménagement d’un parking de 60 places.

 Salle des sports

Des travaux de rénovation thermique et énergétique seront effectués : remplacement des menuiseries, mise en conformité des sanitaires…

Avant le changement de la chaudière, une étude thermique sera effectuée.

 Médiathèque

- Réfection de la rampe d’accès par l’entreprise Pavy pour un montant de 1 317.93 € - Remplacement de la porte d’entrée par l’entreprise Modula pour un montant de 4 098 €.

 Vestiaires FootballSuite au renouvellement de classement du terrain de football en niveau 5, la commission régionale nous informe que pour le prochain classement qui aura lieu en 2026, la surface des vestiaires devra être mise en conformité.

 Curage du vivier

Les travaux de curage du vivier seront réalisés par l’entreprise Lebleu pour un montant de 18 948 €

 Routes

Travaux de réfection de voirie effectués par la CCFI :

- Rue de Longues Royes

- Bottel Straete

- Rue des Broucks

- Rue de Madagascar

Concernant la rue d’Aire, les riverains souhaiteraient que les ralentisseurs soient remis. Les élus proposent de demander l’avis du conseil général.

Concernant la RD 642, vu les virages existants sur la route, la circulation est automatiquement ralentie donc les élus ne jugent pas utiles de limiter la circulation à 30 km/heure.

 Accueil des gens du voyage

Un arrêté interdisant le stationnement des gens du voyage sur la commune sera pris.

5) Compte Rendu commission sociale

 Personnel communal

Mme Joëlle DEHAEZE fera valoir ses droits à la retraite à compter du 1er août 2018 et Mme Elisabeth CARON en fin d’année 2018.

Suite à ces départs, il y a lieu d’opérer à des mouvements de personnel :

Mme Sylvie DEHAEZE remplacera Joëlle en tant qu’aide maternelle à l’école Ste Marie et l’entretien des locaux.

Mme Marie-Ange PICOT aura en charge le fonctionnement de la garderie. Pour cela, l’assemblée décide de passer son temps de travail hebdomadaire de 18h à 24h/semaine.

Ensuite, à l’unanimité, le conseil municipal décide la création de 3 postes à temps non complet :

- Un adjoint technique polyvalent à 20 heures par semaine pour la cantine et l’entretien de l’école du Nieppe : Mme Thérèse JOURDAIN

- Un adjoint technique polyvalent à 22 heures par semaine pour la garderie, la cantine et aide à l’école Ste Marie : Mme Cynthia BLONDAEL- Un adjoint technique polyvalent à 11 heures par semaine pour l’entretien de l’école Philippe de Commynes : Mme Julie GOURNAY

Concernant les employés des bâtiments et des espaces verts, leur emploi du temps revient à 35 heures hebdomadaires répartis sur 4.5 jours.

A l’unanimité, le conseil municipal autorise Mr le maire à avoir recours aux contrats saisonniers si besoin.

 Spectacle de Noël des enfants

Le conseil municipal décide de faire appel à « Benoit chante » comme il y a deux ans et de faire une demande d’aide à la diffusion au conseil départemental.

Un père noël en chocolat et une coquille seront offerts aux enfants.

 Piscine

Comme les années précédentes, la CCFI propose des créneaux de piscine pour les enfants.

 11 Novembre

Afin de commémorer le 100ème anniversaire de la fin de la première guerre mondiale, les élus propose : un lâcher de pigeons, des petits drapeaux tricolores ainsi que le chant par les enfants des écoles « Le soldat » de Florent Pagny

 Une boite à lire sera implantée à la gare après que les travaux seront réalisés par la CCFI

6) Communauté de Communes de Flandre Intérieure (CCFI)

- A l’unanimité, l’assemblée émet un avis défavorable au plan régional de santé qui ne prévoit pas d’IRM à Hazebrouck

- A l’unanimité, l’assemblée émet un avis favorable à la Commission Locale d’Evaluation de Charges Transférées (CLECT) du 19 juin 2018

7) Décisions budgétaires modificatives

*Afin de régler la facture des travaux d’effacement des lignes électriques rue Gaston Robbe et Rue André Thorel

Il y a lieu de faire les mouvements de crédits suivants :

Opération 10022 Eclairage public + 10 000 €

Opération 10030 Chaudières - 10 000 €

*Afin de régler les travaux à la médiathèque, il y a lieu de faire les mouvements de crédits suivants :

Opération 10007 Médiathèque + 1 500 €

Opération 10016 Maison Rue d’Aire - 1 500 €Au sujet du béguinage, à l’unanimité, le conseil municipal autorise Mr le Maire à signer

- le contrat de Mission de maitrise d’œuvre par la société Bati Techni Concept d’Hazebrouck pour l’aménagement de la ruelle Trouart.

- les contrats de mission d’assistance administrative et de recadrage du château Deswarte par la Société ATA (Architecte Tronquoy et Associés) de Merville

8) Transports Saint Arnould

A l’unanimité, le conseil municipal émet un avis favorable à l’exploitation d’un entrepôt logistique Avenue Isaac Newton à Arques par les Transports Saint Arnould

9) SIDEN – SIAN

A l’unanimité, l’assemblée émet un avis favorable au retrait de la commune de MAING (Nord) du SIDEN-SIAN

10) Questions diverses