Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 08.04.24
Déliberation - liste des deliberations affichee en mairie et sur
Déliberation - Liste des deliberations du 08.04.24
Compte-Rendu - Liste des délibérations 20.04.26
Compte-Rendu - Liste des délibérations 07.04.25
Compte-Rendu - Liste des délibérations 07.10.24
Compte-Rendu - Liste des délibérations 08.04.26
Compte-Rendu - Liste des délibérations 03.04.23
Compte-Rendu - Liste des délibérations 04.03.2024
Déliberation - Liste des délibérations 11.12.23
Compte-Rendu - Liste des délibérations 08.04.24
Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune de Mâcon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Liste des délibérations 08.04.24)
Thèmes du document : Économie et finances, Histoire et mémoire, Investissement et développement économique,
1/1
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES LORS DE LA
SÉANCE DU 08 AVRIL 2024 A 18 H 30
Salle du Conseil Municipal
DEL_035_2024 1 Cession d'une bande de terrain nu, allée des Combettes - Commune associée de SENNECÉ-LES-MÂCON Approuve
DEL_036_2024 2 Vente de véhicules et matériels réformés Approuve
DEL_037_2024 3 Acquisition d'emprises de terrain auprès de Mâcon Habitat - Boulevard Général Leclerc Approuve
DEL_038_2024 4 Régularisations foncières - ZAC Malcus Approuve
DEL_039_2024 5 Division en volumes - Ilot des Minimes Approuve
DEL_040_2024 6
Approbation de l’entrée au capital de la SPL Mâconnais Val de Saône Bourgogne du Sud du Département de Saône-et-Loire et de la commune de CHARNAY-LÈS-MÂCON
Approuve
DEL_041_2024 7 Opération de Restauration Immobilière - Signature d'un avenant n° 2 au contrat de concession d'aménagement Approuve
DEL_042_2024 8 Arrêt du projet de Règlement Local de Publicité Approuve
DEL_043_2024 9 Approbation des modifications apportées par la Banque des Territoires au contrat de ville de MÂCON « Engagements Quartiers 2030 » Approuve
DEL_044_2024 10
Signature de conventions avec MBA relatives aux conditions techniques et financières d'implantation de colonnes enterrées - Rue Batillat et rue Monet Goyon
Approuve
DEL_045_2024 11 Camping Municipal - Signature d'une convention de prestation offre locale avec le Comité National d'Action Sociale (CNAS) Approuve
DEL_046_2024 12 Compte administratif et Compte de gestion du Budget Principal et des Budgets Annexes - Exercice 2023 Approuve
DEL_047_2024 13 Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2023 du Budget Principal et des Budgets Annexes Approuve
DEL_048_2024 14
Budget Primitif 2024 du Budget Principal et des Budgets annexes,
demandes de subventions et signature d'une convention avec
l'Association Mâcon Chaintré Évènements
Approuve
DEL_049_2024 15 Subventions aux associations 2024 et signature d'une convention d'objectifs avec l'Association Mâcon Chaintré Évènements Approuve
DEL_050_2024 16 Fiscalité locale : vote des taux 2024 Approuve
DEL_051_2024 17 Décisions prises en application de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales Prend acte