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Compte-Rendu - 53369d
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jean-Rohrbach.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 53369d)
Thèmes du document : Institutions publiques, Télécommunications et internet, Banque,
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
06
février
2021
Président
de
séance
: M.
FETIQUE
Cyrille,
maire.
Présents :
MM.
FETIQUE
Cyrille,
LEONARD
Vincent,
SCHWARTZ
Pierre,
Mme
JAOUAD
Marie-
Christine,
M.
SAUVEGET
Nicolas,
Mme
KOCH
Claudine,
Mme
ROHR
Sophie,
MM.
CONRAD
Alexandre,
DRUI
Daniel,
DRUI
Philippe,
GANGLOFF
Claude,
WILSIUS
Régis.
Absente
:
Mme
DRUI
Anne
a donné
procuration
à M.
DRUI
Daniel.
La
séance
débute
à
10
heures
à La salle
A.J.L.C.
Une
minute
de
silence
est
observée
en
la
mémoire
de
M.
Roger
BODO,
membre
actif
au
sein
des
comités
de
PUS
St-Jean
et de
l’association
arboricole
et horticole
de
SAINT-JEAN
ROHRBACH.
Le
compte
rendu
de
la réunion
du
18
décembre
2020
est accepté
à l’unanimité
des
conseillers
présents.
Monsieur
Alexandre
CONRAD
est désigné
secrétaire
de
séance
à l'unanimité
des
conseillers
présents.
001-2021
Subvention
aux
associations
: Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
verse
une
subvention
de
227,70
+
178,80
—
406,50
€
au
conseil
de
fabrique
pour
le
remboursement
de
frais
téléphoniques
du
2°"
semestre
2020
et de
l’abonnement
WIX.COM
pour
l’année
2021.
La
délibération
est
prise
à l’unanimité
des
conseillers
présents
moins
une
voix.
M.
Vincent
LEONARD
ne
participe
pas
au
vote.
002-2021
Détermination
des
montants
des
baux
de
chasse
2021
: Le
maire
rappelle
la délibération
prise
en
2020
sur
les
différents
montants
des
baux
de
chasse.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
fixe
les montants
des
baux
de
chasse
2021
aux
valeurs
suivantes
:
+
Lot
1 : adjudicataire
M.
Bertrand
LAUDWEIN
pour
la période
du
02
février
2021
au
O1
février
2022
pour
un
loyer
annuel
de
4 330
€.
°
Lot
2
: adjudicataire
M.
Fernand
TONNELIER
pour
la période
du
02
février
2021
au
O1
février
2022
pour
un
loyer
annuel
de
3 000
€.
°
Lot
3
: adjudicataire
M.
Michel
DENIS
pour
la période
du
02
février
2021
au
01
février
2022
pour
un
loyer
annuel
de
602
€.
La
décision
est prise
à l'unanimité
des
conseillers
municipaux
présents.
003-2021
Devis
APAVE
pour
le
contrôle
électrique
de
bâtiments
communaux
: Le
maire
rappelle
la
procédure
mise
en
œuvre
pour
les
vérifications
électriques
périodiques
obligatoires
de
bâtiments
communaux. Il
précise
la
proposition
de
la
société
APAVE
SAINT-AVOLD,
sise
à
FREYMING-MERLEBACEH,
d’un
montant
965,00
€
H.T
soit
1.158,60
€
T.T.C
pour
assurer
cette
mission.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
conseillers
présents,
accepte
cette
proposition.
Les
contrôles
se
feront
au
cours
du
mois
de
mars
2021.
Le
maire
est
autorisé
à
signer
tout
document
dans
cette
affaire
et notamment
le contrat
de
prestation
ponctuelle
correspondant.
004-2021
Protocole
accord
—
Dissimulation
du
réseau
orange
:
Le
maire
fait
lecture
de
la
correspondance
d'ORANGE
en
date
du
19 janvier
2021
relative
à la dissimulation
des
réseaux
ORANGE
dans
la
Grand
rue
et la rue
Traversière
prévue
prochainement
dans
le cadre
des
travaux
de
voirie
de
ces
2 rues.
Il donne
les
grandes
lignes
du
protocole
d’accord
qui
devra
également
être
signé
par
le Maître
d'œuvre.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
conseillers
présents,
accepte
les
termes
de
ce
protocole
d’accord,
et autorise
le maire
à le
signer. 005-2021
Mise
en
conformité
de
la
téléphonie
aux
écoles
: Le
maire
informe
le conseil
municipal
du
bon
fonctionnement
du
téléphone
fixe
des
écoles
après
l’intervention
finale
de
la
société
ID
Réseau
sise
8,
rue
Frédéric
Niemann
de
SARREGUEMINES.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l’unanimité
des
conseillers
présents,
valide
le
montant
de
l'intervention
à hauteur
de
1.210,00
€ H.T
soit
1.452,00
€ T.T.C,
et ce
après
plusieurs
essais
de
test
de
différents
matériels
sur
site.
Le
maire
est
autorisé
à signer
tout
document
dans
cette
affaire.
006-2021
Budget
exceptionnel
de
l’école
élémentaire
: Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal,
à l'unanimité
des
conseillers
présents,
valide
un
dernier
budget
exceptionnel
pour
l’année
scolaire
2020-2021
au
profit
de
l’école
élémentaire
pour
la
classe
de
CP-CEI,
relatif
à
l’acquisition
d’un
meuble
de
rangement
avec
bacs
en
plastique
d’un
montant
de
190
€.
007-2021
Demande
d’un
administré
: Le
maire
fait lecture
d’une
correspondance
datée
du
29
décembre
2020
relative
à la résiliation
des
baux
ruraux
qui
sont
arrivés
à échéance
en
fin
d’année
2020.
Le
maire
sollicite
la
commission
agricole
et
la
commission
environnement
à
formuler
des
propositions
afin
de
pouvoir
répondre
favorablement
à
la
demande,
tout
en
tenant
compte
impérativement
des
enjeux
environnementaux
mis
en
œuvre
par
la
commune
depuis
plusieurs
années
ainsi
que
des
enjeux
liés
à
la
biodiversité
en
général.
Il
précise
également
que
la
commune
devra
toujours
avoir
la
maîtrise
totale
de
ses
terrains.
Des
propositions
sont
attendues
dans
un
délai
de
2
mois
au
maximum
avant
que
le
conseil
municipal
ne
valide
les
propositions
finales
qui
seront
mises
en
œuvre
sous
forme
d’une
convention
de
mise
à
disposition
à
définir. Divers
et
communication
: Une
information
est donnée
au conseil
municipal
sur les points
suivants
:
M
Carte
de
remerciements
suite
aux
décès
de
Mme
Rose
ZINGRAFF,
Doyenne,
et
de
Madame
Hélène
PILMES
M
Carte
de
Vœux
de
Mme
Nathalie
KRATZ,
directrice
de
l’école
élémentaire.
M
Information
sur
l’aménagement
du
clocher
en
guise
de
pigeonnier
contraceptif.
Explication
détaillée
de
M.
Pierre
SCHWARTPZ,
adjoint
et concepteur
du
dispositif.
M
Données
INSEE
pour
la population
recensée
en
2020
: 969.
Population
totale
au
1” janvier
2018
: 986
qui
sert
de référence
au
1° janvier
2021.
MH
Information
sur
la non-réalisation
d’une
antenne
de
téléphonie
mobile
sur
le ban
communal.
Un
autre
site
a été
retenu.
M
Information
au
notaire
chargé
de
la transaction
de
vente
du
terrain
cadastré
section
35
parcelle
n°
190
quant
au
frais
engagés
par
la
commune
dans
le
cadre
de
l’extension
du
réseau
d’eau
vers
cette
parcelle
en
2019
à
hauteur
de
2.197,66
€
T.T.C.
M
Actions
engagées
auprès
de
plusieurs
financeurs
(Région
Grand
Est,
Conseil
départemental,
AREM,
DDT
à
METZ,
L.P.O,
CAUE
de
la
Moselle)
dans
le
cadre
de
la
prévision
de
plantations
de
haies
sur
des
terrains
communaux.
M
Implantation
des
bornes
de
limites
parcellaire
sur
le terrain
communal
cadastré
section
01
parcelle
123.
Prochaine
réunion
du
conseil
municipal
prévue
pour
fin mars
2021
le samedi
matin
à 9h.
M
Des
explications
sont
apportées
par
le
maire
à
l’assemblée
suite
à
l’envoi
d’un
message
électronique
de
M.
Régis
WILSUS
pour
les
travaux
ENEDIS
qui
ont
démarré
jeudi
04
février
2021.
Des
lacunes
sur
la
procédure
de
démarrage
de
chantier
et
le
suivi
de
chantier
ont
été
précisés
de
sa
part.
Ces
lacunes
seront
transmises
au
responsable
ENEDIS
en
charge
de
ce
dossier
lors
de
la prochaine
réunion
de
chantier.
La
séance
est
levée
à
11
heures
07.
Publié
le 08 janvier
2021.
Le
maire
Cyrille
FETIQUE