Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2026 02 17 Liste deliberations CM 17022026
Déliberation - 2023 12 19 Liste deliberations CM 19122023 signee
Déliberation - 2024 04 15 Liste deliberations CM 15042024
Déliberation - 2025 12 09 Liste deliberations CM 09122025
Déliberation - Liste deliberations CM 12022024
Déliberation - Liste deliberations CM 01042025
Déliberation - Liste des deliberations signees
Déliberation - 2024 07 02 Liste des deliberations
Déliberation - 2026 04 07 Liste des deliberations CM 07042026
Déliberation - Listes deliberations CM 10072023
Déliberation - Liste deliberations CM 27112023
Document publié le Mardi 31 octobre 2023 par la commune de Vouziers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 27112023)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Banque,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 27/11/2023
Liste des délibérations
(en application de l’article L. 2121-25 modifié du CGCT)
Délibération n°2023/79 : Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 16/10/2023
Approuvée
Délibération n°2023/80 : Avis du conseil municipal sur un dossier de demande d’enregistrement d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE)
Approuvée
Délibération n°2023/81 : Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle (Décret n° 2023-1006 du 31 octobre 2023)
Approuvée
Délibération n°2023/82 : Proposition d’attribution de subvention à l’association Chorale Cécilia
Approuvée
Délibération n°2023/83 : Attribution d’une subvention à l’amicale des sapeurs-pompiers de Vouziers
Approuvée
Délibération n°2023/84 : Décision modificative budgétaire – Assainissement – Régularisation du chapitre 67
Approuvée
.../...
2
CONSEIL MUNICIPAL DU 27/11/2023
Liste des délibérations
(en application de l’article L. 2121-25 modifié du CGCT)
Délibération n°2023/85 : Fixation du mode de gestion des amortissements et des immobilisations pour le Budget Principal et son budget annexe le Lotissement
Approuvée
Délibération n°2023/86 : Adoption du Règlement Budgétaire et Financier (RBF) pour le Budget Principal et le budget annexe le Lotissement
Approuvée
Délibération n°2023/87 : Autorisation de dépôt de demandes de subvention. Demande de subventions pour les travaux de modernisation des ateliers municipaux Approuvée
Délibération n°2023/88 : Autorisation de dépôt de demandes de subvention au titre de la DETR/DSIL 2024. Demande de subventions pour la création d’une passerelle cyclable et piétonne sur l’Aisne
Approuvée
Délibération n°2023/89 : Autorisation de dépôt de demandes de subvention. Demande de subventions pour des travaux de restauration de murs et toitures
Approuvée
Délibération n°2023/90 : Autorisation de dépôt de demandes de subvention. Demande de subventions pour le plan d’investissement global de voirie
Approuvée
Fait à Vouziers, le 29/11/2023
Le Maire,
Yann DUGARD