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Déliberation - Liste des deliberations du 25 fevrier 2025
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 25 fevrier 2025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
26
février
2025
Liste
des
délibérations
examinées
par
le
Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
25
février
2025
L’an
deux
mil
vingt-cinq,
le
vingt-cinq
février,
à vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
18
février
2025,
s'est
réuni
à
la
salle
du
restaurant
scolaire
- 91,
rue
de
la
Mairie
- en
séance
publique,
sous
la
présidence
de
CHENAUD
Fabrice,
Maire, Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
:
13
M.
CHENAUD
Fabrice,
présent
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
présente
M.
DESCAVE
Guillaume,
présent
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
M.
PRAS
Béranger,
présent
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
M.
BRETON
Bernard,
excusé,
a donné
pouvoir
à Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude
Mme
PORTERAT
Chantal,
présente
M.
GALICHON
Alain,
présent
M.
PEGON
Christophe,
présent
Mme
JOLY
Nathalie,
présente
Mme
PONTET
Nelly,
excusée
a donné
pouvoir
FRBEZAR
Johann
M.
FRBEZAR
Johann,
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
absente
M.
GUILLIN
Karène,
excusée,
a donné
pouvoir
à PEGON
Christophe
M.
BRUET
Thibault,
absent
M.
BOURNAS
Jean-Paul,
excusé
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
Mme
SOLÉ
Frédérique,
absente
NUMERO
POINTS
A
L’ORDRE
DUÙ
JOUR
DELIBERATION
PAS
DE
DE
L’ACTE
ADOPTEE
PAR
VOTE
2025-005
Jury
d’assises
:tirage
au
sort
des
jurés
pour
l’année
À
L’'UNANIMITE
2026
2025-006
Subvention
au
CCAS
À
L'UNANIMITE
2025-007
Achat
de
fournitures
scolaires
pour
les
écoles
de
la
A
L’UNANIMITE
commune
:
fixation
du
montant
par
élève
2025-008
Subventions
versées
à l'école
privée
Notre-Dame
des
A
L’UNANIMITE
Vignes
en
2025
2025-009
Salle
des
fêtes
:actualisation
tarifs
vaisselle
manquante
ou
À
L’UNANIMITE
cassée
2025-010
Participation
au
groupement
de
lutte
contre
les
rats
A
L'UNANIMITE
musqués,
ragondins
et
castors
2025-011
Budget
communal
:
À
L'UNANIMITE
vote
du
compte
administratif
2024
2025-012
Budget
communal
:
A
L'UNANIMITE
vote
du
compte
de
gestion
2024
2025-013
Budget
communal
:
A
L'UNANIMITE
Affectation
des
résultats
2024
F
Le
secrétaire
de
séance
Béranger
PRAS