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Document publié le Jeudi 15 septembre 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Centre Corse)
Thèmes du document : Sport, Égalité et non-discrimination, Investissement et développement économique,
Accusé de réception en préfecture 02A-200076958-20220727-0131001-DE-1-1 reçu le 01/08/22
DELIBERATION N° 22/101 CP DE LA COMMISSION PERMANENTE APPROUVANT LA RÉPARTITION DES CRÉDITS DE L'AGENCE NATIONALE DU SPORT : FONDS TERRITORIAL 2022
CHÌ APPROVA A RIPARTIZIONE DI I CREDITI DI L'AGENZA NAZIUNALI DI U SPORT : FONDU TARRITURIALI 2022
_____
REUNION DU 27 JUILLET 2022
L'an deux mille vingt deux, le vingt sept juillet, la Commission Permanente, convoquée le 19 juillet 2022, s'est réunie sous la présidence de M. Hyacinthe VANNI, Vice-président de l'Assemblée de Corse.
ETAIENT PRESENTS : Mmes et MM.
Véronique ARRIGHI, Paul-Félix BENEDETTI, Romain COLONNA, Jean-Martin MONDOLONI, Nadine NIVAGGIONI, Julia TIBERI, Hyacinthe VANNI
ETAIENT ABSENTS ET AVAIENT DONNE POUVOIR :
Mme Valérie BOZZI à M. Jean-Martin MONDOLONI
Mme Marie-Hélène CASANOVA-SERVAS à M. Hyacinthe VANNI
M. Xavier LACOMBE à M. Jean-Martin MONDOLONI
M. Saveriu LUCIANI à Mme Julia TIBERI
Mme Marie-Antoinette MAUPERTUIS à M. Hyacinthe VANNI
ETAIENT ABSENTS : Mmes et MM.
Jean BIANCUCCI, Paul-Joseph CAITUCOLI, Christelle COMBETTE
LA COMMISSION PERMANENTE
VU le code général des collectivités territoriales, titre II, livre IV, IVème partie, et notamment ses articles L. 4421-1 à L. 4426-1,
VU la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020 d'urgence pour faire face à l'épidémie de Covid-19 et notamment son titre II,
VU la loi n° 2020-1379 du 14 novembre 2020 autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire,
VU la loi n° 2021-689 du 31 mai 2021 relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire,
1 Accusé de réception en préfecture 02A-200076958-20220727-0131001-DE-1-1 reçu le 01/08/22
VU la loi n° 2021-1040 du 5 août 2021 relative à la gestion de la crise sanitaire,
VU la loi n° 2021-1465 du 10 novembre 2021 portant diverses dispositions de vigilance sanitaire,
VU l’ordonnance n° 2020-391 du 1er avril 2020 visant à assurer la continuité du fonctionnement des institutions locales et de l’exercice des compétences des collectivités territoriales et des établissements publics locaux afin de faire face à l’épidémie de Covid-19,
VU le décret n° 2021-699 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures générales nécessaires à la gestion de la sortie de crise sanitaire, modifié,
VU la délibération n° 21/122 AC de l’Assemblée de Corse du 22 juillet 2021 portant délégation d’attributions de l’Assemblée de Corse au Conseil exécutif de Corse et à son Président,
VU la délibération n° 21/124 AC de l’Assemblée de Corse du 22 juillet 2021 approuvant le renouvellement de la délégation de l'Assemblée de Corse à sa Commission Permanente,
VU la délibération n° 21/195 AC de l’Assemblée de Corse du 18 novembre 2021 adoptant le règlement budgétaire et financier de la Collectivité de Corse,
VU la délibération n° 22/036 AC de l’Assemblée de Corse du 1er avril 2022 approuvant le budget primitif de la Collectivité de Corse pour l’exercice 2022,
VU la délibération n° 22/001 CP de la Commission Permanente du 26 janvier 2022 portant adoption du cadre général d’organisation et de déroulement des réunions de la Commission Permanente,
VU le tableau d’échéancier des crédits de paiement annexé au rapport du Président du Conseil exécutif de Corse,
SUR rapport du Président du Conseil exécutif de Corse,
SUR rapport de la Commission de l’Éducation, de la Culture, de la Cohésion Sociale et des Enjeux Sociétaux,
SUR rapport de la Commission des Finances et de la Fiscalité,
APRES EN AVOIR DELIBERE
A l’unanimité,
Ont voté POUR (9) : Mmes et MM.
Véronique ARRIGHI, Paul-Félix BENEDETTI, Marie-Hélène CASANOVA-SERVAS,
2 Accusé de réception en préfecture 02A-200076958-20220727-0131001-DE-1-1 reçu le 01/08/22
Romain COLONNA, Saveriu LUCIANI, Marie-Antoinette MAUPERTUIS, Nadine NIVAGGIONI, Julia TIBERI, Hyacinthe VANNI
N'ont pas pris part au vote (3)
Valérie BOZZI, Xavier LACOMBE, Jean-Martin MONDOLONI
ARTICLE PREMIER :
AFFECTE pour 2022 les crédits aux bénéficiaires des fonds territoriaux de l’Agence Nationale du Sport, conformément au tableau annexé, pour un montant total de 1 081 000 euros.
ARTICLE 2 :
Les subventions seront imputées sur la ligne budgétaire du budget 2022 de la Collectivité de Corse : chapitre 933 - fonction 326 - article 65748 - programme 4512 - Agence Nationale du Sport.
ARTICLE 3 :
La présente délibération fera l’objet d’une publication sous forme électronique sur le site internet de la Collectivité de Corse.
Aiacciu, le 27 juillet 2022
La Présidente de l'Assemblée de Corse,
Marie-Antoinette MAUPERTUIS
3 COLLECTIVITE DE CORSE
RAPPORT
N° 2022/194/CP
COMMISSION PERMANENTE
REUNION DU 27 JUILLET 2022
RAPPORT DE MONSIEUR
LE PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE
AGENZA NAZIUNALI DI U SPORT : FONDU
TARRITURIALI 2022
AGENCE NATIONALE DU SPORT : FONDS TERRITORIAL
2022
COMMISSION(S) COMPETENTE(S) : Commission de l'Education, de la Culture, de la Cohésion Sociale et des Enjeux Sociétaux
Commission des Finances et de la Fiscalité RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL EXECUTIF DE CORSE
L’article L. 4424.8 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), précise en son point II, que « La Collectivité territoriale de Corse est attributaire des subventions de fonctionnement de l’établissement public chargé du développement du sport, destinées aux groupements sportifs locaux et réparties régionalement dans le cadre des orientations définies par les instances dudit établissement. »
S’agissant de l’article L. 4421-1, il convient d’acter que depuis le 1er janvier 2018, les références à la Collectivité T erritoriale de Corse sont remplacées par la référence à la Collectivité de Corse.
L’établissement public pour le développement du Sport cité dans l’article était anciennement le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS).
Il a été remplacé (décret n° 2019-346 du 20 avril 2019 modifiant les dispositions du code du sport) par l’Agence Nationale du Sport (ANS), engageant ainsi une nouvelle gouvernance du sport en France.
Le CGCT précise également que « (ces crédits) sont affectés par délibération de l’Assemblée de Corse sur proposition du Conseil exécutif, et après consultation du représentant de l’Etat et d’une commission territoriale pour le développement du sport en Corse dont la composition est fixée par délibération de l’Assemblée de Corse et qui comprend, pour la moitié de ses membres, des représentants du comité régional olympique et sportif. »
Ainsi, conformément aux notes 2022-DFT-01 et 02 des 14 et 18 février 2022, du directeur général de l’ANS relatives à la répartition et aux orientations des subventions de la part territoriale des crédits de l’Agence Nationale du Sport pour 2022, un crédit de 1 381 000 € a été notifié à la Collectivité de Corse.
La Commission Territoriale pour le Développement du Sport en Corse n’ayant pu se tenir compte tenu des conclusions de l’audit relatives au CROS de Corse et les préconisations tendant à suspendre les relations avec cette structure, il a été proposé, en accord avec la DRAJES, de consulter :
- directement les représentants des ligues et comités régionaux de Corse, - les membres de l’Assemblée de Corse composant cette commission, par réunion organisée en date du 8 juin 2022, afin de valider les propositions de répartition dudit fonds.
Cette année, 256 dossiers ont été réceptionnés (contre 245 en 2021).
2 Les crédits territoriaux de l’ANS sont à consacrer au financement d’actions menées essentiellement par les structures déconcentrées et associations affiliées des fédérations sportives agréées par le ministère des Sports dans le cadre :
- des projets sportifs fédéraux (PSF) : critères d’intérêt général permettant de garantir la pratique du sport pour tous les publics, à tous les âges de la vie et sur tous les territoires, corriger les inégalités sociales et territoriales en matière d’accès aux pratiques, en particulier en direction de la pratique féminine et des personnes en situation de handicap, lutter contre les dérives (discriminations, homophobie, radicalisation…) et les violences dans le sport (harcèlement, violences physiques et sexuelles).
et
- des projets sportifs territoriaux (PST) : emploi/apprentissage, « J’apprends à nager » /« Aisance aquatique »/« J’apprends à rouler », actions de lutte contre toutes formes de dérives,…).
En Corse, le montant affecté global prend en compte à la fois les PSF (Projets Sportifs Fédéraux) et les PST (Projets Sportifs Territoriaux).
La procédure de travail adoptée en 2021 a été poursuivie sur 2022 pour intégrer au mieux les PST et PSF , et ainsi respecter la logique développée par l'ANS.
Pour rappel, le dossier support et unique (destiné tant aux clubs qu'aux comités) permet pour chaque demande de dresser un bilan des actions et projets sur la base de 9 thématiques.
Ce choix permet un traitement plus efficace et égalitaire des demandes et de disposer d'un état des lieux des pratiques sur le territoire.
Les thématiques ont été classées selon l’ordre de priorité suivant :
1er sport pour tous 6ème handicap et public fragile 2ème bénévolat 7ème inégalités
3ème professionnalisation 8ème haut-niveau
4ème incivilités 9ème équipements sportifs 5ème pratique féminine / Mixte
Chaque dossier a fait l’objet d’une instruction qui a tenu compte des critères chiffrés fournis, ainsi que le croisement des projets du demandeur avec les priorités de sa fédération respective (PSF).
Pour les clubs, au titre de la consultation des représentants du mouvement sportif, les Ligues ou Comités régionaux ont été sollicités pour accompagner cette proposition de répartition et selon les items suivants :
• Volume d'activité du club (licenciés, activités…),
•Niveau de structuration du club (administratif, emploi, …),
• Hiérarchisation ou classement du club sur le territoire,
• Lien entre les activités du club et le Projet Sportif Fédéral de leur fédération, • Avis global sur le club.
3 Une pondération a été appliquée compte tenu des volumes d'activités souvent impactés par la crise sanitaire.
Il convient de préciser que la demande du CROS de Corse à la même hauteur qu’en 2021 (300 000 €), ne fait, compte tenu de l’attitude prudentielle engagée à l’encontre de cette structure, pas partie des propositions de répartition.
Pour mémoire, le montant affecté en 2021 au bénéfice du CROSC est actuellement également suspendu.
Le tableau de répartition présenté isole néanmoins une somme de 300 000 € non- répartie, sanctuarisant ainsi des moyens destinés à la représentation territoriale du mouvement sportif, dès que les conditions d’un partenariat sécurisé seront réunies et les incertitudes juridiques levées.
Après différentes consultations et la saisine du représentant de l’Etat en juin 2022, j’ai l’honneur de soumettre à votre examen une proposition d’attribution de crédits d’un montant de 1 081 000 € à répartir au bénéfice de 240 bénéficiaires, conformément au tableau annexé.
Je vous prie de bien vouloir en délibérer.
4 N° Discipline
1 AEROMODELISME Ligue aéromodélisme 71 7
2 AERONAUTISME Aéronautisme Aéroclub Bastia Saint Exupery 1
3 AERONAUTISME Aéronautisme Aéro club de la Corse 1
4 AIKIDO Aikido Aikido club Bastiais 51 14
5 ATHLETISME Athlétisme Ligue athlétisme 467 219
6 ATHLETISME Athlétisme 164 120
7 ATHLETISME Athlétisme Cercle Athlétique Ajaccien (CAA) 85 33
8 ATHLETISME Athlétisme CO Porticcio athlétisme 104 43
9 ATHLETISME Athlétisme CA Propriano (CAP) 75 51
10 ATHLETISME Athlétisme ASPTT Ajaccio 51 19
11 AVIRON Aviron Ligue aviron 25 5
12 AVIRON Aviron Kalliste aviron 11 3
13 BASE BALL Base Ball Bastia Base Ball 23 5
14 BASKET Basket Ligue basket 979 719
15 BASKET Basket Etoile Filante Olympique Bastiaise 111 93
Fédération
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Aéro
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3 500 1 400 1 500
6 000 1 500 1 500
1 500 1 500
1 500 1 500
24 500 7 500 7 500
Cercle Athlétique Bastiais
(CAB)Cercle Athlétique Bastiais
(CAB)Cercle Athlétique Bastiais
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(CAB)
6 000 4 500 4 300
8 000 4 700 4 300
4 000 2 668 2 600
4 000 2 500 3 000
3 500 2 000 2 500
4 000 1 500 4 000
4 000 1 500 2 300
3 000 2 000 2 000
12 000 10 000 10 000
26 360 3 500 3 500 16 BASKET Basket GFCA basket 112 94
17 BASKET Basket Ghjuventu Basket Borgo 91 71
18 BASKET Basket Furiani Basket Club 124 88
19 BASKET Basket Ajaccio Basket Club 165 134
20 BASKET Basket BBC Saint Lucie 58 53
21 BASKET Basket Vescovato Casinca Basket ball 134 86
22 BOXE Boxe Ring Ajaccien 14 10
23 BOXE Boxe Ring Bastiais Club 1
24 CSLG 681 45
25 Cyclisme FFC Comité Insulaire Corse de Cyclisme 414 150
26 BMX Race Biguglia 123 102
27 FFC FSGT Etoile Cycliste Bastiais Biguglia 114 60
28 Cyclisme FFC Tenda VTT Natura 40 31
29 Cyclisme FFC Club Alpana 56 17
30 DANSE Danse Académie de Danse 55 52
31 ECHECS Echecs Corsica Chess Club 192 169
32 ECHECS Echecs Echecs Club du Fium'Orbu 61 50
4 000 3 000 3 000
8 000 3 500 3 500
12 000 6 000 4 200
14 000 3 400
3 000 2 000 3 000
5 000 3 400
5 600 2 000 2 000
5 000 2 000 2 000
CLUBS DE LA
DEFENSE
Clubs de la
défense 13 000 3 000 2 000
CYCLISME (FFC et
FSGT) 15 000 8 000 8 000
CYCLISME (FFC et
FSGT)
Cyclisme FFC
FSGT 12 000 5 500
CYCLISME (FFC et
FSGT) 3 400 2 500 3 000
CYCLISME (FFC et
FSGT) 3 000 2 000 2 000
CYCLISME (FFC et
FSGT) 3 000 1 400
11 375 1 500
2 800 2 000 2 000
1 500 1 500 33 ECHECS Echecs Balagna Chess Club 56 39
34 EQUITATION Equitation Comité Régional Equitation 876 469
35 EQUITATION Equitation Les écuries de Porticcio 35 28
36 EQUITATION Equitation Ecole Equitation de Haute Corse 8 6
37 EQUITATION Equitation A Staffa 19 15
38 EQUITATION Equitation Equitation Travail Corse 57 37
39 EQUITATION Equitation Haras des sables 1 1
40 EQUITATION Equitation Caval'Dress Saint Jacques 10 9
41 EQUITATION Equitation Eden Poney 33 26
42 EQUITATION Equitation U Canale di Melo 60 55
43 EQUITATION Equitation Horse Park 30 6
44 ESCRIME Escrime Comité régional escrime 113 87
45 ESCRIME Escrime Société Ajaccienne d'Escrime 45 24
46 ESCRIME Escrime Bastia escrime 6
47 ESCRIME Escrime Cercle d'Escrime de Corte 14 9
48 FOOTBALL Football Ligue football 7126 4958
49 FOOTBALL Football FC Balagne 279 144
8 200 1 500 1 500
8 000 8 000 8 000
10 000 3 000 3 300
3 000 3 000 3 000
3 000 3 000
55 000 1 500 1 700
15 000 3 000 3 000
5 000 3 000 2 800
2 500 1 500 2 000
3 300 2 000
12 000 4 500 4 600
4 000 3 000 3 000
40 000 1 500
1 500 1 000 1 500
40 000 11 500 12 000
5 000 3 000 3 100 50 FOOTBALL Football ASPV Foot 385 262
51 FOOTBALL Football A.S.C. Pieve di Lota 316 243
52 FOOTBALL Football Ass. Sport. Furiani Agliani 304 214
53 FOOTBALL Football F.C. Bastia Borgo 344 208
54 FOOTBALL Football Bastia Centre Futsal 27 4
55 FOOTBALL Football GFCA Foot 321 253
56 FOOTBALL Football Feminin Esprit Club Bastiais
57 FOOTBALL Football SC Bocognano 249 172
58 FOOTBALL Football US Ghisonaccia 247 151
59 FOOTBALL Football Jeunesse Sportive Ajaccienne 136 126
60 FOOTBALL Football Gallia Club de Lucciana 272 127
61 FOOTBALL Football Foot Jeunesse Etoile Biguglia 433 241
62 FOOTBALL Football Sud Football Club 121 93
63 FOOTBALL Football Espoir Club Bastiais (Foot) 212 181
64 FOOTBALL Football Squadra Valinco Alta Rocca 330 300
65 FOOTBALL Football 215 149
66 FOOTBALL Football FC Eccica suarella 104 54
5 000 3 000 3 000
12 000 4 000 4 000
12 000 12 000 12 000 12 000
12 000 5 000 5 000
15 000 1 500
60 000 4 000
6 000 4 000 4 000
4 000 4 000 4 000
1 200 10 000 6 000 4 700
17 000 4 000 4 000
5 000 5 000 5 000
5 800 3 000 3 000
34 000 4 000
12 000 4 500 4 500
Union Sportive des Clubs du
Cortenais 12 000 17 500 15 500 15 500
11 000 4 000 3 300 67 FOOTBALL Football Prunelli Football Club 78 78
68 FOOTBALL Football SC Bastia 265 190
69 FOOTBALL Football USJ Furiani 99 46
70 FOOTBALL Football AS Futsal Jardins de l'Empereur 50 15
71 FOOTBALL Football AS Santa Reparata 155 90
72 FOOTBALL Football Afa Foot 220 182
73 FOOTBALL Football FC Costa Verde 185 131
74 FOOTBALL Football Tous Pour Chacun 86 5
75 FOOTBALL Football ASC Peri (Football Club) 21 21
76 FOOTBALL Football AS Casinca 465 239
77 FOOTBALL Football FC Bastelicaccia 175 140
78 FSGT FSGT Comité Régional FSGT 896 591
79 GOLF Golf GIGA 433 33
80 Gymnastique FFG Comité Régional gymnastique 951 940
81 FSGT G.F.C.A. Gymnastique 108 108
82 Gymnastique FFG G.C.P.A. 220 218
83 Association Gymnique de Balagne 38 38
3 000 2 000 2 000
20 000 5 000 2 800
2 000 1 000
6 000 3 000 3 000
5 000 4 000 4 000
12 000 3 000
31 200 1 500
2 000 1 500
10 000 5 000 5 000
4 000 3 400
3 000 2 800 3 000
12 000 17 000 3 000 14 800
GYMNASTIQUE
SPORTIVE 9 440 16 000 9 400
GYMNASTIQUE
SPORTIVE 12 000 6 000 5 000
GYMNASTIQUE
SPORTIVE 7 000 5 500 5 500
GYMNASTIQUE
SPORTIVE
Gymnastique
FSGT FFG 12 000 19 000 5 500 16 800 84 Gymnastique FFG A.S.P.V. gymnastique 107 107
85 Gymnastique FFG Gym club du Valinco 58 58
86 Gymnastique FFG Espoir Bastia Gymnastique 202 191
87 Gymnastique FFG Fiumorbu Castellu Gymnastique 73 69
88 Corte Gym Club 61 61
89 Gymnastique FFG The height in aiacciu 60 55
90 1
91 HAND BALL Hand Ball Ligue Handball 1179 757
92 HAND BALL Hand Ball G.F.C.A. Handball 142 100
93 HAND BALL Hand Ball Handball Ajaccio Club 206 154
94 HAND BALL Hand Ball Handball Pays Ajaccien 100 64
95 HAND BALL Hand Ball ASPV Handball 80 60
96 HAND BALL Hand Ball 41 27
97 HAND BALL Hand Ball Bastia Hand Ball 106 89
98 HAND BALL Hand Ball Hand Jeunesse Ile Rousse 89 72
99 HAND BALL Hand Ball Association Jeunesse Calvaise 33 33
100 HAND BALL Hand Ball Costa Serena handball 32 32
GYMNASTIQUE
SPORTIVE 17 050 17 200 5 000
GYMNASTIQUE
SPORTIVE 3 000 3 000 3 000
GYMNASTIQUE
SPORTIVE 5 000 3 500 4 200
GYMNASTIQUE
SPORTIVE 12 000 15 024 15 000
GYMNASTIQUE
SPORTIVE
Gymnastique
FSGT 6 000 1 000 2 000
GYMNASTIQUE
SPORTIVE 6 000 1 500 2 000
GYMNASTIQUE
VOLONTAIRE
Gymnastique
Volontaire
Comité Régional gymnastique
volontaire 22 000 5 000 5 800
12 000 10 000 12 000
12 000 7 000 5 300
12 000 56 100 17 800 17 800
5 142 2 000 2 000
7 000 7 000 7 000
Jeunesse Sportive Bonifacienne
handball 4 400 2 200 2 000
15 600 2 300 3 700
7 000 23 500 3 000 9 600
5 800 2 500 2 500
1 500 1 500 101 JUDO Judo FFJDA Ligue judo 1633 1194
102 JUDO Judo FFJDA Ajaccio Judo 110 100
103 JUDO Judo Club Bastiais 102 98
104 JUDO Judo FFJDA Judo Club de Sainte Lucie 30 30
105 JUDO Judo FFJDA ASPTT judo 193 137
106 JUDO Judo FFJDA Judo Club Travo Ventiseri 71 58
107 JUDO FSGT FFJDA Kodokan Corse Curtinese 79 53
108 JUDO Judo FSGT C.O. de Ponte Leccia (COPL-Judo) 36 30
109 JUDO Judo FFJDA Judo club 2A 68 60
110 JUDO Judo FFJDA Judo pietralba 48 38
111 JUDO Judo FFJDA Judo Club Isula Rossa Balagne 38 30
112 JUDO Judo FFJDA Judo Biguglia Corsica 30 19
113 JUDO Judo FFJDA Judo Club de Peri 15 15
114 JUDO Judo FFJDA Judo Club Sakura 8 8
115 JUDO Judo FFJDA Chjassu 21
116 KARATE Karaté CD 2A Karaté 511 303
117 KARATE Karaté CD 2B Karaté 435 359
35 000 17 000 17 000
13 600 6 500 6 500
Judo FSGT
FFJDA 6 000 6 000 6 000
4 500 3 000 3 000
3 000 3 000 3 000
8 000 2 500 3 500
5 500 2 000 2 000
2 000 1 000 1 000
4 500 2 000 3 600
6 500 3 000 3 500
2 000 1 000 2 000
2 000 1 500 2 000
6 000 1 500 1 900
3 000 1 000 1 000
1 600 1 000 1 000
16 200
29 000 6 000 118 KARATE Karaté ACA arts martiaux 36 33
119 KARATE Karaté Karaté Club Shotokan de Corse 12 12
120 KARATE Karaté Ecole Karaté Do Nakahashi 28 18
121 KARATE Karaté Karaté club Goju Ryu 55 49
122 KARATE Karaté Karaté Samouraï Ajaccien 52 46
123 KARATE Karaté Karaté Furianincu 40 21
124 KARATE Karaté ACA Dojo Rive Sud 7 7
125 KICK BOXING Kick Boxing Ligue de Kick Boxing 149 101
126 KICK BOXING Kick Boxing Bastia Kick Max 15 6
127 KICK BOXING Kick Boxing Kick Boxing Club Lucciana 10 6
128 KICK BOXING Kick Boxing Team Toni Sports 5 2
129 KICK BOXING Kick Boxing Kick Boxing Combat Mix Corte 5 3
130 KICK BOXING Kick Boxing Fiumorbu Kick Boxing 11 10
131 Ligue montagne escalade 292 292
132 Corsica Roc 148 73
133 A.S. et Culturelle du Niolu 2
134 Vertical Balagne 8 8
18 000 3 000 3 300
14 400 2 500 2 500
1 500 1 500
11 900 3 300
7 260 2 500 3 200
10 000 2 400
10 000 1 600
12 575 3 500 4 600
10 000 4 000 4 500
1 000 12 000 2 000 3 600
1 500 1 500 1 500
1 500 1 500 1 500
2 500 1 500 1 500
MONTAGNE
ESCALADE
Montagne
Escalade FFME 12 000 10 000 10 000
MONTAGNE
ESCALADE
Montagne
Escalade FFME 3 000 4 000 3 000
MONTAGNE
ESCALADE
Montagne
Escalade FFME 2 000 2 000 2 000
MONTAGNE
ESCALADE
Montagne
Escalade FFME 7 000 2 000 2 800 135 MOTOCYCLISME Motocyclisme Team Moto Corse 1 1
136 MOTOCYCLISME Motocyclisme Moto Club di U Levente 33 10
137 MOTOCYCLISME Motocyclisme Vero Moto Club Corse 15 3
138 NATATION Natation Ligue de natation 301 201
139 NATATION Natation Comité 2B natation 206 130
140 NATATION Natation GFCA Natation 52 28
141 NATATION Natation Team Bastia 71 48
142 NATATION Natation ASPTT Bastia Acqua Nova 46 27
143 NATATION Natation Acqua Synchro Bastia 36 36
144 NATATION Natation Complexe Calvi Balagne
145 NATATION Natation Cercle des nageurs Fium'orbu 24 12
146 NATATION Natation Arte Acqua Fun Beluga 10 10
147 PETANQUE Pétanque Comité 2A pétanque 1000 105
148 PETANQUE Pétanque Boule du stade 135 44
149 PETANQUE Pétanque Pétanque Arinella 190 30
150 PETANQUE Pétanque Boule de l'amitié 75 12
151 PETANQUE Pétanque Ajaccio Sport Petanque 154 3
3 000
3 000 2 000 2 000
14 000 2 000 2 000
8 000 8 000 8 000
10 000
3 000 2 000 19 000 9 000 9 400
12 000 1 000 26 000 20 500 19 300
5 000 14 000 3 300
12 000 5 000 27 000 14 500 22 500
3 000 6 000 3 000
5 500 3 900
1 000 35 610 4 800
10 000 2 000 2 800
3 000 1 500 1 500
3 000 1 500 1 500
2 000 1 500 1 500
5 000 1 500 1 500 152 PLANEUR ULM Comité Régional ULM 75 3
153 PLONGEES (ESSM) Plongée (ESSM) Comité Régional ESSM 2877 756
154 PLONGEES (ESSM) Plongée (ESSM) Comité 2A ESSM 1811 384
155 PLONGEES (ESSM) Plongée (ESSM) Flabelline Plongée en Corse 1 1
156 RANDONNEES Randonnées Comité régional randonnée 1 0
157 ROLLER SPORTS Roller Sports Roller Hockey club pays ajaccien 51 29
158 RUGBY Rugby Ligue de rugby 884 503
159 RUGBY Rugby Rugby Club Ajaccien 197 171
160 RUGBY Rugby Rugby Club de Lucciana 179 110
161 RUGBY Rugby Porto Vecchio XV 106 88
162 RUGBY Rugby Bastia XV 180 134
163 RUGBY Rugby Club de Rugby de Balagne XV 155 77
164 RUGBY Rugby Rugby Club Cortenais 12 4
165 RUGBY Rugby Isula XV 49 12
166 SPELEOLOGIE Spéléologie Ligue spéléologie 36
167 SPELEOLOGIE Spéléologie I Topi Pinnuti 35
168 SPORT POUR TOUS Sport pour Tous Comité Territorial Sports pour Tous 789 64
Planeur Ultra
Léger Motorisé
(ULM)
3 500 2 000 2 000
45 000 4 000 4 000
1 500 1 500 1 500
1 500 1 000 1 500
4 000 2 000 2 000
6 000 2 000
37 000 17 000 17 000
12 000 30 000 10 000 17 500
9 000 17 000 14 000 15 000
13 800 3 500 4 500
24 655 9 000 5 000
6 000 39 000 7 000 9 500
5 000 1 500
7 800 1 500
5 000 2 000 2 000
1 500 1 500 1 500
12 000 8 000 8 000 169 SPORT POUR TOUS Sport pour Tous ABC DansE 1 0
170 SPORT POUR TOUS Sport pour Tous Olympie 1
171 SPORT POUR TOUS Sport pour Tous Action Santé 1
172 SPORT POUR TOUS Sport pour Tous Form'Ovale 1
173 SQUASH Squash Ligue squash 154 74
174 SQUASH Squash Squash-loisirs Balagne 61 51
175 SQUASH Squash Borgo Squash Club 23 13
176 TAEKWONDO Taekwondo Ligue de Taekwondo 135 90
177 TAEKWONDO Taekwondo Centre Taekwondo Bastia 26 21 0
178 TAEKWONDO Taekwondo Club Dragons bleus Taekwondo 35 25
179 TAEKWONDO Taekwondo Taekwondo Club Biguglia 1
180 TAEKWONDO Taekwondo Taekwondo Saint Joseph 1
181 TAEKWONDO Taekwondo 66 57
182 TAEKWONDO Taekwondo Pietrosella Tae kwon do 16 16
183 TAEKWONDO Taekwondo Dragons bleus Centre Corse -AATF 67
184 TAEKWONDO Taekwondo Corte Taekwondo club 1
185 TENNIS Tennis Ligue tennis 4228 1959
16 000 2 000 2 200
11 980
12 000
4 000 1 500
12 000 10 000 10 000
5 000 3 500 3 500
5 000 2 000 2 500
20 000 5 000 5 000
10 000 34 000 9 000 14 000
3 300 1 700
1 500 1 500 1 500
1 500 1 000 1 000
Corse Taekwondo Ghisonaccia (les
tigres du Fiumorbu) 10 000 2 000
3 500 2 000 2 000
2 500 1 000 1 000
1 500 1 000 1 000
4 600 4 600 4 600 186 TENNIS Tennis Tennis Club d'Ajaccio 130 95
187 TENNIS Tennis Mezzavia Tennis Club 265 116
188 TENNIS Tennis T.C. Miomo 424 184
189 TENNIS Tennis Tennis Club de Folelli 84 26
190 TENNIS Tennis ASPTT Ajaccio Tennis 301 126
191 TENNIS Tennis Tennis Club d'Ile Rousse 215 99
192 TENNIS Tennis Bunifaziu Tennis Club 62 28
193 TENNIS Tennis Tennis Club de Calvi 201 112
194 TENNIS Tennis ASPTT Bastia Tennis 151 59
195 TENNIS Tennis T.C Costa Verde 97 32
196 TENNIS Tennis T.C. Propriano 125 60
197 TENNIS Tennis Fiumorbu Tennis Club 155 69
198 TENNIS Tennis Open tennis Club 52 28
199 TENNIS Tennis AS Milelli 74 31
200 TENNIS Tennis Tennis Club d'Aleria 101 58
201 TENNIS Tennis Tennis Club Alta Rocca 50 22
202 TENNIS Tennis Tennis Club de Corte 25 22
13 400 10 000 3 400
6 000 3 500 3 500
6 000 5 000 5 000
6 000 3 000 3 000
4 000 4 000 4 000
8 000 13 500 8 000 11 300
11 500 3 000 3 000
12 000 19 000 4 000 16 200
4 525 2 500 3 500
6 000 4 000 4 000
3 500 2 500 3 400
11 000 4 000 4 000
28 000 4 000 3 500
3 000 2 000 2 400
2 000 1 500 1 700
2 000 1 500 2 000
4 500 1 000 2 500 203 TENNIS Tennis Borgo Tennis Club 280 183
204 TENNIS Tennis ASJEP Rogliano 7 7
205 TENNIS Tennis Marana beach Tennis 77 24
206 TENNIS Tennis Sports Cultures Arts Monticello Err :522 39
207 TENNIS Tennis TC Pianottoli 50 28
208 TENNIS DE TABLE Tennis deTable Ligue tennis de table 152 57
209 TENNIS DE TABLE Tennis deTable AS Bastelicaccia 31 18
210 TENNIS DE TABLE Tennis deTable Ping Pong Club Bastiais 40 17
211 TENNIS DE TABLE Tennis deTable Club Ajaccien de Tennis de Table 23 9
212 TENNIS DE TABLE Tennis deTable Tennis de Table Club Cortenais 12 9
213 TENNIS DE TABLE Tennis deTable Club pongiste Sartene 7
214 TIR Tir Ligue tir à la cible 5844 707
215 TIR Tir Tir Club de Porticcio 17 17
216 TIR Tir GFCA Carbuccia 284 13
217 TIR A L'ARC Tir à l'arc Comité Régional tir à l'arc 214 96
218 TIR A L'ARC Tir à l'arc Compagnie d'Arc de Bastia 75 42
219 TIR A L'ARC Tir à l'arc ASPTT Ajaccio Tir à l'arc 44 12
3 000 2 000 2 500
3 500 4 500 4 500 4 500
3 000 1 500 2 000
15 100 2 000 3 000
1 000 1 000 1 000
5 000 5 000 5 000
2 000 2 000 2 000
3 000 2 000 2 500
2 000 1 500 1 500
1 000 1 000 1 000
1 500 1 000
7 000 4 000
5 000
5 000 1 300
7 950 6 000 7 900
6 000 3 000 3 000
1 500 1 500 1 500 220 TIR A L'ARC Tir à l'arc ASPTT Bastia Tir à l'arc 37 15
221 TIR A L'ARC Tir à l'arc AC2A(ACAA) 22 6
222 TIR A L'ARC Tir à l'arc Club de Tir à l'arc Calvi Balagne 16 10
223 TIR A L'ARC Tir à l'arc Archer club de Lecci 28 10
224 TIR A L'ARC Tir à l'arc Inseme 2 0
225 TRIATHLON Triathlon Ligue triathlon 376 126
226 TRIATHLON Triathlon Corsica triathlon club Ajaccio 194 80
227 TRIATHLON Triathlon Team Décathlon Triathlon 9
228 TRIATHLON Triathlon Calvi X'Tri 26 25
229 TRIATHLON Triathlon Triathlon Club du Grand Bastia 58 14
230 TWIRLING BATON Twirling Baton E Marinelle Twirling Club Bastiais 32 27 0
231 UFOLEP UFOLEP Comité Régional UFOLEP 616 237
232 UFOLEP UFOLEP Comité 2A UFOLEP 441 133
233 UFOLEP UFOLEP Comité 2B UFOLEP 204 126
234 UFOLEP UFOLEP C.O. Porticcio loisirs 72 29
235 FOOT US UFOLEP I Guerrieri d'Aiacciu 43 6
236 CYCLISME UFOLEP Bike in Lecci 38 31
10 000 2 000 2 400
3 000 1 500 1 500
5 000 1 000 1 500
3 000 1 500
2 000 1 000 1 000
6 500 22 045 12 000 14 500
6 000 1 000 16 000 12 500 12 400
1 500
1 500 1 500
2 500 2 000 2 200
4 000 2 000
6 000 18 000 15 000 15 000
2 000 1 500 1 500
1 500 1 500 1 500
1 500 1 500 1 500
5 000 1 500 2 000
1 340 1 200 237 UNSS UNSS Service Régional UNSS 4479 4479
238 USEP USEP Comité Régional USEP 4216 4150
239 USEP USEP Comité 2A USEP 2704 2649
240 USEP USEP Comité 2B USEP 2108 2100
241 VOILE Voile Ligue voile 923 344
242 VOILE Voile 38 27
243 VOILE Voile GrandZot 23
244 VOILE Voile Club Nautique Bastiais (CNB) 119 45
245 VOILE Voile Société Nautique Ajaccienne 126 62
246 VOILE Voile Club de voile de Bonifacio 22 6
247 VOILE Voile Club Nautique de Macinaggio 4
248 VOILE Voile Club Nautique Ile Rousse 7 5
249 VOILE Voile Voile Innovation Formation 134 8
250 VOILE Voile Base Nautique Mare e vela 109 62
251 VOILE Voile Calvi Nautique Club 27 11
252 VOL LIBRE Vol libre Ligue vol libre 1
253 VOLLEY Volley Ligue volley ball 329 109
11 000 8 000 10 000
3 000 2 000 2 000
11 000 8 000 8 000
21 700 8 000 8 000
38 000 10 000 10 900
Société des Loisirs Nautiques de
Porticcio 12 000 20 000 7 000 15 600
3 000
20 000 4 500 4 500
12 000 26 000 8 000 18 800
2 000 2 000 2 000
4 000 2 000 2 000
12 000 22 000 4 500 14 600
3 000 1 800
10 000 8 000 6 000
45 000 5 000 5 200
5 000 2 000 2 000
12 000 20 449 18 000 18 000 254 VOLLEY Volley GFCA Volley 186 92
255 VOLLEY Volley La route du volley 9 4
256 Z AUTRES CNO CROSC
TOTAUX
4 060
2 500 1 500
300 000 300 000
236 500 15 500 3 200 1 081 000 COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE VENTILATION DES FONDS TERRITORIAUX 2022
de l’AGENCE NATIONALE DU SPORT
Mercredi 8 JUIN 2022
10h - visioconférence
1
Etaient présents :
Membres de la commission territoriale pour le développement du sport en Corse, au titre de la Collectivité de Corse, présent(e)s ou représenté(e)s :
- Mme Stella ACQUAVIVA représentante de Mme Lauda GUIDICELLI, représentante du Président du Conseil exécutif de Corse.
- M. François SORBA, Mme Danielle ANTONINI,
- M. Romain COLONNA représenté par Mme Danielle ANTONINI
Etaient également présent(e)s :
- Mmes Isabelle FERRACCI et Vanessa BALDINI, MM. Marc LE TALLEC et Christophe GIANNI (Direction du Sport et de la Jeunesse-CdC),
- MM. René DEGIOANNI et David HERVE (DRAJES)
*****
Mme ACQUAVIVA ouvre la réunion ouvre la réunion en excusant l’absence de Mme GUIDICELLI-SBRAGGIA retenue par sa récente maternité.
Mme FERRACCI précise que la Commission Territoriale pour le Développement du Sport en Corse ne peut se tenir cette année, compte tenu des conclusions de l’audit concernant le CROS de Corse et de ses conséquences. La suspension complète des relations avec la structure a en effet, été décidée en début d’année, à titre prudentiel, suite aux préconisations de nos conseils. L’Agence Nationale du Sport, le CNOSF et le Préfet ont été tenus au courant de chaque étape de ce processus.
Afin de ne pas pénaliser les clubs, Ligues et Comités, il a été proposé, en lieu et place des travaux habituels de la Commission, d’effectuer la « consultation » de l’ensemble des acteurs, au plus près de l’esprit du texte. Une consultation des Ligues et Comités Régionaux de Corse a été menée, durant la phase d’instruction, afin de valider les propositions de répartition des fonds. Il est proposé aujourd’hui aux élus siégeant habituellement dans la CTDS, en présence des représentants de l’Etat, de se réunir afin d’examiner la répartition de l’enveloppe 2022 des fonds territoriaux de l’ANS, à savoir un montant de 1 381 000 €.
Le rapport de présentation de cette répartition à l’Assemblée de Corse reprendra l’ensemble de cette démarche, adoptée en concertation avec la DRAJES.
M. HERVE confirme que cette démarche a également été adoptée par la DRAJES pour la répartition des fonds investissement de l’ANS, en accord avec les instances nationales.
M. GIANNI fait un rappel du fonctionnement de la procédure ayant permis de présenter les propositions pour la répartition 2022. COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE VENTILATION DES FONDS TERRITORIAUX 2022
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Cette année, 256 dossiers ont été réceptionnés (contre 245 en 2021).
Les crédits territoriaux de l’Agence Nationale du Sport sont consacrés au financement d’actions menées essentiellement par les structures déconcentrées et associations affiliées des fédérations sportives agréées par le ministère des Sports dans le cadre :
- des projets sportifs fédéraux (PSF) : critères d’intérêt général permettant de garantir la pratique du sport pour tous les publics, à tous les âges de la vie et sur tous les territoires, corriger les inégalités sociales et territoriales en matière d’accès aux pratiques, en particulier en direction de la pratique féminine et des personnes en situation de handicap, lutter contre les dérives (discriminations, homophobie, radicalisation…) et les violences dans le sport (harcèlement, violences physiques et sexuelles)
et
- des projets sportifs territoriaux (PST) : emploi/apprentissage, « J’apprends à nager » /« Aisance aquatique »/« J’apprends à rouler », actions de lutte contre toutes formes de dérives,…).
En Corse, le montant affecté global doit prendre en compte à la fois les PSF (Projets Sportifs Fédéraux) et les PST (Projets Sportifs Territoriaux).
La procédure de travail adoptée en 2021 a été poursuivie sur 2022 pour intégrer au mieux les PST et PSF et, ainsi respecter la logique développée par l'Agence Nationale du Sport.
Pour rappel, le dossier support et unique (destiné tant aux clubs qu'aux comités) permet pour chaque demande de dresser un bilan des actions et projets sur la base de 9 thématiques.
Chaque dossier a fait l’objet d’une instruction qui a tenu compte des critères chiffrés fournis ainsi que le croisement des projets du demandeur avec les priorités de sa fédération respective (PSF).
Pour les clubs, au titre de la consultation des représentants du mouvement sportif, les Ligues ou Comités régionaux ont été sollicités pour accompagner cette proposition de répartition et selon les items suivants :
• Volume d'activité du club (licenciés, activités…),
• Niveau de structuration du club (administratif, emploi, …),
• Hiérarchisation ou classement du club sur le territoire,
• Lien entre les activités du club et le Projet Sportif Fédéral de leur fédération, • Avis global sur le club.
Une pondération a été appliquée compte tenu que les volumes d'activités ont souvent été impactés par la crise sanitaire. COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE VENTILATION DES FONDS TERRITORIAUX 2022
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Il est précisé que cette année les propositions intègrent 10 demandes supplémentaires d’emploi, soit un total de 24 emplois soutenus, cela correspond aux priorités définies par les directives de professionnalisation des associations sportives.
Mme ANTONINI demande des précisions sur les dossiers suivants :
- Féminin Esprit Club Bastiais : pourquoi le club n’est pas soutenu ? Les services précisent que le club n’a pas encore d’existence légale,
- Bastia XV : pourquoi le club enregistre une baisse ? Les services précisent que ce club, comme d’autres pourront être accompagnés sur d’autres dispositifs de la Collectivité de Corse afin de répondre à leur demande (Projets d’Animation, Aide aux ligues, soutien aux manifestations sportives…,)
- GFCA Volley : pourquoi le club n’est pas soutenu ? Les services précisent que les clubs évoluant dans les championnats professionnels ou ayant un statut professionnel ne relèvent pas de ce dispositif.
M. HERVE formule quatre remarques :
- Une faible mobilisation des Ligues et Comités régionaux sur la thématique de la violence, les services précisent que des actions sont parfois menées par ces structures (notamment en lien avec leur fédération respective), ne sollicitant ainsi pas le financement dédié à l’échelle du territoire,
- Concernant le dispositif « Savoir Nager », il souhaite des précisions sur la demande du Comité 2B de Karaté qui n’a pas été retenue. Les services répondent qu’il s’agissait d’une erreur de thématique sans correspondance de contenu éligible à ce dispositif. En revanche, celle portée par l’ASJEP Rogliano « Tennis » l’est, compte tenu pour que ce club est également affilié à la Fédération Française de Natation et qu’il propose chaque année une offre d’apprentissage de la natation.
- Concernant l’emploi, il souhaiterait avoir le listing des emplois financés ainsi que le nombre d’années de financement. Ce document sera transmis par les services.
- Le peu de demande sur la thématique handisport.
Il convient de préciser que la demande du CROS de Corse de 300 000 €, qui a reformulé une demande à même hauteur que sur 2021, ne fait, compte tenu de l’attitude prudentielle engagée à l’encontre de cette structure, pas partie des propositions de répartition.
Le montant affecté en 2021 au CROSC, est pour rappel ou information, également suspendu.
Le tableau de répartition présenté, isole néanmoins une somme de 300 000 € non- répartie, sanctuarisant ainsi des moyens destinés à la représentation territoriale du mouvement sportif, dès que les conditions d’un partenariat sécurisé seront réunies et les incertitudes juridiques levées. COMPTE-RENDU DE LA REUNION DE VENTILATION DES FONDS TERRITORIAUX 2022
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La réunion valide cette proposition de répartition qui sera présentée à l’Assemblée de Corse en détaillant l’ensemble de la démarche pour 2022.
L’ordre du jour est épuisé. La séance est levée à 11h00. Tableau d'échéancier des CP
Programme Bénéficiaire
4512 240 clubs ou comités
Libellé / objet de
l’opération
Code affectation
en cas de
revalorisation
Montant
affecté
Echéancier
CP 2022
Echéancier
CP 2023
Echéancier
CP 2024
Echéancier
CP 2025 et +
ANS-Part
territoriale 2022 1 081 000 1 081 000