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Compte-Rendu - CM 04 2026 ODJ Convocation
Compte-Rendu - 21.07.01 Convocation
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Fontaines-Saint-Martin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 21.07.01 Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Commune de
FONTAINES Saint-Martin
Fontaines
Saint-Martin
le 25
juin
2021
Nos
réf.
VP/IP-2021-078
Le
Maire
de
Fontaines
Saint-Martin
à
Mesdames
et Messieurs
Les
Conseillers
Municipaux
CONVOCATION
Vous
êtes
invité
(e)
à assister
à la réunion
du
CONSEIL
MUNICIPAL,
qui
aura
lieu
le,
>
JEUDI
1 JUILLET
2021
à
20H30
Salle
Jean
Moulin
69270
FONTAINES
SAINT-MARTIN
ORDRE
DU
JOUR
:
1) 2) 3) 4) 5) 6)
Convention
marché
hebdomadaire
Demande
de subvention
PENAP
— zone
humide
Tarifs
services
municipaux :
a.
Restaurant
scolaire
b.
Etudes
— périscolaire
mercredi
SYTRAL
— consultation
publique
Centre
de
Gestion
— convention
dispositif de
signalement
des
actes
de
violence,
discrimination,
harcèlement
et agissements
sexistes
Questions
diverses
Recevez,
Madame,
Monsieur,
mes
salutations
les
meilleures.
Le
Maire,
Mairie
de
Fontaines
Saint-Martin
1, place
Jean
Moulin
- 69270
Fontaines
Saint-Martin
- T. 04
72
42
91
91
-F.
04
72
42
91
90
- www.fontaines-saint-martin.fr