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Procès Verbal - 206 Approbation du proces verbal du 30 Juin 2023pdf
Document publié le Jeudi 21 septembre 2023 par la commune de Bédarieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - 206 Approbation du proces verbal du 30 Juin 2023pdf)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
L'an deux mille vingt-trois le Vingt-huit Septembre à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la Commune de Bédarieux était assemblé, salle de la Tuilerie, après convocation légale du 21 Septembre 2023 sous la Présidence de Monsieur BARSSE Francis, Maire.
Étaient présents : Mmes TOUET Magalie, TRALLERO Brigitte, CARRETIER Evelyne, SALVIGNOL Caroline, MM. MATHIEU Pierre, MAHIEU Grégory, CALAS Jean-Pierre, CONTY Bruno, adjoints au maire.
Mmes TISSERAND Laure, TRÉMOLIERES Marie-Ange, TENZA Nathalie, BLIXEN Madeleine, MOURRUT Frédérique, ROUMAGNAC Hélène, CAUSSE Florence conseillères municipales.
MM. LAMY André, LACAZE Lorenzo, BARBUSCIA Patrick, Jacky TELLO, BENAZECH Jacques, conseillers Municipaux.
Absents excusés : Mme PIOTON Sarah, CONIL Romain
Procurations :
MOUSTELON Alain à BARSSE Francis
PERIE Nathalie à MATHIEU Pierre
JUSZKIEWICZ Richard à TRALLERO Brigitte
CUBELLS BOUSQUET Françoise à ROUMAGNAC Hélène
Dimitri ESTIMBRE à TELLO Jacky
DUHEN Amandine à BENAZECH Jacques
A l'unanimité des suffrages, Mme Magalie TOUET a été élue secrétaire, fonction qu'elle a acceptée
Objet : Approbation du procès-verbal du 30 Juin 2023- Annexe 1
Lors de chaque réunion du Conseil Municipal il est demandé aux membres d'approuver le Procès-
Verbal de la réunion précédente.
Conformément à l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2027, dont les dispositions sont entrées
en vigueur le Ter juillet 2022, qui précise le contenu et les modalités de publicité et de conservation
du procès-verbal, s'il n'y a pas de modifications à apporter au Procès-Verbal en question, il sera
signé par le Maire et la Secrétaire de séance après son approbation.
Vous trouverez ci-joint le Procès-Verbal de la réunion du Conseil Municipal du 30 Juin dernier.
Il est proposé au Conseil Municipal :
D'approuver le procès-verbal du Conseil Municipal du 30 Juin 2023
Le Conseil Municipal,
DECIDE : à l'UNANIMITE
D'approuver le procès-verbal du Conseil Municipal du 30 Juin 2023
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