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unknown - 9 foncier plan JUTIN parcelle AM 0125
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (unknown - 9 foncier plan JUTIN parcelle AM 0125)
Thèmes du document : Justice et droit, Industrie, Bois et produits du bois,
31
Commune d'Ornex
26
Madame BETEMS Raphaelle
30
29
Indivision JUTIN / KELLER
28
Indivision JUTIN / TREFFOT
27
Indivision JUTIN / KELLER
Conservé par
M. & Mme JUTIN
A.N. 30
N.N. 126
Cont.Cad.= 45 ca
Cédé par M. & Mme JUTIN
à la Commune d'ORNEX
A.N. 30
N.N. 125
Cont.Cad.= 15 ca
Entre les parcelles 30p1 et 30p2,
le mur appartient à la parcelle n°30p2
Rue de Gex (RD n°1005)
1.52
4.01
0.55
1.30
7.76
11.24
5.67
10.17
A B
C
D
E
F
Superficie réelle Sup. Réelle
Contenance cadastrale Cont. Cad.
LÉGENDE
Borne existante pierre
Poteau électrique,
Lampadaires
Borne nouvelle résine
Point calculé
Limite de propriété
Borne existante béton
Piquet - Marque de peinture
Application du plan cadastral
Tube - Clou d'arpentage
Bord chaussée
N° cadastral
Ancien numéro
Nouveau numéro
Clôture
Grillage
Mur et signe d'appartenance
Mur et signe de mitoyenneté
N.N. 1142
A.N. 1142
1001
Talus
Haie
Arbres Feuillus - Résineux
Mur de soutènement
Sauf études particulières, les servitudes de toutes
natures, apparentes ou occultes, les conditions de
raccordement aux réseaux d'équipement, les limites
non reconnues par un procès verbal sont indiquées
sous toutes réserves.
G é o m è t r e s
E x p e r t s
A s s o c i é s
&
T o p o g r a p h i e - B o r n a g e - E x p e r t i s e - P a r t a g e - C o p r o p r i é t é
L o t i s s e m e n t - U r b a n i s m e - I n g é n i e r i e V R D - I m p l a n t a t i o n
Téléphonique,
Borne existante résine
Haute-Savoie - ALLONZIER LA CAILLE - 04 50 46 82 10 I Aravis - ST JEAN DE SIXT - 04 50 63 44 81 I Pays de Gex - FERNEY VOLTAIRE - 04 50 40 55 64
07/07/2022 Date levé PLAN FONCIER
Propriété de M. & Mme JUTIN
Cession à la Commune d'Ornex
01 - ORNEX - Lieu-dit "Pré Rugue" - Section AM - Parcelle n° 30
Dossier n° 22605
PS Tech.
1/100 Echelle
Nom du plan : FON _A_10/10/2022
Agence : Rattachements :
Méthode GPS
Planimétrie :
Système Lambert 93
Projection CC46
Altimétrie :
NGF TERIA
Client : Mairie d'ORNEX
Nota :
- Les zones encombrées de broussailles peuvent dissimuler des
détails de toutes sortes
- Le parcellaire est donné à titre indicatif et devra faire l'objet d'un
bornage amiable et contradictoire.
- A la demande expresse des intéressés, le bornage définissant le
point n°A avec le voisin sera réalisé ultérieurement.
FERNE-VOLTAIRE
60 Rue de Meyrin - 01200
04.50.40.55.64 - ferney@mpc-ge.fr Nord Lambert
d'après système de projection Lambert
FM Resp.
DIVISION DU 07/07/2022
SOMMET NATURE
A Point calculé (direction)
B Angle de mur
C
D
E
F
Angle de mur
Angle de mur
Angle de mur
Point calculé