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Déliberation - 20240301 009 subventions 2024
Document publié le Mercredi 21 février 2024 par la commune de Vaulx.
Lien du pdf (Déliberation - 20240301 009 subventions 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Envoyé en préfecture le 05/03/2024
Reçu en préfecture le 05/03/2024
REPUBLIQUE FRANCAISE Publié 1e 05/03/2024 S L Or
74 (HAUTE … SAVOIE) ID : 074-217402924-20240301-20240301 009-DE
COMMUNE DE VAULX FEUILLET 20240301 _009_
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAULX
Nombre de conseillers |L’an deux mille vingt-quatre, le 1% mars à 20 heures 00, lé Conseil Municipal de la
En exercice M5 commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans Présents 11 le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Isabelle Votants 15 VENDRASCO, Maire.
Absents 0
Exclus 0
Date de convocation Etaient présents : Isabelle VENDRASCO, Chantal MARCHAND, Philippe HELF, 21 Février 2024 Cédric VERNEY, Christophe BOCQUET, Philippe BREVET, Danielle DEPLANTE, Gil BENICHOU, Damien MISSILLIER, Christophe DOUARD, Date d'affichage Emmanuel SERRIER.
23 Février 2024 Etaient absents excusés: Valérie FAVRE, Cécile FANTINI, Murielle NAGEL, Marie-Noëlle NOIREAUX-FATTAZ,
DEL 20240301-009 Etaient absents :
OBJET : Excius :
Procurations : Valérie FAVRE à Philippe HELF, Cécile FANTINI à Chantal Subventions 2024 MARCHAND, Murielle NAGEL à Isabelle VENDRASCO, Marie-Noëlle NOIREAUX-FATTAZ à Danielle DEPLANTE
Chantal MARCHAND a été nommée secrétaire de séance
Madame Chantal MARCHAND, Adjointe au Maire en charge des affaires sociales et culturelles, informe les élus que la commission « marché, services, culture et vie associative » s’est réunie pour examiner les demandes de subventions pour l’année 2024. Après examen, elle soumet au Conseil Municipal une sélection de propositions de subventions pour l'année 2024.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DÉCIDE à l’unanimité : - __ d'ATTRIBUER une subvention de 6 250 € au CCAS et d'INSCRIRE cette dépense à l’imputation 657363 du Budget Principal 2024
-__d'ATTRIBUER les subventions 2024 aux associations ci-dessous et d'INSCRIRE cette dépense de 4501 € à l'imputation 65748 du Budget Principal 2024
NOM Montant attribué NOM Montant attribué
CCAS 6 250.00 £ Fédération des Gardes 100.00 € 3 P'tits points 2 241.00 € Particuliers 74 ‘
APE 200.00 € JSP Hauteville 200.00 € ALMA 74 100.00 € La Balme Escalade 200.00 € Association La Mandallaz 150.00 € Locomotive 200.00 € Banque Alimentaire 100.00 € MFR Mozas CFA 50.00 € Comité des éleveurs 180.00 € MFR Le Clos des Baz 50.00 € DDEN 30.00 € Mission Locale Jeunes 300.00 € Espace Femmes Geneviève D 300.00 € Restaurants du Cœur 100.00 €
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Chantal MARCHAND Isabelle VEND
Télétransmise à la Préfecture le :
Délibération rendue exécutoire: L 5 MARS 2024
Mise en ligne sur le site internet le : Envoyé en préfecture le 05/03/2024
Reçu en préfecture le 05/03/2024
Publié le 05/03/2024 S L Gr
ID : 074-217402924-20240301-20240301 009-DE