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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé
en
préfecture
le
09/12/2022
Reçu
en
préfecture
le
09/12/2022
Publié
le 09/12/2022
ET
ID
:071-217104637-20221201-202259-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DE
SAONE-ET-LOIRE
VELO?
- 59
De
la
Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf
Séance
du
jeudi
1°
décembre
2022
L'an
deux
mil
vingt-deux,
le
premier
décembre
à 19h30,
Le
conseil
municipal
de
la
Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
loi
sous
la
Présidence
de
Monsieur
fean-Luc
CHANUT,
Maire.
Etaient
présents
:
BASSEUIL
Roland,
BRESCIANI
Pascal,
Nombre
de
membres
BUTTET
Frédéric,
CHANUT
Jean-Luc,
CORRE
Michelle,
en
exercice
:
DESBROSSES
Dominique,
GROUILLER
Sébastien,
JONON
Corinne,
13
LABOURET
Christian,
RENAUX
Cécile.
Nombre
de
membres
présents
:
10
Etaient
absents
excusés
:
Nombre
de
suffrages
exprimés
:
MARTIN
Claire,
ayant
donné
pouvoir
à
JONON
Corinne
13
LAMBOROT
Cécile,
ayant
donné
pouvoir
à
RENAUX
Cécile
Lucas
LAROCHE,
ayant
donné
pouvoir
à
Roland
BASSEUIL
(en
VOTES
:
cours
de
réunion
à compter
de
20h35}
Contre
:0
Pour
:13
Secrétaire
de
séance
:CORRE
Michelle
Abstention
:O
Date
de
convocation
:
Secrétaire
de
Mairie
:
BONNETAIN
Ingrid
22/11/2022
Le
Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
le
recensement
de
la
population
de
la
commune
de
Saint
Maurice
lès
Châteauneuf
aura
lieu
du
19
janvier
au
18
février
2023.
Il convient
donc
de
recruter
une
personne
du
1°
janvier
au
18
février
2023.
Le
conseil
municipal
décide
à
l'unanimité
de
créer
un
poste
d’agent
recenseur
du
1°
janvier
au
18
février
2023.
La
personne
recrutée
sera
rémunérée
au
SMIC
et
se
verra
attribuée
un
plein
de
carburants.
Fait
à St
Maurice
Les
Châteauneuf,
le
01
décembre
2022.
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal. Le
Maire,