Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 28 02 2023 com
Déliberation - Liste deliberations CM 12022024
Déliberation - 2025 11 04 Liste deliberations CM 04112025
Procès Verbal - 2023 09 19 Annexe point 1 PV CM 04072023
Déliberation - 2026 05 18 Liste des deliberations CM 18 05 2026
Déliberation - Liste deliberations CM 280323 PDF exploitable
Déliberation - 2024 05 22 Liste des deliberations
Déliberation - Liste des deliberations signees
Déliberation - Liste deliberations CM 01042025
Déliberation - Liste deliberations CM 27112023
Déliberation - Listes deliberations CM 04072023
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Déliberation - Listes deliberations CM 04072023)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
1
Délibération n°2023/41 : Approbation des procès-verbaux des séances du Conseil municipal du 28/03/2023 et du 02/05/2023
Approuvée
Délibération n°2023/42 : Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable
M57 au 1er janvier 2024.
Approuvée
Délibération n°2023/43 : Décision modificative au profit du chapitre 012 - Charges
de personnel
Approuvée
Délibération n°2023/44 : Régularisation pour paiement de subventions
Approuvée
Délibération n°2023/45 : Proposition d’attribution de subventions aux associations
sportives
Approuvée
Délibération n°2023/46 : Proposition d’attribution de subventions aux associations
culturelles, sociales, scolaires
Approuvée
Délibération n°2023/47 : Rapport d’activité 2022 - Délégation de service public
« Le Petit Prince »
Approuvée
Délibération n°2023/48 : Modification du règlement intérieur de la bibliothèque-
ludothèque
Approuvée
CONSEIL MUNICIPAL DU 04/07/2023
Liste des délibérations
(en application de l’article L. 2121-25 modifié du CGCT)
2
.../...
Délibération n°2023/49 : Définition de tarifs de location de la salle Bellevue
Approuvée
Délibération n°2023/50 : Approbation d’avenants aux conventions de création de
services communs : Administration générale, Habitat-Urbanisme, Services
Techniques et Services à la population
Approuvée
Délibération n°2023/51 : Création d’un service commun Déchets ménagers –
Propreté
Approuvée
Délibération n°2023/52 : Désignation d’un représentant au conseil
d’administration de l’association culturelle Les Tourelles
Approuvée
Fait à Vouziers, le 06/07/2023
Le Maire,
Yann DUGARD
Par délégation,
La 1ère Adjointe,
Françoise PAYEN