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Compte-Rendu - ODJ Definitif CM 18 12 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Malakoff.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ Definitif CM 18 12 2024)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Investissement et développement économique,
1/4
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 18 DECEMBRE 2024 – 19h00
ORDRE DU JOUR DÉFINITIF
- Salle conseil municipal -
- Appel nominal.
- Désignation d’une ou d’un secrétaire de séance.
DÉLIBERATIONS EXAMINÉES PAR LA COMMISSION PRÉPARATOIRE ET
QU’IL EST PROPOSÉ À L’ASSEMBLÉE DE BIEN VOULOIR VOTER SANS
DÉBAT :
❖ 1. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du 29 mai 2024.
❖ 2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil du 16 octobre 2024.
FINANCES LOCALES
❖ 3. Adoption du budget primitif annexe de location des parkings – Exercice 2025.
❖ 4. Créances éteintes sur décision de justice – Budget ville – Exercice 2024.
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
❖ 5. Avis du conseil municipal sur les dérogations au repos dominical dans les commerces de détail pour l'année 2025.
PETITE ENFANCE
❖ 6. Mise en place du "bonus attractivité" CAF pour le personne en accueil collectif de la petite enfance.
RESSOURCES HUMAINES
❖ 7. Mise à jour du tableau des emplois.
❖ 8. Modification du tarif de vacation du médecin intervenant dans les Établissements d'accueil du jeune enfant (EAJE).
SANTE 2/4
❖ 9. Convention de coopération public-public de radiologie entre la ville de Malakoff et l’Assistance Publique – Hôpitaux de Paris.
SOLIDARITES INTERNATIONALES
❖ ❖
❖ 10. Versement du solde de la subvention à l'ASIAM pour le projet d'assainissement de la communauté rurale de N'gogom.
URBANISME
❖ 11. Prolongation de la convention de portage foncier entre la commune et l'Etablissement Public Foncier d'Ile-de-France (EPFIF).
❖ 12. Avenant n°1 à la convention de clôture de la ZAC Dolet Brossolette.
DELIBERATIONS A SOUMETTRE AU CONSEIL MUNICIPAL POUR DEBAT
AVANT VOTE :
FINANCES LOCALES
❖ 13. Adoption du budget primitif Ville – Exercice 2025.
Rapporteur : M. Oliveira
❖ 14. Tarifs des droits sans caractère fiscal perçus au profit de la commune pour l'année 2025.
Rapporteur : M. Oliveira
DROIT DES FEMMES
❖ 15. Rapport de situation en matière d’égalité femmes/hommes au sein de la collectivité et les actions engagées par l'autorité territoriale en matière d'égalité. Rapporteur : Mme Muret
RESSOURCES HUMAINES
❖ 16. Avenant à la délibération instituant le RIFSEEP pour les métiers de la petite enfance en lien avec la mise en place du bonus attractivité de la CAF. Rapporteur : M. Cardot
❖ 17. Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement (IFSE) – Filière police municipale.
Rapporteur : M. Cardot
URBANISME
❖ 18. Approbation du protocole d’accord pour la mise en œuvre du projet second grand site de l’administration centrale des ministères chargés des affaires sociales à Malakoff. Rapporteur : M. Aarsse 3/4
❖ 19. Approbation de la convention de transfert de gestion entre l’État et la Commune de Malakoff pour un usage de jardin public.
Rapporteur : M. Aarsse
INFORMATIONS
❖ 20. Déclarations d’intention d’aliéner (DIA).
❖ 21. Décisions prises par la Maire dans le cadre de l’article L.2122-22 du CGCT.
Numéro Objet
DEC2024_209
Convention d’honoraires à intervenir entre la Ville de Malakoff et
le cabinet LOCTIN & ASSOCIES pour le suivi de la préemption
d’un fonds de commerce
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du patrimoine privé de la ville de Malakoff – Lot 1 nettoyage des
parties communes de quatre immeubles privés
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examens de radiologie des centres municipaux de santé de
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l’artiste KANINE Virginie Carrayol dans le cadre de l’Éducation
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blancs » de la compagnie REVERII dans le cadre de l’Éducation
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