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Ordre du Jour - odj 10 06 10
Ordre du Jour - odj 25 03 10
Document publié le Jeudi 18 mars 2010 par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj 25 03 10)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Jeunesse,
VILLE DE BOULOGNE - BILLANCOURT
DIRECTION GENERALE DES SERVICES le 18 mars 2010 Service des Assemblées
Cher (e) Collègue,
Te vous prie de participer à la séance publique du Conseil Municipal qui aura lieu le :
JEUDI 25 MARS 2010 À 19 HEURES
Salie du Conseil Municipal - Hôtel de Ville
Appel nominal.
Désignation d’un secrétaire de séance
Compte rendu des décisions prises en vertu de la délégation donnée par le Conseil au Maire
Approbation du procès-verbal de la séance du 4 février 2010
Questions orales
Il est rappelé un aspect de l'article 6 du règlement intérieur du conseil municipal relatif aux questions orales "Le texte des questions est adressé au maire au plus tard trois jours avant une séance du conseil municipal "
Communication financière jointe au dossier du conseil municipal.
M. BAGUET
1- Mémorial d'Auschwitz-Birkenau — Autorisation d'attribution d'une subvention pour la préservation et l'entretien du site
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Mme BELLIARD
2- Révision de certains tarifs et redevances, applicable à compter du 1 avril 2010
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
3- Personnel communal - Mesures diverses.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
26, AVENUE ANDRÉ-MORIZET 92104 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX TÉL O1 55 18 53 00 FAX O1 55 18 40 46 www boulognebillancourt com Mme DUBOST
4- Vote du Budget Primitif 2010 pour le Budget principal et les Budgets annexes — Approbation du tableau des effectifs - Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement - Autorisation donnée au Maire de cotiser à l’association des Villes marraines — Changement du
nom et de l’objet du budget annexe BBI Guide Pratique
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5- Vote des taux des impôts dnects locaux pour l’année 2010.
Commission des Affaires Générales et Sociales et Commission des Finances
6- ZAC Seguin — Rives de Seine — Régime de paiticipation des constructeurs aux infrastructures et équipements dans les secteurs Trapèze Est, et îlots V, Ÿ et M — Autorisation donnée au Maïre
pour signer les conventions
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7- ZAC Seguin — Rives de Seine — Cession de la parcelle de la pointe aval de l'île Seguin — Affectation d'une quote pat de la participation due à la SAEM au titre des articles L300-4 et L300-5 du code de
l'urbanisme
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8- ZAC Seguin - Rives de Seine - Réalisation ét exploitation des réseaux de chauffage urbain et
climatisation — Avenant n°2 à la Délégation de Service Public
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la procédure —- Modalités de concertation
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Je vous prie d’agréer, Cher (e) Collègue, l’expression de mes sentiments les meilleurs
Le Député-Maire,
Pierre-Christophe BAGUET
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