Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20230301 013 formation des elus 2023
Déliberation - 20230301 014 approbation du budget principal 2023
Déliberation - 20230301 010 affectation du resultat 2022
Déliberation - 20230301 009 approbation du ca 2022
Déliberation - 20230301 011 taux de fiscalite 2023
Déliberation - 20230301 008 approbation du cg 2022
Déliberation - 20240301 009 subventions 2024
Déliberation - 20250314 011 subventions 2025
Déliberation - del2026 012 budget principal 2026
Déliberation - 20250314 012 formation des elus 2025
Déliberation - 20230301 012 subventions 2023
Document publié le Mercredi 22 février 2023 par la commune de Vaulx.
Lien du pdf (Déliberation - 20230301 012 subventions 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Économie et finances,
REPUBLIQUE FRANCAISE
74 (HAUTE -— SAVOIE)
COMMUNE DE VAULX
Envoyé en préfecture le 17/03/2023
Reçu en préfecture le 17/03/2023 CS L n
Publié le 17/03/2023
ID : 074-217402924-20230301-20230301 012-DE
FEUILLET 20230301_012_
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE VAULX
Nombre de conseillers L'an deux mille vingt-trois, le 1° mars à 20 heures 00, le Conseil Municipal de la
En exercice 15 commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans Présents 15 le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Isabelle
Votants 15 VENDRASCO, Maire.
Absents 0
Exclus 0
Date de convocation
22 Février 2023
Date d'affichage
24 Février 2023
DEL 20230301-012
Etaient présents : Isabelle VENDRASCO, Chantal MARCHAND, Philippe HELF, Cédric VERNEY, Valérie FAVRE, Cécile FANTINL Christophe BOCQUET, Murielle NAGEL, Philippe BREVET, Marie-Noëlle NOIREAUX-FATTAZ, Danielle DEPLANTE, Gil BENICHOU, Damien MISSILLIER, Christophe DOUARD, Emmanuel SERRIER.
Etaient absents excusés :
Etaient absents : /
OBJET :
Subventions 2023
Exclus : /
Procurations :
Chantal MARCHAND a été nommée secrétaire de séance
Madame Chantal MARCHAND, Adjointe au Maire en charge des affaires sociales et culturelles, informe les élus que la commission « marché, services, culture et vie associative » s’est réunie pour examiner les demandes de subventions pour l’année 2023. Après examen, elle soumet au Conseil Municipal une sélection de propositions de subventions pour l'année 2023.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DECIDE à l’unanimité : d'ATTRIBUER une subvention de 4 512 € au CCAS et d'INSCRIRE cette dépense à l'imputation 657362 du Budget Principal 2023
d'ATTRIBUER les subventions 2023 aux associations ci-dessous et d'INSCRIRE cette dépense de 2748 € à l'imputation 65748 du Budget Principal 2023
NOM ASSOCIATION / COMITE Montant attribué
CCAS 4 512.00 €
3 P'tits points 1 208.00 €
VAL 200.00 €
APE 200.00 €
DDEN (école) 30.00 €
Association la Mandallaz 150.00 €
La Banque Alimentaire 100.00 €
Basket Club de la Balme 35.00 €
Comité des Eleveurs 100.00 €
Jeunes Sapeurs-Pompiers 100.00 €
Locomotive 100.00 €
MFR Mozas CFA 25.00 €
Mission Locale Jeunes 300.00 €
Opération Nez Rouge 100.00 €
Restaurant du Cœur 100.00 €
Le Secrétaire de séance,
Chantal MARCHAND
e | 1 / TT
Télétransmise à la Préfecture le :
Délibération rendue exécutoire :
Mise en ligne sur le site internet le :
Le Maire,
1 7 MARS 2073