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Déliberation - Liste deliberations CM 01042025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 01042025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Fiscalité,
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
01/04/2025
Liste
des
délibérations
(En
application
de
l'article
L. 2121-25
modifié
du
CGCT)
ini — VILLE D OUZIERS Délibération
n°2025/021
: Approbation
du
procès-verbal
de
la
séance
du
conseil
municipal
du
04/03/2025 Approuvée Délibération
n°2025/022
: Comptes
de
gestion
2024
des
budgets:
Principal,
Lotissement
et
Assainissement Approuvée Délibération
n°2025/023
: Comptes
administratifs
2024
du
budget
Principal
Approuvée Délibération
n°2025/024
: Comptes
administratifs
2024
du
budget
Lotissement
Approuvée Délibération
n°2025/025
: Comptes
administratifs
2024
du
budget
Assainissement
Approuvée Délibération
n°2025/026
: Affectation
des
résultats
2024
des
budgets:
Principal,
Lotissement
et
Assainissement
Approuvée Délibération
n°2025/027
: Taux
d'imposition
2025
de
fiscalité
directe
locale
Approuvée Délibération
n°2025/028
: Budget
primitif 2025
du
budget
Principal
Approuvée Délibération
n°2025/029:
Budget
primitif
2025
du
budget
a
nnexe
Lotissement
Approuvée Délibération
n°2025/030
: Budget
primitif
2025
du
budget
annexe
Assainissement
Approuvée Délibération
n°2025/031
: Approbation
de
la
convention
de
moyens
2025
avec
le
CCAS
Approuvée
Mairie
de
Vouziers
Place
Carnot
08 400
VOUZIERS
03 24 30 76 30
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
1°
avril
2025
---
Page
1
sur
2
www.ille-vouziers.fr Délibération
n°2025/032
: Approbation
de
la
convention
de
moyens
2025
avec
l'association
culturelle
Les
Tourelles
Approuvée Délibération
n°2025/033
: Approbation
de
la
convention
de
moyens
2025
avec
l'association
FJEPCS
La
Passerelle
Approuvée Délibération
n°2025/034
: Approbation
de
la
convention
de
moyens
2025
avec
l'Harmonie
Municipale Approuvée Délibération
n°2025/035
:
Convention
d'occupation
du
domaine
public
relative
aux
équipements
de
radiotéléphonie
installés
sur
le
château
d'eau
45
rue
du
condé
à Vouziers
Approuvée Délibération
n°2025/036
: Conventions
de
réalisation
de
travaux
avec
les
propriétaires
riverains
dans
le cadre
de
la
modernisation
des
ateliers
municipaux
Approuvée Délibération
n°2025/037
: Renouvellement
de
l'adhésion
à
la
mission
mutualisée
« Règlement
Général
de
Protection
des
Données»
(RGPD)
proposée
conjointement
par
le
Centre
Départemental
de
Gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
des
Ardennes
et
de
Meurthe-et-
Moselle,
et
désignation
d'un
délégué
à
la
protection
des
données
(DPD)
Approuvée Délibération
n°2025/038
: Lancement
du
renouvellement
de
la
Délégation
de
Service
Public
pour
la
gestion
de
la
crèche
Le
Petit
Prince
Approuvée Délibération
n°2025/039
:
Création
d'un
emploi
permanent
de
chef
de
service
de
Police
municipal
de
1*"°
classe
(Avancement
de
grade)
Approuvée
Fait
à Vouziers,
le 07/04/2025
Le
Maire,
\/
Ç
Yann
DUGARD
Mairie
de
Vouziers
Place
Carnot
08
400
VOUZIERS
03
24
30
76
30
Délibérations
du
Conseil
municipal
du
1°
avril
2025
--
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