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Ordre du Jour - odj 23 03 2017
Ordre du Jour - odj 10 06 10
Compte-Rendu - odj 23 01 2020
Compte-Rendu - odj 26 09 2019
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Boulogne-Billancourt.
Lien du pdf (Compte-Rendu - odj 26 09 2019)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Banque, Handicap et inclusivité,
VILLE
DE
BOULOGNE-BILLANCOURT
PÔLE
JURIDIQUE
ET
GESTION
DU
PATRIMOINE
Service
Vie
des
assemblées
Le
20
septembre
2019
Cher
(e)
Collègue,
Je
vous
prie
de
participer
à la
séance
publique
du
conseil
municipal
qui
aura
lieu
le :
JEUDI
26
SEPTEMBRE
2019
A
18
HEURES
30
Salle
du
conseil
municipal
- hôtel
de
ville
- Appel
nominal.
- Désignation
du
secrétaire
de
séance.
- Compte
rendu
des
décisions
prises
en
vertu
de
la délégation
donnée
par
le conseil
au
maire.
- Approbation
du
procès-verbal
de
la séance
du
27 juin
2019.
- Communication
sur
l’actualité
GPSO.
- Communication
sur
la
rentrée
scolaire
M.
Gauthier
MOUGIN
1.
Approbation
des
conditions
générales
d’utilisation
du
Guichet
Numérique
des
Autorisations
d'Urbanisme
(GNAU). Commission
de
l'urbanisme
et
des
travaux
2.
Espaces
boisés
-
39,
rue
des
Abondances
et
24/25,
quai
du
Quatre
Septembre
-
Acquisition
des
lots
de
volume
n°3
et
n°6.
Commission
de
l'urbanisme
et
des
travaux
et
Commission
des
Finances
26,
AVENUE
ANDRE
MORIZET
92104
BOULOGNE-BILLANCOURT
CEDEX
-
TÉL.
O1
55
18
53.00
www.boulognebillancourt.com 3.
ZAC
Seguin
Rives
de
Seine
- Foyer
de
l'Olivier
- 20
rue
de
Meudon
- Désaffectation
et
déclassement
par
anticipation
- Vente
à SCCV
BOULOGNE
Y
NORD
(ex
CAIR
NACARAT).
Commission
de
l'urbanisme
et
des
travaux
et et
Commission
des
Finances
4.
Vente
du
patrimoine
privé
de
gré
à gré
—
Locaux
263,
Bd
Jean
Jaurès.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
commission
des
finances
Mme
Christine
LAVARDE-BOËDA
5.
Vote
de
la décision
modificative
n°1
pour
l'exercice
2019
relative
au
budget
principal
et
aux
budgets
annexes.
Commission
des
affaires
générales
et sociales
et commission
des
finances
6.
Autorisations
budgétaires
pour
2020
jusqu'à
l'adoption
du
Budget
primitif
2020
et
imputation
des
biens
en
section
d’investissement.
Commission
des
finances
7.
Boulogne-Billancourt
2024
- Création
d'un
équipement
sportif
ZAC
Seguin
Rives
de
Seine.
Commission
de
l'urbanisme
et
des
travaux
et
Commission
des
Finances
8.
Fiscalité
de
l’urbanisme
-
Fixation
du
taux
et
des
exonérations
facultatives
en
matière
de
taxe
d’aménagement
communale.
Commission
de
l'urbanisme
et
des
travaux
et
Commission
des
Finances
9.
Demande
de
subvention
auprès
de
la
Région
Ile-de-France
-
Gymnases
et
centre
d'hébergement
et
de
formation
Basket.
Commission
des
finances
10.
«Logement
social
-
Réaménagement
des
emprunts
Régie
immobilière
de
la
Ville
de
Paris
(RIVP)
garantis
par
la
Ville
-
Emprunts
souscrits
auprès
de
la
Caisse
des
Dépôts
et
Consignations
(CDC)
».
Commission
des
finances
11.
Recensement
de
la
population
- Autorisation
donnée
au
Maire
pour
organiser
et
fixer
les
modalités
de
la
collecte
2020.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
commission
des
finances
Mme
Marie-Laure
GODIN
12.
Personnel
communal
- Mesures
diverses.
Commission
des
affaires
générales
et sociales
et commission
des
finances
13.
Renouvellement
de
la
convention
avec
le
Fonds
pour
l’Insertion
des
Personnes
Handicapées
dans
la
Fonction
Publique
(FIPHFP)
relative
au
financement
d’actions
menées
à
destination
des
personnes
en
situation
de
handicap.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
commission
des
finances
14.
Autorisation
d’indemnisation
des
jours
épargnés
sur
le
compte
épargne-temps
et
modifications
du
règlement
intérieur
afférent.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
commission
des
finances
tn 15.
Adhésion
à
la
convention
de
participation
conclue
par
le
CIG
de
la
Petite
Couronne
pour
le
risque
santé
(2020-2025)
et
revalorisation
de
la
participation
de
la
collectivité
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
de
ses
agents
au
titre
de
ce
risque.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
commission
des
finances
16.
Adhésion
à
la
convention
de
participation
conclue
par
le
CIG
de
la
Petite
Couronne
pour
le
risque
prévoyance
(2020-2025)
et
revalorisation
de
la
participation
de
la
collectivité
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
de
ses
agents
au
titre
de
ce
risque.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
commission
des
finances
M.
Fréderic
MORAND
17.
Engagement
d’un
volontaire
en
service
civique
à
l’Espace
Santé
Jeunes
- Convention
entre
la Fédération
des
Espaces
Santé
Jeunes
et la Ville.
Commission
des
affaires
générales
et sociales
et commission
des
finances
M.
Pascal
LOUAP
18.
Approbation
du
Projet
Éducatif
Territorial
(PEDT)
et
du
Plan
mercredi
-
Conventions
de
mise
en
œuvre
correspondantes.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
Mme
Béatrice
BELLIARD
19.
Maison
du
Droit:
Partenariat
entre
la
ville
de
Boulogne
Billancourt
et
le
Centre
Départemental
d’Accès
au
Droit
(CDAD)
- Renouvellement
de
la
convention
de
labellisation
en
Point
d’accès
au
Droit
- Signature
d’une
convention
de
partenariat
relative
aux
permanences
des
conciliateurs
de justice.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
M.
Marc
FUSINA
20.
Piscine
et
patinoire
municipales
-
Délégation
de
service
public
-
Mise
en
place
d’un
règlement
intérieur
et
d’un
Plan
d’Organisation
de
Surveillance
et
de
Secours
(POSS)
pour
la
piscine
et
de
conventions
tripartites
de
mise
à
dispositions
de
créneaux
et
de
locaux
pour
les
deux
équipements.
Commission
des
affaires
générales
et sociales
et
commission
des
finances
M.
Michel
AMAR
21.
Adhésion
à la centrale
d'achat
du
SIFUREP.
Commission
des
affaires
générales
et sociales
et commission
des
finances
22,
Transmission
dématérialisée
à
la
PMI
des
actes
d’état
civil
des
enfants
de
moins
de
6
ans.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
M.
Léon
SEBBAG
23.
Equilibre
social
de
l’Habitat
—
Avenants
aux
conventions
de
financement
de
sept
opérations
de
logements
sociaux
situés
à Boulogne-Billancourt.
Commission
des
affaires
générales
et sociales
et commission
des
finances
Mme
Jeanne
DEFRANOUX
24.
Charte
européenne
pour
l’égalité
des
femmes
et des
hommes
dans
la vie
locale.
Commission
des
Affaires
Générales
et Sociales NI.
Claude
ROCHER
25.
Convention
de
numérisation
et
de
réutilisation
des
archives
communales
par
le
Département
des
Hauts-de-Seine
- Listes
électorales
de
1881
à
1909.
Commission
des
Affaires
Générales
et
Sociales
26.
Convention
de
partenariat
quadripartite
avec
la
Réunion
des
Musées
Nationaux
et
du
Grand
Palais
des
Champs
Elysées
(RMN-GP).
le
Forum
Universitaire
de
l'Ouest
Parisien
(FUDOP)
et
la
société
CINEVOX. Conmission
des
affaires
générales
et
sociales
Mme
Elisabeth
DE
MAISTRE
27.
Délégation
de
service
public
-
Choix
du
délégataire
pour
l'exploitation
de
la
structure
d'accueil
de
la petite
enfance
"Gallieni-Bellevue".
Commission
des
affaires
générales
et sociales
et
commission
des
finances
28.
Structures
d'accueil
de
la
petite
enfance
"La
Ferme”,
"Le
Cours
Seguin".
situés
3
rue
de
La
Ferme
et
13
cours
de
l'Ile
Seguin
- Délégation
de
service
public
- Approbation
du
principe
de
délégation
de
service
public.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
commission
des
finances
29.
Relais
Assistants
Maternels
- Convention
d'objectifs
et
de
financement
avec
la
Caisse
d'Allocations
Familiales
des
Hauts-de-Seine.
Commission
des
affaires
générales
et
sociales
et
commission
des
finances
30.
Prise
en
compte
de
l’actualisation
du
calcul
des
prestations
familiales
par
la
Caisse
Nationale
d'allocations
Familiales
dans
le
règlement
de
fonctionnement
des
établissements
municipaux
d'accueil
de
la petite
enfance.
Commission
des
affaires
générales
et sociales
et
commission
des
finances
Questions
orales
Je
vous
prie
d'agréer.
Cher
(e)
Collègue,
l'expression
de
mes
sentiments
les
meilleurs
Le
Maire.
Pierre-Christophe
BAG
JET