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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023 par la commune de Fontaines-Saint-Martin.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 23.07.04 Convocation)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Dialogue social,
Fontaines Saint-Martin le 26/06/2023
Nos réf. VP/DT-2023-067
Le Maire de Fontaines Saint-Martin
à
Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION
Vous êtes invité(e) à assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL, qui aura lieu le
MARDI 04 JUILLET 2023 à 20H30
Salle Jean Moulin
69270 FONTAINES SAINT-MARTIN
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du « référent déontologue de l’élu local ».
2. Procédure de déclaration d’utilité publique (DUP) - rachat de parcelle.
3. Mise en place de la nomenclature M57 à compter du 1er janvier 2024.
4. Tableau des effectifs : création d’un poste non permanent pour la BCD de l’école (surcroît temporaire d’activité).
5. Tableau des effectifs : modification du temps de travail agent BCD
Questions diverses et informations au conseil :
- fin de fonction DGS
Recevez, Madame, Monsieur, mes salutations les meilleures.