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Déliberation - liste deliberations cm 14 12 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Tréflaouénan.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations cm 14 12 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Humanitaire, Démocratie,
te
h
MAIRIE
DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
REFLAOUENAN
COMMUNE
DE TREFLAOUENAN
DELIBERATIONS
Séance
du
jeudi
14
Décembre
2023
à
20h00
Présents
:
M.
PONTU
Jacques,
M.
OLLIVIER
Serge,
M.
GUEGUEN
Serge,
Mme
MUZELLEC
Marie-
Catherine,
Mme
LE
LEZ
Laurie,
M.
RAZIL
Jean-Luc,
M.
GRALL
Eric,
M
MONTAC
Henri,
Mme
LAURANS
Julie
et M.
DIDOU
Charlez.
Absentes
excusées
:
Mme
LE
MESTRE
Caroline
et
Mme
GUILLOU
Gvenaëlle.
1-
DELIB1412230001-Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
21/09/2023
Apptouvé
à lPunanimité
2-
DELIB1412230002-
Prise
en
charge
des
dépenses
d'investissement
avant
le
vote
du
budget
ptimitif
2024
Apptouvé
à lPunanimité
3-
DELIB1412230003-
Pacte
Finistère
2030
: Conseil
départemental
: Volet
1-2024
Appiouvé
à l’unanimité
4-
DELIB1412230004-
Désignation
d’un
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
Apptouvé
à lPunanimité
5-
DELIB1412230005-
Durée
des
amortissements
des
subventions
d'équipement
Apptrouvé
à l'unanimité
6-
DELIB1412230006-
Décision
modificative
budgétaire
Approuvé
à l'unanimité
7-
DELIB1412230007-
Budget
Communal
: Régulatisation
comptable
2023
Apptouvé
à l'unanimité
*Départ
de
Mme
LAURANS
Julie
à 20h30
Procuration
:
Mme
LAURANS
Julie
donne
procuration
à Mme
MUZELLEC
Marie-Catherine.
8-
DELIB1412230008-
Lotissement
‘Ty Jarlou
2
: Aménagement
du
lotissement
: Attribution
du
marché Apptouvé
à l'unanimité
9- DELIB1412230009-
Lotissement
l'y Jarlou
2
: Réalisation
d’un
emprunt
Approuvé
à l'unanimité
10-
DELIB1412230010-Syndicat
Mixte
de
Production
et
de
Transport
d’Hau
de
l'Hoïn:
Modification
des
statuts
Appiouvé
à lPunanimité
11-
DELIB1412230011-
Syndicat
Mixte
de
Production
et
de
Transport
d’Rau
de
Horn
:
Convention
fourniture
d’eau
potable
aux
adhérents
Appiouvé
à lPunanimité
12-
DELIB1412230012-Syndicat
Mixte
de
Production
et
de
‘l'ransport
d'Eau
de
lHotn:
Désignation
des
délégués
Approuvé
à l'unanimité 13-
DELIB1412230013-
Compétence
eau
: Assujettissement
à la TVA
de
lactivité
« eau
»
Apptrouvé
à l'unanimité
14-
DELIB1412230014
: Compétence
eau
: Fixation
du
taux
de
la
redevance
eau
potable
2024
|
Apptrouvé
à l'unanimité
|
15-
DELIB1412230015
: Syndicat
des
eaux
de
Plouzévédé
: Rapport
sur
l’eau
2022
Approuvé
à lPunanimité
16-
DELIB1412230016
: Haut
Léon
Communauté
: Rapport
d'activités
2022
Approuvé
à
Punanimité
17-DELIB1412230017
: Lotissement
Ty
Jarlou
2
: Travaux
raccordement
réseaux
basse
tension,
éclairage
public
et
télécom
Apptouvé
à l’unanimité
Le
Maire
Jacques
PONTU
Le
Secrétaire
de
séance,
Serge
OLLIVIER
Publication
le
:
20
DEC,
2023