Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du 9 juin 2023
Déliberation - Liste des deliberations du 9 juillet 2024
Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 16 ma
Déliberation - Liste des deliberations prise par le CCAS le 16 ju
Déliberation - Liste des deliberations au 30 janvier 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 17 fevrier 2026
Déliberation - liste des deliberations du 20 mars 2026
Déliberation - Liste des deliberations du 13 mai 2025
Déliberation - Liste des deliberations du 11 juin 2024
Déliberation - Liste des deliberations du 2 juin 2026
Déliberation - liste des deliberations du 13 juin 2023
Document publié le Mardi 13 juin 2023 par la commune de Saint-Nizier-sous-Charlieu.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 13 juin 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Exploration spatiale,
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
Le
15 juin
2023
Liste
des
délibérations
examinées
par
le Conseil
municipal
lors
de
la
séance
du
13
juin
2023
L'an
deux
mil
vinet-trois,
le
treize
juin,
à
vingt
heures,
le
Conseil
municipal
de
ST
NIZIER
SOUS
CHARLIEU,
dûment
convoqué
par
courrier
électronique
du
6 juin
2023,
s'est
réuni
à la
salle
du
conseil
municipal
- 91,
rue
de
la Mairie
- en
séance
publique,
sous
la présidence
de
Fabrice
CHENAUD,
Maire
Nombre
de
Conseillers
municipaux
en
exercice
: 19
Nombre
de
Conseillers
municipaux
présents
: 16
Mr
CHENAUD
Fabrice,
présent
Mme
CALLSEN
Marie-Christine,
présente
Mr
DESCAVE
Guillaume,
présent
Mme
BURDIN
Cécile,
présente
Mr
PRAS
Béranger,
présent
Mme
TRAMBOUZE
Marie
Claude,
présente
Mr
BRETON
Bernard,
présent
Mme
PORTERAT
Chantal,
excusée
Mr
GALICHON
Alain,
présent
Mr
PEGON
Christophe,
présent
Mme
JOLY
Nathalie,
présente
Mme
PONTET
Nelly,
présente
Mr
FRBEZAR
Johann
présent
Mme
BERRAUD
Elodie,
excusée
Mme
GUILLIN
Karène,
présente
Mr
BRUET
Thibault,
présent,
Mr
BOURNAS
Jean-Paul,
excusé
Mme
LABROSSE
Nadège,
présente
Mme
SOLÉ
Frédérique,
présente
NUMERO
POINTS
À
L’ORDRE
DU
JOUR
DELIBERATION
|
PAS
DE
DE
L’ACTE
ADOPTEE
PAR
VOTE
2023-038
|
Refus
désignation
du
référent
déontologue
des |
A
L'UNANIMITE
élus
et
adhésion
à
la mission
d’assistance
et
de
conseil
mise
en
place
par
le
centre
de
gestion
de
la Loire
2023-039
|
Jury
d'assises
: tirage
au
sort
des
jurés
pour |
A
L'UNANIMITE
l’année
2024
2023-040
|
Participation
au
groupement
de
lutte
contre
les
À
L’'UNANIMITE
rats musqués
2023-041
Budget
communal
- Décision
modificative
n°1
À
L’UNANIMITE
2023-042
|
Demandes
de
locations
par
Mr
BUSSIERE
Jean- |
A
L’'UNANIMITE
Pierre,
président
« Ensemble
et Solidaires
UNRPA
» section
de
Charlieu
Le
secrétaire
de
séance
Le
Maire
Béranger
PRAS
Fabrice
CHENAUD