Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations signee
Déliberation - 2023 10 16 Liste deliberations CM 16102023 signee
Déliberation - Liste des deliberations signees
Déliberation - 2023 12 19 Liste deliberations CM 19122023 signee
Déliberation - Liste deliberations CM 12022024
Déliberation - Liste deliberations CM 01042025
Déliberation - Listes deliberations CM 10072023
Déliberation - D2023 05 02 Listes deliberations CM
Déliberation - Liste deliberations CM 27112023
Déliberation - Listes deliberations CM 04072023
Déliberation - Liste deliberations CM 08112022 signee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 08112022 signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Données personnelles, Institutions publiques,
VOUZIERS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
08/11/2022
Liste
des
délibérations
(en
application
de
l’article
L. 2121-25
modifié
du
CGCT)
Délibération
n°2022/70:
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
municipal
du
13/09/2022
Délibération
n°2022/71:
Modification
de
l'avis
sur
les
ouvertures
dominicales
2022 Délibération
n°2022/72
: Avis
sur
les
ouvertures
dominicales
2023
Délibération
n°2022/73:
Attribution
des
prix
dans
le
cadre
du
concours
des
maisons
fleuries
2022
Délibération
n°2022/74:
Autorisation
de
signature
d'une
convention
de
mission
d'accompagnement
pour
la mise
en
conformité
des
traitements
de
données
à caractère
personnel
du
Règlement
Général
sur
la Protection
des
Données
(RGPD)
avec
le Centre
de
Gestion
54
Délibération
n°2022/75
: Révision
des
tarifs
de
la
restauration
scolaire
Délibération
n°2022/76
: Approbation
d'avenants
au
marché
de
travaux
de
création
de
vestiaires
et
de
sanitaires
PMR
au
stade
de
Vouziers
- Lots
n°2
et
4
Délibération
n°2022/77
: Autorisation
de
réalisation
des
travaux
de
mise
en
conformité
de
branchements
d'assainissement
en
domaine
privé,
approbation
de
la convention
à signer
avec
les
particuliers,
et
autorisation
donnée
au
Maire
à solliciter
Une
subvention
auprès
de
l'Agence
de
l'eau
Seine
Normandie
et
de
tout
financeur
potentiel
Délibération
n°2022/78
: Exercice
du
Droit
de
Préemption
Urbain
(DPU)
sur
la vente
d’une
parcelle
située
Grande
rue
à Chestres
Délibération
n°2022/79:
Examen
de
demandes
de
subvention
diverses
Délibération
n°2022/80
: Autorisation
de
dépôt
de
demandes
de
subvention
au
titre
de
la DETR/DSIL
2023
pour
le programme
de
travaux
de
voirie
Fait
à Vouziers,
le 15/11/22
Le
Maire,
Yann
DUGARD