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unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20230608 liste deliberation
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - La Vallée de Kaysersberg - 20230608 liste deliberation)
Thèmes du document : Énergies, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Délibérations
Numéro
Date
du
Conseil
Décision
Désignation
du
secrétaire
de
séance
2023.00044
08/06/2023
Approuvée
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Communautaire
du
30
mars
2023
2023.00045
08/06/2023
Approuvée
Urbanisme
: nouvel
arrêt
du
projet
de
Plan
Local
d'Urbanisme
Intercommunal
2023.00046
08/06/2023
Approuvée
Participation
au
fonds
de
concours
en
faveur
de
la
population
de
la
région
de
Kharkiv
(Ukraine)
2023.00047
08/06/2023
Approuvée
Approbation
des
Comptes
de
Gestion
M14-M4
et M49
de
l'année
2022
2023.00048
08/06/2023
Approuvée
Approbation
des
Comptes
Administratifs
M14-M4
et
M49
de
l'année
2022
2023.00049
08/06/2023
Approuvée
Approbation
de
l'affectation
des
résultats
des
budgets
M14-M4
et
M49
de
l'année
2022
2023.00050
08/06/2023
Approuvée
Définition
de
la durée
d'amortissement
de
l'étude
d'avant
projet
de
rénovation
de
l'espace
bien
être
de
la
Piscine
Arc
en
Ciel
2023.00051
08/06/2023
Approuvée
Décisions
modificatives
aux
budgets
"Administration
générale"
et "SPANC"
2023.00052
08/06/2023
Approuvée
Approbation
de
l'Adhésion
et du
transfert
complet
de
la
compétence
assainissement
non-collectif
au
Syndicat
Mixte
"Syndicat
des
Eaux
et
de
l'Assainissement
Alsace-Moselle"
(SDEA)
2023.00053
08/06/2023
Approuvée
Approbation
de
la prise
de
participation
de
la
Communauté
de
Communes
de
la Vallée
de
‘
Kaysersberg
au
capital
de
la
SPL
Colmarienne
des
Eaux
2023.00054
08/06/2023
Approuvée
Validation
de
la fermeture
définitive
des
saunas
et
hammam
de
l'Espace
nautique
Arc
en
ciel
2023.00055
08/06/2023
Approuvée
Approbation
du
remboursement
aux
usagers
ayant
acheté
un
pass
de
10
entrées
espace
forme
2023.00056
08/06/2023
Approuvée
Approbation
des
modifications
apportées
au
règlement
intérieur
de
l'Espace
nautique
Arc
en
Ciel
2023.00057
08/06/2023
Approuvée
Approbation
des
modifications
apportées
aux
conditions
générales
de
vente
du
centre
nautique
2023.00058
08/06/2023
Approuvée
Modification
et
approbation
de
la
nouvelle
grille
tarifaire
de
l'Espace
Nautique
Arc
en
Ciel
2023.00059
08/06/2023
Approuvée
Approbation
des
modifications
de
la
convention
d'utilisation
de
l'Espace
Nautique
Arc
en
Ciel
par
le
club
"Kaysersberg
Natation"
2023.00060
08/06/2023
Approuvée
Approbation
des
modifications
de
la
convention
de
partenariat
entre
la CCVK
et
les
comités
d'entreprises,
associations
et
établissements
: suppression
du
tarif
réduit
CE
sur
le pass
de
10
entrées
forme
et
création
d'un
tarif réduit
CE
sur
le
pass
trimestriel
forme.
2023.00061
08/06/2023
Approuvée
Approbation
du
renouvellement
et
modification
de
la
convention
avec
l'éco-organisme
Eco
TLC
(Textiles
d'habillement,
Linge
de
maison
et
les
Chaussures
destinés
aux
ménages)
2023.00062
08/06/2023
Approuvée
Mise
en
place
d'un
Fonds
de
concours
de
la CCVK
pour
la
rénovation
énergétique
de
bâtiments
communaux
et
la production
d'énergies
renouvelables.
2023.00063
08/06/2023
Approuvée
Attribution
2023
au
titre
de
l'aide
aux
manifestations
culturelles
(AMC)
2023.00064
08/06/2023
Approuvée
Approbation
de
la
modification
du
règlement
de
fonctionnement
des
crèches
2023.00065
08/06/2023
Approuvée
Programme
d'aménagement
du
Site
du
Lac
Blanc
- Approbation
et autorisation
de
signature
de
l'avenant
n°2
et 3
à
la
convention
Tripartie
d'Aménagement
Eté/Hiver
2018
et de
l'avenant
n°2
à
la
convention
Tripartie
d'Aménagement
Eté/Hiver
2019
- Prolongation
des
délais
d'exécution
des
opérations
2023.00066
08/06/2023
Approuvée
Approbation
du
recours
au
contrat
d'apprentissage
pour
le service
déchets
2023.00067
08/06/2023
Approuvée